GRIS SOURIS

Entreprise

GRIS SOURIS
Dernière mise à jour : 01/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47868275000037 / Siren : 478682750 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 25 478682750
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
GRIS SOURIS
Adresse :
764 Rue DES LONGS VALLONS
76960 NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE
Marchés publics :
19/05/2021 : Marché

Objet : Mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de mise aux normes des locaux de la zone de sûreté de l’Hôtel de Police de Caen (14). - La zone de sûreté est une zone contrôlée à l’intérieur de laquelle se situent notamment des cellules de garde-à-vue (G...
Classification : Services immobiliers (70000000)

Numéro unique d’identification : 130020365000162021151065669100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 96 875 €
Date de notification : 19/05/2021

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI OUEST - Rennes - Bureau Zonal des Achats et des Marchés Publics

Titulaire :
GRIS SOURIS (47868275000037)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2013 : Succession
Prédécesseur : GRIS SOURIS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2004
Dénomination : GRIS SOURIS
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6359
NOJO : 7608MYG36049500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5406
NOJO : 7608MYG34243300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4130
NOJO : 7608MYG31709500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3647
NOJO : 7608MYG30174900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4315
NOJO : 760828313500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2155
NOJO : 760826172600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6699
NOJO : 760824528400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8592
NOJO : 760822972100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1722
NOJO : BXB15275002023O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 205825 EUR
21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8530
NOJO : 760821723400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2662
NOJO : BXB14176001226U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 114450 EUR
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11848
NOJO : 760819705100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13828
NOJO : BXC13204002873T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1538
NOJO : BXB13042001791R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SOURY Joël, Henry, René Gérant : FORTHOMME-GIRAUD Véronique, Marie, Jacqueline né(e) FORTHOMME
Montant du capital : 19075 EUR
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10596
NOJO : BXC123190012344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10548
NOJO : BXC11109006830J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9011
NOJO : BXC10193006537D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9976
NOJO : BXC08135009605H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan
30/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1494
NOJO : BXB08267001434M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan

Siège social :
Adresse :
17 rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan

Etablissement principal :
Adresse :
17 rue Alfred Kastler
76130 Mont-Saint-Aignan
15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7093
NOJO : BXC08164004302T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 478 682 750
Dénomination : GRIS SOURIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 square Raymond Aron
76130 Mont-Saint-Aignan
Historique de l'unité légale :
01/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00037
01/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Type : Personne Physique

Nom : SOURY Joël, Henry, René
Né le 15/07/1963 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 IMPASSE TABOURET
76000 ROUEN
FRANCE
28/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Type : Personne Physique

Nom : FORTHOMME (FORTHOMME-GIRAUD) Véronique, Marie, Jacqueline
Né le 19/01/1962 à Deville-les-Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 rue Louis Dubreuil
76000 Rouen
FRANCE
Dépôts des actes :
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°5102 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°5102 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : modification des articles 6 et 7 des statuts
03/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3165 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3165 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°730 déposé le 06/02/2013
Etat : Déposé
Décision : à Notre Dame de Bondeville (76960), 764 rue des Longs Vallons
02/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°730 déposé le 06/02/2013
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 4 des statuts
27/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°4005 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 17 rue Alfred Kastler 76130 Mont Saint Aignan
27/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°4005 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 4 et 7 des statuts
26/05/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°4005 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de la part détenue par M. Raoul LEMERCIER et M. Joël SOURY
22/07/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3486 déposé le 28/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3486 déposé le 28/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3486 déposé le 28/09/2004
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports en date du 7 juillet 2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°4005 déposé le 17/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°730 déposé le 06/02/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3165 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°5102 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
28/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
764 rue des Longs Vallons
76960 Notre Dame de Bondeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2004
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Apport d'une clientèle civile sans déclaration de créances
ONVENTION DE PRESENTATION DE CLIENTELE SANS DECLARATION DE CREANCE - récédent propriétair - R SOURY JOEL (N I AU R.C.S DE ROUEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/09/2016 : GRIS SOURIS
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 209825.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3159 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°4874 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°2230 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3058 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°6732 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°1060 déposé le 25/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3244 déposé le 23/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°1410 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°1993 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°1620 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°2073 déposé le 29/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2004B00746
Dépôt : N°3189 déposé le 01/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4586 du 17/07/2023
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6479 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4288 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4599 du 04/09/2020
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3548 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2354 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2385 du 04/05/2017
Numéro de gestion : 2004B00746
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires13 74212 3301 4122 425
AHFonds commercial13 00013 00013 000
APConstructions39 26519 84419 42114 814
ATAutres immobilisations corporelles23 22815 4127 8167 948
BFPrêts10 00010 000
BJTOTAL (I)99 23547 58651 64938 186
BXClients et comptes rattachés66 21866 21871 469
BZAutres créances3 8143 81418 217
CDValeurs mobilières de placement259 99016 405243 585244 001
CFDisponibilités73 67673 67637 226
CHCharges constatées d’avance1 2151 215867
CJTOTAL (II)404 91216 405388 507371 780
COTOTAL GENERAL (0 à V)504 14763 991440 156409 966
CPParts à moins d’un an10 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel209 825209 825
DDRéserve légale (1)3 2582 619
DHReport à nouveau57 21857 070
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)47 79212 787
DLTOTAL (I)318 093282 301
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 70214 543
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 61422 975
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 05928 242
DYDettes fiscales et sociales72 51960 957
EAAutres dettes170947
ECTOTAL (IV)122 064127 665
EETOTAL GENERAL (I à V)440 156409 966
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an22 064120 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services450 910450 910532 482
FJChiffres d’affaires nets450 910450 910532 482
FOSubventions d’exploitation622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 2256 411
FQAutres produits811
FRTotal des produits d’exploitation (I)489 765538 904
FWAutres achats et charges externes110 978142 052
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 68511 972
FYSalaires et traitements223 905216 351
FZCharges sociales84 30382 480
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 83913 080
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 225
GEAutres charges34 824
GFTotal des charges d’exploitation (II)439 713508 983
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 05229 921
GJProduits financiers de participations13
GLAutres intérêts et produits assimilés6207 777
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 585
GNDifférences positives de change2 774
GPTotal des produits financiers (V)6 9927 777
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 00217 989
GRIntérêts et charges assimilées390509
GUTotal des charges financières (VI)2 39118 498
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 601-10 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)54 65319 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 6652 608
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 6652 608
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 014
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 665-5 406
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 5271 007
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)500 423549 290
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)452 631536 502
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)47 79212 787
A1Renvois : Transfert de charges1 600
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant38 52634 973
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 7272 60312 330
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 7718 23675235 256
0NAMORTISSEMENTS Total Général37 49810 83975247 586
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients38 22538 225
6XAutres provisions pour dépréciation17 9892 0023 58516 405
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2132 00241 81016 405
7CTOTAL GENERAL56 2132 00241 81016 405
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation38 225
UG- Financières2 0023 585
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts10 00010 000
UXAutres créances clients66 218
VBT. V. A.2 272
VPDivers167
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 376
VSCharges constatées d’avance1 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES81 24781 247
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 7026 702
8BFournisseurs et comptes rattaché27 05927 059
8CPersonnel et comptes rattachés14 25614 256
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 46430 464
8EImpôts sur les bénéfices2 5362 536
VWT.V.A.23 48723 487
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7771 777
VIGroupe et associés15 61415 614
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)170170
VYTOTAL – ETAT DES DETTES122 064122 064
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 841

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