GAEC DUROUX

Entreprise

GAEC DUROUX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39349785400017 / Siren : 393497854 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 82 393497854
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DUROUX
Adresse :
FAUCHEMAGNE
42440 LES SALLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : GAEC DUROUX
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
20/08/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Type : Personne Physique

Nom : DUROUX Bruno
Né le 03/04/1969 à MONTBRISON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Fauchemagne
42440 Les Salles
FRANCE
20/08/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Type : Personne Physique

Nom : DUROUX Stéphane
Né le 22/07/1980 à MONTBRISON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Fauchemagne
42440 Les Salles
FRANCE
Dépôts des actes :
06/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102666 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 06/07/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1062 / MONTBRISON TGI
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102666 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1062 / MONTBRISON TGI
01/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102665 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 785 / MONTBRISON TGI
24/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102664 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 24/12/1993 Numéro de dépôt d'origine : 41 / MONTBRISON TGI
24/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102664 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/12/1993 Numéro de dépôt d'origine : 41 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102664 déposé le 18/01/1994
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 41 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102665 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 785 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102665 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 785 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102665 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 785 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102665 déposé le 03/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 785 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102666 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1062 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102666 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1062 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Dépôt : N°1102666 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CO GERANT MR DUROUX STEPHANE AU LIEU Numéro de dépôt d'origine : 1062 / MONTBRISON TGI DE MME DUROUX RAYMONDE NEE GARDETTE Numéro de dépôt d'origine : 1062 / MONTBRISON TGI
Etablissements :
20/08/2002 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Type : Siège

Adresse :
Fauchemagne
42440 Les Salles
FRANCE
20/08/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1994D50003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Fauchemagne
42440 Les Salles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : activités agricoles ( lait et porcs )
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/08/2002 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/01/1994 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 41 le 18/01/1994 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 31/12/1993
20/08/2002 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 18/01/1994
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 18/01/1994 : --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : CAPITAL VARIABLE - NE PEUT ETRE REDUIT A MOINS 1 525 EUROS
20/08/2002 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
20/08/2002 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DUROUX
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DUROUX
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : activités agricoles ( lait et porcs )

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 101700.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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