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de Montpellier

GROUPE ARCHER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/2007
Dénomination usuelle : GROUPE ARCHER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49446577600016 / Siren : 494465776 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 8 494465776
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.9 : Autre action sociale sans hébergement
88.99 : Autre action sociale sans hébergement n.c.a.
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et d’aide aux réfugiés et autres services similaires rendus aux personnes et aux familles à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’aide aux victimes de catastrophes, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- le financement et l’administration des régimes de sécurité sociale obligatoire (cf. 84.30)
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.90)
88.99B : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- autres activités d’action sociale sans hébergement : • conseils d’économie domestique, conseils conjugaux ou familiaux, services de conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement • activités sociales au niveau des collectivités et des quartiers • aide aux victimes de catastrophes, aux réfugiés, aux immigrés, etc., y compris l’hébergement transitoire offert à ces personnes • réadaptation professionnelle et réinsertion des chômeurs, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité • détermination des droits à l’aide sociale, aux allocations de logement ou à des bons d’alimentation • activités des centres de jour pour les sans-abri et les autres groupes sociaux démunis • activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d’autres activités apparentées relevant des œuvres sociales Produits associés : 88.99.12, 88.99.13, 88.99.19
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE ARCHER
Adresse :
POLE SUD
2 Rue CAMILLE CLAUDEL
26100 ROMANS-SUR-ISERE
Historique de l'établissement :
06/05/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : GROUPE ARCHER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 : 88.99B)
01/04/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/2007
Dénomination : GROUPE ARCHER
Dénomination usuelle: GROUPE ARCHER
Activité principale : Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 : 88.99B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
GROUPE ARCHER - Romans-sur-Isère (siège)GROUPE ARCHER - Romans-sur-IsèreGROUPE ARCHER - Valence
Marques françaises :
20/07/2016 : GENERATION SENS
N° national/d'enregistrement : 4288281
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER
Adresse :
Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/07/2016 : START-UP DE TERRITOIRE
N° national/d'enregistrement : 4288282
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER
Adresse :
Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/07/2016 : GENERATION SENS
N° national/d'enregistrement : 4288281
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER
Adresse :
Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : START-UP DE TERRITOIRE
N° national/d'enregistrement : 4288282
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER
Adresse :
Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : GENERATION SENS
N° national/d'enregistrement : 4288281
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER
Adresse :
Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/07/2016 : START-UP DE TERRITOIRE
N° national/d'enregistrement : 4288282
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
BATIMENT POLE SUD, 2 RUE CAMILLE CLAUDEL, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. Christophe CHEVALIER
Adresse :
Bâtiment POLE sud, 2 RUE Camille Claudel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

05/03/2013 : LA BOUTIQUE ETHIQUE
N° national/d'enregistrement : 3987795
Date de dépôt : 05/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
Bâtiment POLE SUD, Impasse Alfred Nobel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe
Adresse :
Bâtiment POLE SUD, Impasse Alfred Nobel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 675573
Date de demande : 01/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

13/01/2012 : LES HALLES ETIC
N° national/d'enregistrement : 3889065
Date de dépôt : 13/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : GROUPE ARCHER, SAS
Numéro de SIREN : 494465776
Adresse :
Bâtiment Pole Sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SAS GROUPE ARCHER, M. CHEVALIER Christophe
Adresse :
Bâtiment Pole Sud, Impasse Alfred Nobel, BP 240
26106 ROMANS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 586141
Date de demande : 08/10/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

21/01/2008 : Made in Romans
N° national/d'enregistrement : 3550772
Date de dépôt : 21/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : Groupe ARCHER SAS
Numéro de SIREN : 494465776

Mandataire 1 : Groupe ARCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

27/07/2007 : A groupe Archer
N° national/d'enregistrement : 3517343
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; – gestion d'une activité de développement local de l'emploi en recherchant les synergies entre acteurs économiques locaux, à savoir : – portage salarial. – domiciliation d'entreprises. – conseil en matière de gestion des affaires à des créateurs d'activités. – hébergement d'activités (location de locaux professionnels). – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Groupe ARCHER SAS
Numéro de SIREN : 494465776

Mandataire 1 : Groupe ARCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-12

Publications au Bodacc :
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1237
NOJO : 260200003193270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1876
NOJO : 260200002978860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°762
NOJO : 260200002805590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1517
NOJO : 260200002504170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1344
NOJO : 260200002303900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : 026020000218483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
REVIRAND Jean-Philippe nom d'usage : REVIRAND n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée AUDIT DAUPHINE devient commissaire aux comptes suppléant
Montant du capital : 300000.00 EUR
11/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : 260200002164610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1906
NOJO : 260200001923510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°440
NOJO : BXB16174002303L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée R2C REVISION ET COMMISSARIAT AUX COMPTES.
n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PERICHON Raphaël nom d'usage : PERICHON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée AUDITEO devient commissaire aux comptes titulaire.
REVIRAND Jean-Philippe nom d'usage : REVIRAND devient commissaire aux comptes suppléant.

03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1600
NOJO : 260200001768470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°449
NOJO : BXB15266001554D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 591140.00 EUR
01/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°509
NOJO : BXB15084002221H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 320680.00 EUR
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3217
NOJO : 260200001501260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°456
NOJO : BXB14190002812I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 288280.00 EUR
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2305
NOJO : 260200001429690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°578
NOJO : BXB13163003590N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 251980.00 EUR
13/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°394
NOJO : BXB13037002581G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : BXC13004000449U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°409
NOJO : BXB11313002423S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 155140.00 EUR
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2427
NOJO : BXC11245000980I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
impasse NOBEL
26100 Romans-sur-Isère
16/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : BXB103430037819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 142020.00 EUR
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2365
NOJO : BXC102310117162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
impasse NOBEL
26100 Romans-sur-Isère
12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : BXB100640035443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 132740.00 EUR
22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : BXB09288002888P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 130132.00 EUR
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2390
NOJO : BXC08238018943W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
impasse NOBEL
26100 Romans-sur-Isère
06/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°599
NOJO : BXB083050030958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 69300.00 EUR
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1593
NOJO : BXC08218000129E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Romans 494 465 776
Dénomination : GROUPE ARCHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
impasse NOBEL
26100 Romans-sur-Isère
Historique de l'unité légale :
11/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/06/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 : 88.99B)
Représentants légaux :
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Christophe Jean Pierre
Né le 28/10/1965 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LA MULETTIERE
26300 Barbières
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEO
Siren : 487814535
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
80 Route Ancienne de Chabeuil
26760 Beaumont-lès-Valence
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT DAUPHINE
Siren : 352919385
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
95 Chemin des Huguenots
26000 Valence
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Christophe Jean Pierre
Né le 28/10/1965 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LA MULETTIERE
26300 Barbières
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEO
Siren : 487814535
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
80 Route Ancienne de Chabeuil
26760 Beaumont-lès-Valence
France
25/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT DAUPHINE
Siren : 352919385
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
95 Chemin des Huguenots
26000 Valence
France
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Christophe Jean Pierre
Né le 28/10/1965 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LA MULETTIERE
26300 Barbières
France
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEO
Siren : 487814535
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue Frédéric Chopin
26000 Valence
France
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Personne Physique

Nom : REVIRAND Jean-Philippe
Né le 18/07/1974 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 Rue Frédéric Chopin
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°007598 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
22/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005669 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/12/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005669 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/12/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005669 déposé le 12/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/11/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003526 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003526 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001191 déposé le 07/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
06/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001191 déposé le 07/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
15/07/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005140 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005140 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/07/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005140 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005140 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/12/2014 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/12/2014 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001398 déposé le 13/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003629 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/12/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003629 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003629 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/12/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003629 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003511 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003511 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002480 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002480 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002480 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002480 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002480 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002480 déposé le 16/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000114 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000114 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
27/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000114 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000114 déposé le 20/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
19/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006390 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006390 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006390 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/09/2011 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006390 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006390 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006390 déposé le 27/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005539 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/06/2010 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005539 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005539 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/06/2010 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005539 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005539 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005539 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/09/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/09/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/09/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/09/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/09/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/09/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000351 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/06/2009 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/05/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/05/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°004251 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/06/2008 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/06/2008 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 22/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/02/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
16/02/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/01/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/01/2007 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/01/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/01/2007 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
31/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001217 déposé le 26/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Siège

