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d'Ardres

GENERALI FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/12/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 57204494901044 / Siren : 572044949 / NIC : 01044
N° de TVA : FR 92 572044949
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
65 : Assurance
Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.
65.2 : Réassurance
65.20 : Réassurance
65.20Z : Réassurance
Cette sous-classe comprend :
- les activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des polices d’assurance émises par d’autres assureurs (assurance vie, assurance dommages, financement des pensions) Produits associés : 65.20.11, 65.20.12, 65.20.13, 65.20.21, 65.20.22, 65.20.23, 65.20.24, 65.20.25, 65.20.31, 65.20.32, 65.20.41, 65.20.42, 65.20.50, 65.20.60
Coordonnées de l'établissement :
GENERALI FRANCE
Adresse :
2 Rue PILLET WILL
75009 PARIS 9
Marchés publics :
30/12/2019 : Marché

Objet : PN Assurance dommages aux biens-Assurance dommages aux biens et risques annexes pour les besoins de C�te d'Azur Habitat
Classification : Services d'assurance dommages ou pertes (66515000)

Numéro unique d’identification : 492713912000112019bbu3ZrF2rO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 849 545 €
Date de notification : 26/12/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : C�te d'Azur Habitat (OPAM de Nice)

Titulaire :
DIOT IMMOBILIER (57204494901044)
29/10/2019 : Marché

Objet : AOO 19-19-Lot 1- Dommages aux biens
Classification : Services d'assurance dommages ou pertes (66515000)

Numéro unique d’identification : 590500567000782019dkVlI5Hs9t00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 159 036 €
Date de notification : 16/10/2019

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : SA HLM QUEVILLY HABITAT

Titulaire :
DIOT IMMOBILIER (57204494901044)
Liens de succession de l'établissement :
21/12/2015 : Succession
Prédécesseur : GENERALI FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : GENERALI FRANCE
Activité principale : Réassurance (NAFRev2 : 65.20Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
04/01/2017 : WE, DIGIT#ALL
N° national/d'enregistrement : 4326861
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, programme d'accompagnement de collaborateurs à la transformation digitale (formation) ; enseignement dans le domaine de la transformation digitale, coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques ; séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la transformation digitale.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

04/01/2017 : WE, DIGIT#ALL
N° national/d'enregistrement : 4326861
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, programme d'accompagnement de collaborateurs à la transformation digitale (formation) ; enseignement dans le domaine de la transformation digitale, coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques ; séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la transformation digitale.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

04/01/2017 : WE, DIGIT#ALL
N° national/d'enregistrement : 4326861
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, programme d'accompagnement de collaborateurs à la transformation digitale (formation) ; enseignement dans le domaine de la transformation digitale, coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques ; séminaires, conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la transformation digitale.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

03/10/2016 : GENERALI ASSURANCE PRIVEE
N° national/d'enregistrement : 4303950
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation par l'usage ou non d'une carte, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; prévoyance ; conseils, assistance et informations dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance et dans le domaine financier ; courtage en assurances ; consultation en matière d'assurances ; Informations en matière d'assurances, souscription d'assurances contre les accidents, Souscription d'assurance-maladie , Souscriptions d'assurances-vie , Souscription d'assurance-incendie, Services de caisses de prévoyance, Affaires financières ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières Services de biens immobiliers ; Prêt sur gage ; Fourniture de cartes prépayées et de bons de valeur ; Services de dépôt en coffres-forts ; Services financiers et monétaires, services bancaires ; Collecte de fonds et parrainage ; Services d'évaluation financière ; Agences de logement [propriétés immobilières] ; Actuariat ; Estimation d'antiquités ; Gérance d'immeubles ; Location d'appartements ; Estimation d'objets d'art ; Services de garantie ; Services bancaires ; Courtage ; Placements de fonds ; Services de collecte de bienfaisance ; Emission de cartes de crédit ; Agences de recouvrement de créances ; Conseils en matière d'endettement ; Dépôt de valeurs ; Transfert électronique de fonds ; Services d'opérations de change de devises ; Location d'exploitations agricoles ; Organisation du financement de projets de construction ; Estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; Gestion financière ; Analyse financière ; Consultation en matière financière ; Informations financières ; Parrainage financier ; Informations financières par le biais de sites web ; Gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; Services de financement ; Expertises fiscales ; Crédit-bail ; Crédit-bail ; Prêts remboursables par versements ; Placements de fonds ; Estimation de bijoux ; Prêt sur gage ; Prêts [financement] ; Constitution de fonds ; Estimation numismatique ; Location de bureaux ; Services bancaires en ligne ; Etablissement de baux immobiliers ; Services d'agents immobiliers ; Courtage immobilier ; Estimations immobilières ; Gestion immobilière ; Services de ristournes aux établissements participants tiers par le biais d'une carte de membre ; Recouvrement de loyers ; Estimations financières des coûts de réparation ; Services de paiement de retraites ; Services d'épargne bancaire ; Courtage de valeurs mobilières ; Courtage d'actions ; Courtage d'actions et d'obligations ; Services de garantie ; Emission de bons de valeur ; Emission de chèques de voyage ; Services fiduciaires ; Services fiduciaires.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

03/10/2016 : GENERALI ASSURANCE PRIVEE
N° national/d'enregistrement : 4303950
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation par l'usage ou non d'une carte, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; prévoyance ; conseils, assistance et informations dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance et dans le domaine financier ; courtage en assurances ; consultation en matière d'assurances ; Informations en matière d'assurances, souscription d'assurances contre les accidents, Souscription d'assurance-maladie , Souscriptions d'assurances-vie , Souscription d'assurance-incendie, Services de caisses de prévoyance, Affaires financières ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières Services de biens immobiliers ; Prêt sur gage ; Fourniture de cartes prépayées et de bons de valeur ; Services de dépôt en coffres-forts ; Services financiers et monétaires, services bancaires ; Collecte de fonds et parrainage ; Services d'évaluation financière ; Agences de logement [propriétés immobilières] ; Actuariat ; Estimation d'antiquités ; Gérance d'immeubles ; Location d'appartements ; Estimation d'objets d'art ; Services de garantie ; Services bancaires ; Courtage ; Placements de fonds ; Services de collecte de bienfaisance ; Emission de cartes de crédit ; Agences de recouvrement de créances ; Conseils en matière d'endettement ; Dépôt de valeurs ; Transfert électronique de fonds ; Services d'opérations de change de devises ; Location d'exploitations agricoles ; Organisation du financement de projets de construction ; Estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; Gestion financière ; Analyse financière ; Consultation en matière financière ; Informations financières ; Parrainage financier ; Informations financières par le biais de sites web ; Gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; Services de financement ; Expertises fiscales ; Crédit-bail ; Crédit-bail ; Prêts remboursables par versements ; Placements de fonds ; Estimation de bijoux ; Prêt sur gage ; Prêts [financement] ; Constitution de fonds ; Estimation numismatique ; Location de bureaux ; Services bancaires en ligne ; Etablissement de baux immobiliers ; Services d'agents immobiliers ; Courtage immobilier ; Estimations immobilières ; Gestion immobilière ; Services de ristournes aux établissements participants tiers par le biais d'une carte de membre ; Recouvrement de loyers ; Estimations financières des coûts de réparation ; Services de paiement de retraites ; Services d'épargne bancaire ; Courtage de valeurs mobilières ; Courtage d'actions ; Courtage d'actions et d'obligations ; Services de garantie ; Emission de bons de valeur ; Emission de chèques de voyage ; Services fiduciaires ; Services fiduciaires.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

