GBH

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Prédécesseur : SOMAREC

N° national/d'enregistrement : 4706133
Date de dépôt : 26/11/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité ; services de gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type internet et intranet via des sites électroniques; gestion administrative, commerciale et comptable de parcs automobiles; informations et conseils commerciaux concernant la location, l’achat, la vente et la réparation de véhicules ; conseils pour l'organisation et la gestion administratives, commerciales et comptables de flottes de véhicules; services de comparaison de prix dans le domaine de la gestion de flottes automobiles ; services d'intermédiation commerciale ; traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation, compilation de données ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'intermédiation d'affaires entre le consommateur et un réseau de professionnel de la maintenance de véhicule pour les pièces et parties constitutives de véhicules ou du remplacement de pièces constitutives de véhicules ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières; affaires monétaires; assurance; services de financement ; services de financement de véhicules ; Estimations financières des coûts de réparation de véhicules; courtage en matière automobile ; estimations financières en matière automobiles; service d'informations concernant les services d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage; gestion financière de flottes de véhicules; financement par crédit-bail-achat de véhicules et d'appareils, d'équipements de véhicules ; consultation, conseils et informations concernant tous les services précités ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation et nettoyage de véhicules; assistance en cas de panne ou d'accident de véhicule (réparation) ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules ; services de réservation pour la location de véhicules ; informations en matière de location de véhicules; informations en matière de transport notamment automobile ; Entreposage, transport et livraison de véhicules ; location d'équipements et d'appareils pour véhicules; location d'accessoires de véhicules; assistance en cas de panne de véhicule (remorquage); location avec option d'achat de flottes de véhicules (voitures et camions); consultation, conseils et informations concernant tous les services précités.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 823467
Date de demande : 26/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : GBH, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

N° national/d'enregistrement : 4379616
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4379617
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4379616
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4379617
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4379616
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4379617
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4379617
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Application logicielle relative à des services de location de véhicules de tous types ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciales en matière de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4350241
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4350243
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4350239
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350241
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350242
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicules ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350243
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350239
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4350241
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4350242
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicules ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4350243
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4350239
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350241
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350242
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicules ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4350243
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions ; coupleurs ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; électro-aimants, notamment de portage ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques ; hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; système d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'anti-parasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse ; boîtes de vitesse robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord à savoir : compte-tours ; compteurs de vitesse ; écrans d'affichage multifonctions ; afficheurs à cristaux liquides ; ordinateurs de bord de véhicules ; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs commutateurs électriques ; manettes de commande électriques ; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir : radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; dispositif de détection d'obstacle ; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; centrales clignotantes ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulation électronique du moteur ; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositifs de freinage de véhicule ; cartes électriques ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage ; modules de commande de moteurs électriques ; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; système de freinage automatique ; capteurs de variation de la lumière ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse ; diffuseurs de fragrances ; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique ; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; écran de visualisation “ tête haute ” ; système de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; système et instrument de téléguidage de