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d'Orbigny-au-Val

GAEC DU BON TEMPS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42042918500010 / Siren : 420429185 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 59 420429185
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU BON TEMPS
Adresse :
10 Rue DES SOURCES
52360 ORBIGNY-AU-VAL
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1998
Dénomination : GAEC DU BON TEMPS
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
14/04/2011 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC DU BON TEMPS
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/07/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DU BON TEMPS
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
28/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Type : Personne Physique

Nom : BONTEMPS Philippe Marcel Arthur
Né le 22/03/1972 à LANGRES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Orbigny-au-val
52360 Val-de-Gris
FRANCE
28/04/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Type : Personne Physique

Nom : BASTOUIL Nathalie Sabine Christine
Né le 10/07/1970 à NIMES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Orbigny-au-val
52360 Val-de-Gris
FRANCE
Dépôts des actes :
14/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°570 déposé le 28/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de GAEC DU BON TEMPS
14/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°570 déposé le 28/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en GAEC
12/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°607 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
12/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°607 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°607 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DU BON TEMPS
12/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°607 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
12/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°608 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/07/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°608 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : MME NELLY HORIET / EPOUX PHILIPPE BONTEMPS
22/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°5202210 déposé le 13/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°607 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Dépôt : N°570 déposé le 28/04/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
28/04/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00616
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue des Sources
52360 Orbigny-au-val
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1998
Activité : Exploitation de fonds agricole toutes opérations accessoires
Origine du fonds : Divers
ransformation d'un GAEC - CREATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/04/2011 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 939
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2007
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 01/07/2007 Ancienne forme : Groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) Nouvelle forme : Exploitation agricole à responsabilité limitée (earl) Changement de dénomination à compter du 01/07/2007 Ancienne : Groupement agricole d'exploitation en commun reconnu du bon temps Nouvelle : Exploitation agricole à responsabilité limitée du bon temps par abréviation earl du bon temps Augmentation de capital à compter du 01/07/2007 Ancien : 117 385,74 Eur Nouveau : 115 550 Eur Modification relative aux personnes dirigeants et non dirigeantes à compter du 01/07/2007 : Partant : Bontemps Nelly Marie-Yvonne, gérant(e) L avenir agricole et rural du 27/07/2007 -
28/04/2011 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de langres a été rattaché au tribunal de commerce de Chaumont par le décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
28/04/2011 : GAEC DU BON TEMPS
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 115550.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
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