GROUPE 1000 - ECOLE-VALENTIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/02/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33460824700030 / Siren : 334608247 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 77 334608247

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section F : CONSTRUCTION

Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.

41 : Construction de bâtiments

Cette division comprend la construction générale de bâtiments de toute nature. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâti- ments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que la construction de nature temporaire. Elle comprend la construction en entier d’habitations, de bureaux, de magasins et d’autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc.

41.2 : Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels

Ce groupe comprend la construction en entier de bâtiments résidentiels ou non-résidentiels, réalisée pour compte propre en vue d’une vente ultérieure, ou pour compte de tiers. Les travaux peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Les activités qui ne concernent que des parties spécialisées du processus de construction sont classées en division 43.

41.20 : Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels

Cette classe comprend :
- les entreprises générales de construction ou «tous corps d’état» prenant la responsabilité globale de la construction d’un bâtiment Cette classe comprend aussi :
- la transformation ou la rénovation de structures résidentielles existantes Cette classe ne comprend pas :
- la construction d’installations industrielles, hors bâtiments (cf. 42.99Z)
- les activités d’architecture et d’ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maîtrise d’œuvre (cf. 71.1)

41.20B : Construction d'autres bâtiments

Cette sous-classe comprend :
- les entreprises générales de construction ou «tous corps d’état» prenant la responsabilité globale de la construction d’un bâtiment autre qu’une maison individuelle
- la construction d’immeubles à appartements, y compris tours d’habitations
- la construction de bâtiments non résidentiels de tous types : • bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d’assemblage, etc. • hôpitaux, écoles, bureaux • hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants • bâtiments aéroportuaires • salles de sport couvertes • parkings couverts et souterrains • entrepôts • bâtiments religieux
- l’assemblage et la construction d’ouvrages préfabriqués sur les chantiers

Cette sous-classe comprend aussi :
- la construction de piscines couvertes
- la construction de sols sportifs pour installations sportives couvertes
- le remaniement ou la rénovation de structures existantes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. (cf. 43.99D)
- la mise en place de mobilier pour aire de jeux (cf. 43.99D)
- la fabrication du mobilier urbain (cf. section C selon le type)
- la réparation du mobilier urbain (cf. 33.1)
- le nettoyage du mobilier urbain (cf. 81.29.B)
- les services de maîtrise d’œuvre (cf. 71.1)
- la promotion immobilière de logements collectifs (cf. 41.10A), de bureaux (cf. 41.10B) et d’autres bâtiments (cf. 41.10C) Produits associés : 41.00.32, 41.00.33, 41.00.34, 41.00.41, 41.00.42, 41.00.43, 41.00.44, 41.00.45, 41.00.46, 41.00.47, 41.00.48, 41.00.49

Coordonnées de l'établissement :
GROUPE 1000

Adresse :
6 Rue DU LEVANT
25480 ECOLE-VALENTIN

Marchés publics :

11/01/2022 : Marché

Objet : Marché public global de performance lié à la rénovation énergétique des bâtiments 4 à 16 à usage de logements à la caserne Bigueur à DOLE (39) - Phase offre
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 110002011000442022110005629400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 298 585 €
Date de notification : 11/01/2022

Lieu d'exécution : (39) Jura
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI EST - Metz - DAGF- Marchés Publics

Titulaire :
GROUPE 1000 (33460824700030)

26/10/2021 : Marché

Objet : Le site de l’EFS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE est composé de plusieurs bâtiments dans lesquels sont aménagés des salles blanches. L’une d’entre elle, situé au R+1 du bâtiment A (zone Nord-Ouest) a connu un dégât des eaux en 2012. Les utilisateurs rencontrent d
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 4288228520005220212021T1946100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 265 535 €
Date de notification : 26/10/2021

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
GROUPE 1000 (33460824700030)

23/07/2021 : Marché

Objet : MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REHABILITATION DE LA MAISON D ACCUEIL SPECIALISE A ETALANS
Classification : Travaux de restructuration (45454000)

Numéro unique d’identification : 200036580001382021000000000400
Source : e-marchespublics
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 695 085 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : MAS ETALANS
Acheteur : SOLIDARITE DOUBS HANDICAP

Titulaire :
GROUPE 1000 (33460824700030)

18/02/2021 : Marché

Objet : REHABILITATION ET RESTRUCTURATION DU FOYER SAINT-JEAN
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049202010004400
Source : e-marchespublics
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 476 334 €
Date de notification : 08/02/2021

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
SA GROUPE 1000 (33460824700030)

07/01/2021 : Marché

Objet : BSN-VALDAHON (25) – Camp de passage - Réutilisation du bâtiment 535 – Maintenance lourde – CASERNEMENT- HBGT TERRE - - Construction : gros-œuvre et corps d’état architecturaux
Classification : Travaux de gros œuvre (45223220)

Numéro unique d’identification : 130001902003732021151044075900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 998 428 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : (25) Doubs
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz - ESID Metz

Titulaire :
GROUPE 1000 (33460824700030)

Historique de l'établissement :

24/01/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/02/2010 : Succession

Prédécesseur : GROUPE 1000
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/12/1985

Dénomination : GROUPE 1000

Activité principale : Construction d'autres bâtiments (NAFRev2 : 41.20B)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

GROUPE 1000 - École-Valentin (siège)GROUPE 1000 - Besançon (fermé)

Publications au Bodacc :

18/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : 2501MYG27128400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1351
NOJO : 2501MYG25715200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