véhicules ; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils de commande électronique des fonctions motrices, de freinage et de navigation de véhicules terrestres en mode de conduite automatisée, semi-automatisée ou en mode manuel ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres ; matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, appareils et caméras de détection de mouvement du conducteur d'un véhicule terrestre ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; alarmes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; appareils électroniques, émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes) ; tous ces produits étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; glaces de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; lampes ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; lave-projecteurs ; essuie-projecteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; voyant de feux de signalisation ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ozoniseurs d'air ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; aérothermes ; conditionneurs ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableau de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; turbines ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; variateurs à courroie ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; décéléromètres ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir : capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuis-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres ; garnitures de frein ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; motoréducteurs ; lave-glaces ; bocal de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maître-cylindre de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 4349577
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, automobiles, camions, voitures et autres véhicules terrestres ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; Services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, Services de gestion d'une flotte de véhicules, à savoir, facilitation et organisation du financement de véhicules ; Et services d'une agence d'assurances dans les domaines des assurances responsabilités, collisions et globales de véhicules pour des tiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; Fourniture de l'accès à des informations sur l'internet ; Mise à disposition de portails sur l'internet ; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types et notamment des véhicules d'occasion ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4349577
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, automobiles, camions, voitures et autres véhicules terrestres ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services de gestion d'une flotte de véhicules, à savoir, facilitation et organisation du financement de véhicules ; et services d'une agence d'assurances dans les domaines des assurances responsabilités, collisions et globales de véhicules pour des tiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur Internet ; fourniture de l'accès à des informations sur l'Internet ; mise à disposition de portails sur l'Internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types et notamment des véhicules d'occasion ; location d'accessoires pour véhicules, à savoir porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services de visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages (organisation de voyages) ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4349577
Date de dépôt : 28/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, automobiles, camions, voitures et autres véhicules terrestres ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services de gestion d'une flotte de véhicules, à savoir, facilitation et organisation du financement de véhicules ; et services d'une agence d'assurances dans les domaines des assurances responsabilités, collisions et globales de véhicules pour des tiers ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur Internet ; fourniture de l'accès à des informations sur l'Internet ; mise à disposition de portails sur l'Internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types et notamment des véhicules d'occasion ; location d'accessoires pour véhicules, à savoir porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services de visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages (organisation de voyages) ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4332009
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 711557
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, alèges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4332011
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 711556
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4332009
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4332011
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4332009
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Les produits et services sont erronés, il convient de lire : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : JUMBO CAR No 17 4 332 009 Déposée le 24 JANVIER 2017 Nom du titulaire : GROUPE BERNARD HAYOT Société par actions simplifiée Adresse : Acajou 97232 LE LAMENTIN France No SIREN : 352 821 664 Inscription no 711 557 du 15 NOVEMBRE 2017 Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 711557
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, alèges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 716449
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-50
Texte de l'erratum publié : Les produits et services sont erronés, il convient de lire : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : JUMBO CAR No 17 4 332 009 Déposée le 24 JANVIER 2017 Nom du titulaire : GROUPE BERNARD HAYOT Société par actions simplifiée Adresse : Acajou 97232 LE LAMENTIN France No SIREN : 352 821 664 Inscription no 711 557 du 15 NOVEMBRE 2017 Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.

