GENERAL TRANSMISSION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture d’applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l’exploitation de stations radar
- l’exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d’assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
- la fourniture de l’accès à Internet par un FAI, par l’intermédiaire de réseaux dont le FAI n’est pas propriétaire ou opérateur, comme l’accès commuté à Internet, etc.
- la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
- la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
- les activités des revendeurs de télécommunications, c’est-à-dire l’acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z) Produits associés : 61.90.10

Cette classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Cette classe comprend :
-la fabrication de magnétoscopes et d’équipements de reproduction de l'image ; -la fabrication de téléviseurs ;
-la fabrication de moniteurs et d’écrans de télévision ;
-la fabrication de systèmes d’enregistrement et de reproduction audio ; -la fabrication d’équipements stéréo ;
-la fabrication de récepteurs radio ;
-la fabrication de systèmes d’amplification du son ;
-la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique ;
-la fabrication de juke-boxes ;
-la fabrication de matériel d’amplification des instruments de musique et de systèmes d’information du public ;
-la fabrication de microphones ;
-la fabrication de lecteurs CD et DVD ;
-la fabrication de machines à karaoké ;
-la fabrication d’écouteurs (par exemple : radio, stéréo, ordinateur) ;
-la fabrication de consoles de jeux vidéo

Cette classe ne comprend pas :
-la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2) ;
-la fabrication d’équipements informatiques périphériques et d’écrans d’ordinateurs (cf. 26.20Z) ;
-la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’appareils de radiotélécommande (radio et infrarouge) (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’équipements d’enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z) ; -la fabrication d’antennes (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d’appareils photos numériques (cf. 26.70Z) ;
-la fabrication de jeux électroniques (cf.32.40Z)