GROUPE TERA

Enseigne : GROUPE TERA
Dénomination usuelle : GROUPE TERA

Caractère employeur : Oui

N° national/d'enregistrement : 4279107
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; capteurs sans fil ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaines des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; tests et contrôles qualité de produits dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; conseil dans les domaines de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception et développement de logiciels et d'applications pour ordinateurs, pour terminaux mobiles et pour autres supports de télécommunication ; études de projet technique ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air ; surveillance (contrôle) de la qualité de l'air intérieur et extérieur ; vérification (contrôle) et mesure de concentrations de polluants dans le domaine des hautes technologies, de l'environnement et de la santé.
  

Déposant 1 : NEC-K, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 789680485
Adresse :
628 rue Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : NEC-K
Adresse :
628 RUE Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4279107
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; capteurs sans fil ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaines des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; contrôles qualité de produits dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; conseil dans les domaines de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception et développement de logiciels et d'applications pour ordinateurs, pour terminaux mobiles et pour autres supports de télécommunication ; études de projet technique ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air ; surveillance (contrôle) de la qualité de l'air intérieur et extérieur ; vérification (contrôle) et mesure de concentrations de polluants dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé.
  

Déposant 1 : NEC-K, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 789680485
Adresse :
628 rue Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : NEC-K
Adresse :
628 RUE Charles de Gaulle
38920 CROLLES
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4279107
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; capteurs sans fil ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; Classe 38 : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ; Classe 40 : Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique ; Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaines des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; tests et contrôles qualité de produits dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; conseil dans les domaines de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception et développement de logiciels et d'applications pour ordinateurs, pour terminaux mobiles et pour autres supports de télécommunication ; études de projet technique ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air ; surveillance (contrôle) de la qualité de l'air intérieur et extérieur ; vérification (contrôle) et mesure de concentrations de polluants dans le domaine des hautes technologies, de l'environnement et de la santé.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; capteurs sans fil ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaines des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; contrôles qualité de produits dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; conseil dans les domaines de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception et développement de logiciels et d'applications pour ordinateurs, pour terminaux mobiles et pour autres supports de télécommunication ; études de projet technique ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air ; surveillance (contrôle) de la qualité de l'air intérieur et extérieur ; vérification (contrôle) et mesure de concentrations de polluants dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé.
  

Déposant 1 : NEC-K, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 789680485
Adresse :
628 rue Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : NEC-K
Adresse :
628 RUE Charles de Gaulle
38920 CROLLES
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/10/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-42
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; capteurs sans fil ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; Classe 38 : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ; Classe 40 : Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique ; Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaines des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; tests et contrôles qualité de produits dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; conseil dans les domaines de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception et développement de logiciels et d'applications pour ordinateurs, pour terminaux mobiles et pour autres supports de télécommunication ; études de projet technique ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air ; surveillance (contrôle) de la qualité de l'air intérieur et extérieur ; vérification (contrôle) et mesure de concentrations de polluants dans le domaine des hautes technologies, de l'environnement et de la santé.

N° national/d'enregistrement : 4279107
Date de dépôt : 10/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, non à usage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de prélèvement, de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; appareils pour la détection de polluants ; appareils et instruments pour le prélèvement d'échantillon d'air, de sol et de matière ; appareils et équipements pour le test et l'analyse de la qualité de l'air ; appareils et équipements de laboratoire ; capteurs sans fil ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de diagnostic, de mesure et d'analyse non à usage médical ; logiciel pour l'exécution, la systématisation, l'évaluation et/ou la collecte de données d'analyse ou de diagnostic liées à la qualité de l'air ; équipement de traitement de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux dans le domaine de la pollution et de la contamination de l'air, des implants et dispositifs médicaux, et des produits de haute technologie ; purification de l'air ; traitement de matériaux à des fins d'analyse du contenu et de la composition chimique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire scientifique ; services d'analyses chimiques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; réalisation de contrôles et tests sur la contamination dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; réalisation de mesures liées à la qualité de l'air ; réalisation d'analyses chimiques et de biologie moléculaire dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; prélèvements d'échantillons et analyses dans les domaines des émissions de polluants et de la qualité de l'air ; surveillance de la qualité de l'air intérieur et extérieur ; vérification et mesure de concentrations de polluants dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé ; tests et contrôles qualité de produits dans les domaines des hautes technologies, de l'environnement et de la santé, notamment concernant leur contamination par des polluants ; conseil dans les domaines de l'analyse des polluants et de la qualité de l'air ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; location de logiciels informatiques ; conception et développement de logiciels et d'applications pour ordinateurs, pour terminaux mobiles et pour autres supports de télécommunication ; études de projet technique ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étalonnage (mesurage) ; modélisation informatique dans le domaine de la qualité de l'air.
  

Déposant 1 : NEC-K, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 789680485
Adresse :
628 rue Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : NEC-K
Adresse :
628 RUE Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4222672
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de surveillance et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels [programmes enregistrés] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour la détection et la mesure de la qualité de l'air ; instruments pour la mesure et l'évaluation du risque d'exposition aux polluants sur la santé des personnes ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'alertes et d'informations relatives à l'exposition aux polluants de l'air et aux moyens de limiter cette exposition ; fourniture de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d'informations sur l'exposition aux polluants de l'air et les moyens de limiter cette exposition ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé et d'exposition aux polluants ; fourniture d'informations relatives à l'impact sur la santé des polluants ; établissement de profils types d'exposition aux polluants à usage médical.
  

Déposant 1 : NEC-K, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 789680485
Adresse :
628 rue Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : NEC-K
Adresse :
628 rue Charles de Gaulle
38920 CROLLES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Annonce N°5284
NOJO : 380100006375980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°5285
NOJO : 380100006375990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°2971
NOJO : 038010000624671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Nom commercial : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 881419.75 EUR

Annonce N°1309
NOJO : 380100006121800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°1310
NOJO : 380100006121810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°4935
NOJO : 380100005534490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°4936
NOJO : 380100005534500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°2375
NOJO : 380100005234990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°2376
NOJO : 380100005235000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Annonce N°1693
NOJO : 038010000514347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Nom commercial : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 827848.50 EUR

Annonce N°1095
NOJO : 038010000482129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LESAQUE Jean-Philippe nom d'usage : LESAQUE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SCP LESAQUE TESTON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Scp de commissaires aux comptes Société Civile Professionnelle AUDITIAL devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce N°1047
NOJO : 038010000482131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : GROUPE TERA
Nom commercial : GROUPE TERA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
KALUZNY Pascal Jean-Marie nom d'usage : KALUZNY n'est plus président.
KALUZNY Pascal Jean-Marie nom d'usage : KALUZNY devient président du conseil d'administration.
KALUZNY Pascal Jean-Marie nom d'usage : KALUZNY devient directeur général.
LEQUIN Laurent Sylvain nom d'usage : LEQUIN n'est plus directeur général.
LEQUIN Laurent Sylvain nom d'usage : LEQUIN devient directeur général délégué.
LEQUIN Laurent Sylvain nom d'usage : LEQUIN devient administrateur.
DENIGOT Olivier André Jean-Marie Eugène nom d'usage : DENIGOT devient administratuer

Annonce N°3112
NOJO : 380100004792570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°5296
NOJO : 380100004538370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3253
NOJO : 380100004262690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3197
NOJO : 380100004002390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°577
NOJO : 038010000400054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 483021.00 EUR

Annonce N°2439
NOJO : 380100003573390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°814
NOJO : BXB15065002423J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 466464.00 EUR

Annonce N°822
NOJO : BXB14318001644M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 463052.00 EUR

Annonce N°4247
NOJO : 380100003274400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1246
NOJO : BXB14071001338V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 419441.00 EUR

Annonce N°1116
NOJO : BXB14017002009B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 362300.00 EUR

Annonce N°436
NOJO : BXA123660013751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 22/11/2012

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Numéro d'identification : RCS Grenoble 789 680 485
Dénomination : NEC-K
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : KALUZNY Pascal Jean-Marie nom d'usage : KALUZNY.
Directeur général : LEQUIN Laurent Sylvain nom d'usage : LEQUIN.
Commissaire aux comptes titulaire : LESAQUE Jean-Philippe nom d'usage : LESAQUE.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP LESAQUE TESTON.

