GENES DIFFUSION SAS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Nord
  3. DOUAI
  4. GENES DIFFUSION SAS
GENES DIFFUSION SAS
Dernière mise à jour : 31/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41473479800013 / Siren : 414734798 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 53 414734798
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.6 : Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes
Ce groupe comprend les activités annexes à la production agricole. Ces activités comprennent généralement une ou plusieurs opérations élémentaires du processus de production agricole réalisées pour le compte de tiers. En vue de la première commercialisation des produits agricoles, le traitement primaire des récoltes est également inclus.
01.62 : Activités de soutien à la production animale
01.62Z : Activités de soutien à la production animale
Cette sous-classe comprend :
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : • activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement d’animaux • services de gardiennage et de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles, de nettoyage de poulaillers, etc. • insémination artificielle • services de haras • tonte d’ovins • hébergement et entretien d’animaux de ferme

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des maréchaux-ferrants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture d’espace pour les activités de prise en pension d’animaux uniquement (cf. 68.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- la vaccination d’animaux (cf. 75.00Z)
- la location d’animaux, par exemple de troupeaux (cf. 77.39Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z) Produits associés : 01.62.10
Coordonnées de l'établissement :
GENES DIFFUSION SAS
Adresse :
3595 ROUT DE TOURNAI
59500 DOUAI
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien à la production animale (NAFRev2 : 01.62Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Services annexes à l'élevage (NAF1993 : 01.4D)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2004 : Préccession28/07/1998 : Succession31/12/2004 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1997
Dénomination : GENES DIFFUSION SAS
Dénomination usuelle: SFAN ISIMER
Activité principale : Activités de soutien à la production animale (NAFRev2 : 01.62Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GENES DIFFUSION SAS - Douai (siège)GENES DIFFUSION SAS - Le Pin-au-Haras (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Picauville (fermé)GENES DIFFUSION SAS - RennesGENES DIFFUSION SAS - CampénéacGENES DIFFUSION SAS - Saint-Georges-le-FléchardGENES DIFFUSION SAS - Saint-Georges-de-RexGENES DIFFUSION SAS - Saint-Georges-le-FléchardGENES DIFFUSION SAS - La Capelle (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Le Pin-au-Haras (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Picauville (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Triaize (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Cesson-Sévigné (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Sévignacq (fermé)GENES DIFFUSION SAS - Chantepie (fermé)
Marques françaises :
22/02/2017 : SMARTGEN
N° national/d'enregistrement : 4340050
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matières génétiques, désinfectants, semences animales, ovules, embryons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de semence porcine, bovine, ovine, lapine et équine pour l insémination artificielle ; services de vente au détail et en gros d appareils et instruments pour l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités et organismes de recherche, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de l'élevage, notamment, dans le domaine de l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ; activités et organismes de recherche, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale ; laboratoires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN
Adresse :
9 rue Jacques Prévert
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/02/2017 : SMARTGEN
N° national/d'enregistrement : 4340050
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matières génétiques, désinfectants, semences animales, ovules, embryons ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de semence porcine, bovine, ovine, lapine et équine pour l insémination artificielle ; services de vente au détail et en gros d appareils et instruments pour l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités et organismes de recherche, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de l'élevage, notamment, dans le domaine de l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ; activités et organismes de recherche, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale ; laboratoires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN
Adresse :
9 rue Jacques Prévert
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

22/02/2017 : SMARTGEN
N° national/d'enregistrement : 4340050
Date de dépôt : 22/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits vétérinaires en matières génétiques, désinfectants, semences animales, ovules ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Embryons animaliers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de semence porcine, bovine, ovine, lapine et équine pour l'insémination artificielle ; services de vente au détail et en gros d'appareils et instruments pour l'insémination artificielle d'animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités et organismes de recherche, d'études, de développement et de sélection dans le domaine de l'élevage, notamment, dans le domaine de l'insémination artificielle d'animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ; activités et organismes de recherche, d'études, de développement et de sélection dans le domaine de la génétique animale ; laboratoires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie
Adresse :
9 rue Jacques Prévert
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

13/10/2015 : GENEPRO
N° national/d'enregistrement : 4217264
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Etats-Unis d'Amérique 86/604308 2015-04-21

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de semence porcine, bovine, ovine, lapine et équine pour l insémination artificielle ; services de vente au détail et en gros d appareils et instruments pour l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fabrication sur mesure pour le compte de tiers d appareils et instruments pour l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement dans le domaine de l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai
59500 Douai
FR

Mandataire 1 : MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN
Adresse :
9 rue Jacques Prévert
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

13/10/2015 : GENEPRO
N° national/d'enregistrement : 4217264
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Etats-Unis d'Amérique 86/604308 2015-04-21

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de semence porcine, bovine, ovine, lapine et équine pour l insémination artificielle ; services de vente au détail et en gros d appareils et instruments pour l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fabrication sur mesure pour le compte de tiers d appareils et instruments pour l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et développement dans le domaine de l insémination artificielle d animaux porcins, bovins, ovins, lapins et équins.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai
59500 Douai
FR

Mandataire 1 : MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN
Adresse :
9 rue Jacques Prévert
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

16/04/2015 : SELFIX
N° national/d'enregistrement : 4174123
Date de dépôt : 16/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'insémination artificielle d'animaux porcins.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN
Adresse :
9 rue Jacques Prévert
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

17/02/2011 : GD SCAN
N° national/d'enregistrement : 3807168
Date de dépôt : 17/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires. ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et conseils en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, études, développement, et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale. ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serivces d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, M. MILTGEN LUDOVIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765314
Date de demande : 24/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

01/07/2010 : HEAT BOX
N° national/d'enregistrement : 3750552
Date de dépôt : 01/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 01/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai
59501 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION
Adresse :
3595 Route de Tournai
59501 DOUAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

05/02/2009 : KIT COLLECT
N° national/d'enregistrement : 3627393
Date de dépôt : 05/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 05/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, semences animales ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel dans le domaine génétique pour l'insémination artificielle animale, matériel pour la collecte des semences animales, appareils et instruments vétérinaires, à savoir vagin artificiel pour la collecte manuelle de la semence animale ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, embryons, ovules, produits issus de sélection génétique, à savoir semences, substances pour les animaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, études, développement de nouveaux produits et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale et de l'insémination artificielle animale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701193
Date de demande : 20/12/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

04/08/2008 : GDY
N° national/d'enregistrement : 3592317
Date de dépôt : 04/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matière génétique, semences animales, ovules, embryons, semences sexées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, produits issus de la sélection génétique, à savoir semences animales, et destinés à l'agriculture, notamment l'élevage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et conseils en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, études, développement, et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687483
Date de demande : 09/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

04/08/2008 : GDX
N° national/d'enregistrement : 3592318
Date de dépôt : 04/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matière génétique, semences animales, ovules, embryons, semences sexées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, produits issus de la sélection génétique, à savoir semences animales, et destinés à l'agriculture, notamment l'élevage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et conseils en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, études, développement, et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DETOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-37
Date du BOPI : 12/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687459
Date de demande : 10/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

19/05/2008 : SEMXFACTOR
N° national/d'enregistrement : 3575829
Date de dépôt : 19/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matière génétique, semences animales, ovules, embryons, semences sexées.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, produits issus de la sélection génétique, à savoir semences animales, et destinés à l'agriculture, notamment l'élevage.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et conseils en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, études, développement, et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672091
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

19/05/2008 : SEMYFACTOR
N° national/d'enregistrement : 3575830
Date de dépôt : 19/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matière génétique, semences animales, ovules, embryons, semences sexées.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, produits issus de la sélection génétique, à savoir semences animales, et destinés à l'agriculture, notamment l'élevage.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et conseils en organisation et direction des affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, études, développement, et de conseil technique en matière de sélection et application dans le domaine de la génétique animale.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672074
Date de demande : 12/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

25/04/2007 : GEMIX
N° national/d'enregistrement : 3496881
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, semences animales, ovules.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel dans le domaine génétique pour l'insémination artificielle animale, à savoir : sondes, appareils et instruments vétérinaires, à savoir matériel pour mettre la semence en capsules.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, embryons, ovules, produits issus de sélection génétique, à savoir semences, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-44

25/04/2007 : GESTAR
N° national/d'enregistrement : 3496882
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, semences animales, ovules exclusivement à usage vétérinaire.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel dans le domaine génétique pour l'insémination artificielle animale, à savoir : sondes, appareils et instruments vétérinaires, à savoir matériel pour mettre la semence en capsules.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, embryons, ovules exclusivement à usage vétérinaire. Produits issus de sélection génétique, à savoir : semences, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-44

13/12/2006 : G-MAX
N° national/d'enregistrement : 3468968
Date de dépôt : 13/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 13/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, semences animales, ovules.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel dans le domaine génétique pour l'insémination artificielle animale, appareils et instruments vétérinaires, à savoir matériel pour mettre la semence en capsules.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, embryons, ovules, produits issus de sélection génétique, à savoir semences, substances pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aides aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-20

06/12/2006 : G.1
N° national/d'enregistrement : 3467526
Date de dépôt : 06/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, semences animales, ovules.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel dans le domaine génétique pour l'insémination artificielle animale, appareils et instruments vétérinaires, à savoir : matériel pour mettre la semence en capsules.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, embryons, ovules, produits issus de sélection génétique, à savoir semences, substances pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aides aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-26

06/12/2006 : GENES DIFFUSION TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 3467528
Date de dépôt : 06/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel dans le domaine génétique appareils et instruments vétérinaires.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, substances et produits alimentaires pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aides aux entreprises agricoles, d'élevage, dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche et d'études et de développement de nouveaux produits dans le domaine de l'insémination artificielle animale.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux, services d'élevage, services d'insémination artificielle animale.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630923
Date de demande : 25/10/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

19/10/2006 : F.E.G.E.
N° national/d'enregistrement : 3457509
Date de dépôt : 19/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, désinfectants, semences animales, ovules, embryons.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de laboratoire ; appareils et instruments vétérinaires dans le domaine génétique.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Semences en matière génétique, embryons, ovules, animaux vivants, substances et produits alimentaires pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aides aux entreprises agricoles dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine de la génétique animale en laboratoires ; études dans le domaine de la génétique animale.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

18/10/2006 : FRANCE EMBRYON
N° national/d'enregistrement : 3457118
Date de dépôt : 18/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matière génétique, désinfectants, semences animales, ovules, embryons.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel médical dans le domaine génétique appareils et instruments vétérinaires.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) et d'élevage en génétique animale, animaux vivants, embryons, ovules, production de semences en matière génétique, substances et produits alimentaires pour les animaux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aides aux entreprises agricoles, d'élevage dans la conduite de leurs affaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités à savoir services de recherches dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale, activités à savoir services de recherches, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale, laboratoires.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-47
Date du BOPI : 24/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628942
Date de demande : 28/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

26/07/2006 : EASY' DIL
N° national/d'enregistrement : 3442614
Date de dépôt : 26/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 26/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substance conditionnée notamment en poudre pour milieux liquides pour la conservation des semences animales.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux vivants.Services d'agriculture, services vétérinaires, soin d'hygiène pour animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484063
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Bénéficiare 1 : IMV TECHNOLOGIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546327
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-52

19/01/2006 : CLEAMEL
N° national/d'enregistrement : 3404152
Date de dépôt : 19/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 19/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit vétérinaire et hygiénique pour la médecine, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide. Appareils et instruments vétérinaires. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, aliments pour animaux vivants. Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

28/12/2001 : BIOLEGUMES
N° national/d'enregistrement : 3140401
Date de dépôt : 28/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, parfumerie, huile essentielle cosmétique Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produit agricole, horticole, forestier ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, animaux vivants. Graines (semences) , fruits frais : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483226
Date de demande : 31/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

28/12/2001 : ALGELEM
N° national/d'enregistrement : 3140406
Date de dépôt : 28/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique, substance diététique à usage médical, désinfectant, produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide, herbicide Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483227
Date de demande : 31/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

17/07/2001 : LAPIDIL
N° national/d'enregistrement : 3111989
Date de dépôt : 17/07/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation biologique pour la dilution de semences animales destinées à l'insémination artificielle.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS, M. MILTGEN LUDOVIC
Adresse :
3595 Route de Tournai, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-34
Date du BOPI : 24/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474747
Date de demande : 01/07/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779890
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-29
Date du BOPI : 23/07/2021

05/09/2000 : PEDIGIENE
N° national/d'enregistrement : 3050598
Date de dépôt : 05/09/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit hygiénique pour le soin des pieds des animaux.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 route de Tournai BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440706
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

23/08/2000 : CLEANET
N° national/d'enregistrement : 3048442
Date de dépôt : 23/08/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 23/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Solution nettoyante et désinfectante pour l'hygiène intime des animaux.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, M. MILTGEN LUDOVIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-40
Date du BOPI : 06/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440705
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750947
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

14/06/2000 : isimer
N° national/d'enregistrement : 3034834
Date de dépôt : 14/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits hygiéniques ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; autres boissons non alcooliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 route de Tournai BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421817
Date de demande : 09/11/2005

Bénéficiare 1 : SFAN LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 424391
Date de demande : 09/11/2005

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-29
Date du BOPI : 21/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2440704
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

14/06/2000 : Maresan
N° national/d'enregistrement : 3034835
Date de dépôt : 14/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits hygiéniques ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; autres boissons non alcooliques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 route de Tournai BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421817
Date de demande : 09/11/2005

Bénéficiare 1 : SFAN LABORATOIRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 424391
Date de demande : 09/11/2005

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-29
Date du BOPI : 21/07/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2440703
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

21/12/1999 : GD'COLL
N° national/d'enregistrement : 99831272
Date de dépôt : 21/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instrument vétérinaire. Tuyau flexible en matière plastique ouvré. Sperme pour l'insémination artificielle.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595, ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, CS 70023
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-05
Date du BOPI : 04/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424299
Date de demande : 02/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730029
Date de demande : 06/11/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

20/07/1999 : GD'MOUSS
N° national/d'enregistrement : 99804428
Date de dépôt : 20/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - instrument vétérinaire - tuyau flexible en matière plastique ouvré - produit destiné à l'agriculture notamment l'élevage.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai
59501 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70013
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408950
Date de demande : 02/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713060
Date de demande : 18/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

15/06/1999 : LAPIGENES
N° national/d'enregistrement : 99798695
Date de dépôt : 15/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - instrument vétérinaire - tuyau alliage métallique.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 10

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403134
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712265
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

18/08/1997 : BLOC'OS
N° national/d'enregistrement : 97692139
Date de dépôt : 18/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-39
Date du BOPI : 26/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335616
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

19/02/1997 : LIMA
N° national/d'enregistrement : 97664838
Date de dépôt : 19/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants de l'espèce porcine (types génétiques Large White et Landrace, hyperprolifiques)

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 261086
Date de demande : 28/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329265
Date de demande : 13/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

29/01/1997 : OMEGA
N° national/d'enregistrement : 97661469
Date de dépôt : 29/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 261086
Date de demande : 28/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-10
Date du BOPI : 07/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322469
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627421
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

17/12/1996 : CUNIBLOC
N° national/d'enregistrement : 96656204
Date de dépôt : 17/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (entrant dans la composition des blocs à lécher et à croquer); animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION S.A.S.
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322403
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

17/12/1996 : HIPPOBLOC
N° national/d'enregistrement : 96656205
Date de dépôt : 17/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (entrant dans la composition des blocs à lécher et à croquer); animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION S.A.S.
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 473431
Date de demande : 13/05/2008

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE FACONNAGE DE NORMANDIE (SFAN)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322402
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-24

17/12/1996 : LAPIBLOC
N° national/d'enregistrement : 96656206
Date de dépôt : 17/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (entrant dans la composition des blocs à lécher et à croquer), animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322468
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633306
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

17/12/1992 : CLEANAGEL
N° national/d'enregistrement : 92447193
Date de dépôt : 17/12/1992
Lieu de dépôt : ARGENTAN
Date d'expiration : 17/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 Route de Tournai, CS 70023
59501 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS, M. MILTGEN LUDOVIC
Adresse :
3595 Route de Tournai, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230192
Date de demande : 04/11/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507819
Date de demande : 28/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823311
Date de demande : 14/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

13/11/1991 : GYNECOGEL
N° national/d'enregistrement : 1706047
Date de dépôt : 13/11/1991
Lieu de dépôt : ARGENTAN
Date d'expiration : 13/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208373
Date de demande : 24/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476775
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

13/11/1991 : CLEANIODE
N° national/d'enregistrement : 1706049
Date de dépôt : 13/11/1991
Lieu de dépôt : ARGENTAN
Date d'expiration : 13/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208381
Date de demande : 24/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476774
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

13/11/1991 : GAM'ECO
N° national/d'enregistrement : 1706056
Date de dépôt : 13/11/1991
Lieu de dépôt : ARGENTAN
Date d'expiration : 13/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Appareils chirurgicaux vétérinaires
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : GENES DIFFUSION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI BP 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Bénéficiare 1 : GENES DIFFUSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2208374
Date de demande : 24/10/2001
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476776
Date de demande : 27/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

08/12/1986 : CAPRIBLOC
N° national/d'enregistrement : 1383352
Date de dépôt : 08/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour les animaux notamment aliments pour le bétail.

Déposant 1 : GENES DIFFUSION S.A.S.
Numéro de SIREN : 414734798

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 210578
Date de demande : 24/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 421818
Date de demande : 09/11/2005
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078842
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322464
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

10/03/1986 : EMBRYO - DIFFUSION
N° national/d'enregistrement : 1347513
Date de dépôt : 10/03/1986
Lieu de dépôt : DOUAI
Date d'expiration : 10/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, produits en matière génétique, désinfectants, semences animales, ovules, embryons.Matériel dans le domaine génétique, appareils et instruments vétérinaires.Produits agricoles, produits d'élevage, animaux vivants, embryons, ovules, production de semences en matière génétique, substances et produits alimentaires pour les animaux.Publicité et affaires, aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Activités et organismes dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale, activités et organismes de recherche, d'études, de développement, de sélection et d'application dans le domaine de la génétique animale, laboratoires.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENES DIFFUSION SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 414734798
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Mandataire 1 : GENES DIFFUSION, SAS
Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI, CS 70023
59501 DOUAI CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 197086
Date de demande : 05/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 261086
Date de demande : 28/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064158
N° de BOPI : 1996-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303657
Date de demande : 22/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602829
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1241
NOJO : 005952MYG150463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°353
NOJO : 003501MYG374132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 08/08/2023
Publication légale : Ouest France, le 12/07/2023
Oppositions : Election de domicile : CIA GENES DIFFUSION 3595 Route de Tournai 59500 Douai pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 22/06/2023 enregistré au SDE de Rennes le 03/07/2023 sous le numéro numéro 2023 00022155 Adresse de l'ancien propriétaire: 3595 Route de Tournai 59500 Douai
Numéro d'identification : RCS Douai 783 572 209
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
08/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1503
NOJO : 5952MYG14332400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2259
NOJO : 005952MYG127754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIERE SAS ; Directeur général : GRENIER Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS ; Commissaire aux comptes titulaire : MONTIEL Associes
27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4000
NOJO : 5952MYG12602600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°578
NOJO : 5952MYG11368300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1475
NOJO : 000005952116012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIERE SAS (SAS) ; Directeur général : GRENIER Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : MONTIEL ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes suppléant : LOSI Pierre
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7829
NOJO : 595291407000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7830
NOJO : 595291408000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7143
NOJO : 595267953000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8394
NOJO : 595267264000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8217
NOJO : BXC122020104409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8791
NOJO : BXC11209003511U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6347
NOJO : BXC101930052699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4077
NOJO : BXC08191020161W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4906
NOJO : BXC082730025509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4350
NOJO : BXC08148006172U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
18/05/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1005
NOJO : BXA08134000057P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/12/2007
Publication légale : La gazette Nord Pas de Calais, le 17/01/2008
Oppositions : Ston Delattre - Piprot - Bourriez - Delhaye 319, boulevard Paul Hayez 59500 Douai
Etablissement complémentaire :
Activité : Insémination équine , prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage, dressage de chevaux, exploitation de centre d'entrainement.
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 79393,58 Euros.

Adresse :
4524 route de Tournai
59500 Douai
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIERE SAS (SAS).
Directeur général : DESMONS François.
Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL).
Commissaire aux comptes titulaire : MONTIEL ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Jean-Jacques.
Commissaire aux comptes suppléant : LOSI Pierre.

Montant du capital : 4000000 EUR

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Douai 334 958 717
Dénomination : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE & FINANCIERE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Douai 334 958 717
Dénomination : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE & FINANCIERE
10/04/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°549
NOJO : BXA08100003792B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/12/2007
Publication légale : Ouest France, le 18/01/2008
Oppositions : SCP BOUVET - VERDIER Huissiers de Justice associés 26 quai Béatrix de Gâvre 53000 Laval
Etablissement complémentaire :
Activité : Insémination équine, prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage et dressage de chevaux, exploitation de centre d'entraînement
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 79393,58 Euros.

Adresse :
Haras de Vaiges la Morerie
53480 Saint-Georges-le-Fléchard
Numéro d'identification : RCS Laval 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Laval 334 958 717
Dénomination : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIERE
20/03/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1713
NOJO : BXA080800027108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'HONFLEUR (14)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/12/2007
Publication légale : Agriculteur normand, le 17/01/2008
Oppositions : Me Stéphane ESNAULT 29, rue Saint Michel 14130 Pont-l'evêque
Etablissement secondaire :
Activité : Insémination équine prestations liées prise en pension de chevaux débourrage dressage de chevaux exploitation de centre d'entraînement
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 79393,58 Euros.

Adresse :
carrefour Saint Jean
14340 Notre dame d'Estrées
Numéro d'identification : RCS Honfleur 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Honfleur 334 958 717
Dénomination : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE & FINANCIERE
14/03/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2290
NOJO : BXA080730064210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/01/2008
Publication légale : le syndicat agricole, le 15/02/2008
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé - 3595 route de tournai - 59500 DOUAI ; Pour la correspondance au siége de l'acquéreur - IMV TECHNOLOGIES - 10 Rue Clémenceau - 61300 L'AIGLE
Numéro d'identification : RCS Douai 352 600 209
Dénomination : IMV TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Montant du capital : 3108285.5 EUR

Établissement principal :
Activité : Fabrication et distribution des familles de produits dans le domaine de l'insémination porcine collectifs, dilueurs, GEDIL et GEDIS et autres produits connexes.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1000000 Euros.

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
17/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1193
NOJO : BXB080160002217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, ancienne : SA à conseil d'administration et sur l'administration, date d'effet : 16/06/2005
Numéro d'identification : RCS Douai 414 734 798
Dénomination : GENES DIFFUSION
Nom commercial : SFAN ISEMER
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
démission de LAVISSE (Gilles), démission de la Société coopérative agricole CIA des Ardennes, démission de la Société coopérative agricole CIA Genes Diffusion, démission de la Société coopérative agricole Tourette élevage diffusion, démission CAIA de Vendée et Charente-Maritime, démission de SERET (Pierre), démission de GENEAU DE LAMARLIERE (Pierre-Yves), démission de Madame HAMEZ (Edith), démission de WECXSTEEN (Jean), SARL AEQUITAS commissaire aux comptes titulaire, WALLAERT (Jean-Jacques) commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 4000000 EUR

Siège social :
Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
Historique de l'unité légale :
31/08/2023 : dénomination
Dénomination : GENES DIFFUSION SAS
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien à la production animale (NAFRev2 : 01.62Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : GENES DIFFUSION
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Services annexes à l'élevage (NAF1993 : 01.4D)
Représentants légaux :
26/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Personne Morale

Nom : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIERE SAS
Siren : 334958717
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3595 ROUTE DE TOURNAI
59500 DOUAI
FRANCE
26/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Personne Physique

Nom : DESMONS François
Né le 29/11/1952 à RETY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
92 place Saint Amé
59500 Douai
FRANCE
26/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Personne Morale

Nom : AEQUITAS
Siren : 046350088
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
149 RUE DU 11 NOVEMBRE
59500 DOUAI
FRANCE
26/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Personne Physique

Nom : MONTIEL Associes
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 RUE PORTALIS
75008 PARIS
FRANCE
26/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Personne Physique

Nom : WALLAERT Jean-Jacques
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
22/24 AVENUE DU PEUPLE BELGE
59000 LILLE
FRANCE
26/07/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Personne Physique

Nom : LOSI Pierre
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
22 BD. VOLTAIRE
75011 75011 PARIS 11EME
FRANCE
Dépôts des actes :
25/06/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°915 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°930 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°818 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°818 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président de la société sous sa nouvelle formeNomination du Directeur Général de la société sous sa nouvelle forme
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9700949 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : 05/12/1997
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9700949 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : 05/12/1997
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9700949 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : 05/12/1997
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9700949 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : - MR REGIS BAES
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800554 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : 27/06/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800554 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR LA VALEUR DES APPORTS EN NATURE EFFECTUES PARLA SA GENES DIFFUSION ALA SA GENES DIFFUSION DEVELOPPEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 28/07/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 28/07/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 28/07/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 22/06/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 28/07/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 28/07/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 27/06/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 27/06/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : - ANCIENNE DENOMINATION : GENES DIFFUSION DEVELOPPEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF (PLACE SOUS LE REGIME DES SCISSIONS) - ANCIEN CAPITAL : 250.000 F - NOUVEAU CAPITAL : 27.000.000 F
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR LES MODALITES DE L'APPORT DE LA SA GENES DIFFUSION A LA SA GENES DIFFUSION DEVELOPPEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800672 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR LA VALEUR DES APPORTS EN NATURE EFFECTUES PARLA SA GENES DIFFUSION ALA SA GENES DIFFUSION DEVELOPPEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 12/12/1997
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 02/04/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 30/06/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 18/04/1991
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 28/04/1998
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 26/03/1996
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 09/12/1997
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : 14/02/1997
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA CIA DES ARDENNES : MR MICHEL HERSIGNY
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA C.A.I.A. VENDEE CHARENTE MARITIME
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : MR ARNOLD PRUVOT LA CAIA VENDEE-CHARENTE MARITIME LECIA DES ARDENNES LA TED 16 LE CIA GENES DIFFUSION + STATUT COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUT DE LA SOCIETE TOURETTE ELEVAGE DIFFUSION 16
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA CIA GENES DIFFUSION - MR CHARLES JEAN LEON LIENARD
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUT DE LA COOPERATIVE AGRICOLE D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE LA VENDEE ET DELA CHARENTE MARITIME
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE TOURETTE ELEVAGE DIFFUSION : MR LILIAN LAGARDE
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9800693 déposé le 31/08/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUT DE LA CIA GENES DIFFUSION
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9900892 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : 08/10/1999
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°9900892 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
Décision : DE LA CIA GENES DIFFUSION MR JEAN-CHARLES LIENARD A ETE REMPLACE PAR MR GILLES LAVISSE
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2000779 déposé le 05/09/2000
Etat : Déposé
Décision : 20/06/2000
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2000779 déposé le 05/09/2000
Etat : Déposé
Décision : - MR LIENARD CHARLES DIT JEAN-CHARLES - MR PIEROTINMARCEL - MR SERET PIERRE
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2100655 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : 14/06/2001
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2100655 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : 14/06/2001
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2100655 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : - ANCIEN CAPITAL : 27.000.000 FRANCS - NOUVEAU CAPITAL: 4.000.000 EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2201203 déposé le 28/11/2002
Etat : Déposé
Décision : 20/09/2002
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2201203 déposé le 28/11/2002
Etat : Déposé
Décision : 10/07/2002
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2201203 déposé le 28/11/2002
Etat : Déposé
Décision : DE LA CIA GENES DIFFUSION MR GILLES LAVISSE A ETE REMPLACE PAR MR JEAN CLAUDE PECHEUX
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2300752 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé
Décision : 20/06/2003
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2300752 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé
Décision : 20/06/2003
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2300752 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRIGEANT
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2300752 déposé le 28/07/2003
Etat : Déposé
Décision : MR BAES REGIS A ETE REMPLACE PAR MR LAVISSE GILLESEN TANT QUE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A COMPTER DU 20/06/2003.
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2400691 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : 17/06/2004
N.C             : Divers
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2400691 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : MR WECXSTEEN JEAN EST NOMME ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 12.07.2004
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°818 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°818 déposé le 21/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°915 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : au 25/06/08
Etablissements :
04/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2023B00140
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
La Bergerie Haras du Cotentin
Cretteville
50250 Picauville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/2010
Activité : Insémination équine, prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage, dressage de chevaux, débourrage, dressage de chevaux, exploitation de centre d'entraînement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2000B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
la Plagne
42260 Saint-Germain-Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Production de semence porcine et lapine en vue de l'insémination artificielle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
29 Rue de Lorient
Immeuble le Papyrus
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : distribution de matériels et consommables d'insemination artificielle
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3595 route de Tournai
59500 Douai
FRANCE
Nom commercial : SFAN ISIMER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1997
Activité : Production et distribution de semences et embryons en vue de l'insémination animale ; Vente de reproducteurs et produits annexes pour l'élevage. Fabrication, préparation et commercialisation des dilueurs sous toutes ses formes.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 111
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4524 route de Tournai
59500 Douai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Insémination équine , prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage, dressage de chevaux, exploitation de centre d'entrainement.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ENES DIFFUSION IMMOBILIERE & FINANCIER
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2010B00150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
Haras du Pays d'Argentan
Route d'Exmes - Chagny
61310 Le Pin au Haras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2010
Activité : Insémination équine prestations liées prise en pension de chevaux débourrage dressage de chevaux exploitation de centre d'entraînement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2010B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
Haras du Cotentin
La Bergerie
50250 Cretteville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Insémination équine, prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage, dressage de chevaux, exploitation de centre d'entraînement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2008B40053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
carrefour Saint Jean
14340 Notre dame d'Estrées
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Insémination équine prestations liées prise en pension de chevaux débourrage dressage de chevaux exploitation de centre d'entraînement
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ENES DIFFUSION IMMOBILIERE & FINANCIER
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2000B50026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
LEINHON
LE MOUSTOIR
22340 MAEL CARHAIX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : COMMERCIALISATION DE SEMENCES EN VUE DE L'INSEMINATION ARTIFICIELLE DES ANIMAUX DOMESTIQUES, D'ANIMAUX REPRODUCTEURS, PRODUCTION ET COMMERCIALISATION D'EMBRYONS...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2000B40021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
LE BAS DU HASARD - MORBECQUE
59190 Hazebrouck
France
Nom commercial : SFAN ISEMER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : PRODUCTION DE SEMENCE PORCINE ET LAPINE EN VUE DE L'INSEMINATION ARTIFICIELLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00763
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
lieu dit Sainte-Anne
56800 Campénéac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2008
Activité : Production de semence porcine en vue de l'insémination artificielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
la Morerie
53480 Saint-Georges-le-Fléchard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Production de semence porcine et lapine en vue de l'insémination artificielle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2000B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
Haras de Vaiges
la Morerie
53480 Saint-Georges-le-Fléchard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2007
Activité : Insémination équine, prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage et dressage de chevaux, exploitation de centre d'entraînement
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIER
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/09/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2000B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
CENTRE PORCIN LE BOURG
79210 Saint-Georges-de-Rex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : PRODUCTION DE SEMENCE PORCINE EN VUE DE L INSEMINATION ARTIFICIELLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/09/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2000B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai

Adresse :
STATION GENISSES
LE BOURG
79210 Saint-Georges-de-Rex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : CENTRE D ALLOTEMENT DE GENISSES GESTANTES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2000B00060
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Douai
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : PRODUCTION DE SEMENCE PORCINE EN VUE DE L'INSEMINATION ARTIFICIELLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/04/2023 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1673
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2023
Texte de l'observation : Radiation du RCS Cherbourg le 04/04/2023 avec effet au 31/12/2020
04/04/2023 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2023
Texte de l'observation : Immatriculation d'office suite à la modification du ressort de la juridiction (Décret 2016-1186 du 30/08/2016) et au transfert du dossier du RCS de Coutances au RCS Cherbourg en Cotentin (R. 743-165 du code de commerce)
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2009
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : CESSON SEVIGNE, 5 SQUARE DU CHENE GERMAIN Exploité du 02.09.2004 au 04.01.2009.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 29 rue de Lorient, Immeuble le Papyrus 35000 Rennes : Pour l'établissement secondaire situé à CHANTEPIE, 24 RUE DE LA FREBARDIERE il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds CREATION.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/12/1997.
22/05/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 29 rue de Lorient, Immeuble le Papyrus 35000 Rennes : Observation depuis le 16/02/2000 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.01.2000 AU 01.09.2004, CHANTEPIE, ZI SUD- EST, 24 RUE DE LA FREBARDIERE, CREATION, TRANSFERE
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1797
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2005
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique TRANSFORMATION DE LA SA à CA EN SAS DEMISSION DE MONSIEUR LAVISSE GILLES / DEMISSION DE LA STE COOPERATIVE AGRICOLE CIA DES ARDENNES / DEMISSION DE LA STE COOPERATIVE AGRICOLE CIA GENES DIFFUSION / DEMISSION DE LA STE COOPERATIVE AGRICOLE TOURETTE ELEVAGE DIFFUSION / DEMISSION CAIA DE VENDEE ET CHARENTE-MARITIME / DEMISSION DE MONSIEUR SERET PIERRE / DEMISSION DE MONSIEUR GENEAU DE LAMARLIERE PIERRE-YVES / DEMISSION DE MADAME HAMEZ EDITH / DEMISSION DE MONSIEUR WECXSTEEN JEAN FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE CEEC PAR LA SARL AEQUITAS EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE. CHANGEMENT D'ADRESSE DE MONSIEUR WALLAERT JEAN-JACQUES EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. Date d'effet : 16/06/2005
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1056
Date d’ajout de l’observation : 23/04/2008
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds à compter du 31/12/2007 : Etablissement complémentaire : 4524 route de Tournai - 59500 DOUAI Activité : Insémination équine,de prise en pension de chevaux, de débourrage et dressage de chevaux, d'exploitation de centres d'entraînement de chevaux, d'exploitation de chevaux de courses, et de locations d'immeubles liées à ces activités. Adresse : 4524 route de Tournai - 59500 DOUAI Etablissement acquis par achat au prix stipulé de 79 393.58 Euros. Précédent propriétaire : GENES DIFFUSION IMMOBILIERE ET FINANCIERE Publication légale : La Gazette Nord Pas De Calais Oppositions : 17/01/08
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1073
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2008
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de HONFLEUR (1405) - 2008 B 53.
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1121
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2008
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de PAU (6403)
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1188
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2008
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de ARRAS (6201) 2000B69
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2556
Date d’ajout de l’observation : 31/10/2008
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de LA ROCHE SUR YON (8501) sous la réf : 2008B1173.
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 2765
Date d’ajout de l’observation : 27/11/2008
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de VANNES (5602) Réf 2008B763
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1475
Date d’ajout de l’observation : 01/04/2010
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de COUTANCES (5002) - 2010 B 126.
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 2557
Date d’ajout de l’observation : 08/06/2010
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de ALENCON (6101)- 2010B150.
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 3445
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement hors ressort : RCS de CAEN (1402)
26/07/2012 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancienne dénomination : GENES DIFFUSION DEVELOPPEMENT Nouvelle dénomination : GENES DIFFUSION Date d'effet : 28.07.1998 Fermeture de l'établissement complémentaire sis 4524 Route de Tournai 59500 Douai suite au transfert d'activité entre 2 sociétés d'un même groupe au profit de la SARL GENES DIFFUSION 3595 Route de Tournai 59500 Douai. Ouverture d'un établissement secondaire sis à ST GEORGES DE REX (79210) - Station Génisses Le Bourg en date du 01/01/2000. réf Greffe Niort : 2000 B 35 Suppression de l'activité d'insémination équine, prestations liées à cette activité, prise en pension de chevaux, débourrage et dressage de chevaux, exploitation d'un centre d'entrainement de chevaux et location, d'immeubles à cet effet par suite de la vente de la branche de fonds correspondante à la STE GENES DIFFUSION (Rcs Douai 414.735. 399) à compter du 01/01/2004. Radiation de l'établissement secondaire sis à Bessiéres (31660) - 445 Chemin de Turques en date du 01/01/2004. Transfert de l'établissement secondaire sis à Chantepie (35135) - 24 rue de la Frébardiére à Cesson Sévigne (35510) - 5 Square du chêne Germain en date du 01/09/2004 - réf Greffe Rennes : 2000 B 166 Par acte SSP du 30/07/2004, la branche de fonds exploité à Tierceville est cédée avec effet rétroactif au 01/01/2004 à la SARL GENES DIFFUSION (Rcs Douai B 414.735.399) qui n'entend pas l'exploiter sur Tierceville. Acquisition de la branche de fonds liée au produit d'hygiéne pour la mamelle et l'activité liée au traitement d'une algue, de son ramassage à sa distribution dépendant du fonds de commerce de fabrication et vente de produits pharmaceutiques et vétérinaires avec effet rétroactif au 01/09/2004. Adjonction d'un nom commercial : SFAN ISIMER à compter du 26.11.2004 Acquisition auprés de la SFAN ( RCS 320 673 593 ) d'une branche de fonds de commerce de fabrication de dilueurs de semences animales précédemment exploitée sur Ranes et rapatriée sur Douai. date d'effet : 31/12/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1731
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2005
Texte de l'observation : NOTIFICATION DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI DU 28.07.2005. TRANSFORMATION DE LA SA A CA EN SAS. Date d'effet : 16/06/2005
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Nø SIRET : 414 734 798 000112 CODE APE : 014D
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Hazebrouck ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dunkerque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/03/2008 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1395
Date d’ajout de l’observation : 25/03/2008
Texte de l'observation : Acquisition d'un fonds de commerce à compter du 31/12/2007 exploité à titre d'établissement COMPLEMENTAIRE Activité : Insémination équine, prestations liées, prise en pension de chevaux, débourrage et dressage de chevaux, exploitation de centres d'entrainement Adresse : Haras de Vaiges - la Morerie 53480 Saint Georges le Fléchard Etablissement acquis par achat au prix stipulé de 79.393,58 Euros. Précédent propriétaire : SAS "GENES DIFFUSION IMMOBILIERE & FINANCIERE" - r.c.s. Douai 334 958 717 Publication légale : Ouest-France (53) du 18/01/2008 Oppositions : SCP "BOUVET - VERDIER" - Huissiers de Justice associés, 26 quai Béatrix de Gâvre 53000 Laval
05/09/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/01/2000.
01/08/2005 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3956
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2005
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS (NOTIFICATION DU GTC DE DOUAI DU 22/07/2005) Date d'effet : 16/06/2005
Personnes morales :
04/04/2023 : GENES DIFFUSION
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2023
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 04/04/2023
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : GENES DIFFUSION
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : GENES DIFFUSION
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2012 : GENES DIFFUSION
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/03/2010 : GENES DIFFUSION
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2010 : GENES DIFFUSION
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : GENES DIFFUSION
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : GENES DIFFUSION
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : GENES DIFFUSION
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
04/11/2008 : GENES DIFFUSION
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2008 : GENES DIFFUSION
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
05/09/2005 : GENES DIFFUSION
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2005 : GENES DIFFUSION
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°4004 déposé le 04/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°3593 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2162 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°1949 déposé le 18/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°2042 déposé le 29/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°1501 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°978 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°954 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°583 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°687 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°782 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°725 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°609 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°444 déposé le 09/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°935 déposé le 31/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°1218 déposé le 10/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1997B00257
Dépôt : N°604 déposé le 20/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 6 du 05/01/2023
Numéro de gestion : 1997B00257
Code activité : 0162Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires255 921250 3125 60922 425
AHFonds commercial3 239 089216 8003 022 2893 022 289
AJAutres immobilisations incorporelles1 492 826785 815707 011640 953
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles562 450562 450
ANTerrains40 70515 16825 53729 922
APConstructions148 37762 00886 36997 278
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 778 4474 196 803581 644705 887
ATAutres immobilisations corporelles5 277 5273 297 1011 980 4262 273 014
AVImmobilisations en cours489 701489 70141 965
CUAutres participations105 407105 407107 407
BDAutres titres immobilisés4 3834 3834 381
BHAutres immobilisations financières16 94916 94916 949
BJTOTAL (I)16 411 7829 386 4577 025 3256 962 470
BLMatières premières, approvisionnements621 6984 493617 205708 266
