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GIE GD ACCELERATEUR NATION D'IONS LOURDS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/02/1976
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 99788830000016 / Siren : 997888300 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 84 997888300
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
GIE GD ACCELERATEUR NATION D'IONS LOURDS
Adresse :
BP 5027
Boulevard HENRI BECQUEREL

14021 CAEN CEDEX 4
Historique de l'établissement :
17/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1976 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/02/1976
Dénomination : GIE GD ACCELERATEUR NATION D'IONS LOURDS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : GANIL
Catégorie juridique : Groupement d'intérêt économique (GIE)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°564
NOJO : 001402MYG324666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PAIN Raynald, Gilbert, Roger ; Administrateur : CORTIJO Elsa ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Steve ; Contrôleur de gestion : JUDAS Nathalie, Marcelle, Elise ; Contrôleur de gestion : DIB Salah ; Contrôleur de gestion : DUVAL Anne-Françoise, Marie, Renée ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
06/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1270
NOJO : 001402MYG303075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PAIN Raynald, Gilbert, Roger ; Administrateur : CORTIJO Elsa ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Steve ; Contrôleur de gestion : JUDAS Nathalie, Marcelle, Elise ; Contrôleur de gestion : LE VAN Stéphanie, Marie, Sophie ; Contrôleur de gestion : DIB Salah ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
13/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°393
NOJO : 001402MYG281604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PAIN Raynald, Gilbert, Roger ; Administrateur : CORTIJO Elsa ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Steve ; Contrôleur de gestion : KELLER Rémy ; Contrôleur de gestion : JUDAS Nathalie, Marcelle, Elise ; Contrôleur de gestion : LE VAN Stéphanie, Marie, Sophie ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
05/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : 001402MYG273051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PAIN Raynald, Gilbert, Roger ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Steve ; Contrôleur de gestion : KELLER Rémy ; Contrôleur de gestion : JUDAS Nathalie, Marcelle, Elise ; Contrôleur de gestion : LE VAN Stéphanie, Marie, Sophie ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
21/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°543
NOJO : 001402MYG242711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PAIN Reynald, Gilbert, Roger ; Contrôleur de gestion : DIB Salah ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Stève ; Contrôleur de gestion : SAYEGH Cynthia ; Contrôleur de gestion : KELLER Rémy ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
21/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°544
NOJO : 001402MYG242713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : BERGER Vincent ; Contrôleur de gestion : DIB Salah ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Stève ; Contrôleur de gestion : SAYEGH Cynthia ; Contrôleur de gestion : KELLER Rémy ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°708
NOJO : 000001402227440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : BERGER Vincent ; Contrôleur de gestion : PINON Laurent, Louis, Thibaut ; Contrôleur de gestion : DIB Salah ; Contrôleur de gestion : DAVID Laurence né(e) BORDES ; Contrôleur de gestion : PANNETIER Steve ; Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES (SACA)
02/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°353
NOJO : BXB16027002394N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : FIONI Gabriele, Antonio, Vinceza Contrôleur de gestion : DURAND Alexandre, Billy, Brice Contrôleur de gestion : FRANEL Bertrand, Michel, Yves Contrôleur de gestion : MATHY MONTALESCOT Laurence, Bernadette, Marie-Pierre né(e) MATHY Contrôleur de gestion : PINON Laurent, Louis, Thibaut Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES (SACA)
02/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°363
NOJO : BXB160270024040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 997 888 300
Dénomination : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PAIN Reynald, Gilbert, Roger Contrôleur de gestion : DURAND Alexandre, Billy, Brice Contrôleur de gestion : MATHY MONTALESCOT Laurence, Bernadette, Marie-Pierre né(e) MATHY Contrôleur de gestion : PINON Laurent, Louis, Thibaut Contrôleur de gestion : DIB Salah Contrôleur des comptes : CABINET DELOITTE & ASSOCIES (SACA)
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1976 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
20/02/1976 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Groupement d'intérêt économique (GIE)
Code NIC : 00016
Représentants légaux :
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Vincent
Né le 28/10/1967 à Saint-Amand-Montrond (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 impasse Chanvin
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Morale

Nom : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Qualité : Membre

Adresse :
3 rue MIchel Ange
75781 Paris 16
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
Qualité : Membre

Adresse :
33 rue de la Fédération
75015 Paris 15
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Physique

Nom : PINON Laurent, Louis, Thibaut
Né le 06/09/1966 à Bourges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
11 rue de la Marne
94230 Cachan
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Physique

Nom : DIB Salah
Né le 05/06/1981 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
60 rue Alfred de Musset
91400 Orsay
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Physique

Nom : BORDES (DAVID) Laurence
Né le 09/03/1969 à Hautmont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
36B chemin des Graviers
91191 Gif-sur-Yvette
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Physique

Nom : PANNETIER Steve
Né le 20/11/1979 à Villeurbanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
75 Residence Elysée 2
78170 La Celle-Saint-Cloud
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Contrôleur des comptes

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°2016 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
16/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°2016 déposé le 31/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur de gestion
14/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Mis à jour au regard du PV 10/06/2013 : Modification statutaire relative à l'article 12- Comité de direction, 15 - Contrôle de la gestion, 16 - Nomination et pouvoir du contrôleur des comptes Remplacement du terme IN2P3 par celui de CNRS
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur de gestion
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
14/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°425 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
11/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur de gestion
11/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
11/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Point rectificatif à compter du 01/04/2010 : changement d'administrateur, M. SPIRO est remplacé par M. MARTINO.
20/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur de gestion
20/05/2014 : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : extrait PV 20/05/2014 : point rectificatif : Remplacement d'administrateur. Partant M. SPIRO, Nouveau M. MARTINO
12/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
12/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire relative à l'article 12- Comité de direction, 15 - Contrôle de la gestion, 16 - Nomination et pouvoir du contrôleur des comptes Remplacement du terme IN2P3 par celui de CNRS
10/06/2013 : Divers
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Réglement intérieur du GIE GANIL
06/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
06/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
06/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
13/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
12/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : PV 12/01/2010 : Modification de l'article 16 relative au contrôleur des comptes
12/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
22/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
11/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°414 déposé le 20/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°632 déposé le 28/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleurs des comptes.
19/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3950 déposé le 21/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée
03/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3864 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur
08/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3864 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
06/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3864 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur
12/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3864 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
13/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3864 déposé le 14/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de contrôleur des comptes
25/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°2974 déposé le 23/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CONTROLEUR DES COMPTES
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°801 déposé le 07/04/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICQATION DANS L'ADMINISTRATION DU GIE
06/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°352 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS L'ADMINISTRATION DU GIE
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°351 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS L'ADMINISTRATION DU GIE
30/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°349 déposé le 10/02/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS L'ADMINISTRATION DU GIE
23/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°79 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CONTOLEUR DES COMPTES
13/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°1776 déposé le 01/09/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE CONTROLEUR DES COMPTES
22/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°178 déposé le 20/01/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DANS L'ADMINISTRATION DU GIE
18/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°797 déposé le 17/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°206 déposé le 28/01/1992
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ET NOMIN. D'UN NVEAU CONTROLEUR DE GESTION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Dépôt : N°3950 déposé le 21/12/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1976C00002
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Boulevard Henri Becquerel
14000 Caen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Mettre en commun les connaissances, expériences et moyens techniques de ses membres en vue de leur permettre d'étudier, de réaliser et ultérieurement d'exploiter un accélarateur national d'ions lourds situé à CAEN et d'une manière générale d'effectuer toutes opérations se rattachant directement ou non à cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/03/2017 : GRAND ACCELERATEUR NATIONAL D'IONS LOURDS
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GANIL
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique
Activité principale : Mise en commun des connaissances, expériences et moyens techniques de membres en vue de leur permettre d'étudier, de réaliser et ultérieurement d'exploiter un accélérteur national d'ions lourds situé à Caen

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1976

Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années

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