GRACE & PICCINO

Entreprise

GRACE & PICCINO
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30139521600023 / Siren : 301395216 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 63 301395216
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
08.12Z-Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers ;
- le concassage et le broyage de graviers ;
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
GRACE & PICCINO
Adresse :
CARRIERE DE PEYZIEU
LES GRANDES RAYES

01300 ARBOYS EN BUGEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2005 : Succession
Prédécesseur : GRACE & PICCINO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : GRACE & PICCINO
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : 000101MYG376953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : GRACE & PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COURTIAL Frédéric ; Directeur général : DUMAS Marc
19/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG37572900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : GRACE & PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG34466300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : GRACE & PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°22
NOJO : 000101MYG344595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : GRACE & PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG31622300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG29428000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG26838100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 0101MYG24642200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 010227390000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 010225294600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 010222979800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 010221055400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : BXC13175001372V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : BXC12114000600I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : BXC11117000568V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : BXB11102000647B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COURTIAL Frédéric Directeur général : DUMAS Marc Commissaire aux comptes titulaire : SR AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : VUILLERMET Jean-Pierre
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : BXC10116001755M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Carrière de Peyzieu Lieudit les Grandes Rayés
01300 Arbignieu
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : BXC08111001051I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Carrière de Peyzieu Lieudit les Grandes Rayés,
01300 Arbignieu
20/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : BDC08005800078U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 301 395 216
Dénomination : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
carrière de Peyzieu, lieudit Les Grandes Rayes
01300 Arbignieu
Historique de l'unité légale :
27/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/04/2022 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : GRACE & PICCINO
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
01/04/2005 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2005 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAFRev1 : 14.2A)
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale (NAF1993 : 45.2V)
Représentants légaux :
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Type : Personne Physique

Nom : COURTIAL Frédéric
Né le 08/04/1966 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
288 chemin de pierre chatel
01300 Virignin
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Type : Personne Physique

Nom : DUMAS Marc
Né le 15/07/1968 à Belley (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Grand Champeillon
01300 Belley
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Type : Personne Morale

Nom : SR AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82 rue de la Petite Eau
73290 La motte Servolex
FRANCE
19/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Type : Personne Physique

