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de Monthaut

GAEC GENIBREL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48398902600016 / Siren : 483989026 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 86 483989026
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
GAEC GENIBREL
Adresse :
GENIBREL
11240 MONTHAUT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2005 : Succession
Prédécesseur : GERARD LAFITTE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2005
Dénomination : GAEC GENIBREL
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : BXB16092002407T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 483 989 026
Dénomination : GAEC GENIBREL
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Administration :
Gérant : LAFITTE Gérard Gérant : LAFITTE Stéphane
Historique de l'unité légale :
11/03/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC GENIBREL
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Représentants légaux :
29/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Type : Personne Physique

Nom : LAFITTE Gérard
Né le 16/04/1958 à MONTHAUT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
GENIBREL
11240 MONTHAUT
FRANCE
29/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Type : Personne Physique

Nom : LAFITTE Stéphane
Né le 02/08/1988 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Genibrel
11240 Monthaut
FRANCE
Dépôts des actes :
11/03/2016 : Acte
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°768 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : LAFITTE GERARD ET BEA / LAFITTE STEPHANE
11/03/2016 : Acte
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°768 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
11/03/2016 : Acte
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°768 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : GAEC GENIBREL
11/03/2016 : Acte
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°768 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : GAEC
11/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°768 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
15/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°482 déposé le 07/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/07/2005 : Acte notarié
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°1437 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Dépôt : N°482 déposé le 07/03/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2005D00285
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Genibrel
11240 Monthaut
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2005
Activité : Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit directement soit par voie de fermage de métayage de mise à disposition ou selon toutes autres modalités et plus spécialement l'exploitation d'un domaine agricole .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/03/2016 : GAEC GENIBREL
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 120900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
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