GAEC SAINTE CLAIRE

Entreprise

GAEC SAINTE CLAIRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/11/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44044670600010 / Siren : 440446706 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 19 440446706
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC SAINTE CLAIRE
Adresse :
SAINTE CLAIRE
46100 FIGEAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/11/2001
Dénomination : GAEC SAINTE CLAIRE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
15/01/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Type : Personne Physique

Nom : CONTE Gilbert Albert
Né le 28/03/1952 à LISSAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
SAINTE CLAIRE
46100 FIGEAC
FRANCE
15/01/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Type : Personne Physique

Nom : CONTE Damien Yannick
Né le 27/09/1980 à FIGEAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
SAINTE CLAIRE
46100 FIGEAC
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°733 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M. GILBERT CONTE ET M. DAMIEN CONTE
31/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°733 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°750 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°750 déposé le 22/05/2014
Etat : Déposé
14/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°52 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°52 déposé le 10/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DELIBERATION RELATIVE A LA NOMINATION DE LA GERANCE.
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Dépôt : N°13 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : DECISION UNANIME DES ASSOCIES EN DATE DU 04.12.2008 MODIFICATION DE LA CLE DE REPARTITION.
Etablissements :
15/01/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2002D00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
46100 Figeac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2001
Activité : ELEVAGE BOVIN VIANDE ET PRODUCTION LAITIERE.
Origine du fonds : Création
Personnes morales :
15/01/2002 : GAEC SAINTE CLAIRE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2002

Type de capital : Variable
Capital minimum : 91500.0
Capital maximum : 1524.49
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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