Nom : VUILLERMET Jean-Pierre
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
82 rue de la Petite Eau
73290 La motte Servolex
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°1868 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151307 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151277 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151335 déposé le 02/08/2000
Etat : Déposé
Décision : ACTE CESSION DE PARTS DU 01.08.2000
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°915148 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation de la sociétéen SAS, en date du 23.12.2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151277 déposé le 18/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151307 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
carrière de peyzieu
Arbignieu
01300 Arboys en Bugey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1974
Activité : Bâtiment, travaux publics, carrières
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location gérance achat a/C du 01.01.0 - récédent propriétair - RACE FERNAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
19/04/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 80 000.00 FRF nouveau montant : 12 195.92 Eur
Personnes morales :
19/04/2017 : ENTREPRISE GRACE-PICCINO
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°2791 déposé le 19/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°3028 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°2685 déposé le 27/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°2272 déposé le 11/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°3449 déposé le 11/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°1871 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°1823 déposé le 06/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°1661 déposé le 07/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°1855 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151244 déposé le 09/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151191 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151237 déposé le 04/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151171 déposé le 01/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151526 déposé le 05/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151536 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151561 déposé le 20/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151518 déposé le 10/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151581 déposé le 19/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151499 déposé le 06/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151440 déposé le 06/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1974B40010
Dépôt : N°9151419 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4421 du 25/06/2020
Numéro de gestion : 1974B40010
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 17673 17673 176
AJAutres immobilisations incorporelles1 3101 310
ANTerrains499 188394 240104 948119 935
APConstructions159 17758 309100 869103 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 343 6861 213 204130 482271 647
ATAutres immobilisations corporelles66 54251 70614 83521 009
AXAvances et acomptes2 4002 400
BDAutres titres immobilisés741741741
BHAutres immobilisations financières313313313
BJTOTAL (I)2 146 5321 718 769427 764590 812
BLMatières premières, approvisionnements141 964141 964
BRProduits intermédiaires et finis303 977303 977273 462
BTMarchandises51 91751 91738 787
BXClients et comptes rattachés368 158368 158301 320
BZAutres créances73 63673 63634 980
CFDisponibilités112 260112 26090 994
CJTOTAL (II)1 051 9121 051 912739 543
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 198 4441 718 7691 479 6751 330 355
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves296 948282 979
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 333113 968
DLTOTAL (I)415 280440 948
DQProvisions pour charges80 01082 948
DRTOTAL (III)80 01082 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)294 356477 368
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 00077 606
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés460 863188 897
DYDettes fiscales et sociales55 38044 615
EAAutres dettes73 78517 974
ECTOTAL (IV)984 385806 460
EETOTAL GENERAL (I à V)1 479 6751 330 355
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an910 827568 548
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises133 386133 386128 551
FDProduction vendue biens1 087 9321 087 9321 115 622
FGProduction vendue services252 428252 428226 208
FJChiffres d’affaires nets1 473 7471 473 7471 470 381
FMProduction stockée30 51579 624
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 4931 882
FQAutres produits21018
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 511 9641 551 905
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)100 07125 181
FTVariation de stock (marchandises)-13 13078 411
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 258
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-141 964
FWAutres achats et charges externes884 328832 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 18239 933
FYSalaires et traitements126 800108 204
FZCharges sociales67 77760 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 336197 152
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions903
GEAutres charges442596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 403 0991 342 740
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 866209 165
GLAutres intérêts et produits assimilés814
GPTotal des produits financiers (V)814
GRIntérêts et charges assimilées12 85220 777
GUTotal des charges financières (VI)12 85220 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 844-20 764
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 022188 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2663 497
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 2668 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 266-31 503
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 95542 930
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 513 2381 560 415
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 438 9061 446 447
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 333113 968
A1Renvois : Transfert de charges4 5551 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3101 310
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 544 758176 3363 6351 717 459
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 546 068176 3363 6351 718 769
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges80 010
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 9482 93780 010
7CTOTAL GENERAL82 9482 93780 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 937
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières313
UXAutres créances clients368 158
VMImpôts sur les bénéfices27 434
VBT. V. A.45 535
VPDivers667
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES442 107441 794313
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine219219
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine294 137220 57972 510
8BFournisseurs et comptes rattaché460 863460 863
8CPersonnel et comptes rattachés22 41922 419
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 02231 022
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9401 940
VIGroupe et associés100 000100 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)73 78573 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES984 385910 82772 5101 048
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice56 225
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 073
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3974 du 17/04/2019
Numéro de gestion : 1974B40010
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 17673 17673 176
AJAutres immobilisations incorporelles1 3101 310
ANTerrains499 188394 240104 948119 935
APConstructions159 17758 309100 869103 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 343 6861 213 204130 482271 647
ATAutres immobilisations corporelles66 54251 70614 83521 009
AXAvances et acomptes2 4002 400
BDAutres titres immobilisés741741741
BHAutres immobilisations financières313313313
BJTOTAL (I)2 146 5321 718 769427 764590 812
BLMatières premières, approvisionnements141 964141 964
BRProduits intermédiaires et finis303 977303 977273 462
BTMarchandises51 91751 91738 787
BXClients et comptes rattachés368 158368 158301 320
BZAutres créances73 63673 63634 980
CFDisponibilités112 260112 26090 994
CJTOTAL (II)1 051 9121 051 912739 543
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 198 4441 718 7691 479 6751 330 355
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves296 948282 979
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 333113 968
DLTOTAL (I)415 280440 948
DQProvisions pour charges80 01082 948
DRTOTAL (III)80 01082 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)294 356477 368
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 00077 606
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés460 863188 897
DYDettes fiscales et sociales55 38044 615
EAAutres dettes73 78517 974
ECTOTAL (IV)984 385806 460
EETOTAL GENERAL (I à V)1 479 6751 330 355
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an910 827568 548
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises133 386133 386128 551
FDProduction vendue biens1 087 9321 087 9321 115 622
FGProduction vendue services252 428252 428226 208
FJChiffres d’affaires nets1 473 7471 473 7471 470 381
FMProduction stockée30 51579 624
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 4931 882
FQAutres produits21018
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 511 9641 551 905
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)100 07125 181
FTVariation de stock (marchandises)-13 13078 411
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 258
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-141 964
FWAutres achats et charges externes884 328832 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 18239 933
FYSalaires et traitements126 800108 204
FZCharges sociales67 77760 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 336197 152
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions903
GEAutres charges442596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 403 0991 342 740
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 866209 165
GLAutres intérêts et produits assimilés814
GPTotal des produits financiers (V)814
GRIntérêts et charges assimilées12 85220 777
GUTotal des charges financières (VI)12 85220 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 844-20 764
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 022188 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2663 497
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 2668 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 266-31 503
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 95542 930
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 513 2381 560 415
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 438 9061 446 447
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 333113 968
A1Renvois : Transfert de charges4 5551 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3101 310
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 544 758176 3363 6351 717 459
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 546 068176 3363 6351 718 769
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges80 010
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 9482 93780 010
7CTOTAL GENERAL82 9482 93780 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 937
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières313
UXAutres créances clients368 158
VMImpôts sur les bénéfices27 434
VBT. V. A.45 535
VPDivers667
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES442 107441 794313
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine219219
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine294 137220 57972 510
8BFournisseurs et comptes rattaché460 863460 863
8CPersonnel et comptes rattachés22 41922 419
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 02231 022
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9401 940
VIGroupe et associés100 000100 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)73 78573 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES984 385910 82772 5101 048
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice56 225
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 073
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3368 du 22/05/2018
Numéro de gestion : 1974B40010
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 17673 17673 176
AJAutres immobilisations incorporelles1 3101 310
ANTerrains499 188394 240104 948119 935
APConstructions159 17758 309100 869103 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 343 6861 213 204130 482271 647
ATAutres immobilisations corporelles66 54251 70614 83521 009
AXAvances et acomptes2 4002 400
BDAutres titres immobilisés741741741
BHAutres immobilisations financières313313313
BJTOTAL (I)2 146 5321 718 769427 764590 812
BLMatières premières, approvisionnements141 964141 964
BRProduits intermédiaires et finis303 977303 977273 462
BTMarchandises51 91751 91738 787
BXClients et comptes rattachés368 158368 158301 320
BZAutres créances73 63673 63634 980
CFDisponibilités112 260112 26090 994
CJTOTAL (II)1 051 9121 051 912739 543
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 198 4441 718 7691 479 6751 330 355
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves296 948282 979
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 333113 968
DLTOTAL (I)415 280440 948
DQProvisions pour charges80 01082 948
DRTOTAL (III)80 01082 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)294 356477 368
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 00077 606
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés460 863188 897
DYDettes fiscales et sociales55 38044 615
EAAutres dettes73 78517 974
ECTOTAL (IV)984 385806 460
EETOTAL GENERAL (I à V)1 479 6751 330 355
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an910 827568 548
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises133 386133 386128 551
FDProduction vendue biens1 087 9321 087 9321 115 622
FGProduction vendue services252 428252 428226 208
FJChiffres d’affaires nets1 473 7471 473 7471 470 381
FMProduction stockée30 51579 624
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 4931 882
FQAutres produits21018
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 511 9641 551 905
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)100 07125 181
FTVariation de stock (marchandises)-13 13078 411
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 258
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-141 964
FWAutres achats et charges externes884 328832 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 18239 933
FYSalaires et traitements126 800108 204