Adresse :
Pôle Sud
2 Rue Camille Claudel
26100 Romans-sur-Isère
France
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pôle Sud
2 Rue Camille Claudel
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2007
Activité : Gestion et animation de sociétés liées au développement local de l'emploi, à la réinsertion sociale, recherche, innovation autour du développement local de l'emploi, de la réinsertion; promotion des formes d'entreprenariat autour des valeurs de l'économie sociale, toutes activités de fabrication, vente, services ou conseil dans le cadre d'un développement économique alternatif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Grande Rue
26000 Valence
France
Enseigne : les halles étic
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2011
Activité : Economie sociale et solidaire, vente de produits éthiques, commerce équitable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Siège

Adresse :
Pôle Sud
2 Rue Camille Claudel
26100 Romans-sur-Isère
France
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pôle Sud
2 Rue Camille Claudel
26100 Romans-sur-Isère
France
Nom commercial : GROUPE ARCHER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2007
Activité : Gestion et animation de sociétés liées au développement local de l'emploi, à la réinsertion sociale, recherche, innovation autour du développement local de l'emploi, de la réinsertion; promotion des formes d'entreprenariat autour des valeurs de l'économie sociale, toutes activités de fabrication, vente, services ou conseil dans le cadre d'un développement économique alternatif.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 Grande Rue
26000 Valence
France
Enseigne : les halles étic
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2011
Activité : Economie sociale et solidaire, vente de produits éthiques, commerce équitable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/09/2018 : GROUPE ARCHER
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Gestion et animation de sociétés liées au développement local de l'emploi, à la réinsertion sociale, recherche, innovation autour du développement local de l'emploi, de la réinsertion; promotion des formes d'entreprenariat autour des valeurs de l'économie sociale, toutes activités de fabrication, vente, services ou conseil dans le cadre d'un développement économique alternatif.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/04/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/02/2007