N° national/d'enregistrement : 4332011
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 711556
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4332009
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Les produits et services sont erronés, il convient de lire : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : JUMBO CAR No 17 4 332 009 Déposée le 24 JANVIER 2017 Nom du titulaire : GROUPE BERNARD HAYOT Société par actions simplifiée Adresse : Acajou 97232 LE LAMENTIN France No SIREN : 352 821 664 Inscription no 711 557 du 15 NOVEMBRE 2017 Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 711557
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, alèges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 716449
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-50
Texte de l'erratum publié : Les produits et services sont erronés, il convient de lire : RENONCIATION PARTIELLE MARQUE : JUMBO CAR No 17 4 332 009 Déposée le 24 JANVIER 2017 Nom du titulaire : GROUPE BERNARD HAYOT Société par actions simplifiée Adresse : Acajou 97232 LE LAMENTIN France No SIREN : 352 821 664 Inscription no 711 557 du 15 NOVEMBRE 2017 Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; Classe 38 : Fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules ; Classe 39 : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules.

N° national/d'enregistrement : 4332011
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4332009
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4332011
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intermédiation commerciale en matière de location de véhicules ; administration des affaires dans le domaine du transport et de la livraison ; services de fidélisation de la clientèle et services de club de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ ou publicitaires, à savoir opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de gestion du transport, à savoir, planification et coordination du transport de personnes pour des tiers ; services de gestion de parcs de véhicules, à savoir, guidage et suivi de véhicules à des fins commerciales et services de conseils aux entreprises en matière de gestion de parcs de véhicules à des fins commerciales ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture d'accès à un système de réservation pour la location de véhicules et pour la réservation de voyages via la fourniture d'une plateforme sur internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'internet ; mise à disposition de portails sur l'internet ; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de véhicules automobiles de tous types ; location d'accessoires pour véhicules, notamment porte-bagages, sièges de sécurité pour enfants, remorques de véhicules, chaînes à neige ; remorquage de véhicules ; organisation, mise au point, réservation de places et réservation de voyages et d'excursions, services touristiques, ainsi que visites touristiques ; transport de passagers et de marchandises par véhicules, notamment par automobile et camion, par chemin de fer, navire, et avion ; services d'agences de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de messagerie pour le transport de marchandises.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 3826610
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'événements à buts culturels.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat
Adresse :
66 Avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3733200
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de débits, à savoir carte de paiement ; services de cartes de crédits, à savoir carte de crédit à la consommation, carte de crédit à la consommation sous forme de crédit revolving ; services de carte de fidélité.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752733
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3733200
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de cartes de débits, à savoir carte de paiement ; services de cartes de crédits, à savoir carte de crédit à la consommation, carte de crédit à la consommation sous forme de crédit revolving ; services de carte de fidélité.
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752733
Date de demande : 29/06/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

N° national/d'enregistrement : 97683951
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabines photographiques automatiques; pellicules photographiques (impressionnées), films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie; affiches, gravures, appareils pour le collage des photographies; supports pour photographies. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques et de films, traitement des films cinématrographiques. Imprimerie; location d'appareils distributeurs, location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données; filmage sur bandes vidéo; micro-filmage; photocomposition
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ZONE ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme GABRIEL Marianne
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 452076
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498656
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : GROUPE BERNARD HAYOT (GBH)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336123
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666797
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

N° national/d'enregistrement : 97683951
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cabines photographiques automatiques; pellicules photographiques (impressionnées), films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie; affiches, gravures, appareils pour le collage des photographies; supports pour photographies. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques et de films, traitement des films cinématrographiques. Imprimerie; location d'appareils distributeurs, location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données; filmage sur bandes vidéo; micro-filmage; photocomposition
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ZONE ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme GABRIEL Marianne
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 452076
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498656
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : GROUPE BERNARD HAYOT (GBH)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336123
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666797
Date de demande : 15/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

N° national/d'enregistrement : 97678226
Date de dépôt : 16/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques; cabines photographiques automatiques; pellicules photographiques (impressionnées), films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie; photographies; clichés. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques et de films. Imprimerie; location d'appareils distributeurs, location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Zone Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme GABRIEL Marianne
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 452076
Date de demande : 10/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 492736
Date de demande : 16/03/2009

Bénéficiare 1 : INTER DISTRI CARAIBES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 492737
Date de demande : 16/03/2009

Bénéficiare 1 : INTER DISTRI GUADELOUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 495701
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : GROUPE BERNARD HAYOT (GBH)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336124
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665611
Date de demande : 30/11/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

N° national/d'enregistrement : 97678226
Date de dépôt : 16/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques; cabines photographiques automatiques; pellicules photographiques (impressionnées), films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie; photographies; clichés. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques et de films. Imprimerie; location d'appareils distributeurs, location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Zone Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme GABRIEL Marianne
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 452076
Date de demande : 10/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 492736
Date de demande : 16/03/2009

Bénéficiare 1 : INTER DISTRI CARAIBES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 492737
Date de demande : 16/03/2009

Bénéficiare 1 : INTER DISTRI GUADELOUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 495701
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : GROUPE BERNARD HAYOT (GBH)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336124
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665611
Date de demande : 30/11/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

N° national/d'enregistrement : 96639130
Date de dépôt : 21/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664

Mandataire 1 : Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 425258
Date de demande : 06/01/2006
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-39
Date du BOPI : 27/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314364
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

N° national/d'enregistrement : 96639130
Date de dépôt : 21/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 425258
Date de demande : 06/01/2006
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 849009
Date de demande : 18/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : GBH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-39
Date du BOPI : 27/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314364
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639645
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 96639130
Date de dépôt : 21/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graines comestibles.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
ACAJOU
97232 LE LAMENTIN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 425258
Date de demande : 06/01/2006
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-39
Date du BOPI : 27/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314364
Date de demande : 09/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639645
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 96607977
Date de dépôt : 29/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs, bandes vidéo.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels; brochures; revues; articles pour reliures; photographies; peintures (tableaux) et gravures; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : GROUPE BERNARD HAYOT SAS
Numéro de SIREN : 352821664