24/05/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°541
NOJO : 002501MYG254854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : GROUPE 1000 SERVICES Société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros Siège social : 6 rue du Levant 25480 ECOLE VALENTIN RCS BESANCON 805 404 407 ET SOCIETE GROUPE 1000 Société anonyme au capital de 190 400 euros Siège social : 6 rue du Levant 25480 ECOLE VALENTIN RCS BESANCON 334 608 247 AVIS DE TRAITE DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à ECOLE VALENTIN du 11 mai 2022, La société GROUPE 1000 SERVICES, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est 6 rue du Levant, 25480 ECOLE VALENTIN, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 805 404 407 RCS BESANCON et la société SOCIETE GROUPE 1000, société anonyme au capital de 190 400 euros, dont le siège social est 6 rue du Levant, 25480 ECOLE VALENTIN, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 334 608 247 RCS BESANCON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société GROUPE 1000 SERVICES par la SOCIETE GROUPE 1000. La société GROUPE 1000 SERVICES ferait apport à la SOCIETE GROUPE 1000 de la totalité de son actif, soit 482 647 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 323 677 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 158 970 euros. La SOCIETE GROUPE 1000 détenant la totalité des 100 actions composant le capital social de la société GROUPE 1000 SERVICES, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Il résulterait de l'annulation des actions de la société GROUPE 1000 SERVICES détenues par SOCIETE GROUPE 1000 un boni de fusion de 148 970 euros. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société GROUPE 1000 SERVICES depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la SOCIETE GROUPE 1000. La fusion sera réalisée le 30 juin 2022. La société GROUPE 1000 SERVICES sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BESANCON au nom des deux sociétés le 17 mai 2022. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 190400.00 EUR

17/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°506
NOJO : 002501MYG247213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice ; Administrateur : RUGGERIJACQUOT Philippe ; Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA ; Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS ; Administrateur : L'EST ELECTRIQUE ; Administrateur : ETABLISSEMENTS MYOTTE ET CIEMYOTTE Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTERICHARD Jean-Louis

05/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°385
NOJO : 002501MYG243666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice ; Administrateur : SARL RUGGERI ; Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA ; Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS ; Administrateur : L'EST ELECTRIQUE ; Administrateur : ETABLISSEMENTS MYOTTE ET CIE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTERICHARD Jean-Louis

05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1831
NOJO : 2501MYG24366800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°867
NOJO : 2501MYG22893100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 2501MYG21701900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°754
NOJO : 000002501205161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice ; Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS (SAS) ; Administrateur : L'EST ELECTRIQUE ; Administrateur : SARL RUGGERI (SARL) ; Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA ; Administrateur : ETUDES INSTALLATIONS ET MAINTENANCE INDUSTRIELLES - EIMI (SAS) représenté par BEAUMONT Thierry ; Administrateur : ETUDES INSTALLATIONS ET MAINTENANCE NDUSTRIELLES (SAS) représenté par NARDIS Sandro ; Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4268
NOJO : 250120399800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3367
NOJO : 250119140800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5170
NOJO : 250117949300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3047
NOJO : 250116524600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

12/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°440
NOJO : BXB142790004675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS (SAS) Administrateur : L'EST ELECTRIQUE Administrateur : SARL RUGGERI (SARL) Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA Administrateur : LANDRY Lionel, Maurice, Roger, Jean Administrateur : ETUDES INSTALLATIONS ET MAINTENANCE INDUSTRIELLES - EIMI (SAS) représenté par BEAUMONT Thierry Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis

16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4017
NOJO : 250115322800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4204
NOJO : 250114191000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°960
NOJO : BXB12278000256A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS (SAS) représenté par MOYSE Gerard Administrateur : L'EST ELECTRIQUE représenté par BEAUMONT Thierry Administrateur : SOCIETE NOUVELLE RUGGERI (SARL) représenté par JACQUOT Philippe, André, Rêné Administrateur : SOCIETE MODERNE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS - SMBTP représenté par RIVOALLAN Albert, Joseph, Marie Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA représenté par LANGLOIS Jean-Noël, Michel, Edouard Administrateur : LANDRY Lionel, Maurice, Roger, Jean Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3630
NOJO : BXC12202000296M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°780
NOJO : BXB12172000947J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SA (SA) représenté par MOYSE Gerard Administrateur : L'EST ELECTRIQUE représenté par BEAUMONT Thierry Administrateur : SOCIETE NOUVELLE RUGGERI (SARL) représenté par JACQUOT Philippe, André, Rêné Administrateur : SOCIETE MODERNE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS - SMBTP représenté par RIVOALLAN Albert, Joseph, Marie Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA représenté par LANGLOIS Jean-Noël, Michel, Edouard Administrateur : TECHNOSOL (SARL) représenté par GALA Serge Administrateur : LANDRY Lionel, Maurice, Roger, Jean Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis

27/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°781
NOJO : BXB12172000948L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SA (SA) représenté par MOYSE Gerard Administrateur : L'EST ELECTRIQUE représenté par BEAUMONT Thierry Administrateur : SOCIETE NOUVELLE RUGGERI (SARL) représenté par JACQUOT Philippe, André, Rêné Administrateur : SOCIETE MODERNE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS - SMBTP représenté par RIVOALLAN Albert, Joseph, Marie Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA représenté par LANGLOIS Jean-Noël, Michel, Edouard Administrateur : LANDRY Lionel, Maurice, Roger, Jean Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis

26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3810
NOJO : BXC11192007010B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 rue du Levant
25480 Ecole-Valentin

13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2378
NOJO : BXC101930044927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 rue du Levant
25480 Ecole-Valentin

17/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°319
NOJO : BXB100390028681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIPREY Dominique Laurent Maurice Administrateur : GENZI (SAS) représenté par GENZI Pierre Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SA (SA) représenté par MOYSE Gerard Administrateur : L'EST ELECTRIQUE représenté par BEAUMONT Thierry Administrateur : SOCIETE NOUVELLE RUGGERI (SARL) représenté par JACQUOT Philippe André Rêné Administrateur : SOCIETE MODERNE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS - SMBTP représenté par RIVOALLAN Albert Joseph Marie Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA représenté par LANGLOIS Jean-Noël Michel Edouard Administrateur : TECHNOSOL (SARL) représenté par GALA Serge Administrateur : LANDRY Lionel Maurice Roger Jean Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis

17/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°320
NOJO : BXB100390028693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
6 rue du Levant
25480 Ecole-Valentin

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3796
NOJO : BXC08197008303U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 place de Montrapon
25000 Besançon

30/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°852
NOJO : BXB08330000985D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIPREY Dominique Laurent Maurice.
Administrateur : GENZI (SAS) représenté par GENZI Pierre.
Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SA (SA) représenté par MOYSE Gerard.
Administrateur : L'EST ELECTRIQUE représenté par BEAUMONT Thierry.
Administrateur : SARL JACQUES BLANC (SARL) représenté par BLANC Jacques.
Administrateur : SOCIETE NOUVELLE RUGGERI (SARL) représenté par JACQUOT Philippe André Rêné.
Administrateur : SOCIETE MODERNE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS - SMBTP représenté par RIVOALLAN Albert Joseph Marie.
Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA représenté par LANGLOIS Jean-Noël Michel Edouard.
Administrateur : TECHNOSOL (SARL) représenté par GALA Serge.
Administrateur : COTEB ENTREPRISES (SACA) représenté par WORMS Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis.

30/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : BXB08330000986F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIPREY Dominique Laurent Maurice.
Administrateur : GENZI (SAS) représenté par GENZI Pierre.
Administrateur : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SA (SA) représenté par MOYSE Gerard.
Administrateur : L'EST ELECTRIQUE représenté par BEAUMONT Thierry.
Administrateur : SARL JACQUES BLANC (SARL) représenté par BLANC Jacques.
Administrateur : SOCIETE NOUVELLE RUGGERI (SARL) représenté par JACQUOT Philippe André Rêné.
Administrateur : SOCIETE MODERNE DE BATIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS - SMBTP représenté par RIVOALLAN Albert Joseph Marie.
Administrateur : ENTREPRISE BONGLET SA représenté par LANGLOIS Jean-Noël Michel Edouard.
Administrateur : TECHNOSOL (SARL) représenté par GALA Serge.
Administrateur : LANDRY Lionel Maurice Roger Jean.
Commissaire aux comptes titulaire : SERECO (SA) représenté par MULLER Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE représenté par RICHARD Jean-Louis.

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3085
NOJO : BXC08221003275T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 334 608 247
Dénomination : SOCIETE GROUPE 1000
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 place de Montrapon
25000 Besançon

Historique de l'unité légale :

05/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/02/2010 : code NIC

Code NIC : 00030

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Construction d'autres bâtiments (NAFRev2 : 41.20B)

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Construction de bâtiments divers (NAF1993 : 45.2B)

Représentants légaux :

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Physique

Nom : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice
Né le 18/09/1969 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 A rue Nicolas Bruand
Résidence l'Ariane
25000 Besançon
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Physique

Nom : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice
Né le 18/09/1969 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 A rue Nicolas Bruand
Résidence l'Ariane
25000 Besançon
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : SA D'EXPLOITATION BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS MOYSE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 chemin DE L ERMITAGE
25000 Besançon
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : L'EST ELECTRIQUE
Qualité : Administrateur

Adresse :
ZA LES PRES CHALOTS
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : SARL RUGGERI
Siren : 418307690
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 route DES GENEVRIERS
LE BAS DE LA CHAUX
25500 Les Fins
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : ENTREPRISE BONGLET SA
Siren : 315434852
Qualité : Administrateur

Adresse :
330 RUE DES FRERES LUMIERE
39000 LONS LE SAUNIER
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : ETUDES INSTALLATIONS ET MAINTENANCE INDUSTRIELLES - EIMI
Siren : 316113208
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue du Breuil ZI
25460 Etupes
FRANCE

Représentant permanent

Nom : BEAUMONT Thierry
Né le 26/07/1960 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 A rue DE LA SOURCE
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : ETABLISSEMENTS MYOTTE ET CIE
Siren : 702820374
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 route DE BESANCON
25390 Orchamps-Vennes
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : SERECO
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
I RUE BERNARD PALISSY
25000 BESANCON
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MULLER Michel
Nationalité : Française

Adresse :
CHE. DES PIECES
GRANDFONTAINE
25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 RUE DU CLOS MUNIER
25000 BESANCON
FRANCE

Représentant permanent

Nom : RICHARD Jean-Louis

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Physique

Nom : VIPREY Dominique, Laurent, Maurice
Né le 18/09/1969 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 A rue Nicolas Bruand
Résidence l'Ariane
25000 Besançon
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : L'EST ELECTRIQUE
Qualité : Administrateur

