18/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°008509 déposé le 28/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005582 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005582 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002470 déposé le 17/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002470 déposé le 17/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002470 déposé le 17/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000062 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000062 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000062 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000062 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
06/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
11/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts constitutifsGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001096 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts constitutifsGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001096 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001252 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C : Statuts constitutifsGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001096 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005582 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001252 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C : Statuts constitutifsGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001096 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002581 déposé le 17/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°002637 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°004461 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003603 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°000874 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005559 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°003347 déposé le 29/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°005582 déposé le 19/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2002C00002
Dépôt : N°001252 déposé le 11/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif