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de La Salle

GAEC LE MASSON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39386555500022 / Siren : 393865555 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 4 393865555
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC LE MASSON
Adresse :
LES VILLETTES
87590 SAINT-JUST-LE-MARTEL
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2008 : Succession
Prédécesseur : GAEC LE MASSON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1994
Dénomination : GAEC LE MASSON
Dénomination usuelle: GAEC LEMASSON
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1668
NOJO : BXB150830007665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Limoges 393 865 555
Dénomination : GAEC LE MASSON
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
18/11/2008 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°1607
NOJO : BXA083170020072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date d'immatriculation : 09/02/1994
Date de commencement d'activité : 01/02/1994
Descriptif : Transformation d'un GAEC

Etablissement principal :
Activité : Élevage de bovins
Origine des fonds : Création

Adresse :
les Villettes
87590 Saint-just-le-Martel

Numéro d'identification : RCS Limoges 393 865 555
Dénomination : EARL LE MASSON
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : LE MASSON Philippe.
Gérant associé : LEMASSON Sylvie Laurence né(e) RUAUD.

Montant du capital : variable

Adresse :
les Villettes
87590 Saint-just-le-Martel
Historique de l'unité légale :
27/04/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/02/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : GAEC LE MASSON
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/10/2008 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : EARL LE MASSON
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Type : Personne Physique

Nom : LE MASSON Philippe
Né le 28/06/1970 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Villettes
87590 Saint-Just-le-Martel
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Type : Personne Physique

Nom : LE MASSON Philippe
Né le 28/06/1970 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
les Villettes
87590 Saint-Just-le-Martel
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Type : Personne Physique

Nom : RUAUD (LEMASSON) Sylvie Laurence
Né le 06/09/1967 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LES VILLETTES
87590 SAINT JUST LE MARTEL
FRANCE
16/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Type : Personne Physique

Nom : RUAUD (LEMASSON) Sylvie Laurence
Né le 06/09/1967 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
LES VILLETTES
87590 SAINT JUST LE MARTEL
FRANCE
Dépôts des actes :
28/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°784 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
28/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°784 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : GAEC LE MASSON
28/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°784 déposé le 16/03/2015
Etat : Déposé
Décision : gaec
11/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°1988 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
11/06/2014 : Acte notarié
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°1988 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : par Mr Michel et Mme Andrée LE MASSON au profit de Mr Philippe , Mr Laurent et Mme Catherine LE MASSON
29/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°1405 déposé le 21/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°1405 déposé le 21/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Cédant: Mme Andrée RUAUD épouse LE MASSON // Cessionnaire: Mme Sylvie RUAUD épouse LE MASSON
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2718 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège les Villettes 87590 St Just le Martel
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2718 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de LE MASSON
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2718 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EARL
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2718 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2968 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/08/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2318 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2317 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
13/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°831 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°831 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/1997 : Acte notarié
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°1502 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°913 déposé le 05/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°336 déposé le 09/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°913 déposé le 05/05/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°1502 déposé le 23/07/1997
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR MICHEL ANDRE HUBERT JEAN LE MASSON ET MONSIEUR PHILIPPE JEANALAIN LE MASSON
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°831 déposé le 15/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2318 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2318 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PAR MR MICHEL LEMASSON AU PROFIT DE MME SYLVIE RUAUD
N.C             : Divers
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2317 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2968 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Dépôt : N°2718 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
16/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1994D00025
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
les Villettes
87590 Saint-Just-le-Martel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : Élevage de bovins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/03/2015 : GAEC LE MASSON
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1994

Type de capital : Variable
Capital maximum : 235424.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

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