Adresse :
ZA LES PRES CHALOTS
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BEAUMONT Thierry
Né le 26/07/1960 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 A rue DE LA SOURCE
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MULLER Michel
Nationalité : Française

Adresse :
CHE. DES PIECES
GRANDFONTAINE
25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU
FRANCE

14/09/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : RICHARD Jean-Louis

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Physique

Nom : VIPREY Dominique Laurent Maurice
Né le 18/09/1969 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
30 RUE D'EPINAL
25000 BESANCON
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Physique

Nom : VIPREY Dominique Laurent Maurice
Né le 18/09/1969 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
30 RUE D'EPINAL
25000 BESANCON
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Morale

Nom : L'EST ELECTRIQUE
Qualité : Administrateur

Adresse :
ZA LES PRES CHALOTS
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Personne Physique

Nom : LANDRY Lionel Maurice Roger Jean
Né le 01/09/1940 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de la Gare
25580 Etalans
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : BEAUMONT Thierry
Né le 26/07/1960 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 A rue DE LA SOURCE
25220 Roche lez Beaupré
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : MULLER Michel
Nationalité : Française

Adresse :
CHE. DES PIECES
GRANDFONTAINE
25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU
FRANCE

22/01/2016 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : RICHARD Jean-Louis

Dépôts des actes :

05/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°12583 déposé le 20/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandats d'administrateurs pour six ans

05/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°12583 déposé le 20/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

05/06/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°12583 déposé le 20/08/2018
Etat : Déposé
Décision : renouvellement du mandat du Président du CA

08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°6619 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé

05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3116 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3116 déposé le 17/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3113 déposé le 19/09/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DE TOUS LES ADMINISTRATEURS POUR SIX ANS

19/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3113 déposé le 19/09/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT POUR SIX ANS

19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3113 déposé le 19/09/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DE TOUS LES ADMINISTRATEURS POUR SIX ANS

19/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3113 déposé le 19/09/2012
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT POUR SIX ANS

26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1969 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1969 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1968 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1968 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°208 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°209 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ECOLE VALENTIN 6 RUE DU LEVANT

22/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°208 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°209 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ECOLE VALENTIN 6 RUE DU LEVANT

18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3337 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3337 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3335 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3335 déposé le 03/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1669 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1669 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2083 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2083 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

22/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2083 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1671 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1671 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

05/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1669 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé

05/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1669 déposé le 22/05/2007
Etat : Déposé

06/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

06/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1313 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

12/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

03/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°708 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

26/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

26/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2511 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2511 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

15/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2511 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

15/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2511 déposé le 17/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1454 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1454 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1886 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

28/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1886 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/07/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/07/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1247 déposé le 28/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1247 déposé le 28/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

26/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2207 déposé le 23/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

26/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

06/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

14/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1448 déposé le 31/07/1991
Etat : Déposé

14/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1448 déposé le 31/07/1991
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1440 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1439 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1438 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1448 déposé le 31/07/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN REPRESENTANT PERMANENT

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1247 déposé le 28/06/1993
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION DES ACTIONNAIRES ANCIENS ETATTRIBUTION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION DES ACTIONNAIRES.

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1313 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENTS DE REPRESENTANTS PERMANENTS Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUS AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS LEGALES Changement de président-directeur général

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°209 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1440 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1439 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1438 déposé le 10/08/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1448 déposé le 31/07/1991
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'UN REPRESENTANT PERMANENT

N.C : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2016 déposé le 29/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3566 déposé le 24/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°209 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

14/09/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue du Levant
25480 Ecole-valentin
FRANCE
Nom commercial : GROUPE 1000
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/1985
Activité : L'étude, la réalisation directement ou en sous-traitance de tous travaux de génie civil, de bâtiment, tous corps d'états, réalisation d'amenage- Ments et d'équipements s'y rapportant, la réalisation de toutes études techniques, l'exécution de toutes formalités administratives préalables à la construction, l'organisation, la programmation, le pilotage, la gestion technique, la coordination de tous chantiers, l'achat, en vue de lotir et la cession de terrains à bâtir, la vente d'immeubles achevés ou en l'état futur d'achèvement, l'achat et la revente, après rénovation réhabilitation, ou restructuration d'immeubles. - Marchand de biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2016 : Etablissement ouvert

Personnes morales :

14/09/2018 : SOCIETE GROUPE 1000

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 190400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

