22/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004626 déposé le 02/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/09/2019 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°033103 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
03/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°033103 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
03/09/2019 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°033103 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
03/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°033103 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°050295 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°050295 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°050295 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°016583 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°016583 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°016583 déposé le 12/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
25/09/2015 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°018746 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
03/03/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004074 déposé le 03/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/03/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004074 déposé le 03/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/03/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004074 déposé le 03/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/03/1998 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004074 déposé le 03/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000933 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000933 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000933 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000286 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°025488 déposé le 11/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000775 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°003975 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification de l'objet social
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000073 déposé le 04/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°020970 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°004718 déposé le 16/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°000933 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998C00004
Dépôt : N°031449 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts