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de Frontenaud

GIE NOVEA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52530367300012 / Siren : 525303673 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 46 525303673
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
78 : Activités liées à l'emploi
Cette division comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l’emploi, les personnes orientées ou placées n’étant pas des salariés des agences de placement, à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de compléter la main-d’œuvre du client, ainsi qu’à fournir d’autres ressources humaines. Cette division comprend :
- les activités de recherche et de placement de cadres
- les activités des agences de sélection d’acteurs et de figurants Cette division ne comprend pas :
- les activités des agents d’artistes (cf. 74.90B)
78.3 : Autre mise à disposition de ressources humaines
78.30 : Autre mise à disposition de ressources humaines
78.30Z : Autre mise à disposition de ressources humaines
Cette sous-classe comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l’employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d’impôts, ainsi qu’en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l’exécution d’une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l’entreprise (cf. la sous-classe de l’activité économique de cette entreprise)
- la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d’œuvre du client (cf. 78.20Z) Produits associés : 78.30.11, 78.30.12, 78.30.13, 78.30.14, 78.30.15, 78.30.16, 78.30.19
Coordonnées de l'établissement :
GIE NOVEA
Adresse :
6 Rue LOUIS GARNIER
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
01/07/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/06/2010
Dénomination : GIE NOVEA
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
Catégorie juridique : Groupement d'intérêt économique (GIE)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1060
NOJO : 002501MYG246898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PROST Thibaud ; Contrôleur de gestion : FLOTTES Murielle, Aurélie ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Bernard
06/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°642
NOJO : 002501MYG235103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PROST Thibaud ; Membre : SUD BOURGOGNE AMENAGEMENTWILQUIN Jérémy ; Contrôleur de gestion : FLOTTES Murielle, Aurélie ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard
17/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°329
NOJO : 002501MYG219628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PROST Thibaud ; Membre : TERRITOIRE 25 ; Membre : CITIVIA SEMMUZIKA Stéphan, Paul, Jacques ; Membre : SEDIA ; Membre : SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE BELFORT (SODEB) ; Membre : SOCIETE EST METROPOLESMESNIER Dominique ; Membre : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE" ; Membre : CITIVIA SPLMUZIKA Stéphan ; Membre : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU VAL DE BOURGOGNEWILQUIN Jérémy ; Contrôleur de gestion : JOYEUX Marion, Odette, Isabelle ; Contrôleur de gestion : MESNIER Dominique, Daniel, Camille ; Contrôleur de gestion : CHENU Sylvain ; Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard ; Contrôleur de gestion : WILQUIN Jérémy, Alix ; Contrôleur de gestion : MUZIKA Stéphan ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard
03/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°374
NOJO : 002501MYG219151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PROST Thibaud ; Membre : TERRITOIRE 25 ; Membre : CITIVIA SEMMUZIKA Stéphan, Paul, Jacques ; Membre : SEDIA ; Membre : SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE BELFORT (SODEB) ; Membre : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D AMENAGEMENT DE L AGGLOMERATION DIJONNAISE (SEMAAD) ; Membre : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE "AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE" ; Membre : CITIVIA SPLMUZIKA Stéphan ; Membre : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU VAL DE BOURGOGNEWILQUIN Jérémy ; Contrôleur de gestion : JOYEUX Marion, Odette, Isabelle ; Contrôleur de gestion : MESNIER Dominique, Daniel, Camille ; Contrôleur de gestion : CHENU Sylvain ; Contrôleur de gestion : MULLER Bernard ; Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard ; Contrôleur de gestion : WILQUIN Jérémy, Alix ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard
22/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : 002501MYG209967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : PROST Thibaud ; Contrôleur de gestion : COURSIN Thierry ; Contrôleur de gestion : MULLER Bernard ; Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard ; Contrôleur de gestion : SONET Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard
22/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1299
NOJO : 000002501186897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : MESNIER Dominique ; Contrôleur de gestion : MULLER Bernard ; Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard ; Contrôleur de gestion : SONET Philippe ; Contrôleur de gestion : COURSIN Thierry ; Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA)
09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°631
NOJO : BXB14336000331Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GIE NOVEA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : MESNIER Dominique Contrôleur de gestion : LAJOIE Thierry Contrôleur de gestion : MULLER Bernard Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard Contrôleur de gestion : SONET Philippe Contrôleur de gestion : PELLISSIER Robert Contrôleur de gestion : COURSIN Thierry Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA)
11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°628
NOJO : BXB13218001091W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GROUPEMENT D'INTERETS ECONOMIQUES RHIN RHONE AMENAGEMENT
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : MESNIER Dominique Contrôleur de gestion : LAJOIE Thierry Contrôleur de gestion : MULLER Bernard Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard Contrôleur de gestion : SONET Philippe Contrôleur de gestion : PELLISSIER Robert Contrôleur de gestion : COURSIN Thierry Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA)
28/10/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°430
NOJO : BXA10294000967G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/10/2010
Date de commencement d'activité : 25/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 525 303 673
Dénomination : GROUPEMENT D'INTERETS ECONOMIQUES RHIN RHONE AMENAGEMENT
Sigle : GIE RRA
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Administration :
Administrateur : MESNIER Dominique Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HARDER Beranard Contrôleur de gestion : LAJOIE Thierry Contrôleur de gestion : MULLER Bernard Contrôleur de gestion : BLETTON Bernard Contrôleur de gestion : SONET Philippe Contrôleur de gestion : PELLISSIER Robert Membre : SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (SEDD) (SACA) Membre : SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE BELFORT (SODEB) (SACA) Membre : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D AMENAGEMENT DE L AGGLOMERATION DIJONNAISE (SEMAAD) (SACA) Membre : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D AMENAGEMENT DE L AGGLOMERATION DIJONNAISE (SPLAAD) (SACA) Membre : SOCIETE COMTOISE D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT (SOCAD) (SACA) Membre : SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE (SERM68) (SACA)
Montant du capital : 0 EUR

Etablissement principal :
Activité : Mise en commun de moyens humains de communication de logistique
Origine des fonds : Création

Adresse :
6 rue Louis Garnier
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)
18/09/2014 : dénomination
Dénomination : GIE NOVEA
Représentants légaux :
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Physique

Nom : MESNIER Dominique
Né le 26/01/1970 à Viviers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6bis rue des Fosses
25440 Quingey
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Physique

Nom : MULLER Bernard
Né le 03/03/1959 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
15d Montée Gauthier Villars
39000 Lons-le-Saunier
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Physique

Nom : BLETTON Bernard
Né le 12/04/1961 à Ugine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
4 rue du Lycée
21000 Dijon
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Physique

Nom : SONET Philippe
Né le 16/09/1959 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
10 rue des Prés
90300 Vétrigne
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Physique

Nom : COURSIN Thierry
Né le 12/04/1961 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Contrôleur de gestion

Adresse :
21000 Dijon
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (SEDD)
Siren : 775665359
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre

Adresse :
6 rue Louis Garnier
25000 Besançon
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE BELFORT (SODEB)
Siren : 535920060
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre

Adresse :
1 rue Morimont
90000 Belfort
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D AMENAGEMENT DE L AGGLOMERATION DIJONNAISE (SEMAAD)
Siren : 016150419
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre

Adresse :
7 avenue Jean Bertin
21000 Dijon
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D AMENAGEMENT DE L AGGLOMERATION DIJONNAISE (SPLAAD)
Siren : 514021856
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre

Adresse :
7 avenue Jean Bertin
21000 Dijon
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE COMTOISE D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT (SOCAD)
Siren : 816380091
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre

Adresse :
27bis avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : CITIVIA SPL
Siren : 378749972
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Membre

Adresse :
5 rue Lefebvre
68100 Mulhouse
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MUZIKA Stephan
Né le 30/01/1959 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue DU JURA
68100 Mulhouse
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : TERRITOIRE 25
Siren : 539426114
Forme juridique : Société publique locale
Qualité : Membre

Adresse :
6 rue Louis Garnier
25000 Besançon
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Physique

Nom : HARDER Beranard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 allée d'Helsinki
BP 50043 Schiltigheim
67012 Strasbourg
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
181 boulevard Stalingrad
BP 1284
69608 Villeurbanne
FRANCE
16/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Personne Morale

Nom : CITIVIA SEM
Siren : 388286056
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
Qualité : Membre

Adresse :
1 route de Rouffach
68000 Colmar
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MUZIKA Stéphan, Paul, Jacques
Né le 30/01/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue du Jura
68100 Mulhouse
FRANCE
Dépôts des actes :
18/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°544 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des membres d'un GIE
18/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°544 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
18/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°4054 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : GIE NOVEA
18/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°4054 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau membre
18/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°4054 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°2720 déposé le 31/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau contrôleur de gestion
25/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°2899 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Dépôt : N°4054 déposé le 28/11/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
16/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010C00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue Louis Garnier
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2010
Activité : Mise en commun de moyens humains de communication de logistique la mise en oeuvre, le pilotage et la gestion de l'ensemble des actions destinées à obtenir et conserver la certification ISO 9001 du GIE et ou ses membres, tous types d'achanges inter-membres : la mise en commun de moyens : mise en commun ou partage de personnel ou de matériel, expertises spécifiques, achats groupés (notamment formations), outils informatiques, certifications, tout autre échange ou commande entre des membres, développements ou co-développements inter-membres : accompagnement des relations pour toute réalisation en partenariat inter-membres, accompagnement de réponses inter-membres (projets assis sur plusieurs territoires, partage d'expériences ou de références, partage de risques...), recherche et développement (nouveaux métiers, nouveaux besoins, nouveaux modes d'intervention...), tout autre développement ou co-développement entre membres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/02/2017 : GIE NOVEA
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement d'intérêt économique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 0.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 18 années

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