25/02/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001307 déposé le 08/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001735 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/04/2015 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1360 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Constat de cessions de parts
01/04/2015 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1360 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1360 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
01/04/2015 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001360 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
01/04/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001360 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification des statuts
07/06/2011 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1359 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Nora FERNANDEZ-TEYSSOU et la SELARL HERVELY
07/06/2011 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1359 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Elisabeth TJEVENOT-MEYBLUM et la SELARL HERVELY
07/06/2011 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001359 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts
07/06/2011 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001359 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts
13/01/2011 : Acte notariéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1359 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Notoriété succession M.TEYSSOU
13/01/2011 : Acte notariéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001359 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Cession de parts
29/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Jacques FRANC et Jean-Philippe ROSSIGNOL
29/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Jacques FRANC et Christian SAY
29/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts
29/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts
28/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Jacques FRANC et Michel CAUQUIL
28/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Jacques FRANC et Michel CHATELAIN
28/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Jacques FRANC et Paul TREMBLAY
28/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts
28/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts
28/05/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001358 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts Cession de parts
15/01/2007 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1357 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : entre Paul TREMBLAY, Christian SAY, Jean-Philippe ROSSIGNOL, Michel CHATELAIN et Michel CAUQUIL
15/01/2007 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001357 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/02/2002 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
22/02/2002 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°000634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
11/05/1996 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
11/05/1996 : Procès-verbalGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
10/05/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/05/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
10/05/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
10/05/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
05/10/1994 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°2007 déposé le 03/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 2 RUE ROLAND BUTHIER LA CLINIQUE SAINT FRANCOIS28300 MAINVILLIERS
05/10/1994 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°002007 déposé le 03/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Divers
01/07/1993 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1937 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
01/07/1993 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001937 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/05/1990 : Acte sous seing privéGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°859 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/05/1990 : Statuts constitutifsGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°000859 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1937 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION/AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1937 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°2007 déposé le 03/12/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJETMODIFICATION DES STATUTS (ART 13 ET 21)
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°2007 déposé le 03/12/1994
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°1078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°334 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°334 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. DES 24 ET 31/12/98
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU GERANT
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX GERANTS
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE CONSTAT DU 22/02/2002
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001937 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001937 déposé le 25/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°002007 déposé le 03/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°002007 déposé le 03/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Divers
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°001078 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°000334 déposé le 19/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°000634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°000634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : DiversGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1990D00126
Dépôt : N°000634 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers