GERAL - BELLEY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination usuelle : GERAL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 54702004000028 / Siren : 547020040 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 67 547020040

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques

26.12 : Fabrication de cartes électroniques assemblées

26.12Z : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques
- la fabrication de cartes d’interface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem)
- le montage de composants sur des circuits imprimés
- le montage et/ou l’assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de «cartes à puce» (cf. 18.12Z)
- la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés (cf. 26.11Z)
- la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) Produits associés : 26.12.10, 26.12.20, 26.12.30, 26.12.91, 26.12.99

Coordonnées de l'établissement :
GERAL

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LA PELISSIERE
ROUT DE LYON
01300 BELLEY

Historique de l'établissement :

01/01/2017 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : GERAL

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : GERAL CONSTRUCT ELECTR ET TRAVAUX INDUST

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

GERAL - Belley (siège)GERAL - Le MansGERAL - OSELIS - Le Mans (fermé)

Marques françaises :

21/09/1999 : ADVANTAIR

N° national/d'enregistrement : 99813933
Date de dépôt : 21/09/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffret électronique de commande d'installations de désenfumage des bâtiments.

Déposant 1 : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
Zone Industrielle la Pelissière, Route de Lyon
01300 BELLEY
FR

Mandataire 1 : CABINET DIDIER MARTIN – CDM, Mme LAURENT Manon
Adresse :
Les Terrasses des Bruyères Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418196
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724712
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

27/12/1996 : G AUTOMATION GERAL

N° national/d'enregistrement : 96657963
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour les traitement de l'information; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Construction d'édifices. Travaux publics, location d'outils et de matériel de construction d'édifices. Entretien de bâtiments. Entretien et réparation d'instruments et d'outils de construction d'édifices. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie.Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : GERAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
ZI La Pélissière
01302 BELLEY
FR

Mandataire 1 : CABINET DIDIER MARTIN - CDM,
Adresse :
Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 834778
Date de demande : 30/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : CABINET DIDIER MARTIN - CDM,
Adresse :
Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334203
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640334
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

27/12/1996 : G AUTOMATION GERAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour les traitement de l'information; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Construction d'édifices. Travaux publics, location d'outils et de matériel de construction d'édifices. Entretien de bâtiments. Entretien et réparation d'instruments et d'outils de construction d'édifices. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie.Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : GERAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
ZI La Pélissière
01302 BELLEY
FR

Mandataire 1 : CABINET DIDIER MARTIN - CDM,
Adresse :
Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Bénéficiare 1 : CABINET DIDIER MARTIN - CDM,
Adresse :
Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers
69760 LIMONEST
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843182
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
Zone Industrielle la Pelissière Route de Lyon
01300 BELLEY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334203
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640334
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

27/12/1996 : G AUTOMATION GERAL

N° national/d'enregistrement : 96657963
Date de dépôt : 27/12/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour les traitement de l'information; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Construction d'édifices. Travaux publics, location d'outils et de matériel de construction d'édifices. Entretien de bâtiments. Entretien et réparation d'instruments et d'outils de construction d'édifices. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie.Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : GERAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
ZI La Pélissière
01302 BELLEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet John SCHMITT
Adresse :
9, Rue Pizay
69001 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334203
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640334
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

16/12/1986 : GERAL

N° national/d'enregistrement : 1405248
Date de dépôt : 16/12/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Constructions et réparations d'instruments, outils.Salons de beauté, de coiffure.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.Prospectus.Essais de matériaux. Laboratoires.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : GERAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
ZI La Pélissière
01302 BELLEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet John SCHMITT
Adresse :
9, Rue Pizay
69001 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 836618
Date de demande : 18/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080508
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334204
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640335
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

16/12/1986 : GERAL

N° national/d'enregistrement : 1405248
Date de dépôt : 16/12/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Constructions et réparations d'instruments, outils.Salons de beauté, de coiffure.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans.Prospectus.Essais de matériaux. Laboratoires.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : GERAL, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 547020040
Adresse :
ZI La Pélissière
01302 BELLEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet John SCHMITT
Adresse :
9, Rue Pizay
69001 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080508
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334204
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640335
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Publications au Bodacc :

28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°70
NOJO : 0101MYG38362100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

30/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 0101MYG35708500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

30/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : 000101MYG339826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GERARD PERRIER INDUSTRIE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & SEFCO ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
R.
AUDIT

27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : 0101MYG32481300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

28/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 0101MYG29811900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°148
NOJO : 0101MYG27371700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

31/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°27
NOJO : 000101MYG251787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Nom commercial : GERAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GERARD PERRIER INDUSTRIE ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SR CONSEIL ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & SEFCO

27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°228
NOJO : 0101MYG25135000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°109
NOJO : 010228282400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

09/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°23
NOJO : 000000102271703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Nom commercial : GERAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GERARD PERRIER INDUSTRIE GPI (SADIR) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & SEFCO (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SR CONSEIL (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : VUILLERMET Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAVANCE Alain

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°229
NOJO : 010226071800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°61
NOJO : 010224022600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°204
NOJO : 010221683100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°198
NOJO : 010219873300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°9
NOJO : BXA13204000641S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à SAINT PRIEST du 24/6/2013, La société OSELIS, société par actions simplifiée au capital de 30 000 euros, dont le siège social est 4, Promenade d'Andromède Centre Novaxis Bâtiment D, Pegasse 72100 LE MANS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 529 636 565 RCS LE MANS, et la société GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS, société par actions simplifiée au capital de 1 500 000 euros, dont le siège social est ZI-Route de Lyon 01300 BELLEY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 547 020 040 RCS BOURG EN BRESSE, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société OSELIS par la société GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS. La société OSELIS ferait apport à la société GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS de la totalité de son actif, soit 189 745 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 137 571 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 52 174 euros. La société GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS détenant la totalité des 300 actions composant le capital social de la société OSELIS, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Conformément à l'article L.236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : -au greffe du Tribunal de commerce de LE MANS pour la société OSELIS en date du 3/7/2013 -au greffe du Tribunal de commerce de BOURG EN BRESSE pour la société GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS en date du 2/7/2013 Pour avis

28/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB122340008586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GERARD PERRIER INDUSTRIE GPI (SADIR) représenté par CACCIAPUOTI Grégoire Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & SEFCO (SAS) représenté par PEDRENO J.
P.
Jean, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SR CONSEIL (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VUILLERMET Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : CHAVANCE Alain

22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°198
NOJO : BXC12216004959X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°251
NOJO : BXC112980012797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°499
NOJO : BXC10242000520R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°321
NOJO : BXC08208000143Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

30/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°53
NOJO : BDC080111003956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.I., route de Lyon,
01300 Belley

07/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : BXB08309001954G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 28/06/2008

Numéro d'identification : RCS Belley 547 020 040
Dénomination : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
CACCIAPUOTI (Grégoire) a été nommé en qualité de représentant permanent de la société GERARD PERRIER INDUSTRIE GPI présidente et a constaté la nouvelle dénomination sociale des commissaires aux comptes titulaires la société AUDIT SUD EST EST MAZARS et SEFCO et la société SR CONSEIL EST GROUPE SR CONSEIL.

Montant du capital : 1500000 EUR

Siège social :
Adresse :
route de Lyon
Zone Industrielle
01300 Belley

Historique de l'unité légale :

28/05/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cartes électroniques assemblées (NAFRev2 : 26.12Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique (NAFRev2 : 27.12Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (NAFRev1 : 31.2A)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : GERAL CONSTRUCT ELECTR ET TRAVAUX INDUST

Représentants légaux :

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Type : Personne Morale

Nom : GERARD PERRIER INDUSTRIE GPI
Siren : 349315143
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
ZI la Pelissiere route de Lyon
01300 Belley
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & SEFCO
Siren : 341030740
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 avenue de Verdun
le Forum
26000 Valence
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SR CONSEIL
Siren : 325568558
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82 rue de la Petite Eau
73292 La motte Servolex
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Type : Personne Physique

Nom : VUILLERMET Jean-Pierre
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
les Bateliers
100 boulevard Barrier
73290 La motte Servolex
FRANCE

01/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Type : Personne Physique

Nom : CHAVANCE Alain
Né le 13/12/1971 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 impasse des Mûriers
Parc de l'Hermitage
33700 Mérignac
FRANCE

Dépôts des actes :

14/10/2013 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°6088 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé

16/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°6088 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé
Décision : de la société OSELIS (RCS Le Mans 529 636 565)

16/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°6088 déposé le 07/11/2013
Etat : Déposé

24/06/2013 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°3701 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : de la société OSELIS (RCS LE MANS 529 636 565).

21/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°4300 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151706 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151403 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaires aux comptes suppléants à cpter du 08/06/2006.

23/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151381 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé

26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151554 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé

19/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151357 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé

25/02/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151182 déposé le 02/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151182 déposé le 02/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151357 déposé le 26/09/1994
Etat : Déposé
Décision : PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 30.06.94

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151357 déposé le 26/09/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEURS

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151357 déposé le 26/09/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151357 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGT D'UN ADMINSITRATEUR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151554 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151381 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151381 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DU 23.11.2001

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151381 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA STE EN SAS

Etablissements :

01/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Lyon
Zone Industrielle la Pelissière
01300 Belley
FRANCE
Nom commercial : GERAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1969
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'installation et à la construction d'armoires et d'équipements électriques et électroniques a toutes applications des matières plastiques et des isolants toutes applications et études des fluides à la construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/10/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2013B00773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
83 boulevard Marie et Alexandre Oyon
72100 Le Mans
FRANCE
Nom commercial : GERAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'installation et à la construction d'armoires électriques et électroniques, toutes opérations des matiéres plastiques et des isolants, toutes applications et études de fluides à la construction, la conception, la réalisation et le développement de logiciels de l'expertise et de la formation dans le domaine de l'article 20 (cf. 20)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/03/2017 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/03/2017 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 9813
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbée : OSELIS, Société à responsabilité limitée (SARL), 4 promenade d'Andromede - Centre Novavaxix - bat D - Pegasse 72100 Le Mans (RCS LE MANS (7202) 529 636 565)

