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de Les Voivres

GAEC DU CLAIR BOIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/04/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48243472700038 / Siren : 482434727 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 76 482434727
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU CLAIR BOIS
Adresse :
1 LES GRANDS CHAMPS
88240 LES VOIVRES
Liens de succession de l'établissement :
23/04/2010 : Succession
Prédécesseur : GAEC DU CLAIR BOIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/04/2005
Dénomination : GAEC DU CLAIR BOIS
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1825
NOJO : BXB10277000668F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, la forme juridique, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Epinal 482 434 727
Dénomination : GAEC DU CLAIR BOIS
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Administration :
Co-Gérant : CHEBILLON FABRICE Co-Gérant : CHEBILLON Patrick, Simon, Henri Co-Gérant : CHEBILLON Fabien, Maurice, Noël
Montant du capital : 657680 EUR

Siège social :
Adresse :
1 les Grands Champs
88240 Les Voivres
14/04/2009 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°1097
NOJO : BXA08098005170I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date d'immatriculation : 24/05/2005
Date de commencement d'activité : 31/12/2007
Descriptif : Transformation d'un GAEC

Numéro d'identification : RCS Epinal 482 434 727
Dénomination : EARL DU BAN SAINT PIERRE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : CHEBILLON FABRICE.

Montant du capital : variable

Adresse :
4 Ban Saint-Pierre
88240 Les Voivres
Historique de l'unité légale :
23/04/2010 : dénomination, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Dénomination : GAEC DU CLAIR BOIS
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Code NIC : 00038
01/01/2009 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DU BAN SAINT PIERRE
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
31/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Type : Personne Physique

Nom : CHEBILLON Fabrice
Né le 26/05/1979 à EPINAL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 la Tranchée
88240 Les Voivres
FRANCE
24/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Type : Personne Physique

Nom : CHEBILLON Fabien, Maurice, Noël
Né le 26/11/1987 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 la Tranchée
88240 Les Voivres
FRANCE
Dépôts des actes :
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°1864 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°1864 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/2016 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°1864 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
29/04/2016 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°1864 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/06/2010 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : APPORT IMMOBILIER
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE GERANTS
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de GAEC DU CLAIR BOIS
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE 4 BAN SAINT PIERRE 88240 LES VOIVRES A 1 LES GRANDS CHAMPS 88240 LES VOIVRES
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en GAEC
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°512 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EARL DU BAN SAINT PIERRE
12/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°512 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°166 déposé le 24/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE 2 BAN ST PIERRE 88240 LES VOIVRES AU 4 BAN ST PIERRE 88240 LES VOIVRES
04/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°166 déposé le 24/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
04/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°166 déposé le 24/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/04/2005 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°636 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°636 déposé le 24/05/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES GERANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°166 déposé le 24/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°512 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°2307 déposé le 14/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Dépôt : N°1864 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
24/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2005D00107
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 Les Grands Champs
88240 Les Voivres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2010
Activité : Elevage de bovins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/05/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : CAPITAL MINIMUM : 1.500 EUROS
Personnes morales :
24/05/2016 : GAEC DU CLAIR BOIS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 657680.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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