22/01/2016 : SOCIETE GROUPE 1000

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3183 déposé le 07/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2889 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3397 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2959 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2824 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2768 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3052 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°3028 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2821 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2387 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2114 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2444 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2265 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2510 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1959 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1782 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1835 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°2096 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1848 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1906 déposé le 22/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1239 déposé le 19/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1468 déposé le 02/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1781 déposé le 15/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1308 déposé le 04/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1678 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1986B00041
Dépôt : N°1067 déposé le 28/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4134 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1986B00041
Code activité : 4120B : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 571	39 847	2 724
AT	Autres immobilisations corporelles	238 063	131 230	106 833	134 493
CU	Autres participations	20 000		20 000	20 000
BH	Autres immobilisations financières	412 372		412 372	459 511
BJ	TOTAL (I)	713 006	171 077	541 929	614 004
BP	En cours de production de services	503 581		503 581	382 802
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 108		1 108	3 773
BX	Clients et comptes rattachés	1 278 910		1 278 910	3 147 853
BZ	Autres créances	457 717		457 717	608 360
CD	Valeurs mobilières de placement	5 520 454		5 520 454	5 206 084
CF	Disponibilités	1 470 782		1 470 782	1 655 819
CH	Charges constatées d’avance	20 539		20 539	21 554
CJ	TOTAL (II)	9 253 091		9 253 091	11 026 245
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 966 097	171 077	9 795 020	11 640 249
CP	Parts à moins d’un an	47 680
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 400	190 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 269	13 269
DD	Réserve légale (1)	19 040	19 040
DG	Autres réserves	2 524 215	2 031 125
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	350 880	493 089
DL	TOTAL (I)	3 097 804	2 746 924
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	48 251	41 275
DR	TOTAL (III)	63 251	41 275
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826	143 194
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 720	5 720
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 398	12 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 744 897	3 393 548
DY	Dettes fiscales et sociales	918 012	1 584 143
EA	Autres dettes	134 783	186 515
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 817 329	3 526 930
EC	TOTAL (IV)	6 633 966	8 852 050
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 795 020	11 640 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 633 966	8 852 050
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		143 194
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FM	Production stockée			120 779	181 919
FO	Subventions d’exploitation			2 955	2 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			126 138	73 582
FQ	Autres produits			61
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 588 146	20 135 096
FW	Autres achats et charges externes			13 400 276	17 887 578
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 808	63 807
FY	Salaires et traitements			964 422	901 778
FZ	Charges sociales			652 078	619 127
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 908	41 650
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			105
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 130 597	19 513 940
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			457 549	621 157
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-944	64
GL	Autres intérêts et produits assimilés			116 699	110 533
GP	Total des produits financiers (V)			115 755	110 596
GR	Intérêts et charges assimilées			6 430	6 625
GU	Total des charges financières (VI)			6 430	6 625
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			109 325	103 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			566 874	725 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 523
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		16 051
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		56 719
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		77 293
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	994	61 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	861	15 611
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 976	6 976
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 831	83 726
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 831	-6 433
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	207 163	225 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 703 901	20 322 986
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 353 021	19 829 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	350 880	493 089
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	97 392	97 331
A1	Renvois : Transfert de charges	126 138	73 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 784	69	2 006	39 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 270	37 839	2 879	131 230
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	138 054	37 908	4 885	171 077
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5B	Provisions pour impôts				48 251
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 275	21 976		63 251
7C	TOTAL GENERAL	41 275	21 976		63 251
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 000
UJ	- Exceptionnelles		6 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	412 372	47 680
UX	Autres créances clients	1 278 910
VM	Impôts sur les bénéfices	56 222
VB	T. V. A.	399 156
VP	Divers	879
VC	Groupe et associés	1 460
VS	Charges constatées d’avance	20 539
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 169 538	1 804 846	364 692
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	826	826
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 720	5 720
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 744 897	2 744 897
8C	Personnel et comptes rattachés	50 500	50 500
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	204 677	204 677
VW	T.V.A.	650 100	650 100
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 734	12 734
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	134 783	134 783
8L	Produits constatés d’avance	2 817 329	2 817 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 621 568	6 621 568

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4389 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1986B00041
Code activité : 4120B : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 571	39 847	2 724
AT	Autres immobilisations corporelles	238 063	131 230	106 833	134 493
CU	Autres participations	20 000		20 000	20 000
BH	Autres immobilisations financières	412 372		412 372	459 511
BJ	TOTAL (I)	713 006	171 077	541 929	614 004
BP	En cours de production de services	503 581		503 581	382 802
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 108		1 108	3 773
BX	Clients et comptes rattachés	1 278 910		1 278 910	3 147 853
BZ	Autres créances	457 717		457 717	608 360
CD	Valeurs mobilières de placement	5 520 454		5 520 454	5 206 084
CF	Disponibilités	1 470 782		1 470 782	1 655 819
CH	Charges constatées d’avance	20 539		20 539	21 554
CJ	TOTAL (II)	9 253 091		9 253 091	11 026 245
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 966 097	171 077	9 795 020	11 640 249
CP	Parts à moins d’un an	47 680
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 400	190 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 269	13 269
DD	Réserve légale (1)	19 040	19 040
DG	Autres réserves	2 524 215	2 031 125
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	350 880	493 089
DL	TOTAL (I)	3 097 804	2 746 924
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	48 251	41 275
DR	TOTAL (III)	63 251	41 275
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826	143 194
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 720	5 720
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 398	12 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 744 897	3 393 548
DY	Dettes fiscales et sociales	918 012	1 584 143
EA	Autres dettes	134 783	186 515
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 817 329	3 526 930
EC	TOTAL (IV)	6 633 966	8 852 050
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 795 020	11 640 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 633 966	8 852 050
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		143 194
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FM	Production stockée			120 779	181 919
FO	Subventions d’exploitation			2 955	2 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			126 138	73 582
FQ	Autres produits			61
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 588 146	20 135 096
FW	Autres achats et charges externes			13 400 276	17 887 578
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 808	63 807
FY	Salaires et traitements			964 422	901 778
FZ	Charges sociales			652 078	619 127
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 908	41 650
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			105
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 130 597	19 513 940
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			457 549	621 157
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-944	64
GL	Autres intérêts et produits assimilés			116 699	110 533
GP	Total des produits financiers (V)			115 755	110 596
GR	Intérêts et charges assimilées			6 430	6 625
GU	Total des charges financières (VI)			6 430	6 625
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			109 325	103 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			566 874	725 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 523
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		16 051
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		56 719
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		77 293
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	994	61 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	861	15 611
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 976	6 976
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 831	83 726
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 831	-6 433
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	207 163	225 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 703 901	20 322 986
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 353 021	19 829 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	350 880	493 089
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	97 392	97 331
A1	Renvois : Transfert de charges	126 138	73 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 784	69	2 006	39 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 270	37 839	2 879	131 230
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	138 054	37 908	4 885	171 077
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5B	Provisions pour impôts				48 251
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 275	21 976		63 251
7C	TOTAL GENERAL	41 275	21 976		63 251
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 000
UJ	- Exceptionnelles		6 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	412 372	47 680
UX	Autres créances clients	1 278 910
VM	Impôts sur les bénéfices	56 222
VB	T. V. A.	399 156
VP	Divers	879
VC	Groupe et associés	1 460
VS	Charges constatées d’avance	20 539
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 169 538	1 804 846	364 692
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	826	826
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 720	5 720
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 744 897	2 744 897
8C	Personnel et comptes rattachés	50 500	50 500
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	204 677	204 677
VW	T.V.A.	650 100	650 100
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 734	12 734
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	134 783	134 783
8L	Produits constatés d’avance	2 817 329	2 817 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 621 568	6 621 568