Type de capital : Variable
Capital minimum : 591140.0
Capital maximum : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/11/2016 : GROUPE ARCHER
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Gestion et animation de sociétés liées au développement local de l'emploi, à la réinsertion sociale, recherche, innovation autour du développement local de l'emploi, de la réinsertion; promotion des formes d'entreprenariat autour des valeurs de l'économie sociale, toutes activités de fabrication, vente, services ou conseil dans le cadre d'un développement économique alternatif.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/04/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 591140.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°008245 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°000479 déposé le 30/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°009788 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°009788 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001185 déposé le 15/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°001185 déposé le 15/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°007644 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°007644 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°003316 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°010404 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°010404 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006379 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°006379 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005759 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005759 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005342 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°005342 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002569 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00312
Dépôt : N°002569 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/008835 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00312
Code activité : 8899B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8162 6222 194697
AFConcessions, brevets et droits similaires22 7466 42116 324830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 20828 40545 803455
ATAutres immobilisations corporelles153 24075 44077 80049 907
CUAutres participations274 88713 581261 306265 502
BBCréances rattachées à des participations763
BDAutres titres immobilisés750750750
BHAutres immobilisations financières3 4353 4353 435
BJTOTAL (I)534 082126 470407 612322 338
BRProduits intermédiaires et finis4 4324 432
BTMarchandises42 20442 20436 926
BXClients et comptes rattachés371 617105 764265 853245 442
BZAutres créances1 090 4521 090 452778 329
CDValeurs mobilières de placement153153153
CFDisponibilités40 79040 79086 466
CHCharges constatées d’avance4 9754 9752 216
CJTOTAL (II)1 554 622105 7641 448 8581 149 532
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 088 704232 2341 856 4701 471 871
CRParts à plus d’un an901 845
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel591 140591 140
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...56 25656 256
DDRéserve légale (1)1 7611 761
DHReport à nouveau-81 282-138 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 25857 178
DLTOTAL (I)616 134567 876
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)172 754229 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)270 783482 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés166 98393 782
DYDettes fiscales et sociales98 88091 125
EAAutres dettes530 9377 851
ECTOTAL (IV)1 240 336903 995
EETOTAL GENERAL (I à V)1 856 4701 471 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an326 407370 643
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.86 938
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/011662 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 2007B00312
Code activité : 8899B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8162 6222 194697
AFConcessions, brevets et droits similaires22 7466 42116 324830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 20828 40545 803455
ATAutres immobilisations corporelles153 24075 44077 80049 907
CUAutres participations274 88713 581261 306265 502
BBCréances rattachées à des participations763
BDAutres titres immobilisés750750750
BHAutres immobilisations financières3 4353 4353 435
BJTOTAL (I)534 082126 470407 612322 338
BRProduits intermédiaires et finis4 4324 432
BTMarchandises42 20442 20436 926
BXClients et comptes rattachés371 617105 764265 853245 442
BZAutres créances1 090 4521 090 452778 329
CDValeurs mobilières de placement153153153
CFDisponibilités40 79040 79086 466
CHCharges constatées d’avance4 9754 9752 216
CJTOTAL (II)1 554 622105 7641 448 8581 149 532
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 088 704232 2341 856 4701 471 871
CRParts à plus d’un an901 845
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel591 140591 140
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...56 25656 256
DDRéserve légale (1)1 7611 761
DHReport à nouveau-81 282-138 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 25857 178
DLTOTAL (I)616 134567 876
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)172 754229 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)270 783482 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés166 98393 782
DYDettes fiscales et sociales98 88091 125
EAAutres dettes530 9377 851
ECTOTAL (IV)1 240 336903 995
EETOTAL GENERAL (I à V)1 856 4701 471 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an326 407370 643
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.86 938
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001685 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 2007B00312
Code activité : 8899B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8162 6222 194697
AFConcessions, brevets et droits similaires22 7466 42116 324830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 20828 40545 803455
ATAutres immobilisations corporelles153 24075 44077 80049 907
CUAutres participations274 88713 581261 306265 502
BBCréances rattachées à des participations763
BDAutres titres immobilisés750750750
BHAutres immobilisations financières3 4353 4353 435
BJTOTAL (I)534 082126 470407 612322 338
BRProduits intermédiaires et finis4 4324 432
BTMarchandises42 20442 20436 926
BXClients et comptes rattachés371 617105 764265 853245 442
BZAutres créances1 090 4521 090 452778 329
CDValeurs mobilières de placement153153153
CFDisponibilités40 79040 79086 466
CHCharges constatées d’avance4 9754 9752 216
