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de La Salle

GAMMA SOL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/10/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51373992000124 / Siren : 513739920 / NIC : 00124
N° de TVA : FR 61 513739920
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
GAMMA SOL
Adresse :
PARC CLUB MILLENAIRE BAT 4
1025 AVEN HENRI BECQUEREL

34000 MONTPELLIER
Liens de succession de l'établissement :
17/10/2022 : Succession
Prédécesseur : GAMMA SOL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/2009
Dénomination : GAMMA SOL
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1515
NOJO : 3405MYG73166900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2945
NOJO : 003405MYG704742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Date de commencement d'activité : 18/11/2010
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°459
NOJO : 003405MYG682063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2931
NOJO : 3405MYG68138500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1133
NOJO : 3405MYG65788000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1696
NOJO : 3405MYG58610800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1581
NOJO : 000003405573040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (SADIR) ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET STRATEGIE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PHILIPPE SAUVEPLANE (SARL)
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1412
NOJO : 340553522500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2940
NOJO : 340549711000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5364
NOJO : 340547577600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7173
NOJO : 340543145300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6579
NOJO : 340539005100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6806
NOJO : 340536240600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4237
NOJO : 340533073500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°781
NOJO : BXB13162001451R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VOL-V SOLAR (SAS) représenté par LE SAULNIER DE SAINT JOUAN Cédric, Christian, Régis Représentant légal : GUYOT Arnaud, Yann, Franck Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET STRATEGIE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PHILIPPE SAUVEPLANE (SARL)
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6765
NOJO : BXC12206013235J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5733
NOJO : BXC11178005412F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°820
NOJO : BXA08225003249I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 05/08/2009
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Montpellier 513 739 920
Dénomination : GAMMA SOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VOL-V SOLAR (SAS) représenté par LE SAULNIER DE SAINT JOUAN Cédric Christian Régis Représentant légal : GUYOT Arnaud Yann Franck Directeur général : SAINT-GIRONS Olivier Pierre Dominique Directeur général : CHAMUSSY Antoine Xavier Marie Benoit Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET STRATEGIE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PHILIPPE SAUVEPLANE (SARL)
Montant du capital : 5000 EUR

Adresse :
1350 avenue Albert Einstein
Pat Bâtiment 2
34000 Montpellier
Historique de l'unité légale :
17/10/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00124
Caractère employeur : Non
17/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/11/2010 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
21/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Personne Morale

Nom : VOL-V SOLAR
Siren : 501382576
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1350 avenue albert einstein
pat bat 2
34000 MONTPELLIER
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LE SAULNIER DE SAINT JOUAN Cédric Christian Régis
Né le 30/03/1971 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 rue Jacques Coeur
34000 Montpellier
FRANCE
21/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Personne Physique

Nom : GUYOT Arnaud Yann Franck
Né le 20/08/1971 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant légal