Personnes morales :

01/03/2017 : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1970

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

21/10/2013 : GERAL CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES ET TRAVAUX INDUSTRIELS

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°8146 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9280 déposé le 15/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°6229 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°6262 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°5822 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°7496 déposé le 05/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°5845 déposé le 18/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°4174 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151878 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151477 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151510 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151582 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151697 déposé le 25/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151364 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151398 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151403 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151603 déposé le 28/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151524 déposé le 31/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151483 déposé le 07/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1970B40004
Dépôt : N°9151415 déposé le 31/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7510 du 26/07/2023
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10624 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9129 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7054 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7254 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6673 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8767 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 1970B40004
Code activité : 2612Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	816 867	715 222	101 644
AH	Fonds commercial	30 313		30 313
AN	Terrains	362 241	172 751	189 489
AP	Constructions	888 815	791 825	96 989
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	3 524 695	2 829 443	695 251
AT	Autres immobilisations corporelles	1 817 481	1 427 488	389 992
AV	Immobilisations en cours	765 006		765 006
CU	Autres participations	8 946 013		8 946 013
BD	Autres titres immobilisés	6 349		6 349
BH	Autres immobilisations financières	137 940		137 940
BJ	TOTAL (I)	17 295 723	5 936 732	11 358 990
BL	Matières premières, approvisionnements	3 481 234	24 800	3 456 433
BN	En cours de production de biens	1 236 476		1 236 476
BR	Produits intermédiaires et finis	539 016		539 016
BX	Clients et comptes rattachés	10 717 224	7 500	10 709 724
BZ	Autres créances	1 173 448		1 173 448
CD	Valeurs mobilières de placement	1 214 232		1 214 232
CF	Disponibilités	4 325 968		4 325 968
CH	Charges constatées d’avance	242 192		242 192
CJ	TOTAL (II)	22 929 792	32 300	22 897 492
CN	Ecarts de conversion actif (V)	8 854		8 854
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 234 370	5 969 033	34 265 337
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	11 247 537
DG	Autres réserves	6 142 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 327 500
DK	Provisions réglementées	228 847
DL	TOTAL (I)	21 595 892
DP	Provisions pour risques	40 503
DR	TOTAL (III)	40 503
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 571 611
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	319 123
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 589 877
DY	Dettes fiscales et sociales	2 687 180
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405
EB	Produits constatés d’avance (2)	669 137
EC	TOTAL (IV)	12 613 334
ED	(V)	15 607
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 265 337
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 611 494
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	33 244 524		33 244 524
FG	Production vendue services	901 736		901 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 146 260		34 146 260
FM	Production stockée			598 676
FN	Production immobilisée			36 586
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			255 872
FQ	Autres produits			5 263
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 042 659
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			16 964 288
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-593 551
FW	Autres achats et charges externes			6 140 319
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			538 038
FY	Salaires et traitements			6 455 740
FZ	Charges sociales			2 534 753
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			378 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			24 800
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			31 649
GE	Autres charges			2 530
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 477 077
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 565 581
GJ	Produits financiers de participations			719 564
GL	Autres intérêts et produits assimilés			58 418
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			483
GN	Différences positives de change			143 492
GP	Total des produits financiers (V)			921 958
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			8 854
GR	Intérêts et charges assimilées			43 387
GS	Différences négatives de change			40 617
GU	Total des charges financières (VI)			92 858
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			829 100
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 394 681
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 669
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	5 669
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	59
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 567
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	4 627
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 042
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	132 924
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	935 300
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	35 970 287
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 642 787
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 327 500
A1	Renvois : Transfert de charges	186 415
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	652 993	62 228		715 222
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 994 510	316 280	89 281	5 221 509
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 647 503	378 509	89 281	5 936 732
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				228 847
3Z	Total Provisions réglementées	228 847			228 847
4E	Provisions pour garanties données aux clients				31 649
4T	Provisions pour perte de change				8 854
5Z	Total Provisions pour risques et charges	279 212	40 503	279 212	40 503
6N	Sur stocks et en cours	19 296	24 800	19 296	24 800
6T	Sur comptes clients	24 714		17 214	7 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	44 010	24 800	36 510	32 300
7C	TOTAL GENERAL	552 069	65 304	315 722	301 651
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		56 449	69 457
UG	- Financières		8 854	483
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	137 940	137 940
VA	Clients douteux ou litigieux	8 970
UX	Autres créances clients	10 708 254
UY	Personnel et comptes rattachés	14 760
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 338
VB	T. V. A.	284 241
VC	Groupe et associés	852 743
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	12 364
VS	Charges constatées d’avance	242 192
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 270 805	12 270 805
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 571 611	888 894	1 527 992
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 589 877	5 589 877
8C	Personnel et comptes rattachés	1 294 639	1 294 639
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	787 038	787 038
VW	T.V.A.	407 477	407 477
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	198 025	198 025
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	776 405	776 405
8L	Produits constatés d’avance	669 137	669 137
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	12 294 211	10 611 494	1 527 992	154 724
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	831 852
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	633 439

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