GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN

Entreprise

GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN
Dernière mise à jour : 04/07/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45374677800019 / Siren : 453746778 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 61 453746778
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.13 : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Cette sous-classe comprend :
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : • artichauts
• asperges
• choux
• choux-fleurs et brocolis
• laitues et chicorées
• épinards
• autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que : • concombres et cornichons
• aubergines
• tomates
• pastèques
• melons cantaloups
• autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que : • carottes
• navets
• ail
• oignons (et échalotes)
• poireaux et autres légumes alliacés
• autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l’exclusion des graines d’autres betteraves
- la
- la
- la
culture des betteraves sucrières
culture d’autres légumes
culture de racines et de tubercules, tels que :
• pommes de terre
• patates douces
• manioc
• ignames
• autres racines et tubercules
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture de piments, de poivrons et d’autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés :
01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN
Adresse :
936 ROUTE DE LUPE
42520 BESSEY
Historique de l'établissement :
04/07/2019 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAFRev1 : 01.1C)
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2004 : Succession
Prédécesseur : PIERRE SAUVIGNET
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2004
Dénomination : GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
04/07/2019 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Culture de légumes ; maraîchage (NAFRev1 : 01.1C)
Représentants légaux :
20/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Personne Physique

Nom : MARTHOURET Christophe Alain Michel
Né le 27/05/1980 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
932 Route de Lupe
42520 Bessey
France
20/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Personne Physique

Nom : LE NOAN Benjamin François Michel Luc
Né le 01/08/1994 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
114 Place de l'Eglise
42520 Maclas
France
20/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Personne Physique

Nom : MARTHOURET Christophe Alain Michel
Né le 27/05/1980 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
932 Route de Lupe
42520 Bessey
France
20/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Personne Physique

Nom : LE NOAN Benjamin François Michel Luc
Né le 01/08/1994 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
114 Place de l'Eglise
42520 Maclas
France
04/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Personne Physique

Nom : SAUVIGNET Pierre
Né le 18/02/1958 à SAINTE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Truchet
42410 Pélussin
FRANCE
04/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Personne Physique

Nom : MARTHOURET Christophe Alain Michel
Né le 27/05/1980 à SAINTE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Cures
42410 Pélussin
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°001217 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale
31/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°001217 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale
31/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°001217 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Changement dénomination de la rue suite décision municipale
31/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°001327 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°003396 déposé le 17/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°003396 déposé le 17/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°003396 déposé le 17/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
01/05/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°401814 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°401814 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/05/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°401814 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
01/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Dépôt : N°401814 déposé le 01/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
20/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Siège

Adresse :
936 Route de Lupe
42520 Bessey
France
20/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Etablissement principal

Adresse :
936 Route de Lupe
42520 Bessey
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2004
Activité : maraichage sous tunnel et plein champ
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Siège

Adresse :
Bramfin
42520 Bessey
FRANCE
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2004D00189
Type : Etablissement principal

Adresse :
Bramfin
42520 Bessey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2004
Activité : maraichage sous tunnel et plein champ
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/02/2018 : GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : maraichage sous tunnel et plein champ

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 46000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : GAEC DU JARDIN DE BRAMFIN
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : maraichage sous tunnel et plein champ

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 46000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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