03/10/2016 : GENERALI ASSURANCE PRIVEE
N° national/d'enregistrement : 4303950
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation par l'usage ou non d'une carte, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; prévoyance ; conseils, assistance et informations dans les domaines de l'assurance, de la prévoyance et dans le domaine financier ; courtage en assurances ; consultation en matière d'assurances ; Informations en matière d'assurances, souscription d'assurances contre les accidents, Souscription d'assurance-maladie , Souscriptions d'assurances-vie , Souscription d'assurance-incendie, Services de caisses de prévoyance, Affaires financières ; Affaires monétaires ; Affaires immobilières Services de biens immobiliers ; Prêt sur gage ; Fourniture de cartes prépayées et de bons de valeur ; Services de dépôt en coffres-forts ; Services financiers et monétaires, services bancaires ; Collecte de fonds et parrainage ; Services d'évaluation financière ; Agences de logement [propriétés immobilières] ; Actuariat ; Estimation d'antiquités ; Gérance d'immeubles ; Location d'appartements ; Estimation d'objets d'art ; Services de garantie ; Services bancaires ; Courtage ; Placements de fonds ; Services de collecte de bienfaisance ; Emission de cartes de crédit ; Agences de recouvrement de créances ; Conseils en matière d'endettement ; Dépôt de valeurs ; Transfert électronique de fonds ; Services d'opérations de change de devises ; Location d'exploitations agricoles ; Organisation du financement de projets de construction ; Estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; Gestion financière ; Analyse financière ; Consultation en matière financière ; Informations financières ; Parrainage financier ; Informations financières par le biais de sites web ; Gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; Services de financement ; Expertises fiscales ; Crédit-bail ; Crédit-bail ; Prêts remboursables par versements ; Placements de fonds ; Estimation de bijoux ; Prêt sur gage ; Prêts [financement] ; Constitution de fonds ; Estimation numismatique ; Location de bureaux ; Services bancaires en ligne ; Etablissement de baux immobiliers ; Services d'agents immobiliers ; Courtage immobilier ; Estimations immobilières ; Gestion immobilière ; Services de ristournes aux établissements participants tiers par le biais d'une carte de membre ; Recouvrement de loyers ; Estimations financières des coûts de réparation ; Services de paiement de retraites ; Services d'épargne bancaire ; Courtage de valeurs mobilières ; Courtage d'actions ; Courtage d'actions et d'obligations ; Services de garantie ; Emission de bons de valeur ; Emission de chèques de voyage ; Services fiduciaires ; Services fiduciaires.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

15/09/2016 : WE PME BY GENERALI
N° national/d'enregistrement : 4299491
Date de dépôt : 15/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels, services de mise en relation de chefs d'entreprises avec des professionnels en vue de lever des fonds, services de mise en relation de chefs d'entreprises avec des professionnels pour la gestion des risques commerciaux, services de négociation commerciale et d'information sur la clientèle, organisation de rencontres d'affaires, conseil en organisation des affaires, services de réseautage d'affaires, fourniture de renseignement d'affaires, information et renseignement d'affaires, gestion d'affaires commerciales, conseil en stratégie commerciale, conseil en gestion des affaires, services de conseils en matière de gestion des risques commerciaux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services financiers, levée de fonds à des fins financières, services de gestion de risques financiers, gestion des risques dans le domaine des assurances et des taux d'intérêt, services de conseils en matière de gestion des risques financiers, services de conseil en matière de levée de fonds financiers, conseils financiers d'entreprise, financement d'entreprises commerciales.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

15/09/2016 : WE PME BY GENERALI
N° national/d'enregistrement : 4299491
Date de dépôt : 15/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels, services de mise en relation de chefs d'entreprises avec des professionnels en vue de lever des fonds, services de mise en relation de chefs d'entreprises avec des professionnels pour la gestion des risques commerciaux, services de négociation commerciale et d'information sur la clientèle, organisation de rencontres d'affaires, conseil en organisation des affaires, services de réseautage d'affaires, fourniture de renseignement d'affaires, information et renseignement d'affaires, gestion d'affaires commerciales, conseil en stratégie commerciale, conseil en gestion des affaires, services de conseils en matière de gestion des risques commerciaux ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services financiers, levée de fonds à des fins financières, services de gestion de risques financiers, gestion des risques dans le domaine des assurances et des taux d'intérêt, services de conseils en matière de gestion des risques financiers, services de conseil en matière de levée de fonds financiers, conseils financiers d'entreprise, financement d'entreprises commerciales.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme. CLAIRE ARDANOUY
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/03/2012 : Pour Chaque Instant De Votre Vie
N° national/d'enregistrement : 3904524
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion administrative d'organismes sociaux, conseil en organisation des affaires d'organismes sociaux.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurance et de finance, prévoyance mutualiste, souscription et gestion des activités d'assurance, de finance et de prévoyance mutualiste ; épargne-retraite, souscription et gestion des services d'épargne retraite ; services d'assistance en matière d'assurances à savoir consultations et informations en matière d'assurances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres, de revues, et de journaux en liaison avec les assurances et la prévoyance.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Cabinet d'avocats, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8, rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804157
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

13/03/2012 : La Vie Entière
N° national/d'enregistrement : 3904527
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion administrative d'organismes sociaux, conseil en organisation des affaires d'organismes sociaux.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'assurance et de finance, prévoyance mutualiste, souscription et gestion des activités d'assurance, de finance et de prévoyance mutualiste ; épargne-retraite, souscription et gestion des services d'épargne retraite ; services d'assistance en matière d'assurances à savoir consultations et informations en matière d'assurances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres, de revues, et de journaux en liaison avec les assurances et la prévoyance.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Cabinet d'avocats, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2802273
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

18/01/2012 : LA UNE RSE
N° national/d'enregistrement : 3889664
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, magazines, livres, lettres d'information, tous ces produits étant en relation avec le domaine de la responsabilité éthique, sociale et environnementale des entreprises ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil aux entreprises, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d' affaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, tous ces services étant en relation avec le domaine de la responsabilité éthique, sociale et environnementale des entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques de lettres d'information, de livres, de magazines et de périodiques, éducation ; formation, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de lettres d'information, de livres, de magazines et de périodiques en ligne ; micro-édition, tous ces services étant en relation avec le domaine de la responsabilité éthique, sociale et environnementale des entreprises ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'études de projets techniques, d'expertises (travaux d'ingénieurs), de diagnostics, de labellisation dans le domaine de la responsabilité éthique, sociale et environnementale des entreprises ; recherches en matière de protection de l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie, tous ces services étant en relation avec le domaine de la responsabilité éthique, sociale et environnementale des entreprises.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Cabinet d'avocats, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799866
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

23/11/2011 : Pith Pôle d'insertion des travailleurs handicapés
N° national/d'enregistrement : 3876248
Date de dépôt : 23/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations pour les questions de personnel, recrutement de personnel, aide à la direction des affaires, à savoir aide aux entreprises dans leurs démarches administratives pour l'emploi et la formation de personnes handicapées ; aide aux entreprises pour personnes handicapées dans la gestion et la direction de leurs affaires ; recherche de partenaires à des fins commerciales dans le domaine de l'insertion, de l'emploi et de la formation des personnes handicapés.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; information et consultation en matière d'assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier).
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendu par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), protection civile, club de rencontres pour l'insertion des travailleurs handicapés ; service juridiques notamment service de défense et de représentation pour l'insertion des travailleurs handicapés, aide juridique aux entreprises dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Cabinet d'avocats, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794346
Date de demande : 11/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

26/09/2011 : LA GENERATION RESPONSABLE EN ACTIONS
N° national/d'enregistrement : 3861827
Date de dépôt : 26/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherche en chimie, recherche en bactériologie, recherche biologique, analyses chimiques, recherche en mécanique ; étude de projets technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, création (conception et élaboration) de systèmes informatiques multimédias et de logiciels interactifs, programmation d'ordinateurs, maintenance d'ordinateurs, étude de projets techniques, reconstitution de bases de données, recherche en matière de protection de l'environnement ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux, maisons de vacances ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, service de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté, services hospitalier, services de santé, maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées, fourniture de consultations médicales et d'assistance médicale, consultations professionnelles dans le domaine de l'aide et de l'assistance humanitaire, fourniture de logements et de nourriture dans le cadre des soins de santé, d'aide et d'assistance humanitaires, à savoir : assistance médicale ; services d'aides humanitaires à savoir fourniture de soins médicaux et de services hospitaliers ; services d'aide humanitaire (soins médicaux) ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de développement d'actions de solidarité dans le but de lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion (services sociaux) ; service de défense et de représentation des plus démunis, services de développement d'action pour lutter contre la misère et l'exclusion à savoir services juridiques, services juridiques.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 Rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788574
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

22/09/2011 : LA GENERATION RESPONSABLE EN ACTIONS
N° national/d'enregistrement : 3860910
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires et à la création d`entreprises, consultation pour la direction des affaires ; consultation pour la création d`entreprises, renseignement d`affaires, aide à la direction d`entreprises industrielles et commerciales, expertise en affaires, diffusion d`annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, étude et recherche de marchés ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de parraineurs ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; information et consultation en matière d`assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier), service d`aide financière à la création d`entreprises ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, téléphoniques, télévisée ; diffusion de programmes de télévision, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de programmes télévisés ; production de films, informations en matière de divertissement ; services de studios d`enregistrement ; montage de bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition électronique et papier de textes (autres que des textes publicitaires), d`illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines, d`albums ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d`ateliers de formation.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788591
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

16/05/2011 : SGA Mutualité et Assurance
N° national/d'enregistrement : 3831792
Date de dépôt : 16/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; Prévoyance ; information et consultation en matière d'assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier), service d'aide financière à la création d'entreprises, investissement et constitution de capitaux, services de constitution et placement de fonds, services de consultations en matière de placements financiers ; placements financiers, placements de fonds ; services de financement, courtage en bourse, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, opérations financières, opérations monétaires, transactions financières, dépôts de valeurs, parrainage financier, gestion de portefeuilles.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780108
Date de demande : 21/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

05/08/2010 : Sport responsable
N° national/d'enregistrement : 3759007
Date de dépôt : 05/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; information et consultation en matière d'assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier), service d'aide financière à la création d'entreprises, investissement et constitution de capitaux, services de constitution et placement de fonds, services de consultations en matière de placements financiers ; placements financiers, placements de fonds ; gestion de portefeuilles, services de financement pour personnes en difficulté, collectes financières de bienfaisance, financement sous toutes leurs formes d'activités d'assistance médicale et sociale à but humanitaire, services de financement pour personnes en difficulté dans le cadre de soins de santé.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés, activités sportives et culturelles ; services de loisir, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, publications électroniques de lettres d'information, production de films sur bandes vidéo, services de photographie, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent, production et représentation de spectacles. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherche en chimie, recherche en bactériologie, recherche biologique, analyses chimiques, recherche en mécanique ; étude de projets technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, création (conception et élaboration) de systèmes informatiques multimédias et de logiciels interactifs, programmation d'ordinateurs, maintenance d'ordinateurs, étude de projets techniques, reconstitution de bases de données, recherche en matière de protection de l'environnement. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux, maisons de vacances. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, service de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté, services hospitalier, services de santé, maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées, fourniture de consultations médicales et d'assistance médicale, consultations professionnelles dans le domaine de l'aide et de l'assistance humanitaire, fourniture de logements et de nourriture dans le cadre des soins de santé, d'aide et d'assistance humanitaires, à savoir : assistance médicale ; services d'aides humanitaires à savoir fourniture de soins médicaux et de services hospitaliers ; services d'aide humanitaire (soins médicaux) ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de développement d'actions de solidarité dans le but de lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion (services sociaux) ; service de défense et de représentation des plus démunis, services de développement d'action pour lutter contre la misère et l'exclusion à savoir services juridiques, services juridiques.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : MARCURIA, SELARL, Mme Ardanouy Claire

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765753
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

05/08/2010 : GENERATION EN ACTION
N° national/d'enregistrement : 3759006
Date de dépôt : 05/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés, activités sportives et culturelles ; services de loisir, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, publications électroniques de lettres d'information, production de films sur bandes vidéo, services de photographie, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent, production et représentation de spectacles. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherche en chimie, recherche en bactériologie, recherche biologique, analyses chimiques, recherche en mécanique ; étude de projets technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, création (conception et élaboration) de systèmes informatiques multimédias et de logiciels interactifs, programmation d'ordinateurs, maintenance d'ordinateurs, étude de projets techniques, reconstitution de bases de données, recherche en matière de protection de l'environnement.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux, maisons de vacances. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, service de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, salons de beauté, services hospitalier, services de santé, maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées, fourniture de consultations médicales et d'assistance médicale, consultations professionnelles dans le domaine de l'aide et de l'assistance humanitaire, fourniture de logements et de nourriture dans le cadre des soins de santé, d'aide et d'assistance humanitaires, à savoir : assistance médicale ; services d'aides humanitaires à savoir fourniture de soins médicaux et de services hospitaliers ; services d'aide humanitaire (soins médicaux) ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de développement d'actions de solidarité dans le but de lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion (services sociaux) ; service de défense et de représentation des plus démunis, services de développement d'action pour lutter contre la misère et l'exclusion à savoir services juridiques, services juridiques.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
7-9 Boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

22/07/2010 : GENERATION EN ACTION
N° national/d'enregistrement : 3755361
Date de dépôt : 22/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, prévoyance, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires bancaires, analyse financière, banque directe, consultation en matière financière, informations financières, épargne, estimations financières (assurance, banque, immobilier), estimations fiscales, services de financement, cote en bourse, courtage en bourse, placement de fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, opérations financières, opérations monétaires, transactions financières, dépôts de valeurs, service d'aide financière à la création d'entreprises, parrainage financier.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : société d'avocats MARCURIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

09/11/2009 : Innov'Lab
N° national/d'enregistrement : 3689998
Date de dépôt : 09/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; information et consultation en matière d'assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; services de capitalisation, services d'épargne, parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier), analyse et évaluation financières, services de constitution et placement de fonds, information et consultation en matière financière, services de consultations en matière de placements financiers. ; Etude de projets techniques, services scientifiques et technologiques à savoir conception de programmes informatiques, développements (conception) de programmes télématiques, conseils en systèmes informatiques et télématiques, informations en matière de programmes informatiques et télématiques tous ces services étant destinés au secteur de l'assurance.
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA Société d'Avocats, M. ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773492
Date de demande : 20/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731576
Date de demande : 26/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

02/10/2009 : ARCTIC OBSERVER
N° national/d'enregistrement : 3680853
Date de dépôt : 02/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expéditions éducatives et culturelles, organisation de manifestations et d'évènements éducatifs, sportifs et culturels, services de production de films et de photographies, organisation de colloques et de conférences, publication de livres, tous ces services en relation avec le domaine des questions environnementales, le réchauffement climatique et la sauvegarde de la planète.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : Société d'Avocats MARCURIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

12/12/2008 : Génération responsable
N° national/d'enregistrement : 3617406
Date de dépôt : 12/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695824
Date de demande : 15/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

30/05/2008 : e-génération responsable
N° national/d'enregistrement : 3578918
Date de dépôt : 30/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires, diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, étude et recherche de marchés ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de parraineurs.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; information et consultation en matière d'assurances ; de prévoyance, de réassurance, courtage en assurances ; parrainage financier, estimation (assurance, banque, immobilier).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition électronique et papier de revues, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678581
Date de demande : 11/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

25/03/2008 : Génération responsable
N° national/d'enregistrement : 3564644
Date de dépôt : 25/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; étude et recherche de marchés ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; information et consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; parrainage financier.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition électronique et papier de revues.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 527806
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673273
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

28/03/2007 : GENERALI, ENTREPRISE AGILE
N° national/d'enregistrement : 3491199
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseil, consultation et information en matière d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : CREATEUR DE SOLUTIONS D'ASSURANCE
N° national/d'enregistrement : 3491201
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseil, consultation et information en matière d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : GENERALI, CREATEUR DE SOLUTIONS D'ASSURANCE
N° national/d'enregistrement : 3491203
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseil, consultation et information en matière d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2007 : ENTREPRISE AGILE
N° national/d'enregistrement : 3491205
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseil, consultation et information en matière d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissements, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'atelier de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

08/04/2005 : GENERALI FRANCE GROUPE GENERALI
N° national/d'enregistrement : 3351701
Date de dépôt : 08/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, réassurance y compris conseil, consultation et information en matière d'assurances et de réassurances ; courtage en assurances et en réassurances ; services d'actuariat ; conseils et informations en matière financière ; conseils en gestion de trésorerie ; prises de participation dans des entreprises et des sociétés commerciales ; conseils et expertises en matière d'évaluation financière des éléments d'actifs corporels ou incorporels des entreprises ; conseils et expertises en matière d'évaluation financière des risques d'entreprises et/ou sociaux ; conseils et expertises en matière d'évaluation financière des sinistres en matière d'assurances et de réassurance ; services de gestion et de placements de fonds.

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
7-9 Boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Avocats, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601299
Date de demande : 02/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

07/09/1995 : PREFERENCE GENERALI FRANCE ASSURANCES GROUPE GENERALI
N° national/d'enregistrement : 95587193
Date de dépôt : 07/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances; affaires financières; affaires monétaires

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 262674
Date de demande : 25/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296958
Date de demande : 13/09/2005
N° de BOPI : 2006-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613169
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

07/09/1995 : PREFERENCE
N° national/d'enregistrement : 95587194
Date de dépôt : 07/09/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances; affaires financières; affaires monétaires

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 262674
Date de demande : 25/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-41
Date du BOPI : 13/10/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296959
Date de demande : 13/09/2005
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613170
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

06/10/1992 : EXEL AMPLITUDE
N° national/d'enregistrement : 92436315
Date de dépôt : 06/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Services bancaires.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière.Gérance d'immeubles
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 527809
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226842
Date de demande : 30/08/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505031
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822476
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

02/04/1992 : POUR CHAQUE INSTANT DE VOTRE VIE
N° national/d'enregistrement : 92413294
Date de dépôt : 02/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation, gestion et administration d'organismes sociaux.Services d'assurance et de finance.Prévoyance mutualiste, souscription et gestion de ces activités.Epargne-retraite, souscription et gestion de ces services.Services d'assistance sous toutes ses formes en matière d'assurances.Services d'édition de livres, de revues, et de journaux en liaison avec les assurances
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 266878
Date de demande : 16/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 349851
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-31

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 527809
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-14
Date du BOPI : 15/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216772
Date de demande : 06/03/2002
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494007
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807154
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

02/04/1992 : LA VIE ENTIERE
N° national/d'enregistrement : 92413295
Date de dépôt : 02/04/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation, gestion et administration d'organismes sociaux.Services d'assurance et de finance.Prévoyance mutualiste, souscription et gestion de ces activités.Epargne-retraite, souscription et gestion de ces services.Services d'assistance sous toutes ses formes en matière d'assurances.Services d'édition de livres, de revues, et de journaux en liaison avec les assurances
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALI FRANCE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572044949
Adresse :
2 RUE PILLET-WILL
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Mme ARDANOUY Claire
Adresse :
8 Rue de Saintonge
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 266878
Date de demande : 16/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 349851
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-31

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 527809
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : GENERALI FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-14
Date du BOPI : 15/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2216771
Date de demande : 06/03/2002
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494008
Date de demande : 13/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807152
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Publications au Bodacc :
06/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3653
NOJO : 75012023S022034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
22/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°2238
NOJO : 7501BP1957B0449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Montagnon, Patrice ; nomination de l'Administrateur : Fedit, Gérald
Montant du capital : 114336053.02 EUR
29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3777
NOJO : 75012022S046013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
18/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4274
NOJO : 75012021S039115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6090
NOJO : 75012020S040802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7790
NOJO : 75012019S057785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7586
NOJO : 75012018S082111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8308
NOJO : 75012017S080646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
11/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°746
NOJO : BXB16252002179I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Tendil, Claude Louis Guy Andeol, modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Lombard, Eric, Commissaire aux comptes titulaire partant : S & W ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Le Goff, Maryse, Commissaire aux comptes suppléant partant : PICARLE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Planchon, Pierre
Montant du capital : 114336053.02 EUR
30/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9929
NOJO : 75012016S062413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9930
NOJO : 75012016S062416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/07/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1036
NOJO : BXA16193001739O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : GENERALI FRANCE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 2 rue Pillet-Will 75009 Paris Capital : 114336053.02 EUR Numéro unique d'identification : 572044949 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : GENERALI FRANCE ASSURANCES Forme : Société anonyme Adresse du siège : 2 rue Pillet-Will 75009 Paris Capital : 1038510560.00 EUR Numéro unique d'identification : 440315570 Lieu d'immatriculation : Paris. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 3779899.78 EUR - passif de 239706938.15 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : NEANT. Boni de fusion : 1490823298.78 EUR. Date du projet commun de fusion : 30.06.2016. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société GENERALI FRANCE : 04.07.2016 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société GENERALI FRANCE ASSURANCES : 04.07.2016 (au greffe du tribunal de commerce de Paris).