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3323 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1986B00041
Code activité : 4120B : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 571	39 847	2 724
AT	Autres immobilisations corporelles	238 063	131 230	106 833	134 493
CU	Autres participations	20 000		20 000	20 000
BH	Autres immobilisations financières	412 372		412 372	459 511
BJ	TOTAL (I)	713 006	171 077	541 929	614 004
BP	En cours de production de services	503 581		503 581	382 802
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 108		1 108	3 773
BX	Clients et comptes rattachés	1 278 910		1 278 910	3 147 853
BZ	Autres créances	457 717		457 717	608 360
CD	Valeurs mobilières de placement	5 520 454		5 520 454	5 206 084
CF	Disponibilités	1 470 782		1 470 782	1 655 819
CH	Charges constatées d’avance	20 539		20 539	21 554
CJ	TOTAL (II)	9 253 091		9 253 091	11 026 245
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 966 097	171 077	9 795 020	11 640 249
CP	Parts à moins d’un an	47 680
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 400	190 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 269	13 269
DD	Réserve légale (1)	19 040	19 040
DG	Autres réserves	2 524 215	2 031 125
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	350 880	493 089
DL	TOTAL (I)	3 097 804	2 746 924
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	48 251	41 275
DR	TOTAL (III)	63 251	41 275
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826	143 194
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 720	5 720
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 398	12 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 744 897	3 393 548
DY	Dettes fiscales et sociales	918 012	1 584 143
EA	Autres dettes	134 783	186 515
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 817 329	3 526 930
EC	TOTAL (IV)	6 633 966	8 852 050
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 795 020	11 640 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 633 966	8 852 050
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		143 194
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FM	Production stockée			120 779	181 919
FO	Subventions d’exploitation			2 955	2 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			126 138	73 582
FQ	Autres produits			61
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 588 146	20 135 096
FW	Autres achats et charges externes			13 400 276	17 887 578
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 808	63 807
FY	Salaires et traitements			964 422	901 778
FZ	Charges sociales			652 078	619 127
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 908	41 650
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			105
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 130 597	19 513 940
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			457 549	621 157
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-944	64
GL	Autres intérêts et produits assimilés			116 699	110 533
GP	Total des produits financiers (V)			115 755	110 596
GR	Intérêts et charges assimilées			6 430	6 625
GU	Total des charges financières (VI)			6 430	6 625
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			109 325	103 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			566 874	725 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 523
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		16 051
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		56 719
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		77 293
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	994	61 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	861	15 611
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 976	6 976
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 831	83 726
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 831	-6 433
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	207 163	225 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 703 901	20 322 986
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 353 021	19 829 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	350 880	493 089
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	97 392	97 331
A1	Renvois : Transfert de charges	126 138	73 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 784	69	2 006	39 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 270	37 839	2 879	131 230
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	138 054	37 908	4 885	171 077
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5B	Provisions pour impôts				48 251
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 275	21 976		63 251
7C	TOTAL GENERAL	41 275	21 976		63 251
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 000
UJ	- Exceptionnelles		6 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	412 372	47 680
UX	Autres créances clients	1 278 910
VM	Impôts sur les bénéfices	56 222
VB	T. V. A.	399 156
VP	Divers	879
VC	Groupe et associés	1 460
VS	Charges constatées d’avance	20 539
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 169 538	1 804 846	364 692
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	826	826
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 720	5 720
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 744 897	2 744 897
8C	Personnel et comptes rattachés	50 500	50 500
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	204 677	204 677
VW	T.V.A.	650 100	650 100
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 734	12 734
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	134 783	134 783
8L	Produits constatés d’avance	2 817 329	2 817 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 621 568	6 621 568

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4685 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1986B00041
Code activité : 4120B : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 571	39 847	2 724
AT	Autres immobilisations corporelles	238 063	131 230	106 833	134 493
CU	Autres participations	20 000		20 000	20 000
BH	Autres immobilisations financières	412 372		412 372	459 511
BJ	TOTAL (I)	713 006	171 077	541 929	614 004
BP	En cours de production de services	503 581		503 581	382 802
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 108		1 108	3 773
BX	Clients et comptes rattachés	1 278 910		1 278 910	3 147 853
BZ	Autres créances	457 717		457 717	608 360
CD	Valeurs mobilières de placement	5 520 454		5 520 454	5 206 084
CF	Disponibilités	1 470 782		1 470 782	1 655 819
CH	Charges constatées d’avance	20 539		20 539	21 554
CJ	TOTAL (II)	9 253 091		9 253 091	11 026 245
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 966 097	171 077	9 795 020	11 640 249
CP	Parts à moins d’un an	47 680
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 400	190 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 269	13 269
DD	Réserve légale (1)	19 040	19 040
DG	Autres réserves	2 524 215	2 031 125
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	350 880	493 089
DL	TOTAL (I)	3 097 804	2 746 924
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	48 251	41 275
DR	TOTAL (III)	63 251	41 275
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826	143 194
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 720	5 720
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 398	12 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 744 897	3 393 548
DY	Dettes fiscales et sociales	918 012	1 584 143
EA	Autres dettes	134 783	186 515
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 817 329	3 526 930
EC	TOTAL (IV)	6 633 966	8 852 050
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 795 020	11 640 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 633 966	8 852 050
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		143 194
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FM	Production stockée			120 779	181 919
FO	Subventions d’exploitation			2 955	2 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			126 138	73 582
FQ	Autres produits			61
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 588 146	20 135 096
FW	Autres achats et charges externes			13 400 276	17 887 578
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 808	63 807
FY	Salaires et traitements			964 422	901 778
FZ	Charges sociales			652 078	619 127
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 908	41 650
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			105
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 130 597	19 513 940
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			457 549	621 157
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-944	64
GL	Autres intérêts et produits assimilés			116 699	110 533
GP	Total des produits financiers (V)			115 755	110 596
GR	Intérêts et charges assimilées			6 430	6 625
GU	Total des charges financières (VI)			6 430	6 625
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			109 325	103 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			566 874	725 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 523
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		16 051
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		56 719
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		77 293
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	994	61 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	861	15 611
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 976	6 976
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 831	83 726
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 831	-6 433
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	207 163	225 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 703 901	20 322 986
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 353 021	19 829 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	350 880	493 089
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	97 392	97 331
A1	Renvois : Transfert de charges	126 138	73 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 784	69	2 006	39 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 270	37 839	2 879	131 230
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	138 054	37 908	4 885	171 077
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5B	Provisions pour impôts				48 251
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 275	21 976		63 251
7C	TOTAL GENERAL	41 275	21 976		63 251
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 000
UJ	- Exceptionnelles		6 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	412 372	47 680
UX	Autres créances clients	1 278 910
VM	Impôts sur les bénéfices	56 222
VB	T. V. A.	399 156
VP	Divers	879
VC	Groupe et associés	1 460
VS	Charges constatées d’avance	20 539
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 169 538	1 804 846	364 692
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	826	826
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 720	5 720
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 744 897	2 744 897
8C	Personnel et comptes rattachés	50 500	50 500
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	204 677	204 677
VW	T.V.A.	650 100	650 100
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 734	12 734
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	134 783	134 783
8L	Produits constatés d’avance	2 817 329	2 817 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 621 568	6 621 568

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3183 du 07/08/2018
Numéro de gestion : 1986B00041
Code activité : 4120B : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 571	39 847	2 724
AT	Autres immobilisations corporelles	238 063	131 230	106 833	134 493
CU	Autres participations	20 000		20 000	20 000
BH	Autres immobilisations financières	412 372		412 372	459 511
BJ	TOTAL (I)	713 006	171 077	541 929	614 004
BP	En cours de production de services	503 581		503 581	382 802
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 108		1 108	3 773
BX	Clients et comptes rattachés	1 278 910		1 278 910	3 147 853
BZ	Autres créances	457 717		457 717	608 360
CD	Valeurs mobilières de placement	5 520 454		5 520 454	5 206 084
CF	Disponibilités	1 470 782		1 470 782	1 655 819
CH	Charges constatées d’avance	20 539		20 539	21 554
CJ	TOTAL (II)	9 253 091		9 253 091	11 026 245
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 966 097	171 077	9 795 020	11 640 249
CP	Parts à moins d’un an	47 680
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 400	190 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 269	13 269
DD	Réserve légale (1)	19 040	19 040
DG	Autres réserves	2 524 215	2 031 125
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	350 880	493 089
DL	TOTAL (I)	3 097 804	2 746 924
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	48 251	41 275
DR	TOTAL (III)	63 251	41 275
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826	143 194
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 720	5 720
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 398	12 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 744 897	3 393 548
DY	Dettes fiscales et sociales	918 012	1 584 143
EA	Autres dettes	134 783	186 515
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 817 329	3 526 930
EC	TOTAL (IV)	6 633 966	8 852 050
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 795 020	11 640 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 633 966	8 852 050
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		143 194
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FM	Production stockée			120 779	181 919
FO	Subventions d’exploitation			2 955	2 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			126 138	73 582
FQ	Autres produits			61
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 588 146	20 135 096
FW	Autres achats et charges externes			13 400 276	17 887 578
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 808	63 807
FY	Salaires et traitements			964 422	901 778
FZ	Charges sociales			652 078	619 127
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 908	41 650
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			105
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 130 597	19 513 940
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			457 549	621 157
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-944	64
GL	Autres intérêts et produits assimilés			116 699	110 533
GP	Total des produits financiers (V)			115 755	110 596
GR	Intérêts et charges assimilées			6 430	6 625
GU	Total des charges financières (VI)			6 430	6 625
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			109 325	103 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			566 874	725 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 523
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		16 051
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		56 719
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		77 293
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	994	61 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	861	15 611
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 976	6 976
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 831	83 726
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 831	-6 433
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	207 163	225 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 703 901	20 322 986
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 353 021	19 829 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	350 880	493 089
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	97 392	97 331
A1	Renvois : Transfert de charges	126 138	73 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 784	69	2 006	39 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 270	37 839	2 879	131 230
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	138 054	37 908	4 885	171 077
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5B	Provisions pour impôts				48 251
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 275	21 976		63 251
7C	TOTAL GENERAL	41 275	21 976		63 251
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 000
UJ	- Exceptionnelles		6 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	412 372	47 680
UX	Autres créances clients	1 278 910
VM	Impôts sur les bénéfices	56 222
VB	T. V. A.	399 156
VP	Divers	879
VC	Groupe et associés	1 460
VS	Charges constatées d’avance	20 539
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 169 538	1 804 846	364 692
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	826	826
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 720	5 720
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 744 897	2 744 897
8C	Personnel et comptes rattachés	50 500	50 500
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	204 677	204 677
VW	T.V.A.	650 100	650 100
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 734	12 734
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	134 783	134 783
8L	Produits constatés d’avance	2 817 329	2 817 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 621 568	6 621 568