BNEn cours de production de biens234 673234 673339 843
BRProduits intermédiaires et finis284 030205 14578 885120 524
BTMarchandises1 867 658193 9481 673 7101 491 329
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 62510 6257 764
BXClients et comptes rattachés7 703 109566 6667 136 4437 481 347
BZAutres créances4 602 4854 602 4853 237 643
CFDisponibilités434 106434 106306
CHCharges constatées d’avance125 133125 133192 572
CJTOTAL (II)15 883 517970 25314 913 26413 579 593
CNEcarts de conversion actif (V)4 2944 2947 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 299 59310 356 71021 942 88320 549 706
CRParts à plus d’un an186 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)356 940279 372
DGAutres réserves116 123116 123
DHReport à nouveau1 368 331299 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)853 1361 551 356
DLTOTAL (I)6 694 5306 246 394
DPProvisions pour risques24 29427 643
DQProvisions pour charges992 702905 398
DRTOTAL (III)1 016 996933 041
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)475 611595 849
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 761 4533 228 660
DYDettes fiscales et sociales3 632 8693 421 659
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 3066 064
EAAutres dettes6 243 0775 930 610
EBProduits constatés d’avance (2)16 900186 920
ECTOTAL (IV)14 216 21613 369 762
ED(V)15 141509
EETOTAL GENERAL (I à V)21 942 88320 549 706
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 216 21613 369 762
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.475 611595 849
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 409 5732 456 99211 866 56512 580 447
FDProduction vendue biens14 982 555350 41715 332 97216 031 622
FGProduction vendue services7 484 867769 5458 254 4126 561 477
FJChiffres d’affaires nets31 876 9953 576 95435 453 94935 173 545
FMProduction stockée-137 903-3 459
FNProduction immobilisée358 82325 261
FOSubventions d’exploitation5 42328 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges399 195310 634
FQAutres produits1 37418 802
FRTotal des produits d’exploitation (I)36 080 86135 553 743
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 521 3198 751 752
FTVariation de stock (marchandises)-166 393-244 222
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 224 0482 442 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)94 281-126 326
FWAutres achats et charges externes11 204 62511 631 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés679 396542 867
FYSalaires et traitements7 809 1217 356 660
FZCharges sociales3 324 7373 278 199
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 455 9461 563 269
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions326 948516 259
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions99 006111 860
GEAutres charges130 93849 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 703 97135 873 651
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)376 890-319 907
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé18
GLAutres intérêts et produits assimilés26 8686 716
GMReprises sur provisions et transferts de charges7 643765
GNDifférences positives de change18 90322 698
GPTotal des produits financiers (V)53 41430 197
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 2947 643
GRIntérêts et charges assimilées59 54068 233
GSDifférences négatives de change44 11725 190
GUTotal des charges financières (VI)107 951101 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-54 537-70 869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)322 353-390 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 500750 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital135 010204 054
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 510954 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 08623 495
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital227 929108 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions70 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)231 015202 418
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 505751 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-550 288-1 190 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)36 345 78536 537 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 492 64934 986 639
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)853 1361 551 356
A1Renvois : Transfert de charges180 377143 383
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles825 441210 6861 036 127
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 966 1881 245 260640 3687 571 080
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 791 6291 455 946640 3688 607 207
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 294
4XProvisions pour pensions et obligations similaires852 702
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges933 041103 30019 3451 016 996
6Asur immobilisations – incorporelles779 250779 250
6NSur stocks et en cours413 88722 55132 852403 586
6TSur comptes clients436 533304 397174 264566 666
7BTotal Provisions pour dépréciation1 629 670326 948207 1161 749 503
7CTOTAL GENERAL2 562 711430 248226 4612 766 498
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation425 954218 818
UG- Financières4 2947 643
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 949
VAClients douteux ou litigieux186 986
UXAutres créances clients7 516 123
UYPersonnel et comptes rattachés65 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux60 300
VBT. V. A.177 471
VPDivers249 919
VCGroupe et associés3 952 238
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)97 307
VSCharges constatées d’avance125 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 447 6769 539 6592 908 017
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine475 611475 611
8BFournisseurs et comptes rattaché3 761 4533 761 453
8CPersonnel et comptes rattachés1 619 1101 619 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 659 8521 659 852
VWT.V.A.261 945261 945
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 96191 961
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 30686 306
VIGroupe et associés6 209 6776 209 677
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)33 40033 400
8LProduits constatés d’avance16 90016 900
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 216 21614 216 216
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 2777 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1997B00257
Code activité : 0162Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires255 921250 3125 60922 425
AHFonds commercial3 239 089216 8003 022 2893 022 289
AJAutres immobilisations incorporelles1 492 826785 815707 011640 953
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles562 450562 450
ANTerrains40 70515 16825 53729 922
APConstructions148 37762 00886 36997 278
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 778 4474 196 803581 644705 887
ATAutres immobilisations corporelles5 277 5273 297 1011 980 4262 273 014
AVImmobilisations en cours489 701489 70141 965
CUAutres participations105 407105 407107 407
BDAutres titres immobilisés4 3834 3834 381
BHAutres immobilisations financières16 94916 94916 949
BJTOTAL (I)16 411 7829 386 4577 025 3256 962 470
BLMatières premières, approvisionnements621 6984 493617 205708 266
BNEn cours de production de biens234 673234 673339 843
BRProduits intermédiaires et finis284 030205 14578 885120 524
BTMarchandises1 867 658193 9481 673 7101 491 329
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 62510 6257 764
BXClients et comptes rattachés7 703 109566 6667 136 4437 481 347
BZAutres créances4 602 4854 602 4853 237 643
CFDisponibilités434 106434 106306
CHCharges constatées d’avance125 133125 133192 572
CJTOTAL (II)15 883 517970 25314 913 26413 579 593
CNEcarts de conversion actif (V)4 2944 2947 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 299 59310 356 71021 942 88320 549 706
CRParts à plus d’un an186 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)356 940279 372
DGAutres réserves116 123116 123
DHReport à nouveau1 368 331299 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)853 1361 551 356
DLTOTAL (I)6 694 5306 246 394
DPProvisions pour risques24 29427 643
DQProvisions pour charges992 702905 398
DRTOTAL (III)1 016 996933 041
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)475 611595 849
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 761 4533 228 660
DYDettes fiscales et sociales3 632 8693 421 659
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 3066 064
EAAutres dettes6 243 0775 930 610
EBProduits constatés d’avance (2)16 900186 920
ECTOTAL (IV)14 216 21613 369 762
ED(V)15 141509
EETOTAL GENERAL (I à V)21 942 88320 549 706
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 216 21613 369 762
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.475 611595 849
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 409 5732 456 99211 866 56512 580 447
FDProduction vendue biens14 982 555350 41715 332 97216 031 622
FGProduction vendue services7 484 867769 5458 254 4126 561 477
FJChiffres d’affaires nets31 876 9953 576 95435 453 94935 173 545
FMProduction stockée-137 903-3 459
FNProduction immobilisée358 82325 261
FOSubventions d’exploitation5 42328 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges399 195310 634
FQAutres produits1 37418 802
FRTotal des produits d’exploitation (I)36 080 86135 553 743
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 521 3198 751 752
FTVariation de stock (marchandises)-166 393-244 222
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 224 0482 442 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)94 281-126 326
FWAutres achats et charges externes11 204 62511 631 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés679 396542 867
FYSalaires et traitements7 809 1217 356 660
FZCharges sociales3 324 7373 278 199
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 455 9461 563 269
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions326 948516 259
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions99 006111 860
GEAutres charges130 93849 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 703 97135 873 651
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)376 890-319 907
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé18
GLAutres intérêts et produits assimilés26 8686 716
GMReprises sur provisions et transferts de charges7 643765
GNDifférences positives de change18 90322 698
GPTotal des produits financiers (V)53 41430 197
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 2947 643
GRIntérêts et charges assimilées59 54068 233
GSDifférences négatives de change44 11725 190
GUTotal des charges financières (VI)107 951101 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-54 537-70 869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)322 353-390 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 500750 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital135 010204 054
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 510954 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 08623 495
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital227 929108 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions70 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)231 015202 418
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 505751 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-550 288-1 190 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)36 345 78536 537 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 492 64934 986 639
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)853 1361 551 356
A1Renvois : Transfert de charges180 377143 383
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles825 441210 6861 036 127
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 966 1881 245 260640 3687 571 080
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 791 6291 455 946640 3688 607 207
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 294
4XProvisions pour pensions et obligations similaires852 702
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges933 041103 30019 3451 016 996
6Asur immobilisations – incorporelles779 250779 250
6NSur stocks et en cours413 88722 55132 852403 586
6TSur comptes clients436 533304 397174 264566 666
7BTotal Provisions pour dépréciation1 629 670326 948207 1161 749 503
7CTOTAL GENERAL2 562 711430 248226 4612 766 498
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation425 954218 818
UG- Financières4 2947 643
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 949
VAClients douteux ou litigieux186 986
UXAutres créances clients7 516 123
UYPersonnel et comptes rattachés65 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux60 300
VBT. V. A.177 471
VPDivers249 919
VCGroupe et associés3 952 238
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)97 307
VSCharges constatées d’avance125 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 447 6769 539 6592 908 017
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine475 611475 611
8BFournisseurs et comptes rattaché3 761 4533 761 453
8CPersonnel et comptes rattachés1 619 1101 619 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 659 8521 659 852
VWT.V.A.261 945261 945
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 96191 961
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 30686 306
VIGroupe et associés6 209 6776 209 677
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)33 40033 400
8LProduits constatés d’avance16 90016 900
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 216 21614 216 216
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 687 du 24/03/2020
Numéro de gestion : 1997B00257
Code activité : 0162Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires255 921250 3125 60922 425
AHFonds commercial3 239 089216 8003 022 2893 022 289
AJAutres immobilisations incorporelles1 492 826785 815707 011640 953
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles562 450562 450
ANTerrains40 70515 16825 53729 922
APConstructions148 37762 00886 36997 278
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 778 4474 196 803581 644705 887
ATAutres immobilisations corporelles5 277 5273 297 1011 980 4262 273 014
AVImmobilisations en cours489 701489 70141 965
CUAutres participations105 407105 407107 407
BDAutres titres immobilisés4 3834 3834 381
BHAutres immobilisations financières16 94916 94916 949
BJTOTAL (I)16 411 7829 386 4577 025 3256 962 470
BLMatières premières, approvisionnements621 6984 493617 205708 266
BNEn cours de production de biens234 673234 673339 843
BRProduits intermédiaires et finis284 030205 14578 885120 524
BTMarchandises1 867 658193 9481 673 7101 491 329
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 62510 6257 764
BXClients et comptes rattachés7 703 109566 6667 136 4437 481 347
BZAutres créances4 602 4854 602 4853 237 643
CFDisponibilités434 106434 106306
CHCharges constatées d’avance125 133125 133192 572
CJTOTAL (II)15 883 517970 25314 913 26413 579 593
CNEcarts de conversion actif (V)4 2944 2947 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 299 59310 356 71021 942 88320 549 706
CRParts à plus d’un an186 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)356 940279 372
DGAutres réserves116 123116 123
DHReport à nouveau1 368 331299 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)853 1361 551 356
DLTOTAL (I)6 694 5306 246 394
DPProvisions pour risques24 29427 643
DQProvisions pour charges992 702905 398
DRTOTAL (III)1 016 996933 041
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)475 611595 849
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 761 4533 228 660
DYDettes fiscales et sociales3 632 8693 421 659
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 3066 064
EAAutres dettes6 243 0775 930 610
EBProduits constatés d’avance (2)16 900186 920
ECTOTAL (IV)14 216 21613 369 762
ED(V)15 141509
EETOTAL GENERAL (I à V)21 942 88320 549 706
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 216 21613 369 762
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.475 611595 849
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 409 5732 456 99211 866 56512 580 447
FDProduction vendue biens14 982 555350 41715 332 97216 031 622
FGProduction vendue services7 484 867769 5458 254 4126 561 477
FJChiffres d’affaires nets31 876 9953 576 95435 453 94935 173 545
FMProduction stockée-137 903-3 459
FNProduction immobilisée358 82325 261
FOSubventions d’exploitation5 42328 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges399 195310 634
FQAutres produits1 37418 802
FRTotal des produits d’exploitation (I)36 080 86135 553 743
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 521 3198 751 752
FTVariation de stock (marchandises)-166 393-244 222
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 224 0482 442 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)94 281-126 326
FWAutres achats et charges externes11 204 62511 631 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés679 396542 867
FYSalaires et traitements7 809 1217 356 660
FZCharges sociales3 324 7373 278 199
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 455 9461 563 269
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions326 948516 259
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions99 006111 860
GEAutres charges130 93849 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 703 97135 873 651
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)376 890-319 907
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé18
GLAutres intérêts et produits assimilés26 8686 716
GMReprises sur provisions et transferts de charges7 643765
GNDifférences positives de change18 90322 698
GPTotal des produits financiers (V)53 41430 197
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 2947 643
GRIntérêts et charges assimilées59 54068 233
GSDifférences négatives de change44 11725 190
GUTotal des charges financières (VI)107 951101 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-54 537-70 869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)322 353-390 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 500750 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital135 010204 054
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 510954 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 08623 495
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital227 929108 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions70 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)231 015202 418
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 505751 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-550 288-1 190 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)36 345 78536 537 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 492 64934 986 639
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)853 1361 551 356
A1Renvois : Transfert de charges180 377143 383
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles825 441210 6861 036 127
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 966 1881 245 260640 3687 571 080
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 791 6291 455 946640 3688 607 207
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 294
4XProvisions pour pensions et obligations similaires852 702
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges933 041103 30019 3451 016 996
6Asur immobilisations – incorporelles779 250779 250
6NSur stocks et en cours413 88722 55132 852403 586
6TSur comptes clients436 533304 397174 264566 666
7BTotal Provisions pour dépréciation1 629 670326 948207 1161 749 503
7CTOTAL GENERAL2 562 711430 248226 4612 766 498
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation425 954218 818
UG- Financières4 2947 643
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 949
VAClients douteux ou litigieux186 986
UXAutres créances clients7 516 123
UYPersonnel et comptes rattachés65 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux60 300
VBT. V. A.177 471
VPDivers249 919
VCGroupe et associés3 952 238
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)97 307
VSCharges constatées d’avance125 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 447 6769 539 6592 908 017
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine475 611475 611
8BFournisseurs et comptes rattaché3 761 4533 761 453
8CPersonnel et comptes rattachés1 619 1101 619 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 659 8521 659 852
VWT.V.A.261 945261 945
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 96191 961
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 30686 306
VIGroupe et associés6 209 6776 209 677
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)33 40033 400
8LProduits constatés d’avance16 90016 900
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 216 21614 216 216
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1437 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 1997B00257
Code activité : 0162Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires255 921250 3125 60922 425
AHFonds commercial3 239 089216 8003 022 2893 022 289
AJAutres immobilisations incorporelles1 492 826785 815707 011640 953
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles562 450562 450
ANTerrains40 70515 16825 53729 922
APConstructions148 37762 00886 36997 278
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 778 4474 196 803581 644705 887
ATAutres immobilisations corporelles5 277 5273 297 1011 980 4262 273 014
AVImmobilisations en cours489 701489 70141 965
CUAutres participations105 407105 407107 407
BDAutres titres immobilisés4 3834 3834 381
BHAutres immobilisations financières16 94916 94916 949
BJTOTAL (I)16 411 7829 386 4577 025 3256 962 470
BLMatières premières, approvisionnements621 6984 493617 205708 266
BNEn cours de production de biens234 673234 673339 843
BRProduits intermédiaires et finis284 030205 14578 885120 524
BTMarchandises1 867 658193 9481 673 7101 491 329
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 62510 6257 764
BXClients et comptes rattachés7 703 109566 6667 136 4437 481 347
BZAutres créances4 602 4854 602 4853 237 643
CFDisponibilités434 106434 106306
CHCharges constatées d’avance125 133125 133192 572
CJTOTAL (II)15 883 517970 25314 913 26413 579 593
CNEcarts de conversion actif (V)4 2944 2947 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 299 59310 356 71021 942 88320 549 706
CRParts à plus d’un an186 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)356 940279 372
DGAutres réserves116 123116 123
DHReport à nouveau1 368 331299 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)853 1361 551 356
DLTOTAL (I)6 694 5306 246 394
DPProvisions pour risques24 29427 643
DQProvisions pour charges992 702905 398
DRTOTAL (III)1 016 996933 041
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)475 611595 849
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 761 4533 228 660
DYDettes fiscales et sociales3 632 8693 421 659
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 3066 064
EAAutres dettes6 243 0775 930 610
EBProduits constatés d’avance (2)16 900186 920
ECTOTAL (IV)14 216 21613 369 762
ED(V)15 141509
EETOTAL GENERAL (I à V)21 942 88320 549 706
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 216 21613 369 762
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.475 611595 849
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 409 5732 456 99211 866 56512 580 447
FDProduction vendue biens14 982 555350 41715 332 97216 031 622
FGProduction vendue services7 484 867769 5458 254 4126 561 477
FJChiffres d’affaires nets31 876 9953 576 95435 453 94935 173 545
