GAEC LA PANOUSE

Entreprise

GAEC LA PANOUSE
Dernière mise à jour : 31/12/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35408793400015 / Siren : 354087934 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 33 354087934
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC LA PANOUSE
Adresse :

48600 LA PANOUSE
Historique de l'établissement :
31/12/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/03/1990
Dénomination : GAEC LA PANOUSE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Sigle : GAEC LA PANOUSE
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
01/12/2005 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC LA PANOUSE
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
26/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN (TUFFERY) Monique
Né le 29/05/1956 à SAUGUES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Panouse
48600 GRANDRIEU
FRANCE
26/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Type : Personne Physique

Nom : TUFFERY Julien
Né le 12/05/1983 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Panouse
48600 GRANDRIEU
FRANCE
Dépôts des actes :
31/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°488 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°488 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Fabien BARRIAL / Julien TUFFERY
31/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°488 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°488 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°488 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
10/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°429 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°69 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°69 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Dévolution successorale : TUFFERY Alain/MARTIN Monique-TUFFERY Julien-TUFFERYSophie Cession des parts : MARTIN Monique veuve TUFFERY Alain/ BARRIAL Fabien
01/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°534 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°534 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : de Mme MARTIN Monique Vve TUFFERY à M. BARRIAL FABIEN
01/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°534 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°637 déposé le 16/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en GAEC Augmentation de capital Prorogation de durée Changement de gérant Changement de dénomination en celle de Groupement Agricole d'Exploitation en Commun La Panouse Changement de sigle et de nom commercial en celui de GAEC La Panouse Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°637 déposé le 16/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en GAEC Augmentation de capital Prorogation de durée Changement de gérant Changement de dénomination en celle de Groupement Agricole d'Exploitation en Commun La Panouse Changement de sigle et de nom commercial en celui de GAEC La Panouse Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°637 déposé le 16/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination des gérants Transformation en GAEC Augmentation de capital Prorogation de durée Changement de gérant Changement de dénomination en celle de Groupement Agricole d'Exploitation en Commun La Panouse Changement de sigle et de nom commercial en celui de GAEC La Panouse Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°534 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°69 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Dépôt : N°429 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
26/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mende (4801)
Numéro de gestion : 1990D00022
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Panouse
48600 Grandrieu
FRANCE
Nom commercial : GAEC La Panouse
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/1990
Activité : L'exploitation et la gestion de biens agricoles etc .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/06/2014 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 782
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2009
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 10/06/2009 Ancien : 220 000 EUR Nouveau : 250 000 EUR
26/06/2014 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 790
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 31/05/2014 : Partant : BARRIAL Fabien Baptiste, Gérant Réduction de capital à compter du 31/05/2014 Ancien : 250 000 EUR Nouveau : 196 000 EUR
26/06/2014 : Ajout
Greffe : Mende (4801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : APE 0142 Z Elevage d'autres bovins et de buffles SIRET 354 087 934 00015
Personnes morales :
26/06/2014 : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun "La Panouse"
Greffe : Mende (4801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC La Panouse
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1990

Type de capital : Variable
Capital minimum : 196000.0
Capital maximum : 98000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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