Mandataire 1 : Cabinet HERBERT SMITH Céline BEY Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 425258
Date de demande : 06/01/2006
N° de BOPI : 2006-05

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-10
Date du BOPI : 08/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296575
Date de demande : 13/09/2005
N° de BOPI : 2006-31

N° national/d'enregistrement : 1450842
Date de dépôt : 19/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 FEVRIER 1978 A L'INPI No 270018 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1050072.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de personnes et de marchandises par air, route, eau et rail;location de wagons, de remorques et d'avions;emballage et empaquetage de marchandises;distribution de produits;voyages organisés ou en groupes;entrepôts, garages et hangars; catalogues et en particulier guides d'informations touristiques et programmes de voyages.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 39
  

Déposant 1 : JET MARQUES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 410777791
Adresse :
92-98 boulevard Victor Hugo
92115 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Mme Perrichon Valérie, Avocat
Adresse :
109 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256066
Date de demande : 11/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 307126
Date de demande : 07/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 538090
Date de demande : 20/12/2010
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812054
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : KARAVEL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 532321916
Adresse :
17 Rue de L'échiquier
75010 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 812060
Date de demande : 08/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Bénéficiare 1 : GROUPE BERNARD HAYOT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 352821664
Adresse :
Acajou
97232 LE LAMENTIN
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108429
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2361596
Date de demande : 23/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673009
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Annonce N°2479
NOJO : 9772BP1989B0084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GBH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : EXCO REVIDOM
Montant du capital : 5000000 Euros

Annonce N°16462
NOJO : 97722022S005970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GBH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7321
NOJO : 97722020S001765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Sigle : G B H
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2800
NOJO : 002018100100126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : Modification survenue sur le capital ; OBJET DE LA FORMALITE : Réduction de capital à compter du 18/12/2017 ; Ancien : 9405000 EUR ; Nouveau : 5000000 EUR

---

Numéro d'identification : RCS FORT DE FRANCE 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5 000 000.00 EUR

Annonce N°1912
NOJO : 002017020600523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Date d'effet : 2016-10-31
Descriptif : le capital variable devient fixe

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 9405000 EUR

Annonce N°1969
NOJO : BXB15279000153N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Date d'effet : 2015-06-26
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : SAS

Administration :
directeurs généraux : DE LUCY DE FOSSARIEU (Eric), HAYOT (Stéphane) ; directeur général délégué : HAYOT (Rodolphe, Marie, Joseph) ; commissaires aux comptes titulaires : KPMG (SA) représenté par LINTIGNAT (Jacky), EXCO SARC ; commissaires aux comptes suppléants : EXCO REVIDOM (SELARL), SALUSTRO REYDEL (SARL)

Annonce N°3739
NOJO : BDC15006103577B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS (974)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Denis 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : S.A.S.

Annonce N°3303
NOJO : BXB14280000024G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : SAS

Administration :
président : HAYOT (Bernard), directeurs généraux : DE LUCY DE FOSSARIEU (Eric), HAYOT (Stéphane) ; directeur général délégué : HAYOT (Rodolphe, Marie, Joseph) ; commissaires aux comptes titulaires : KPMG (SA), représenté par LINTIGNAT (Jacky), SARC ; commissaires aux comptes suppléants : LEVALLOIS (Dominique), SALUSTRO REYDEL (SARL)

Annonce N°2034
NOJO : BXB14043000157B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOR
Forme juridique : SAS

Administration :
président : HAYOT (Bernard) ; directeurs généraux : DE LUCY DE FOSSARIEU (Eric), HAYOT Stéphane ; directeur général délegué : HAYOT (Rodolphe, Marie, Joseph) ; commissaires aux comptes titulaires : KPMG (SAh) représenté par LINTIGNAT (Jacky), SARC ; commissaires aux comptes suppléants : LEVALLOIS (Dominique), MARINIQUE GUADELOUPE AUDIT (M.
G.
AUDIT) (SELARL) représenté par MARRAUD DES GROTTES (José)