Adresse :
11 rue Bornier
34070 Montpellier
FRANCE
21/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ET STRATEGIE
Siren : 404270852
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Parc Club du Millénaire
1025 rue Henri Becquerel
34036 Montpellier
FRANCE
21/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PHILIPPE SAUVEPLANE
Siren : 444175699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Europea
57 boulevard de Strasbourg
34000 Montpellier
FRANCE
Dépôts des actes :
15/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°7219 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
03/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°7561 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
21/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1350 avenue albert einstein
pat bat 2
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/2010
Activité : production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Vieux Chemin de Clermont
34700 Lodève
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2015B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
route de Malvezy
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2015
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2013B00702
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Las Basses
66740 Montesquieu-des-Albères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2013B00702
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Lieu-dit Badeilla
66600 Cases-de-Pène
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2013B00275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Lieu dit Larrouy
47600 Fieux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/01/2015 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F15/000378
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis ROUTE DE NEFIACH Les Padraguets 66170 MILLAS à compter du 19/01/2015
Personnes morales :
21/05/2015 : GAMMA SOL
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/04/2015 : GAMMA SOL
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2015 : GAMMA SOL
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non
02/05/2013 : GAMMA SOL
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°7613 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°5192 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°5864 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°9669 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°8050 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01815
Dépôt : N°3634 déposé le 03/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10314 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 26870 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10634 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours2 3312 33119 103
BJTOTAL (I)2 3312 33119 103
BXClients et comptes rattachés15 86715 867
BZAutres créances3173172 679
CFDisponibilités1 9431 9434 419
CJTOTAL (II)18 12818 1287 098
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 45920 45926 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-13 952-8 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 899-5 567
DLTOTAL (I)-13 850-8 952
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 41030 321
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 2551 368
DYDettes fiscales et sociales2 645
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 465
ECTOTAL (IV)34 31035 153
EETOTAL GENERAL (I à V)20 45926 202
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 0411 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés2193
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2611 631
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 261-1 631
GRIntérêts et charges assimilées89381
GUTotal des charges financières (VI)89381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89-380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 350-2 011
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 223
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 7723 556
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 7723 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 549-3 556
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 1225 567
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 899-5 567
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10634 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 3990 du 16/04/2019
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours2 3312 33119 103
BJTOTAL (I)2 3312 33119 103
BXClients et comptes rattachés15 86715 867
BZAutres créances3173172 679
CFDisponibilités1 9431 9434 419
CJTOTAL (II)18 12818 1287 098
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 45920 45926 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-13 952-8 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 899-5 567
DLTOTAL (I)-13 850-8 952
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 41030 321
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 2551 368
DYDettes fiscales et sociales2 645
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 465
ECTOTAL (IV)34 31035 153
EETOTAL GENERAL (I à V)20 45926 202
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 0411 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés2193
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2611 631
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 261-1 631
GRIntérêts et charges assimilées89381
GUTotal des charges financières (VI)89381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89-380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 350-2 011
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 223
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 7723 556
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 7723 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 549-3 556
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 1225 567
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 899-5 567
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 4629 du 30/05/2018
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours2 3312 33119 103
BJTOTAL (I)2 3312 33119 103
BXClients et comptes rattachés15 86715 867
BZAutres créances3173172 679
CFDisponibilités1 9431 9434 419
CJTOTAL (II)18 12818 1287 098
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 45920 45926 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-13 952-8 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 899-5 567
DLTOTAL (I)-13 850-8 952
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 41030 321
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 2551 368
DYDettes fiscales et sociales2 645
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 465
ECTOTAL (IV)34 31035 153
EETOTAL GENERAL (I à V)20 45926 202
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 0411 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés2193
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2611 631
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 261-1 631
GRIntérêts et charges assimilées89381
GUTotal des charges financières (VI)89381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89-380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 350-2 011
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 223
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 7723 556
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 7723 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 549-3 556
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 1225 567
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 899-5 567
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14969 du 24/08/2017
Numéro de gestion : 2009B01815
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours2 3312 33119 103
BJTOTAL (I)2 3312 33119 103
BXClients et comptes rattachés15 86715 867
BZAutres créances3173172 679
CFDisponibilités1 9431 9434 419
CJTOTAL (II)18 12818 1287 098
COTOTAL GENERAL (0 à V)20 45920 45926 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-13 952-8 384
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 899-5 567
DLTOTAL (I)-13 850-8 952
DVEmprunts et dettes financières divers (4)30 41030 321
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 2551 368
DYDettes fiscales et sociales2 645
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 465
ECTOTAL (IV)34 31035 153
EETOTAL GENERAL (I à V)20 45926 202
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 0411 627
FXImpôts, taxes et versements assimilés2193
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2611 631
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 261-1 631
GRIntérêts et charges assimilées89381
GUTotal des charges financières (VI)89381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-89-380
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 350-2 011
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 223
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 7723 556
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 7723 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 549-3 556
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 1225 567
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 899-5 567

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