GAEC DU ROULIER

Entreprise

GAEC DU ROULIER
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/01/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38429812100011 / Siren : 384298121 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 2 384298121
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU ROULIER
Adresse :
422 Rue DES FORGES
88460 LE ROULIER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/01/1992
Dénomination : GAEC DU ROULIER
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
11/10/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Hervé Jean
Né le 07/07/1974 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
202 RUE DES FORGES
88460 LE ROULIER
FRANCE
11/10/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Didier Robert Marie
Né le 05/10/1967 à EPINAL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
422 RUE DES FORGES
88460 LE ROULIER
FRANCE
11/10/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Type : Personne Physique

Nom : DA SILVA (MICHEL) Carla Maria
Né le 14/08/1976 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
202 rue des Forges
88460 Le roulier
FRANCE
Dépôts des actes :
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°2834 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°2834 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Décision : PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
10/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°20022070 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
15/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°981055 déposé le 19/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
15/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°981055 déposé le 19/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
10/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°9500124 déposé le 03/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/12/1991 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°920051 déposé le 21/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°981055 déposé le 19/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°981055 déposé le 19/09/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROROGATION DE LA DUREE DU GAEC. RETRAIT D'UN ASSOCIE. AGRE MENT D'UN NOUVEL ASSOCIE Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°9500124 déposé le 03/02/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°20022070 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°20022070 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Dépôt : N°2834 déposé le 11/10/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
11/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992D00003
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
422 rue des Forges
88460 Le roulier
FRANCE
Nom commercial : GAEC RECONNU DU ROULIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/1992
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/10/2011 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Duree a l'origine : 15 ans a compter du 21/01/92 - prolongee de 99 ans a compter du 01/10/1998 (AGE du 15/9/98)
11/10/2011 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : CAPITAL MINIMUM : 1.500 EUROS
Personnes morales :
11/10/2011 : GAEC DU ROULIER
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/1992

Type de capital : Variable
Capital maximum : 179670.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 105 années
Entreprises similaires :
Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.

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