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de Petit-Bourg

GREEN YELLOW VALENCE SUD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/04/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51188010600014 / Siren : 511880106 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 59 511880106
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
GREEN YELLOW VALENCE SUD
Adresse :
1 COUR ANTOINE GUICHARD
42000 SAINT-ETIENNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/04/2009
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4534
NOJO : 420200001624200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en Nom Collectif
16/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1581
NOJO : 420200001348070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en Nom Collectif
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6990
NOJO : 420200001101050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en Nom Collectif
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2683
NOJO : 420200000822850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en Nom Collectif
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10740
NOJO : 420200000609190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en Nom Collectif
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3447
NOJO : 420200000429870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en Nom Collectif
14/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°499
NOJO : 420214202401475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé en nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 24 en fonction le 11 Septembre 2017 ; Gérant Associé en nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 24 en fonction le 11 Septembre 2017
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4372
NOJO : 214202396616122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3602
NOJO : 214202377244175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5192
NOJO : 214202351078048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4947
NOJO : 214202332242986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7224
NOJO : 214202305250807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
15/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1290
NOJO : BXB13039001828Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 15 en fonction le 07 Février 2013 Gérant Associé : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 15 en fonction le 07 Février 2013
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4366
NOJO : BXC12208005902G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4677
NOJO : BXC120210022166
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif
24/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°826
NOJO : BXB120180010549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 8 en fonction le 16 Janvier 2012 Associé en nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 8 en fonction le 16 Janvier 2012 Associé en nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 8 en fonction le 16 Janvier 2012
20/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°261
NOJO : BXB11013003110U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 14/04/2009
Date d'effet : 2010-12-16
Descriptif : Changement de gérant Changement de composition des associés

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES Associé en nom collectif : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES Associé en nom collectif : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 5 BIS
Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
Qaurtier de Chantecouriol
Geant Casino Valence Sud
26000 Valence
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4297
NOJO : BXC10222006553I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne
17/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°683
NOJO : BXB08191001306M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 14/04/2009
Date d'effet : 2009-06-18
Descriptif : Changement de composition des associés Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : GREEN YELLOW HOLDING 4, représenté par M EHRMANN Jacques Dominique.
Associé en nom collectif : GREEN YELLOW HOLDING 4, représenté par M EHRMANN Jacques Dominique.
Associé en nom collectif : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 4.

Montant du capital : 1000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
Qaurtier de Chantecouriol
Geant Casino Valence Sud
26000 Valence
30/04/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°631
NOJO : BXA08114004776N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/04/2009
Date de commencement d'activité : 14/04/2009

Siège social :
Activité : siège social administratif

Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 880 106
Dénomination : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé en nom : KSILICIUM DEVELOPPEMENT, représenté par M EHRMANN Jacques Dominique.
Associé en nom collectif : KS PARTICIPATION METROPOLE.

Montant du capital : 1000.00 EUR

Adresse :
1 esplanade de France
42000 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
26/11/2009 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 15
Siren : 789506128
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING D'EXPLOITATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES 15
Siren : 789506128
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
15/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Type : Personne Morale

Nom : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 15
Siren : 790189047
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Associé

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
21/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°1909 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale
21/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°1909 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°1909 déposé le 15/03/2017
Etat : Déposé
15/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°5025 déposé le 10/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°5025 déposé le 10/08/2015
Etat : Déposé
04/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°865 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 8/GREEN YELLOW PARTICIPATIONS 15
04/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°865 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : HECP 8/HECP 15
04/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°865 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°865 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°865 déposé le 07/02/2013
Etat : Déposé
06/12/2011 : Acte modificatif
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°355 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°355 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°355 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
06/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°355 déposé le 16/01/2012
Etat : Déposé
31/05/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°8201 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°8201 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
16/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°3100150 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°3100150 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°3100150 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°3100150 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2903967 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/06/2009 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2903967 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
18/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2903967 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
18/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2903967 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2903967 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
14/04/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2902305 déposé le 16/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/04/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2902305 déposé le 16/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
14/04/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°2902305 déposé le 16/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00660
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier de Chantecouriol - GEANT CASINO VALENCE SUD
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2009
Activité : Développement et exploitation de tous procédés générateurs d'énergie électrique et notamment par procédés photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Type : Siège

Adresse :
1 Cours Antoine Guichard
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Personnes morales :
29/03/2017 : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2017 : GREEN YELLOW VALENCE SUD
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif
Activité principale : siège social administratif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°8962 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°8683 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°10458 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°7658 déposé le 19/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°5272 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°10085 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00590
Dépôt : N°3138 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/005478 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 2009B00590
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 1271 127628
CJTOTAL (II)1 1271 127628
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 1271 127628
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-15 024-14 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 617-122
DLTOTAL (I)-16 642-14 024
EAAutres dettes17 76914 652
ECTOTAL (IV)17 76914 652
EETOTAL GENERAL (I à V)1 127628
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 54156
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 54156
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 541-45
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées8176
GUTotal des charges financières (VI)8176
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-76-76
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 617-122
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 622133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 617-122
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/008368 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 2009B00590
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 1271 127628
CJTOTAL (II)1 1271 127628
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 1271 127628
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-15 024-14 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 617-122
DLTOTAL (I)-16 642-14 024
EAAutres dettes17 76914 652
ECTOTAL (IV)17 76914 652
EETOTAL GENERAL (I à V)1 127628
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 54156
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 54156
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 541-45
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées8176
GUTotal des charges financières (VI)8176
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-76-76
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 617-122
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 622133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 617-122
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/005479 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 2009B00590
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 1271 127628
CJTOTAL (II)1 1271 127628
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 1271 127628
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-15 024-14 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 617-122
DLTOTAL (I)-16 642-14 024
EAAutres dettes17 76914 652
ECTOTAL (IV)17 76914 652
EETOTAL GENERAL (I à V)1 127628
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 54156
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 54156
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 541-45
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées8176
GUTotal des charges financières (VI)8176
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-76-76
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 617-122
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 622133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 617-122
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008207 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00590
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 1271 127628
CJTOTAL (II)1 1271 127628
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 1271 127628
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-15 024-14 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 617-122
DLTOTAL (I)-16 642-14 024
EAAutres dettes17 76914 652
ECTOTAL (IV)17 76914 652
EETOTAL GENERAL (I à V)1 127628
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 54156
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 54156
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 541-45
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées8176
GUTotal des charges financières (VI)8176
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-76-76
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 617-122
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 622133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 617-122
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/011829 du 24/10/2018
Numéro de gestion : 2009B00590
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 1271 127628
CJTOTAL (II)1 1271 127628
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 1271 127628
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-15 024-14 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 617-122
DLTOTAL (I)-16 642-14 024
EAAutres dettes17 76914 652
ECTOTAL (IV)17 76914 652
EETOTAL GENERAL (I à V)1 127628
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 54156
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 54156
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 541-45
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées8176
GUTotal des charges financières (VI)8176
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-76-76
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 617-122
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 622133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 617-122
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4902 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00590
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances1 1271 127628
CJTOTAL (II)1 1271 127628
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 1271 127628
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DHReport à nouveau-15 024-14 902
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 617-122
DLTOTAL (I)-16 642-14 024
EAAutres dettes17 76914 652
ECTOTAL (IV)17 76914 652
EETOTAL GENERAL (I à V)1 127628
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes2 54156
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 54156
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 541-45
GLAutres intérêts et produits assimilés4
GPTotal des produits financiers (V)4
GRIntérêts et charges assimilées8176
GUTotal des charges financières (VI)8176
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-76-76
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 617-122
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 622133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 617-122

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