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114336053.02 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 440 315 570
Dénomination : GENERALI FRANCE ASSURANCES
29/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°982
NOJO : BXB160250016633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114336053.02 EUR
05/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1181
NOJO : BXB15029001629U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Balbinot, Sergio, nomination de l'Administrateur : Mattioli, Enrico
Montant du capital : 114336053.02 EUR
28/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1272
NOJO : BXB14353002485T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Dassault, Laurent Rene, Administrateur partant : Freaud, nom d'usage : Lenoir, Noelle, Administrateur partant : Colombani, Jean-Marie, nomination de l'Administrateur : Possa, Monica Alessandra
Montant du capital : 114336053.02 EUR
13/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5777
NOJO : 75012014S045405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5778
NOJO : 75012014S045430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
24/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1669
NOJO : BXB14017000606J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Dedeyan, Stéphane
Montant du capital : 114451053.02 EUR
31/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°922
NOJO : BXB13357001502P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Monnier, Bernard, Administrateur partant : Giscard D'estaing, Olivier, Administrateur partant : Richard, Pierre Henri
Montant du capital : 114451053.02 EUR
05/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : BXB133320019815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur général et Administrateur : Lombard, Eric, modification de l'Administrateur Balbinot, Sergio
Montant du capital : 114451053.02 EUR
10/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2849
NOJO : BXB13308003470B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général et Administrateur Balbinot, Sergio
Montant du capital : 114451053.02 EUR
03/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°801
NOJO : BXB132690006681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114451053.02 EUR
04/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9968
NOJO : 75012013S061881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9969
NOJO : 75012013S061884
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
02/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°903
NOJO : BXB13176001041D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114456113.02 EUR
03/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : BXB130560012613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114396381.56 EUR
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°927
NOJO : BXB12261000948A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Zurita Delgado, Carlos, Administrateur partant : Perissinotto, Giovanni, nomination de l'Administrateur : Trevisani, Valter
Montant du capital : 115263258.69 EUR
12/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1891
NOJO : BXB12249001779S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES
Montant du capital : 115263258.69 EUR
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12988
NOJO : BXC12215005115E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°12989
NOJO : BXC12215005117I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
06/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1011
NOJO : BXB121510032426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 115263258.69 EUR
09/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1928
NOJO : BXB12063000618T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Sznanderman, nom d'usage : Leonhardt, Nelly
Montant du capital : 114993073.78 EUR
21/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB12046002157Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114993073.78 EUR
04/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°593
NOJO : BXB11301000604X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Bernheim, Antoine
Montant du capital : 114993050.78 EUR
21/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : BXB11290000659H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114993050.78 EUR
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10239
NOJO : BXC11217007888I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
22/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10240
NOJO : BXC112170078917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
01/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1945
NOJO : BXB111470030543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114992725.79 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
16/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : BXB103120008821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Young, Vincent, Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA), nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : S & W ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Purnell, John, Commissaire aux comptes suppléant partant : Coll, Pierre, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Le Goff, Maryse
Montant du capital : 114595547.76 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
08/11/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°9081
NOJO : BXC10299005183H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7-9 BD HAUSSMANN
75009 PARIS
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9418
NOJO : BXC10292022966Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7-9 BD HAUSSMANN
75009 PARIS
10/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1374
NOJO : BXB10152000906D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114595547.76 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
16/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : BXB100390023479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114127886.92 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
13/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°2377
NOJO : BXB092500027034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114127737.42 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
05/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°806
NOJO : BXB08149001690W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 114127691.42 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
23/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : BXB081070053306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Broggini, Gerardo.

Montant du capital : 113897495 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
17/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1343
NOJO : BXB08346000738H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : MONSIEUR LE BARON RAFFAELLO DE BANFIELD TRIPCOVICH.

Montant du capital : 113897495 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
11/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1810
NOJO : BXB08186003916I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS paris 572 044 949
Dénomination : GENERALI FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : Freaud, nom d'usage : Lenoir, Noëlle, nomination de l'Administrateur : Colombani, Jean-Marie
Montant du capital : 113897495 EUR

Siège social :
Adresse :
7-9 boulevard Haussmann
75009 Paris
Historique de l'unité légale :
25/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/10/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/12/2015 : code NIC
Code NIC : 01044
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Réassurance (NAFRev2 : 65.20Z)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : GENERALI FRANCE
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réassurance (NAF1993 : 66.0F)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : GENERALI FRANCE HOLDING
Dépôts des actes :
24/11/2014 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°115239 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/11/2014 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°115239 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°75843 déposé le 08/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
24/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°115239 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
24/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°115239 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°115239 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°115239 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
18/12/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°2474 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°104101 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°104101 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°96135 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
03/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°96135 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/10/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°96135 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
25/07/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°84223 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/07/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°84223 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°84223 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
25/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°112436 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
08/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53338 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53338 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53338 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
19/12/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°15305 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/12/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°15305 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2012 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°15305 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir spéficique pour cette formalité à M. Michel Becker
19/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°15305 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
08/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°103294 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
20/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°78805 déposé le 28/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°81976 déposé le 07/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°47334 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°47334 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°47334 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
07/12/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°11942 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°11942 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°11942 déposé le 06/02/2012
Etat : Déposé
23/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°93949 déposé le 06/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°93949 déposé le 06/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°93949 déposé le 06/10/2011
Etat : Déposé
23/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°19418 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°98140 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
10/03/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°48009 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/03/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°48009 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°48009 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
23/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°95179 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°95179 déposé le 28/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
12/03/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°43469 déposé le 21/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°43469 déposé le 21/05/2010
Etat : Déposé
15/10/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°7909 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°7909 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
24/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73167 déposé le 27/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73167 déposé le 27/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73167 déposé le 27/08/2009
Etat : Déposé
17/03/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°42105 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°42105 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°29712 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°29712 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
04/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°29712 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
04/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°29712 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
14/03/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°105712 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°39708 déposé le 28/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/06/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°93423 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°93423 déposé le 23/10/2007
Etat : Déposé
05/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°42105 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
23/08/2006 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°71500 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
21/06/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61412 déposé le 12/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/01/2005 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°8460 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°8460 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°8460 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°8460 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/12/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°8460 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir 2ACTES
23/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°8460 déposé le 03/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/11/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73952 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/11/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73985 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/2004 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61404 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet d'apport partiel d'actif ASSURANCE FRANCE GENERALI
30/09/2004 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61413 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion GF PARTICIPATIONS
30/09/2004 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61420 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion CONTINENT HOLDING
30/09/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°632 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°42194 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/06/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°42194 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/06/2004 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°34058 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
31/03/2004 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°21422 déposé le 01/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULA IRE
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale GENERALI FRANCE HOLDING
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 76 RUE SAINT LAZARE 75009 PARIS
11/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53549 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/2003 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°62569 déposé le 02/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
19/12/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°13325 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°1506 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°1506 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts LOI DU 15/05/2001
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°1506 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°1506 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°1506 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
14/11/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°7137 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
04/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°39645 déposé le 04/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53247 déposé le 22/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53247 déposé le 22/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
07/06/2001 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°53247 déposé le 22/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
13/12/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°15732 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/12/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°15732 déposé le 08/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/06/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60136 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
08/06/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60136 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60136 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
08/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60136 déposé le 18/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/06/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°66327 déposé le 11/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
07/12/1999 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73135 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73135 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
29/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73135 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73135 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73135 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°73135 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/10/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°57532 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/10/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°57150 déposé le 20/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/09/1999 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°52371 déposé le 28/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion GENERALI FRANCE
03/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41738 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
03/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°62805 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/03/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41738 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/03/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°48523 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/03/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°48523 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
03/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41552 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
03/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41552 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41552 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
03/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41552 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
03/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°41552 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/06/1998 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°65340 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général
03/06/1998 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°65340 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°64184 déposé le 28/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif AVEC ASSICURAZIONI GENERALI
23/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°36544 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°36544 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/10/1996 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°22984 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/10/1996 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°22984 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/09/1995 : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°50198 déposé le 26/09/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVENANT AU PROJET D APPORT PARTIEL DU 30/6/95 N°33915 AVEC GENERALI VIE FRANCE
29/06/1988 : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°20362 déposé le 27/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/1988 : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°20362 déposé le 27/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°37432 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation INSTAURATION DE CONSEIL D ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°37432 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°37432 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°26654 déposé le 13/08/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°36915 déposé le 19/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°27084 déposé le 23/07/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°51376 déposé le 29/11/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°20665 déposé le 13/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°36770 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°36770 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°36770 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°57394 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°57394 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION DESIGNATION REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°6518 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°6518 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°33915 déposé le 30/06/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DATE DU 29/06/95 AVEC LA SOCIETE GENERALI VIE FRANCE
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°65174 déposé le 12/12/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°67621 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°67621 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : GENERALI FRANCE HOLDING
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°67621 déposé le 27/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°12082 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°12082 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°12082 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 12/12/1995 N°65174
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°50622 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°50622 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°56769 déposé le 23/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Type : Siège

Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1903
Activité : L'activité de réassurance et la prise de participation et d'intérêts directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés ou entreprises françaises ou étrangères réalisant des opérations financières, d'assurances, commerciales, industrielles, agricoles, mobilières, immobilières, l'acquisition et la gestion de tous titres de participations ou de placements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 rue Pillet-Will
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1903
Activité : L'activité de réassurance et la prise de participation et d'intérêts directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés ou entreprises françaises ou étrangères réalisant des opérations financières, d'assurances, commerciales, industrielles, agricoles, mobilières, immobilières, l'acquisition et la gestion de tous titres de participations ou de placements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04692
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2/8 Rue LUIGI CHERUBINI
93200 Saint-Denis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Réassurance et prise de participation et d'interets directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit dans toutes societes ou entreprises francaises ou etrangeres realisant des operations financieres, d'assurances, commerciales, industrielles, agricoles, mobilieres, l'acquisition et la gestion de tous titres de participations ou de placements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/1978 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1978B00241
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 TOUR DE L'EUROPE
68100 MULHOUSE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1975
Activité : TOUTES OPERATIONS D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES SUR LA VIE GRANDE BRANCHE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/1977 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
70 Boulevard Matabiau
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/05/1903
Activité : TOUTES OPERATIONS D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES SUR LA VIE
Origine du fonds : Création
21/10/1976 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1976B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 RUE KERGOS
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE
Nom commercial : GENERALI FRANCE TRIESTE ET VENISE ET LA FONCIERE POPULAIRE REUNIES
Enseigne : GENERALI FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1975
Activité : ASSURANCES SUR LA VIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/1975 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1975B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
22 AV. DES ETATS UNIS
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1973
Activité : TOUTES OPERATIONS D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES SUR LA VIE
Origine du fonds : Création
30/07/1959 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1959B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 RUE DE LA RAVINELLE
54000 NANCY
FRANCE
Enseigne : ASSURANCES GENERALES DE TRIESTE ET VENISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1958
Activité : Assurances sur la vie humaine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : SOCIETE REGIE PAR LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ET LE DECRET DU 23 MARS 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES.ASSEMBLEE DU 18 DECEMBRE 1968
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 65086
Date d’ajout de l’observation : 26/11/1984
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30 DECEMBRE 1981AGE DU 27 JUIN 1984
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 54858
Date d’ajout de l’observation : 29/12/1999
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION GENERALI FRANCE PARTICIPATIONS FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 76 RUE ST LAZARE 75009 PARIS RCS 393420377.RCS PARIS B
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 58347
Date d’ajout de l’observation : 08/01/2003
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 88414
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2005
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A LA FUSION : G.F PARTICIPATIONS SA 62 RUE DE RICHELIEU 75002 PARIS RCS 449 834 175 ET CONTINENT HOLDING SA 62 RUE DE RICHELIEU 75002 PARIS RCS 333 621 050
06/12/1977 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : ETS SECONDAIRE SIS A TOULOUSE 70 BD MATABIAU RC PARIS 57 B 4494 PRESIDENT: CESARE MERZAGORA, NE LE 09.11.1898 A MILAN, NLTE ITALIENNE, DLE: 1 VIA DI VILLA GRAZZIOLI A ROMA (ITALIE) A COMPTER DU 01.01.73 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 40 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 6 097.96 EUR
Personnes morales :
16/09/2016 : GENERALI FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/03/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 114336053.02
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 144 années
18/01/2016 : GENERALI FRANCE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2004

Economie sociale et solidaire : Non
13/11/1978 : GENERALI FRANCE TRIESTE ET VENISE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/1978

Economie sociale et solidaire : Non
06/12/1977 : GENERALI FRANCE "TRIESTE ET VENISE" ET "LA FONCIERE POPULAIRE" REUNIES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/1977

Economie sociale et solidaire : Non
21/10/1976 : GENERALI FRANCE
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/1976

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/1975 : GENERALI FRANCE TRIESTE ET VENISE ET LA FONCIERE POPULAIRE REUNIS
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1975

Economie sociale et solidaire : Non
30/07/1959 : ASSURANCES GENERALES DE TRIESTE ET VENISE (ASSICURAZIONI GENERALI)
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/1959