Annonce N°2549
NOJO : BXB131640008782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE (972)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT
Forme juridique : SAS

Administration :
président : HAYOT (Bernard) ; directeur général : DE LUCY DE FOSSARIEU (Eric) ; commissaires aux comptes titulaire : KPMG (SA) représenté par LINTIGNAT (Jacky), SARC ; commissaires aux comptes suppléants : LEVALOIS (Dominique), MARTINIQUE GUADELOUPE AUDIT (MG AUDIT) (SELARL) représenté par MARRAUD DES GROTTES (José)

Annonce N°2969
NOJO : BXA11097002063Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE (971)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Publication légale : Le Probant, le 25/01/2011
Oppositions : GBH SAS, Acajou, 97232 Le Lamentin
Descriptif : date effet : 01/01/2011

---

Numéro d'identification : RCS Pointe-à-Pitre 501 868 368
Dénomination : UNIDIS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : BONNET (Laurent)
Montant du capital : 200000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Fort-de-France 352 821 664
Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT S.A.S. (GBH)

Caractère employeur : Non

Dénomination : GBH

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Dénomination : GROUPE BERNARD HAYOT

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : HAYOT Bernard
Né le 28/10/1934 à FRANCOIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Habitation la Fregate
97240 Le Francois
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : DE LUCY DE FOSSARIEU Eric
Né le 28/11/1943 à FORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
anse Azerot
97230 Sainte Marie
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : HAYOT Stéphane
Né le 09/08/1968 à FORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Monnerot
97240 François
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : HAYOT Rodolphe, Marie, Joseph
Né le 03/05/1976 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
pointe Jacob lotissement la Vigie
97240 François
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : EXCO SARC
Siren : 334709565
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
immeuble Argos Centre Dillon Valmeniere
97200 Fort-De-France
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho la Défense
92400 Courbevoie
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho la Défense
92400 Courbevoie
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : EXCO REVIDOM
Siren : 439929639
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
route de la Pointe des Sables Centre d'Affaires Valmeniere
97200 Fort-de-France
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : HAYOT Bernard
Né le 28/10/1934 à FRANCOIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Habitation la Fregate
97240 Le Francois
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : DE LUCY DE FOSSARIEU Eric
Né le 28/11/1943 à FORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
anse Azerot
97230 Sainte Marie
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : HAYOT Stéphane
Né le 09/08/1968 à FORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Monnerot
97240 François
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Physique

Nom : HAYOT Rodolphe, Marie, Joseph
Né le 03/05/1976 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
pointe Jacob lotissement la Vigie
97240 François
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : EXCO SARC
Siren : 334709565
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
immeuble Argos Centre Dillon Valmeniere
97200 Fort-De-France
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho la Défense
92400 Courbevoie
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho la Défense
92400 Courbevoie
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Personne Morale

Nom : EXCO REVIDOM
Siren : 439929639
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
route de la Pointe des Sables Centre d'Affaires Valmeniere
97200 Fort-de-France
France

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°8224 déposé le 17/08/2020
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°8224 déposé le 17/08/2020
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°12501 déposé le 20/08/2018
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°188 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°7923 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°7923 déposé le 05/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°186 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°186 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°7794 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°7453 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°4245 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°3513 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°3513 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°137 déposé le 08/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers PROCES-VERBAL DE CONSULTATION DES ASSOCIES - DECISION EXTRAORDINAIRE DU 21/09/09

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°626 déposé le 28/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers 2 EX DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE SOPRI DANS GROUPE BERNARD HAYOT

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°632 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers 2 EX DU TRAITE DE FUSION ABSORPTION G.B.H./FINANCIERE DES ABYMES

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°644 déposé le 04/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers 2 EX DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA REMUNERATION DES APPORTSEFFECTUES PAR LA SOCIETE SOPRI SA A LA SOCIETE GBH SA