FMProduction stockée-137 903-3 459
FNProduction immobilisée358 82325 261
FOSubventions d’exploitation5 42328 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges399 195310 634
FQAutres produits1 37418 802
FRTotal des produits d’exploitation (I)36 080 86135 553 743
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 521 3198 751 752
FTVariation de stock (marchandises)-166 393-244 222
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 224 0482 442 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)94 281-126 326
FWAutres achats et charges externes11 204 62511 631 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés679 396542 867
FYSalaires et traitements7 809 1217 356 660
FZCharges sociales3 324 7373 278 199
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 455 9461 563 269
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions326 948516 259
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions99 006111 860
GEAutres charges130 93849 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 703 97135 873 651
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)376 890-319 907
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé18
GLAutres intérêts et produits assimilés26 8686 716
GMReprises sur provisions et transferts de charges7 643765
GNDifférences positives de change18 90322 698
GPTotal des produits financiers (V)53 41430 197
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 2947 643
GRIntérêts et charges assimilées59 54068 233
GSDifférences négatives de change44 11725 190
GUTotal des charges financières (VI)107 951101 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-54 537-70 869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)322 353-390 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 500750 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital135 010204 054
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 510954 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 08623 495
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital227 929108 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions70 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)231 015202 418
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 505751 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-550 288-1 190 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)36 345 78536 537 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 492 64934 986 639
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)853 1361 551 356
A1Renvois : Transfert de charges180 377143 383
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles825 441210 6861 036 127
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 966 1881 245 260640 3687 571 080
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 791 6291 455 946640 3688 607 207
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 294
4XProvisions pour pensions et obligations similaires852 702
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges933 041103 30019 3451 016 996
6Asur immobilisations – incorporelles779 250779 250
6NSur stocks et en cours413 88722 55132 852403 586
6TSur comptes clients436 533304 397174 264566 666
7BTotal Provisions pour dépréciation1 629 670326 948207 1161 749 503
7CTOTAL GENERAL2 562 711430 248226 4612 766 498
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation425 954218 818
UG- Financières4 2947 643
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 949
VAClients douteux ou litigieux186 986
UXAutres créances clients7 516 123
UYPersonnel et comptes rattachés65 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux60 300
VBT. V. A.177 471
VPDivers249 919
VCGroupe et associés3 952 238
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)97 307
VSCharges constatées d’avance125 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 447 6769 539 6592 908 017
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine475 611475 611
8BFournisseurs et comptes rattaché3 761 4533 761 453
8CPersonnel et comptes rattachés1 619 1101 619 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 659 8521 659 852
VWT.V.A.261 945261 945
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 96191 961
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 30686 306
VIGroupe et associés6 209 6776 209 677
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)33 40033 400
8LProduits constatés d’avance16 90016 900
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 216 21614 216 216
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : DOUAI (5952)
Numéro de dépôt : 1436 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 1997B00257
Code activité : 0162Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires255 921250 3125 60922 425
AHFonds commercial3 239 089216 8003 022 2893 022 289
AJAutres immobilisations incorporelles1 492 826785 815707 011640 953
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles562 450562 450
ANTerrains40 70515 16825 53729 922
APConstructions148 37762 00886 36997 278
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 778 4474 196 803581 644705 887
ATAutres immobilisations corporelles5 277 5273 297 1011 980 4262 273 014
AVImmobilisations en cours489 701489 70141 965
CUAutres participations105 407105 407107 407
BDAutres titres immobilisés4 3834 3834 381
BHAutres immobilisations financières16 94916 94916 949
BJTOTAL (I)16 411 7829 386 4577 025 3256 962 470
BLMatières premières, approvisionnements621 6984 493617 205708 266
BNEn cours de production de biens234 673234 673339 843
BRProduits intermédiaires et finis284 030205 14578 885120 524
BTMarchandises1 867 658193 9481 673 7101 491 329
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 62510 6257 764
BXClients et comptes rattachés7 703 109566 6667 136 4437 481 347
BZAutres créances4 602 4854 602 4853 237 643
CFDisponibilités434 106434 106306
CHCharges constatées d’avance125 133125 133192 572
CJTOTAL (II)15 883 517970 25314 913 26413 579 593
CNEcarts de conversion actif (V)4 2944 2947 643
COTOTAL GENERAL (0 à V)32 299 59310 356 71021 942 88320 549 706
CRParts à plus d’un an186 986
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)356 940279 372
DGAutres réserves116 123116 123
DHReport à nouveau1 368 331299 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)853 1361 551 356
DLTOTAL (I)6 694 5306 246 394
DPProvisions pour risques24 29427 643
DQProvisions pour charges992 702905 398
DRTOTAL (III)1 016 996933 041
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)475 611595 849
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 761 4533 228 660
DYDettes fiscales et sociales3 632 8693 421 659
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 3066 064
EAAutres dettes6 243 0775 930 610
EBProduits constatés d’avance (2)16 900186 920
ECTOTAL (IV)14 216 21613 369 762
ED(V)15 141509
EETOTAL GENERAL (I à V)21 942 88320 549 706
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 216 21613 369 762
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.475 611595 849
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises9 409 5732 456 99211 866 56512 580 447
FDProduction vendue biens14 982 555350 41715 332 97216 031 622
FGProduction vendue services7 484 867769 5458 254 4126 561 477
FJChiffres d’affaires nets31 876 9953 576 95435 453 94935 173 545
FMProduction stockée-137 903-3 459
FNProduction immobilisée358 82325 261
FOSubventions d’exploitation5 42328 960
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges399 195310 634
FQAutres produits1 37418 802
FRTotal des produits d’exploitation (I)36 080 86135 553 743
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 521 3198 751 752
FTVariation de stock (marchandises)-166 393-244 222
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 224 0482 442 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)94 281-126 326
FWAutres achats et charges externes11 204 62511 631 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés679 396542 867
FYSalaires et traitements7 809 1217 356 660
FZCharges sociales3 324 7373 278 199
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 455 9461 563 269
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions326 948516 259
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions99 006111 860
GEAutres charges130 93849 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)35 703 97135 873 651
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)376 890-319 907
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé18
GLAutres intérêts et produits assimilés26 8686 716
GMReprises sur provisions et transferts de charges7 643765
GNDifférences positives de change18 90322 698
GPTotal des produits financiers (V)53 41430 197
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 2947 643
GRIntérêts et charges assimilées59 54068 233
GSDifférences négatives de change44 11725 190
GUTotal des charges financières (VI)107 951101 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-54 537-70 869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)322 353-390 776
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 500750 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital135 010204 054
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)211 510954 054
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 08623 495
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital227 929108 923
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions70 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)231 015202 418
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 505751 636
HKImpôts sur les bénéfices (X)-550 288-1 190 496
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)36 345 78536 537 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 492 64934 986 639
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)853 1361 551 356
A1Renvois : Transfert de charges180 377143 383
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles825 441210 6861 036 127
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 966 1881 245 260640 3687 571 080
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 791 6291 455 946640 3688 607 207
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change4 294
4XProvisions pour pensions et obligations similaires852 702
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges933 041103 30019 3451 016 996
6Asur immobilisations – incorporelles779 250779 250
6NSur stocks et en cours413 88722 55132 852403 586
6TSur comptes clients436 533304 397174 264566 666
7BTotal Provisions pour dépréciation1 629 670326 948207 1161 749 503
7CTOTAL GENERAL2 562 711430 248226 4612 766 498
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation425 954218 818
UG- Financières4 2947 643
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 949
VAClients douteux ou litigieux186 986
UXAutres créances clients7 516 123
UYPersonnel et comptes rattachés65 250
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux60 300
VBT. V. A.177 471
VPDivers249 919
VCGroupe et associés3 952 238
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)97 307
VSCharges constatées d’avance125 133
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 447 6769 539 6592 908 017
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine475 611475 611
8BFournisseurs et comptes rattaché3 761 4533 761 453
8CPersonnel et comptes rattachés1 619 1101 619 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 659 8521 659 852
VWT.V.A.261 945261 945
VQAutres impôts, taxes et assimilés91 96191 961
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés86 30686 306
VIGroupe et associés6 209 6776 209 677
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)33 40033 400
8LProduits constatés d’avance16 90016 900
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 216 21614 216 216
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