CJTOTAL (II)1 554 622105 7641 448 8581 149 532
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 088 704232 2341 856 4701 471 871
CRParts à plus d’un an901 845
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel591 140591 140
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...56 25656 256
DDRéserve légale (1)1 7611 761
DHReport à nouveau-81 282-138 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 25857 178
DLTOTAL (I)616 134567 876
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)172 754229 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)270 783482 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés166 98393 782
DYDettes fiscales et sociales98 88091 125
EAAutres dettes530 9377 851
ECTOTAL (IV)1 240 336903 995
EETOTAL GENERAL (I à V)1 856 4701 471 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an326 407370 643
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.86 938
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/008327 du 30/08/2019
Numéro de gestion : 2007B00312
Code activité : 8899B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8162 6222 194697
AFConcessions, brevets et droits similaires22 7466 42116 324830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 20828 40545 803455
ATAutres immobilisations corporelles153 24075 44077 80049 907
CUAutres participations274 88713 581261 306265 502
BBCréances rattachées à des participations763
BDAutres titres immobilisés750750750
BHAutres immobilisations financières3 4353 4353 435
BJTOTAL (I)534 082126 470407 612322 338
BRProduits intermédiaires et finis4 4324 432
BTMarchandises42 20442 20436 926
BXClients et comptes rattachés371 617105 764265 853245 442
BZAutres créances1 090 4521 090 452778 329
CDValeurs mobilières de placement153153153
CFDisponibilités40 79040 79086 466
CHCharges constatées d’avance4 9754 9752 216
CJTOTAL (II)1 554 622105 7641 448 8581 149 532
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 088 704232 2341 856 4701 471 871
CRParts à plus d’un an901 845
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel591 140591 140
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...56 25656 256
DDRéserve légale (1)1 7611 761
DHReport à nouveau-81 282-138 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 25857 178
DLTOTAL (I)616 134567 876
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)172 754229 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)270 783482 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés166 98393 782
DYDettes fiscales et sociales98 88091 125
EAAutres dettes530 9377 851
ECTOTAL (IV)1 240 336903 995
EETOTAL GENERAL (I à V)1 856 4701 471 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an326 407370 643
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.86 938
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/008245 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 2007B00312
Code activité : 8899B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8162 6222 194697
AFConcessions, brevets et droits similaires22 7466 42116 324830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 20828 40545 803455
ATAutres immobilisations corporelles153 24075 44077 80049 907
CUAutres participations274 88713 581261 306265 502
BBCréances rattachées à des participations763
BDAutres titres immobilisés750750750
BHAutres immobilisations financières3 4353 4353 435
BJTOTAL (I)534 082126 470407 612322 338
BRProduits intermédiaires et finis4 4324 432
BTMarchandises42 20442 20436 926
BXClients et comptes rattachés371 617105 764265 853245 442
BZAutres créances1 090 4521 090 452778 329
CDValeurs mobilières de placement153153153
CFDisponibilités40 79040 79086 466
CHCharges constatées d’avance4 9754 9752 216
CJTOTAL (II)1 554 622105 7641 448 8581 149 532
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 088 704232 2341 856 4701 471 871
CRParts à plus d’un an901 845
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel591 140591 140
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...56 25656 256
DDRéserve légale (1)1 7611 761
DHReport à nouveau-81 282-138 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 25857 178
DLTOTAL (I)616 134567 876
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)172 754229 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)270 783482 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés166 98393 782
DYDettes fiscales et sociales98 88091 125
EAAutres dettes530 9377 851
ECTOTAL (IV)1 240 336903 995
EETOTAL GENERAL (I à V)1 856 4701 471 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an326 407370 643
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.86 938
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/000479 du 30/01/2018
Numéro de gestion : 2007B00312
Code activité : 8899B : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8162 6222 194697
AFConcessions, brevets et droits similaires22 7466 42116 324830
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels74 20828 40545 803455
ATAutres immobilisations corporelles153 24075 44077 80049 907
CUAutres participations274 88713 581261 306265 502
BBCréances rattachées à des participations763
BDAutres titres immobilisés750750750
BHAutres immobilisations financières3 4353 4353 435
BJTOTAL (I)534 082126 470407 612322 338
BRProduits intermédiaires et finis4 4324 432
BTMarchandises42 20442 20436 926
BXClients et comptes rattachés371 617105 764265 853245 442
BZAutres créances1 090 4521 090 452778 329
CDValeurs mobilières de placement153153153
CFDisponibilités40 79040 79086 466
CHCharges constatées d’avance4 9754 9752 216
CJTOTAL (II)1 554 622105 7641 448 8581 149 532
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 088 704232 2341 856 4701 471 871
CRParts à plus d’un an901 845
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel591 140591 140
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...56 25656 256
DDRéserve légale (1)1 7611 761
DHReport à nouveau-81 282-138 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 25857 178
DLTOTAL (I)616 134567 876
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)172 754229 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)270 783482 210
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés166 98393 782
DYDettes fiscales et sociales98 88091 125
EAAutres dettes530 9377 851
ECTOTAL (IV)1 240 336903 995
EETOTAL GENERAL (I à V)1 856 4701 471 871
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an326 407370 643
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.86 938
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