GERARD HORSEAU (fermée)

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12

Cette classe comprend :
-la fabrication d’articles en bois destinés principalement à l’industrie du bâtiment : poutres, poutrelles, chevrons, solives ; lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués ; portes, fenêtres, rideaux et leurs encadrements, avec ou sans accessoires métalliques, tels que serrures et ferrures ; escaliers, rampes d’escaliers ; bardeaux, baguettes et moulures ;
-la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d’éléments de ces bâtiments, en bois, par exemple : saunas ;
-la fabrication de caravanes ;
-la fabrication de cloisons en bois (à l’exception des cloisons mobiles).

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de placards de cuisine, bibliothèques, penderies, etc. voir 31.01Z, 31.02Z et 31.09B ; -la fabrication de cloisons mobiles en bois, voir 31.01Z, 31.02Z et 31.09Z