GARVEN FOURMANN

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités de poste et de courrier, telles que la levée, l’acheminement et la distribution de lettres et de petits colis sous différents régimes. Elle inclut également les services de livraison locale et de messagerie.

Cette sous-classe comprend :
- la levée, le tri, l’acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres et de colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par des entreprises opérant en dehors de l’obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l’acheminement peut s’effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de livraison à domicile
- les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises
- la livraison de pizzas chaudes sans fabrication
- le transport de repas (sans fabrication) pour compte de tiers
- le portage de journaux si desserte en porte à porte du client final

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- les activités de routage et la messagerie urbaine de la presse (cf. 82.19Z)
- la livraison associée à la fabrication de pizzas chaudes (cf. 56.10C)
- le portage de journaux si desserte des revendeurs (cf. 82.19Z) Produits associés : 53.20.11, 53.20.12, 53.20.19

Cette classe comprend :
-l'installation de machines de bureau et comptables ;
-l'installation et le montage de moteurs et turbines ;
-l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques ;
-l'installation d'articles de robinetterie et similaires ;
-l'installation d'organes mécaniques de transmission ;
-l'installation et le montage de fours et brûleurs ;
-l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention ;
-l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel ;
-l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé ;
-l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux ;
-l'installation d'appareils ménagers professionnels ;
-l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
-l'installation de matériels pour les industries chimiques ;
-l'installation d'autres machines d'usage général ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture ;
-l'installation et montage de machines-outils à métaux ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction ; -l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire ; -l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton ; -l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ;
-l'installation de machines d'imprimerie ;
-l'installation de robots divers n.c.a. ;
-l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings) ;
-l'installation d'autres machines d'usage spécifique

Cette classe ne comprend pas :
-l’installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-l’installation d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d’aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)