FZCharges sociales67 77760 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 336197 152
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions903
GEAutres charges442596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 403 0991 342 740
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 866209 165
GLAutres intérêts et produits assimilés814
GPTotal des produits financiers (V)814
GRIntérêts et charges assimilées12 85220 777
GUTotal des charges financières (VI)12 85220 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 844-20 764
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 022188 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2663 497
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 2668 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 266-31 503
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 95542 930
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 513 2381 560 415
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 438 9061 446 447
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 333113 968
A1Renvois : Transfert de charges4 5551 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3101 310
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 544 758176 3363 6351 717 459
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 546 068176 3363 6351 718 769
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges80 010
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 9482 93780 010
7CTOTAL GENERAL82 9482 93780 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 937
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières313
UXAutres créances clients368 158
VMImpôts sur les bénéfices27 434
VBT. V. A.45 535
VPDivers667
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES442 107441 794313
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine219219
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine294 137220 57972 510
8BFournisseurs et comptes rattaché460 863460 863
8CPersonnel et comptes rattachés22 41922 419
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 02231 022
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9401 940
VIGroupe et associés100 000100 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)73 78573 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES984 385910 82772 5101 048
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice56 225
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 073
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2791 du 19/04/2017
Numéro de gestion : 1974B40010
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 17673 17673 176
AJAutres immobilisations incorporelles1 3101 310
ANTerrains499 188394 240104 948119 935
APConstructions159 17758 309100 869103 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 343 6861 213 204130 482271 647
ATAutres immobilisations corporelles66 54251 70614 83521 009
AXAvances et acomptes2 4002 400
BDAutres titres immobilisés741741741
BHAutres immobilisations financières313313313
BJTOTAL (I)2 146 5321 718 769427 764590 812
BLMatières premières, approvisionnements141 964141 964
BRProduits intermédiaires et finis303 977303 977273 462
BTMarchandises51 91751 91738 787
BXClients et comptes rattachés368 158368 158301 320
BZAutres créances73 63673 63634 980
CFDisponibilités112 260112 26090 994
CJTOTAL (II)1 051 9121 051 912739 543
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 198 4441 718 7691 479 6751 330 355
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves296 948282 979
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 333113 968
DLTOTAL (I)415 280440 948
DQProvisions pour charges80 01082 948
DRTOTAL (III)80 01082 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)294 356477 368
DVEmprunts et dettes financières divers (4)100 00077 606
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés460 863188 897
DYDettes fiscales et sociales55 38044 615
EAAutres dettes73 78517 974
ECTOTAL (IV)984 385806 460
EETOTAL GENERAL (I à V)1 479 6751 330 355
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an910 827568 548
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises133 386133 386128 551
FDProduction vendue biens1 087 9321 087 9321 115 622
FGProduction vendue services252 428252 428226 208
FJChiffres d’affaires nets1 473 7471 473 7471 470 381
FMProduction stockée30 51579 624
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 4931 882
FQAutres produits21018
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 511 9641 551 905
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)100 07125 181
FTVariation de stock (marchandises)-13 13078 411
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements163 258
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-141 964
FWAutres achats et charges externes884 328832 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés39 18239 933
FYSalaires et traitements126 800108 204
FZCharges sociales67 77760 243
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements176 336197 152
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions903
GEAutres charges442596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 403 0991 342 740
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 866209 165
GLAutres intérêts et produits assimilés814
GPTotal des produits financiers (V)814
GRIntérêts et charges assimilées12 85220 777
GUTotal des charges financières (VI)12 85220 777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-12 844-20 764
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 022188 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2663 497
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 2668 497
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion40 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)40 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 266-31 503
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 95542 930
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 513 2381 560 415
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 438 9061 446 447
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 333113 968
A1Renvois : Transfert de charges4 5551 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3101 310
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 544 758176 3363 6351 717 459
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 546 068176 3363 6351 718 769
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges80 010
5ZTotal Provisions pour risques et charges82 9482 93780 010
7CTOTAL GENERAL82 9482 93780 010
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 937
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières313
UXAutres créances clients368 158
VMImpôts sur les bénéfices27 434
VBT. V. A.45 535
VPDivers667
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES442 107441 794313
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine219219
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine294 137220 57972 510
8BFournisseurs et comptes rattaché460 863460 863
8CPersonnel et comptes rattachés22 41922 419
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux31 02231 022
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9401 940
VIGroupe et associés100 000100 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)73 78573 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES984 385910 82772 5101 048
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice56 225
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice239 073
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