GILBERT DESBUISSON

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38884642000015 / Siren : 388846420 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 6 388846420

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques

Division 52 : Commerce de détail et réparation d'articles domestiques

Groupe 52.5 : Commerce de détail de biens d'occasion

Classe 52.5Z : Commerce de détail de biens d'occasion

Coordonnées de l'établissement :
GILBERT DESBUISSON

Adresse :
1 GRANDE RUE
88500 VAUBEXY

Historique de l'établissement :

31/12/1993 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/10/1992

Nom : M. DESBUISSON GILBERT GEORGES

Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion (NAF1993 : 52.5Z)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/12/1993 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1993A40021
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 GRANDE RUE
88500 VAUBEXY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/10/1992
Activité : Recuperation de toute nature et vente sur foires et marches.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 940209
Date d’ajout de l’observation : 14/02/1994
Texte de l'observation : Cessation complete d'activite du 31 DECEMBRE 1993. Disparition du fonds.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : DESBUISSON Gilbert Georges

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 05/10/1931
Ville de naissance : GOLBEY (88)
Nationalité : Française

Adresse :
1 GRANDE RUE
88500 VAUBEXY
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/1993

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