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2889 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1986B00041
Code activité : 4120B : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	42 571	39 847	2 724
AT	Autres immobilisations corporelles	238 063	131 230	106 833	134 493
CU	Autres participations	20 000		20 000	20 000
BH	Autres immobilisations financières	412 372		412 372	459 511
BJ	TOTAL (I)	713 006	171 077	541 929	614 004
BP	En cours de production de services	503 581		503 581	382 802
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 108		1 108	3 773
BX	Clients et comptes rattachés	1 278 910		1 278 910	3 147 853
BZ	Autres créances	457 717		457 717	608 360
CD	Valeurs mobilières de placement	5 520 454		5 520 454	5 206 084
CF	Disponibilités	1 470 782		1 470 782	1 655 819
CH	Charges constatées d’avance	20 539		20 539	21 554
CJ	TOTAL (II)	9 253 091		9 253 091	11 026 245
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 966 097	171 077	9 795 020	11 640 249
CP	Parts à moins d’un an	47 680
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 400	190 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	13 269	13 269
DD	Réserve légale (1)	19 040	19 040
DG	Autres réserves	2 524 215	2 031 125
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	350 880	493 089
DL	TOTAL (I)	3 097 804	2 746 924
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	48 251	41 275
DR	TOTAL (III)	63 251	41 275
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	826	143 194
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 720	5 720
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 398	12 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 744 897	3 393 548
DY	Dettes fiscales et sociales	918 012	1 584 143
EA	Autres dettes	134 783	186 515
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 817 329	3 526 930
EC	TOTAL (IV)	6 633 966	8 852 050
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 795 020	11 640 249
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 633 966	8 852 050
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		143 194
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 338 213		15 338 213	19 876 642
FM	Production stockée			120 779	181 919
FO	Subventions d’exploitation			2 955	2 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			126 138	73 582
FQ	Autres produits			61
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 588 146	20 135 096
FW	Autres achats et charges externes			13 400 276	17 887 578
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			60 808	63 807
FY	Salaires et traitements			964 422	901 778
FZ	Charges sociales			652 078	619 127
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 908	41 650
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			15 000
GE	Autres charges			105
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 130 597	19 513 940
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			457 549	621 157
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-944	64
GL	Autres intérêts et produits assimilés			116 699	110 533
GP	Total des produits financiers (V)			115 755	110 596
GR	Intérêts et charges assimilées			6 430	6 625
GU	Total des charges financières (VI)			6 430	6 625
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			109 325	103 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			566 874	725 128
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		4 523
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		16 051
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		56 719
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		77 293
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	994	61 140
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	861	15 611
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	6 976	6 976
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 831	83 726
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-8 831	-6 433
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	207 163	225 606
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 703 901	20 322 986
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 353 021	19 829 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	350 880	493 089
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	97 392	97 331
A1	Renvois : Transfert de charges	126 138	73 582
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 784	69	2 006	39 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	96 270	37 839	2 879	131 230
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	138 054	37 908	4 885	171 077
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5B	Provisions pour impôts				48 251
5Z	Total Provisions pour risques et charges	41 275	21 976		63 251
7C	TOTAL GENERAL	41 275	21 976		63 251
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 000
UJ	- Exceptionnelles		6 976
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	412 372	47 680
UX	Autres créances clients	1 278 910
VM	Impôts sur les bénéfices	56 222
VB	T. V. A.	399 156
VP	Divers	879
VC	Groupe et associés	1 460
VS	Charges constatées d’avance	20 539
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 169 538	1 804 846	364 692
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	826	826
8A	Emprunts et dettes financières divers	5 720	5 720
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 744 897	2 744 897
8C	Personnel et comptes rattachés	50 500	50 500
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	204 677	204 677
VW	T.V.A.	650 100	650 100
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 734	12 734
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	134 783	134 783
8L	Produits constatés d’avance	2 817 329	2 817 329
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 621 568	6 621 568

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