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°62413 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°62416 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°72288 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°72298 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°45405 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°45430 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61881 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61884 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°44057 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°44059 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°44621 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°44624 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°78523 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°78524 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°98678 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°98680 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°37188 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°37189 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°65099 déposé le 14/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°65100 déposé le 14/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61072 déposé le 25/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61158 déposé le 28/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°55858 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°69243 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°32131 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°32145 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°33748 déposé le 25/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°33752 déposé le 25/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60831 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60834 déposé le 06/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°58228 déposé le 04/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°58230 déposé le 04/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61213 déposé le 08/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°61215 déposé le 08/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°60540 déposé le 13/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°69522 déposé le 01/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°75716 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°70337 déposé le 04/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°58667 déposé le 19/09/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°55998 déposé le 20/09/1994
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°19410 déposé le 21/09/1993
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°20224 déposé le 24/09/1992
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°21559 déposé le 16/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°19921 déposé le 11/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°22671 déposé le 21/09/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°20796 déposé le 06/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°21906 déposé le 13/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B04494
Dépôt : N°19315 déposé le 30/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 22034 du 19/05/2023
Numéro de gestion : 1957B04494
Code activité : 6520Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains11 00011 00011 000
APConstructions45 00045 00046 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BBCréances rattachées à des participations201 387 000201 387 000207 614 000
BDAutres titres immobilisés168 306 000168 306 000168 306 000
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BZAutres créances134 516 000134 516 00074 703 000
CDValeurs mobilières de placement297 649 000297 649 0004 915 000
CFDisponibilités81 586 00081 586 000557 479 000
CJTOTAL (II)513 751 000513 751 000637 097 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel114 547 000114 412 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 887 000872 887 000
DCEcarts de réévaluation14 00014 000
DDRéserve légale (1)11 499 00011 499 000
DGAutres réserves357 184 000357 320 000
DHReport à nouveau1 533 394 00041 076 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)283 887 0001 492 318 000
DKProvisions réglementées8 0008 000
DLTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 647
DRTOTAL (III)37 641 00040 631 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 305 827 0001 800 769 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 891 000682 000
DYDettes fiscales et sociales11 874 00012 566 000
EAAutres dettes85 051 0002 644 000
ECTOTAL (IV)1 404 643 0001 816 661 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 778 0005 778 00011 507 000
FJChiffres d’affaires nets5 778 0005 778 00011 507 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 383 00013 042 000
FQAutres produits134 00091 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 295 00024 640 000
FWAutres achats et charges externes28 421 00025 176 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés959 0002 845 000
FYSalaires et traitements15 254 00013 114 000
FZCharges sociales1 981 0001 054 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0001 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 862 00013 567 000
GEAutres charges1 00040 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 479 00055 797 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 184 000-31 157 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 966 0007 966 000
GLAutres intérêts et produits assimilés5 00062 000
GPTotal des produits financiers (V)320 958 00041 519 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 548 0001 464 000
GRIntérêts et charges assimilées24 097 00040 972 000
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement435 00038 000
GUTotal des charges financières (VI)37 080 00042 474 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 878 000-955 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 694 000-32 112 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 540 745 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0001 540 745 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 0004 061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital149 00037 986 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 00042 047 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 0001 498 698 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise38 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)380 650 0001 632 636 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)96 763 000140 318 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)283 887 0001 492 318 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 0001 00056 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 162 0001 0003 163 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts5 626 000
5VAutres provisions pour risques et charges32 015 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
7CTOTAL GENERAL40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VPDivers134 516 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES134 516 000120 420 00014 096 000
8AEmprunts et dettes financières divers325 482 000325 449 00033 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 891 0001 891 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 874 00011 874 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 051 00085 051 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 404 643 000434 610 000250 033 000720 000 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 46013 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 1957B04494
Code activité : 6520Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains11 00011 00011 000
APConstructions45 00045 00046 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BBCréances rattachées à des participations201 387 000201 387 000207 614 000
BDAutres titres immobilisés168 306 000168 306 000168 306 000
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BZAutres créances134 516 000134 516 00074 703 000
CDValeurs mobilières de placement297 649 000297 649 0004 915 000
CFDisponibilités81 586 00081 586 000557 479 000
CJTOTAL (II)513 751 000513 751 000637 097 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel114 547 000114 412 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 887 000872 887 000
DCEcarts de réévaluation14 00014 000
DDRéserve légale (1)11 499 00011 499 000
DGAutres réserves357 184 000357 320 000
DHReport à nouveau1 533 394 00041 076 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)283 887 0001 492 318 000
DKProvisions réglementées8 0008 000
DLTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 647
DRTOTAL (III)37 641 00040 631 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 305 827 0001 800 769 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 891 000682 000
DYDettes fiscales et sociales11 874 00012 566 000
EAAutres dettes85 051 0002 644 000
ECTOTAL (IV)1 404 643 0001 816 661 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 778 0005 778 00011 507 000
FJChiffres d’affaires nets5 778 0005 778 00011 507 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 383 00013 042 000
FQAutres produits134 00091 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 295 00024 640 000
FWAutres achats et charges externes28 421 00025 176 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés959 0002 845 000
FYSalaires et traitements15 254 00013 114 000
FZCharges sociales1 981 0001 054 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0001 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 862 00013 567 000
GEAutres charges1 00040 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 479 00055 797 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 184 000-31 157 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 966 0007 966 000
GLAutres intérêts et produits assimilés5 00062 000
GPTotal des produits financiers (V)320 958 00041 519 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 548 0001 464 000
GRIntérêts et charges assimilées24 097 00040 972 000
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement435 00038 000
GUTotal des charges financières (VI)37 080 00042 474 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 878 000-955 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 694 000-32 112 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 540 745 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0001 540 745 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 0004 061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital149 00037 986 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 00042 047 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 0001 498 698 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise38 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)380 650 0001 632 636 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)96 763 000140 318 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)283 887 0001 492 318 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 0001 00056 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 162 0001 0003 163 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts5 626 000
5VAutres provisions pour risques et charges32 015 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
7CTOTAL GENERAL40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VPDivers134 516 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES134 516 000120 420 00014 096 000
8AEmprunts et dettes financières divers325 482 000325 449 00033 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 891 0001 891 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 874 00011 874 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 051 00085 051 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 404 643 000434 610 000250 033 000720 000 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 39115 du 02/06/2021
Numéro de gestion : 1957B04494
Code activité : 6520Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains11 00011 00011 000
APConstructions45 00045 00046 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BBCréances rattachées à des participations201 387 000201 387 000207 614 000
BDAutres titres immobilisés168 306 000168 306 000168 306 000
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BZAutres créances134 516 000134 516 00074 703 000
CDValeurs mobilières de placement297 649 000297 649 0004 915 000
CFDisponibilités81 586 00081 586 000557 479 000
CJTOTAL (II)513 751 000513 751 000637 097 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel114 547 000114 412 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 887 000872 887 000
DCEcarts de réévaluation14 00014 000
DDRéserve légale (1)11 499 00011 499 000
DGAutres réserves357 184 000357 320 000
DHReport à nouveau1 533 394 00041 076 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)283 887 0001 492 318 000
DKProvisions réglementées8 0008 000
DLTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 647
DRTOTAL (III)37 641 00040 631 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 305 827 0001 800 769 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 891 000682 000
DYDettes fiscales et sociales11 874 00012 566 000
EAAutres dettes85 051 0002 644 000
ECTOTAL (IV)1 404 643 0001 816 661 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 778 0005 778 00011 507 000
FJChiffres d’affaires nets5 778 0005 778 00011 507 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 383 00013 042 000
FQAutres produits134 00091 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 295 00024 640 000
FWAutres achats et charges externes28 421 00025 176 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés959 0002 845 000
FYSalaires et traitements15 254 00013 114 000
FZCharges sociales1 981 0001 054 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0001 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 862 00013 567 000
GEAutres charges1 00040 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 479 00055 797 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 184 000-31 157 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 966 0007 966 000
GLAutres intérêts et produits assimilés5 00062 000
GPTotal des produits financiers (V)320 958 00041 519 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 548 0001 464 000
GRIntérêts et charges assimilées24 097 00040 972 000
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement435 00038 000
