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de Badménil-aux-Bois

GAEC HANCE SAINT VINCENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35127195200019 / Siren : 351271952 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 11 351271952
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC HANCE SAINT VINCENT
Adresse :
1 Rue DE NEUFCHATEAU
88350 LIFFOL-LE-GRAND
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1989
Dénomination : GAEC HANCE SAINT VINCENT
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Représentants légaux :
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Fabien
Né le 03/11/1974 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue du Champ Châtenois
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Fabien
Né le 03/11/1974 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 rue du Champ Châtenois
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Frédéric
Né le 12/09/1966 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de Neufchâteau
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Frédéric
Né le 12/09/1966 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 rue de Neufchâteau
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Fabien
Né le 03/11/1974 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue du Champ Châtenois
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Fabien
Né le 03/11/1974 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 rue du Champ Châtenois
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Frédéric
Né le 12/09/1966 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue de Neufchâteau
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
16/04/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Frédéric
Né le 12/09/1966 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 rue de Neufchâteau
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Fabien
Né le 03/11/1974 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
40 RUE DE LA GRAVIERE
88350 LIFFOL LE GRAND
FRANCE
01/01/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Personne Physique

Nom : HANCE Frederic
Né le 12/09/1966 à NEUFCHATEAU
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
38 RUE DU BOURG ST ARNOULD
88350 LIFFOL LE GRAND
FRANCE
Dépôts des actes :
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°7582 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
31/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880271 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880271 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
22/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
22/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
22/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
10/08/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°8802387 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/08/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°8802387 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°8802387 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°8802387 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°8802387 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880271 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880271 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°8802387 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880241 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Prorogation de durée Transfert du siège Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880271 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880271 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
16/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue de Neufchâteau
88350 Liffol-le-Grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1989
Activité : Exploitation de biens agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1989D40044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 RUE DE NEUFCHATEAU
88350 LIFFOL LE GRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1989
Activité : EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/04/2018 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
16/04/2018 : GAEC HANCE SAINT VINCENT
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 282930.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/01/2009 : GAEC HANCE SAINT VINCENT
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 282930.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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