GRESLEY

Entreprise

GRESLEY
Dernière mise à jour : 25/06/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2014
Dénomination usuelle : GRESLEY
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53232704600035 / Siren : 532327046 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 19 532327046
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.71 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles d’habillement
- le commerce de détail d’articles en fourrure
- le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.71p
Coordonnées de l'établissement :
GRESLEY
Adresse :
8 Rue J F KENNEDY
31000 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
25/06/2016 : enseigne
Enseigne :
25/03/2016 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : GRESLEY
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2014 : Succession
Prédécesseur : MARIO DESSUTI
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2011
Dénomination : KMD
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
07/10/2016 : GS GRESLEY MENSWEAR
N° national/d'enregistrement : 4305456
Date de dépôt : 07/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue J-F Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/10/2016 : GS GRESLEY MENSWEAR
N° national/d'enregistrement : 4305456
Date de dépôt : 07/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue J-F Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/10/2016 : GS GRESLEY MENSWEAR
N° national/d'enregistrement : 4305456
Date de dépôt : 07/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue J-F Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SELAS ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

07/10/2016 : GS GRESLEY MENSWEAR
N° national/d'enregistrement : 4305456
Date de dépôt : 07/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue J-F Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ALTIJ,
Adresse :
CS 94133 40 rue du Japon
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878266
Date de demande : 02/02/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : ALTIJ,
Adresse :
CS 94133 40 rue du Japon
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

25/08/2016 : GRESLEY
N° national/d'enregistrement : 4294702
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences (services juridiques) dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société À Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue John-Fitzgerald Kennedy
31000 Toulouse
FR

Mandataire 1 : ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

25/08/2016 : GRESLEY
N° national/d'enregistrement : 4294702
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences (services juridiques) dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société À Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue John-Fitzgerald Kennedy
31000 Toulouse
FR

Mandataire 1 : ALTIJ,
Adresse :
CS 94133 40 rue du Japon
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878266
Date de demande : 02/02/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : ALTIJ,
Adresse :
CS 94133 40 rue du Japon
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

25/08/2016 : GRESLEY
N° national/d'enregistrement : 4294702
Date de dépôt : 25/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes, mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphone cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, hauts-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protégéer, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapports avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences (services juridiques) dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société À Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue John-Fitzgerald Kennedy
31000 Toulouse
FR

Mandataire 1 : ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

14/03/2016 : GREYSLEY
N° national/d'enregistrement : 4256711
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphones cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protéger, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles,produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société À Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue John-Fitzerald Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ALTIJ,
Adresse :
CS 94133 40 rue du Japon
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878266
Date de demande : 02/02/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : ALTIJ,
Adresse :
CS 94133 40 rue du Japon
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : GREYSLEY
N° national/d'enregistrement : 4256711
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphones cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protéger, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles,produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société À Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue John-Fitzerald Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 Rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/03/2016 : GREYSLEY
N° national/d'enregistrement : 4256711
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Besaces en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; sacs en cuir ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; trousses de toilette ; valises ; portefeuilles, porte-monnaies ; parapluies, parasols ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etiquettes en tissus ; tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas ; velours ; coiffes de chapeaux ; linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits ; linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain ; linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure ; costumes, y compris costumes sur-mesure ; blazers, y compris blazers sur-mesure ; vestes, y compris vestes sur-mesure ; manteaux, y compris manteaux sur-mesure ; fourrures (vêtements), y compris fourrures (vêtements) sur-mesure ; pantalons, y compris pantalons sur-mesure ; chemises et chemisettes, y compris chemises et chemisettes sur-mesure ; empiècements et plastrons de chemises, y compris empiècements et plastrons de chemises sur-mesure ; pochettes (habillement) ; poches de vêtements ; manchettes (habillement) ; cravates ; noeuds papillons ; pulls ; gilets ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme ; écharpes, foulards, étoles ; bonneterie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures ; cavalières ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail et de vente au détail utilisant tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat), de l'ensemble des produits suivants : vêtements (habillement), y compris vêtements (habillement) sur-mesure, costumes, blazers, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), pantalons, chemises, chemisettes, empiècements et plastrons de chemises, pochettes (habillement), poches de vêtements, manchettes (habillement), cravates, noeuds papillons, pulls, gilets, ceintures (habillement), bretelles, chapellerie, chapeaux, hauts-de-forme, écharpes, foulards, étoles, bonneterie, gants (habillement), chaussettes, chaussures, cavalières, sous-vêtements, étiquettes en tissus, tissus jersey, tissus de soie, tissus de laine, tissus de lin, tissus de jute, tissu taffetas, velours, coiffes de chapeaux, linge de maison, y compris draps, couettes, tours de lit et couvre-lits, linge de bain, y compris serviettes de bain et gants de bain, linge de table non en papier, y compris sets de table et nappes mouchoirs de poche en matières textiles, besaces en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir, sacs en cuir, sacs-housses de voyage pour vêtements, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses de toilette, valises, portefeuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets à bijoux boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, parfums, cosmétiques, crèmes pour le visage et pour le corps, savons, déodorants, gels douche exclusivement réservés au corps humain, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, accessoires de téléphones mobiles, de téléphones cellulaires, de téléphones intelligents, de téléphones portables, d'ordinateurs portables, de tablettes numériques, de lecteurs et d'enregistreurs multimédias, de lecteurs et d'enregistreurs audio, de lecteurs et d'enregistreurs de films, à savoir batteries, chargeurs de batteries, alimentations électriques, adaptateurs de chargeurs, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, microphones, kits mains-libres pour véhicules, câbles, antennes, supports de téléphones, supports de bureau pour téléphones mobiles, haut-parleurs, émetteurs radio, adaptateurs audio, coques, housses, étuis, pochettes et sacs spécialement adaptés pour protéger, contenir et/ou transporter des dispositifs électroniques, en particulier des téléphones mobiles, des téléphones cellulaires, des téléphones intelligents, des téléphones portables, des ordinateurs portables, des tablettes numériques, des lecteurs et des enregistreurs multimédias, des lecteurs et des enregistreurs audio, des lecteurs et des enregistreurs de films, casques d'écoute et écouteurs, et leurs parties et composantes, téléphones mobiles,produits de l'imprimerie, photographies, clichés, affiches, posters, albums, cartes, livres, agendas, journaux, prospectus, brochures et calendriers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux pour les consommateurs ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, y compris d'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; prestations de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises, y compris avec l'établissement et l'exploitation de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Octroi et concession de licences [services juridiques] dans le cadre de franchises, y compris dans le cadre de franchises dédiées à la confection de vêtements sur-mesure.

Déposant 1 : KMD, Société À Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 532327046
Adresse :
8 rue John-Fitzerald Kennedy
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SELARL ALTIJ, M. Nicolas WEISSENBACHER
Adresse :
40 Rue du Japon, CS 94133
31030 TOULOUSE Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Publications au Bodacc :
22/09/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2620
NOJO : 31022023RJ07567
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Identifiant client : 31022023RJ075679F5FADB-9E26-4768-BF44-0238F1C6EBF9

Jugement d'ouverture du 2023-09-14
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 juillet 2023, désignant mandataire judiciaire Selas Egide Prise en la Personne de Me Alix Brenac 4 rue Amélie Cs 98034 31080 Toulouse CEDEX 6. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 532 327 046
Dénomination : KMD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2934
NOJO : 310200004553650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 532 327 046
Dénomination : KMD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1196
NOJO : 310200003916750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 532 327 046
Dénomination : KMD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2181
NOJO : 310200003282030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 532 327 046
Dénomination : KMD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2200
NOJO : BXC122830029417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 532 327 046
Dénomination : KMD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
44 rue d'Alsace-Lorraine
31000 Toulouse
12/02/2012 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°334
NOJO : BXA12038001152O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Publication légale : La Gazette du Midi, le 06/02/2012
Oppositions : pour la validité au fonds vendu 44 Rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse et pour la correspondance au cabinet d'avocats PBLS 74 Avenue de Wagram 75017 Paris

Numéro d'identification : RCS Toulouse 532 327 046
Dénomination : KMD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 5000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 271 353
Dénomination : NOUVELLE DESSUTI
20/01/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°248
NOJO : BXA120160026159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 14/11/2011
Publication légale : Les Echos Judiciaires Girondins, le 06/12/2011
Oppositions : Au Mandataire SCP SILVESTRI 23 Rue du chai des farines 33000 BORDEAUX pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 532 327 046
Dénomination : K M D
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 342 408 739
Dénomination : APAP DISTRIBUTION
Historique de l'unité légale :
11/02/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00035
Représentants légaux :
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Type : Personne Physique

Nom : KHIATINE Nadir
Né le 07/11/1975 à Saint-Germain-en-Laye (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit En Vincent
81500 Garrigues
France
11/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Type : Personne Physique

Nom : KHIATINE Nadir
Né le 07/11/1975 à Saint-Germain-en-Laye (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit En Vincent
81500 Garrigues
France
Dépôts des actes :
11/02/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°024727 déposé le 09/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
25/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°012788 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°012788 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°005048 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
25/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°005048 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
14/03/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°007534 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
14/03/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°007534 déposé le 17/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°005048 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°012788 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°005048 déposé le 25/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°012788 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°024727 déposé le 09/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B00132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
33 Cours Georges Clémenceau
BORDEAUX
33000 Bordeaux
FRANCE
Nom commercial : GRESLEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2011
Activité : Prêt a porter
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - PAP DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Type : Siège

Adresse :
8 Rue John Fitzgerald Kennedy
51 Rue Alsace Lorraine
31000 Toulouse
France
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue John Fitzgerald Kennedy
51 Rue d'Alsace Lorraine
31000 Toulouse
France
Nom commercial : GRESLEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Vente au détail d'articles d'habillement pour l'homme et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Type : Siège

Adresse :
8 Rue John Fitzgerald Kennedy
31000 Toulouse
France
11/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue John Fitzgerald Kennedy
31000 Toulouse
France
Nom commercial : GRESLEY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Vente au détail d'articles d'habillement pour l'homme et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/07/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/007214
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2021
Texte de l'observation : Mention d'office de cessation d'activité en application de l'article R 123-125 du code de commerce à compter du 11/02/2021
Personnes morales :
23/11/2016 : K M D
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
11/07/2016 : KMD
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente au détail d'articles d'habillement pour l'homme et accessoires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/05/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2016 : KMD
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente au détail d'articles d'habillement pour l'homme et accessoires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/05/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/04/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°014219 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°014219 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°006095 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°006095 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°024838 déposé le 26/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°024838 déposé le 26/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°021799 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B01841
Dépôt : N°021799 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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