GUTotal des charges financières (VI)37 080 00042 474 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 878 000-955 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 694 000-32 112 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 540 745 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0001 540 745 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 0004 061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital149 00037 986 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 00042 047 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 0001 498 698 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise38 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)380 650 0001 632 636 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)96 763 000140 318 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)283 887 0001 492 318 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 0001 00056 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 162 0001 0003 163 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts5 626 000
5VAutres provisions pour risques et charges32 015 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
7CTOTAL GENERAL40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VPDivers134 516 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES134 516 000120 420 00014 096 000
8AEmprunts et dettes financières divers325 482 000325 449 00033 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 891 0001 891 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 874 00011 874 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 051 00085 051 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 404 643 000434 610 000250 033 000720 000 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40802 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 1957B04494
Code activité : 6520Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains11 00011 00011 000
APConstructions45 00045 00046 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BBCréances rattachées à des participations201 387 000201 387 000207 614 000
BDAutres titres immobilisés168 306 000168 306 000168 306 000
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BZAutres créances134 516 000134 516 00074 703 000
CDValeurs mobilières de placement297 649 000297 649 0004 915 000
CFDisponibilités81 586 00081 586 000557 479 000
CJTOTAL (II)513 751 000513 751 000637 097 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel114 547 000114 412 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 887 000872 887 000
DCEcarts de réévaluation14 00014 000
DDRéserve légale (1)11 499 00011 499 000
DGAutres réserves357 184 000357 320 000
DHReport à nouveau1 533 394 00041 076 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)283 887 0001 492 318 000
DKProvisions réglementées8 0008 000
DLTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 647
DRTOTAL (III)37 641 00040 631 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 305 827 0001 800 769 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 891 000682 000
DYDettes fiscales et sociales11 874 00012 566 000
EAAutres dettes85 051 0002 644 000
ECTOTAL (IV)1 404 643 0001 816 661 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 778 0005 778 00011 507 000
FJChiffres d’affaires nets5 778 0005 778 00011 507 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 383 00013 042 000
FQAutres produits134 00091 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 295 00024 640 000
FWAutres achats et charges externes28 421 00025 176 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés959 0002 845 000
FYSalaires et traitements15 254 00013 114 000
FZCharges sociales1 981 0001 054 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0001 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 862 00013 567 000
GEAutres charges1 00040 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 479 00055 797 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 184 000-31 157 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 966 0007 966 000
GLAutres intérêts et produits assimilés5 00062 000
GPTotal des produits financiers (V)320 958 00041 519 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 548 0001 464 000
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GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 878 000-955 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 694 000-32 112 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 540 745 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0001 540 745 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 0004 061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital149 00037 986 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 00042 047 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 0001 498 698 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise38 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)380 650 0001 632 636 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)96 763 000140 318 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)283 887 0001 492 318 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 0001 00056 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 162 0001 0003 163 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts5 626 000
5VAutres provisions pour risques et charges32 015 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
7CTOTAL GENERAL40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VPDivers134 516 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES134 516 000120 420 00014 096 000
8AEmprunts et dettes financières divers325 482 000325 449 00033 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 891 0001 891 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 874 00011 874 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 051 00085 051 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 404 643 000434 610 000250 033 000720 000 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57785 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1957B04494
Code activité : 6520Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains11 00011 00011 000
APConstructions45 00045 00046 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BBCréances rattachées à des participations201 387 000201 387 000207 614 000
BDAutres titres immobilisés168 306 000168 306 000168 306 000
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BHAutres immobilisations financières2 0002 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BZAutres créances134 516 000134 516 00074 703 000
CDValeurs mobilières de placement297 649 000297 649 0004 915 000
CFDisponibilités81 586 00081 586 000557 479 000
CJTOTAL (II)513 751 000513 751 000637 097 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel114 547 000114 412 000
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DGAutres réserves357 184 000357 320 000
DHReport à nouveau1 533 394 00041 076 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)283 887 0001 492 318 000
DKProvisions réglementées8 0008 000
DLTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 647
DRTOTAL (III)37 641 00040 631 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 305 827 0001 800 769 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 891 000682 000
DYDettes fiscales et sociales11 874 00012 566 000
EAAutres dettes85 051 0002 644 000
ECTOTAL (IV)1 404 643 0001 816 661 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 778 0005 778 00011 507 000
FJChiffres d’affaires nets5 778 0005 778 00011 507 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 383 00013 042 000
FQAutres produits134 00091 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 295 00024 640 000
FWAutres achats et charges externes28 421 00025 176 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés959 0002 845 000
FYSalaires et traitements15 254 00013 114 000
FZCharges sociales1 981 0001 054 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0001 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 862 00013 567 000
GEAutres charges1 00040 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 479 00055 797 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 184 000-31 157 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 966 0007 966 000
GLAutres intérêts et produits assimilés5 00062 000
GPTotal des produits financiers (V)320 958 00041 519 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 548 0001 464 000
GRIntérêts et charges assimilées24 097 00040 972 000
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement435 00038 000
GUTotal des charges financières (VI)37 080 00042 474 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 878 000-955 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 694 000-32 112 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 540 745 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0001 540 745 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 0004 061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital149 00037 986 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 00042 047 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 0001 498 698 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise38 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)380 650 0001 632 636 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)96 763 000140 318 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)283 887 0001 492 318 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 0001 00056 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 162 0001 0003 163 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts5 626 000
5VAutres provisions pour risques et charges32 015 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
7CTOTAL GENERAL40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VPDivers134 516 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES134 516 000120 420 00014 096 000
8AEmprunts et dettes financières divers325 482 000325 449 00033 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 891 0001 891 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 874 00011 874 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 051 00085 051 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 404 643 000434 610 000250 033 000720 000 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 82111 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 1957B04494
Code activité : 6520Z : Assurance (NAFRev2 : 65)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ANTerrains11 00011 00011 000
APConstructions45 00045 00046 000
CSParticipations évaluées - mise en équivalence2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BBCréances rattachées à des participations201 387 000201 387 000207 614 000
BDAutres titres immobilisés168 306 000168 306 000168 306 000
BFPrêts13 000
BHAutres immobilisations financières2 0002 000
BJTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
BZAutres créances134 516 000134 516 00074 703 000
CDValeurs mobilières de placement297 649 000297 649 0004 915 000
CFDisponibilités81 586 00081 586 000557 479 000
CJTOTAL (II)513 751 000513 751 000637 097 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6472 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel114 547 000114 412 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...872 887 000872 887 000
DCEcarts de réévaluation14 00014 000
DDRéserve légale (1)11 499 00011 499 000
DGAutres réserves357 184 000357 320 000
DHReport à nouveau1 533 394 00041 076 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)283 887 0001 492 318 000
DKProvisions réglementées8 0008 000
DLTOTAL (I)2 147 483 6472 147 483 647
DRTOTAL (III)37 641 00040 631 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 305 827 0001 800 769 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 891 000682 000
DYDettes fiscales et sociales11 874 00012 566 000
EAAutres dettes85 051 0002 644 000
ECTOTAL (IV)1 404 643 0001 816 661 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6472 147 483 647
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 778 0005 778 00011 507 000
FJChiffres d’affaires nets5 778 0005 778 00011 507 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 383 00013 042 000
FQAutres produits134 00091 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 295 00024 640 000
FWAutres achats et charges externes28 421 00025 176 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés959 0002 845 000
FYSalaires et traitements15 254 00013 114 000
FZCharges sociales1 981 0001 054 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0001 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions12 862 00013 567 000
GEAutres charges1 00040 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 479 00055 797 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-39 184 000-31 157 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 966 0007 966 000
GLAutres intérêts et produits assimilés5 00062 000
GPTotal des produits financiers (V)320 958 00041 519 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 548 0001 464 000
GRIntérêts et charges assimilées24 097 00040 972 000
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement435 00038 000
GUTotal des charges financières (VI)37 080 00042 474 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 878 000-955 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)244 694 000-32 112 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 540 745 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0001 540 745 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17 0004 061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital149 00037 986 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)166 00042 047 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-165 0001 498 698 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise38 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)380 650 0001 632 636 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)96 763 000140 318 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)283 887 0001 492 318 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles55 0001 00056 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 162 0001 0003 163 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5BProvisions pour impôts5 626 000
5VAutres provisions pour risques et charges32 015 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
7CTOTAL GENERAL40 631 00022 899 00025 889 00037 641 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VPDivers134 516 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES134 516 000120 420 00014 096 000
8AEmprunts et dettes financières divers325 482 000325 449 00033 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 891 0001 891 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés11 874 00011 874 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)85 051 00085 051 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 404 643 000434 610 000250 033 000720 000 000

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