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de Laneuveville-devant-Bayon

GROUP FOREST HAIES BRAUCOURT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32518492700045 / Siren : 325184927 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 88 325184927
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
GROUP FOREST HAIES BRAUCOURT
Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 STAINVILLE
Liens de succession de l'établissement :
06/01/2009 : Succession
Prédécesseur : GROUP FOREST HAIES BRAUCOURT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/10/1978
Dénomination : GROUP FOREST HAIES BRAUCOURT
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Groupement forestier
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1883
NOJO : 055010000032793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 325 184 927
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAIES DE BRAUCOURT
Forme juridique : Société Civile

Administration :
DU PONT DE ROMEMONT Hervé nom d'usage : DU PONT DE ROMEMONT devient gérant.
BARTHELEMY Dominique nom d'usage : BARTHELEMY n'est plus gérant
09/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1765
NOJO : BXB14183000639Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 325 184 927
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAIES DE BRAUCOURT
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant : CHALLAN-BELVAL Bernard-Marie, Louis Gérant, Associé : BARTHELEMY Dominique
28/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°548
NOJO : BXA08203002852S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 16/07/2009
Date de commencement d'activité : 16/10/1978
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 325 184 927
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAIES DE BRAUCOURT
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant associé : BARTHELEMY Jacques.
Gérant(e) : CHALLAN-BELVAL Bernard-Marie Louis.

Montant du capital : 384800 EUR

Etablissement principal :
Activité : Constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion des massifs forestiers
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
Ferme du Poirier Rond
55500 Stainville
Historique de l'unité légale :
30/03/2019 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
06/01/2009 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)
07/04/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Groupement forestier
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : CHALLAN-BELVAL Bernard-Marie Louis
Né le 30/12/1956 à Châlons-en-Champagne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 Stainville
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT Hervé
Né le 08/02/1962 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue Champbertrand
89100 Sens
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Gauthier
Né le 25/02/1962 à Thonon-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
77 Rue EUGÈNE THENOT
33800 Bordeaux
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Renaud
Né le 13/07/1963 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
184 Rue Saint-Martin
75003 Paris
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Bertrand
Né le 31/10/1965 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
28012 ATOCHA 102
Espagne
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Julien
Né le 06/06/1969 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 Rue JEAN BAPTISTE GRESSET
58000 Nevers
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Bruno
Né le 24/05/1960 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
11 Rue De Bale
67100 Strasbourg
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (FAIVRE D'ARCIER) Elisabeth
Né le 09/05/1963 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
51 Rue AUGUSTE BLANQUI
69600 Oullins
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (MAGNAN) Martine
Né le 11/01/1965 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Route DES CARRIÈRES
78400 Chatou
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT (DE BOUVIER MATHIEU DE VIENNE) Nathalie
Né le 01/11/1960 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Rue Neuve
67540 Ostwald
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT Hervé
Né le 08/02/1962 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Champbertrand
89100 Sens
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT (BELGODERE) Isabeau
Né le 08/09/1963 à Longeville-lès-Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
48 BIS Rue des Chantiers
78000 Versailles
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT Thibaut
Né le 06/05/1972 à Longeville-lès-Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
143 Rue Du Maréchal Oudinot
54000 Nancy
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : VERPILLEUX (BARTHELEMY) Catherine Marie-Louise Hélène
Né le 04/09/1944 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 En Nicolairue
57000 Metz
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Sylvain
Né le 25/11/1966 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
89 Rue Saint-Léonard
14600 Honfleur
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Luc
Né le 13/01/1968 à Tananarive (Madagascar)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
24 Rue du Progrès
92350 Le Plessis-Robinson
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Augustin
Né le 26/06/1971 à Langres (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 Place de la Liberté
76770 Le Houlme
France
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Yves
Né le 01/10/1973 à Versailles (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Via Domenico Cimarosa 3
00198 Rome
Italie
03/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (ARNOULD) Véronique
Né le 23/02/1976 à Versailles (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Rue Bras De Fer
76000 Rouen
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : CHALLAN-BELVAL Bernard-Marie Louis
Né le 30/12/1956 à Châlons-en-Champagne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 Stainville
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Dominique
Né le 28/07/1940 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
25 Avenue Jean Moulin
75014 Paris
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Dominique
Né le 28/07/1940 à Pau (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
25 Avenue Jean Moulin
75014 Paris
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Gauthier
Né le 25/02/1962 à Thonon-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
77 Rue EUGÈNE THENOT
33800 Bordeaux
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Renaud
Né le 13/07/1963 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
184 Rue Saint-Martin
75003 Paris
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Bertrand
Né le 31/10/1965 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
28012 ATOCHA 102
Espagne
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Julien
Né le 06/06/1969 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 Rue JEAN BAPTISTE GRESSET
58000 Nevers
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Claude
Né le 13/11/1936 à Ingwiller (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 EN NICOLAÏRUE
57000 Metz
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (DU PONT DE ROMEMONT) Bernadette
Né le 11/07/1938 à Ingwiller (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
51 Rue du Général de Gaulle
57050 Longeville-lès-Metz
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : GUITTON (BARTHELEMY) Laure Marie Jeanne
Né le 24/09/1955 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 Rue du Manège
54000 Nancy
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Hubert Marie Emmanuel
Né le 24/12/1979 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
21 Rue Alsace-Lorraine
87100 Limoges
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Aurélien Marie Alain
Né le 03/02/1983 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 Rue du Manège
54000 Nancy
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Claire Renée Alice
Né le 12/12/1985 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 Rue du Manège
54000 Nancy
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Bruno
Né le 24/05/1960 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
11 Rue De Bale
67100 Strasbourg
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (FAIVRE D'ARCIER) Elisabeth
Né le 09/05/1963 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
51 Rue AUGUSTE BLANQUI
69600 Oullins
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY (MAGNAN) Martine
Né le 11/01/1965 à Saverne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Route DES CARRIÈRES
78400 Chatou
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT (DE BOUVIER MATHIEU DE VIENNE) Nathalie
Né le 01/11/1960 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
17 Rue Neuve
67540 Ostwald
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT Hervé
Né le 08/02/1962 à Nancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Rue Champbertrand
89100 Sens
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT (BELGODERE) Isabeau
Né le 08/09/1963 à Longeville-lès-Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
48 BIS Rue des Chantiers
78000 Versailles
France
20/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Personne Physique