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°675 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers 2 EX DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA REMUNERATION DES APPORTSEFFECTUES PAR LA SOCIETE FINANCIERE DES ABYMES A LA SOCIETE GBH SA

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1095 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1095 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1093 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers ACTE DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA SAS BAMY, SOCIETE ABSORBEE ET LA SAGROUPE BERNARD HAYOT (GBH), SOCIETE ABSORBANTE DATE DU 08.10.2002

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1093 déposé le 26/11/2002
Etat : Déposé

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°936 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers LE PROJET DE TRAITE DE FUSION DE SOCOA SAS DANS GBH SALE RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION CONCERNANT LA FUSION DE SOCOA SAS

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°936 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers DANS GBH SA EN DATE DU 06/10/2003

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°955 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION CONCERNANT LA FUSIONDE AGENCE MARITIME MARTIN SA DANS GBH SA EN DATE DU 04/11/2003

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°955 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION DE AGENCE MARITIME SA DANS GBH SAEN DATE DU 24/10/2003

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1192 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS.

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1192 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA STE SOBAM DANS LA STE GBH.

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°8830 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Traite de fusion-absorption en date du 30/06/2016 entre la societe DISTRAL, sociéte absorbée et la sociéte GBH, sociéte absorbante

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°8836 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Traite de fusion-absorption en date du 30/06/2016 entre la societe SIPEG, sociéte absorbée et la sociéte GBH, sociéte absorbante

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Acajou
97232 Le Lamentin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Holding, prestations de services, loueur de fonds et marchand de biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2020B01835
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fort de France

Adresse :
30 Rue André Landy
Immeuble les Cuves de la Mare 2 Bât C N°14
97438 Sainte-Marie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2020
Activité : Holding, prestations de services, loueur de fonds et marchand de biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2013B02842
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
14 Rue DE LA PERDRIX
IMMEUBLE LES VANNEAUX
C/O AFRETAIR
93420 Villepinte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Prestations de services administratives
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : G B H
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/12/1989

Type de capital : Variable
Capital minimum : 9405000.0
Capital maximum : 5000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : G B H
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/2020

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : GBH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00843
Dépôt : N°1765 déposé le 02/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : FORT-DE-FRANCE (9721)
Numéro de dépôt : 1765 du 02/03/2020
Numéro de gestion : 1989B00843
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AN	Terrains	144 064		144 064
AP	Constructions	74 678	74 677
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 981 329	1 262 881	718 447
AT	Autres immobilisations corporelles	796 558	226 806	569 752
AX	Avances et acomptes	24 750		24 750
BJ	TOTAL (I)	3 021 379	1 564 365	1 457 014
BX	Clients et comptes rattachés	100 723		100 723
BZ	Autres créances	2 469		2 469
CF	Disponibilités	63 918		63 918
CJ	TOTAL (II)	167 110		167 110
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 188 489	1 564 365	1 624 124
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DD	Réserve légale (1)	750
DF	Réserves réglementées (1)	122
DG	Autres réserves	880 249
DH	Report à nouveau	29 239
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	241 720
DL	TOTAL (I)	1 159 580
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 484
DY	Dettes fiscales et sociales	54 951
EA	Autres dettes	384 484
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 625
EC	TOTAL (IV)	464 543
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 624 124
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	464 543
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	331 775	375 223	706 998
FJ	Chiffres d’affaires nets	331 775	375 223	706 998
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			48 500
FR	Total des produits d’exploitation (I)			755 499
FW	Autres achats et charges externes			4 883
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			50 828
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			490 855
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			546 568
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			208 931
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 200
GP	Total des produits financiers (V)			1 200
GR	Intérêts et charges assimilées			8 586
GU	Total des charges financières (VI)			8 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 386
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			201 545
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	127 171
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	127 171
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	66 997
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	86 997
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	40 174
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	883 870
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	642 150
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	241 720
A1	Renvois : Transfert de charges	48 500
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 215 287	490 855	141 777	1 564 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 215 287	490 855	141 777	1 564 365