GENOCEAN

Entreprise

GENOCEAN
Dernière mise à jour : 01/03/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51846630500043 / Siren : 518466305 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 47 518466305
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
GENOCEAN
Adresse :
17 Rue SAMUEL DE CHAMPLAIN
17000 LA ROCHELLE
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2023 : Succession
Prédécesseur : GENOCEAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/11/2009
Dénomination : GENOCEAN
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
16/11/2009 : GENOCEAN
N° national/d'enregistrement : 3691597
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : * animaux marins vivants ; crustacées vivants.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : * évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique, rendues par des ingénieurs ; sélection génétique des crustacées et animaux marins, création de lignées.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : * élevage d'animaux marins et crustacées.

Déposant 1 : GENOCEAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518466305
Adresse :
14 cours Dechézeaux
17410 Saint-Martin-de-Ré
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 572648
Date de demande : 29/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Bénéficiare 1 : GENOCEAN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730073
Date de demande : 06/11/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

20/07/1999 : TRIPLODOCUS
N° national/d'enregistrement : 99804440
Date de dépôt : 20/07/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - poissons, crustacés, coquillages. - naissains, semences de coquillages. - coquillage destinés à l'alimentation - travaux d'ingénierie et de laboratoire dans le domaine de l'aquaculture. - poissons, crustacés, coquillages.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENOCEAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518466305
Adresse :
14 Cours Dechezeaux
17410 SAINT-MARTIN-DE-RE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 468226
Date de demande : 04/02/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548143
Date de demande : 05/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : GENOCEAN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415114
Date de demande : 05/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712353
Date de demande : 10/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

17/08/1991 : LES SEMENCIERS DE LA MER
N° national/d'enregistrement : 1726058
Date de dépôt : 17/08/1991
Lieu de dépôt : LA ROCHELLE
Date d'expiration : 17/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'aquaculture et la pisciculture.Matériels utilisés pour la reproduction, l'amélioration, l'élevage et le développement de tous animaux aquatiques et notamment crustacés, poissons et coquillages.Animaux vivants : crustacés, poissons et coquillages.Aliments pour lesdit animaux : formation dispensée sur la reproduction, l'amélioration et l'élevage de tous animaux aquatiques. Travaux d'ingénieurs et de laboratoire dans le domaine de l'aquaculture et la pisciculture
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENOCEAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 518466305
Adresse :
14 Cours Dechezeaux
17410 Saint-Martin-en-Ré
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 337030
Date de demande : 03/07/2001

Bénéficiare 1 : "GRAINOCEAN"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 468226
Date de demande : 04/02/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 548143
Date de demande : 05/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Bénéficiare 1 : GENOCEAN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202436
Date de demande : 04/07/2001
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473372
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786037
Date de demande : 28/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

Publications au Bodacc :
02/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : 001704MYG300099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Date de commencement d'activité : 10/06/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1027
NOJO : 001704MYG270780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SAS GRAINOCEAN INTERNATIONAL
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2972
NOJO : 1704MYG26556100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1846
NOJO : 170424613100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°425
NOJO : 170422986100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1701
NOJO : 170421492900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1842
NOJO : 170419670300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1811
NOJO : 170418414100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : BXB162000005226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2080
NOJO : 170417495700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3060
NOJO : 170415050400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2417
NOJO : 170414070600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2098
NOJO : BXC12345006136O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : BXC112770003588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : BXB11039000116L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 605090 EUR
11/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°870
NOJO : BXB11005000240Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1 EUR
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1462
NOJO : BXC10347001761S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 518 466 305
Dénomination : GENOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue des Salières
17410 Saint-Martin-de-Ré
Historique de l'unité légale :
01/03/2023 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00043
Caractère employeur : Non
24/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00035
Représentants légaux :
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Type : Personne Morale

Nom : SAS GRAINOCEAN INTERNATIONAL
Siren : 330872318
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
14 cours Dechezeaux
17410 Saint-Martin-de-Ré
FRANCE
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Type : Personne Morale

Nom : RENAUDEAU RENOU ET ASSOCIES
Siren : 309687630
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
117 avenue Denfert-Rochereau
17000 La Rochelle
FRANCE
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Type : Personne Physique

Nom : BRETHOMEAU Herve
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
117 avenue Denfert-Rochereau
17000 La Rochelle
FRANCE
Dépôts des actes :
10/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°3054 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°3054 déposé le 07/07/2016
Etat : Déposé
29/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°433 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°433 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Approbation du traité d'apport partiel d'actif
29/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°678 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : ANNULENT ET REMPLACENT LES STATUTS DEPOSES LE 28/01/2011
23/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°4727 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°4727 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°4727 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
07/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°4725 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°3996 déposé le 29/10/2010
Etat : Déposé
Décision : convention d'apport partiel d'actif de la société GRAINOCEA à la sté GENOCEAN
12/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°4219 déposé le 02/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°4727 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°433 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°433 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°433 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire à la scission sur la valeur des apports
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°433 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Etablissements :
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 Cours Dechezeaux
17410 Saint-Martin-de-Ré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2016
Activité : Élaborer et effectuer tous travaux de recherches et développement destinées à la sélection reproduction et la production d'animaux et végétaux marins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
lieu dit le Coin Sableux
17590 Ars-en-Ré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2010
Activité : Travaux de recherche et développement destinés à la sélection et reproduction d' huîtres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/09/2016 : GENOCEAN
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 605090.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°5531 déposé le 06/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°659 déposé le 08/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°3334 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°6131 déposé le 17/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°7263 déposé le 26/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°5148 déposé le 09/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B01074
Dépôt : N°7038 déposé le 19/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5438 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2009B01074
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3353 du 07/07/2020
Numéro de gestion : 2009B01074
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4152 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 2009B01074
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3412 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 2009B01074
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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