Nom : DU PONT DE ROMEMONT Thibaut
Né le 06/05/1972 à Longeville-lès-Metz (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
143 Rue Du Maréchal Oudinot
54000 Nancy
France
06/08/1982 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982D00098
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Jacques
Né le 06/11/1933 à FRAMPAS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 RUE GOETHE
67000 STRASBOURG
FRANCE
Dépôts des actes :
25/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001721 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
25/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001721 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
17/07/2020 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001721 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
30/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001721 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
20/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000302 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000261 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
16/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000722 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
16/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000722 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
02/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000722 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
02/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000722 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
12/12/2011 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000329 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Partage Divers
12/12/2011 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000329 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Partage Divers
27/08/2011 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001410 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
27/08/2011 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001410 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
27/08/2011 : Acte
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001721 déposé le 03/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
14/04/2009 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000911 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital Immat secondaire devient ppale Partage Divers
14/04/2009 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000911 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital Immat secondaire devient ppale Partage Divers
14/01/2009 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000911 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital Immat secondaire devient ppale Partage Divers
14/01/2009 : Acte notarié
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000911 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital Immat secondaire devient ppale Partage Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000911 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital Immat secondaire devient ppale Partage Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001410 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000329 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Partage Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000722 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000911 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Augmentation de capital Immat secondaire devient ppale Partage Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°001410 déposé le 01/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000329 déposé le 05/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Partage Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000722 déposé le 20/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Dépôt : N°000261 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
03/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Siège

Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 Stainville
France
03/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Etablissement principal

Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 Stainville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/1978
Activité : Constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion des massifs forestiers
Origine du fonds : Transfert
ransfert de siège (origine : 29 rue Goethe - 67000 Strasbourg - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Siège

Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 Stainville
France
20/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2009D00109
Type : Etablissement principal

Adresse :
FERME DU POIRIER ROND
55500 Stainville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/1978
Activité : Constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion des massifs forestiers
Origine du fonds : Transfert
ransfert de siège (origine : 29 rue Goethe - 67000 Strasbourg - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/1982 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982D00098
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
78 RUE LEONARD BOURCIER
54000 NANCY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/1978
Activité : Constitution et amelioration equipement conservation et gestion des massifs forestiers et generalement toutes operations civiles quelconques qui, ou bien se rattachent directement ou indirectement a cet objet
Origine du fonds : Divers
- -
Personnes morales :
03/11/2022 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAIES DE BRAUCOURT
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion des massifs forestiers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 384800.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 74 années
20/06/2014 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAIES DE BRAUCOURT
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion des massifs forestiers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 384800.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 74 années
06/08/1982 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAIES DE BRAUCOURT
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement forestier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 384781.32
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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