Montant du capital : 1000.00 EUR

Caractère employeur : Non

Dénomination : GROUPE TERA
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : DENIGOT Olivier André Jean-Marie Eugène
Né le 16/01/1968 à Guérande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
161 Rue Blomet
75015 Paris
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : Société Civile Professionnelle AUDITIAL
Siren : 518499710
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38100 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 bis Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : DENIGOT Olivier André Jean-Marie Eugène
Né le 16/01/1968 à Guérande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
161 Rue Blomet
75015 Paris
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : Société Civile Professionnelle AUDITIAL
Siren : 518499710
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38100 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : DENIGOT Olivier André Jean-Marie Eugène
Né le 16/01/1968 à Guérande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
161 Rue Blomet
75015 Paris
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : Société Civile Professionnelle AUDITIAL
Siren : 518499710
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38100 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 bis Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : DENIGOT Olivier André Jean-Marie Eugène
Né le 16/01/1968 à Guérande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
161 Rue Blomet
75015 Paris
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : Société Civile Professionnelle AUDITIAL
Siren : 518499710
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38100 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 BIS Rue de la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : KALUZNY Pascal Jean-Marie
Né le 12/03/1967 à Drancy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
454 Rue Xavier Jouvin
38340 Voreppe
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LEQUIN Laurent Sylvain
Né le 30/05/1971 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Jacquets
38420 Revel
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Physique

Nom : LESAQUE Jean-Philippe
Né le 05/12/1951 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38100 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Personne Morale

Nom : SCP LESAQUE TESTON
Siren : 518499710
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Avenue Marie Reynoard
38100 Grenoble
France

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006992 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006992 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°007800 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006992 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006992 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°007800 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006990 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006990 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006454 déposé le 07/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006454 déposé le 07/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011269 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011272 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011269 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011272 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011269 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011272 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010491 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010491 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010491 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010563 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010563 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010563 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010563 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000059 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010563 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006990 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006992 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000059 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010563 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000099 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Apport en nature

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°001481 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°009524 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000993 déposé le 03/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011199 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006990 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°006992 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000059 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°000035 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Siège

Adresse :
628 Rue Charles de Gaulle
38920 Crolles
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Etablissement principal

Adresse :
628 Rue Charles de Gaulle
38920 Crolles
France
Nom commercial : GROUPE TERA
Enseigne : GROUPE TERA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2012
Activité : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Siège

Adresse :
628 Rue Charles de Gaulle
38920 Crolles
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Etablissement principal

Adresse :
628 Rue Charles de Gaulle
38920 Crolles
France
Nom commercial : GROUPE TERA
Enseigne : GROUPE TERA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2012
Activité : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Siège

Adresse :
628 Rue Charles de Gaulle
38920 Crolles
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Type : Etablissement principal

Adresse :
628 Rue Charles de Gaulle
38920 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2012
Activité : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2015B01188
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
131 avenue de l'Etoile
13710 Fuveau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2015
Activité : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F19/012466
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2019
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : NEC-K Nouvelle mention : GROUPE TERA à compter du 12/06/2019

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F19/012466
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2019
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : NEC-K Nouvelle mention : GROUPE TERA à compter du 12/06/2019

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/11/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 483021.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/11/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 483021.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Acquisition, gestion et cession de participation dans des sociétés ayant leur siège social en France et à l'étranger, tous conseils, études, assistances et prestations diverses notamment en matière administrative, commerciale, informatique, financière, marketing et gestion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/11/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 483021.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/05/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°005806 déposé le 13/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°005806 déposé le 13/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011777 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°011777 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°015115 déposé le 05/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°015115 déposé le 05/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°017625 déposé le 16/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°017625 déposé le 16/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°017625 déposé le 16/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010906 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010906 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010906 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010841 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010841 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2012B02008
Dépôt : N°010841 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/000145 du 06/01/2023
Numéro de gestion : 2012B02008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	145 764	72 585	73 179	15 275
AJ	Autres immobilisations incorporelles	427 390		427 390	167 566
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 819	51 310	45 509	24 080
AT	Autres immobilisations corporelles	9 123	5 770	3 354	5 947
CU	Autres participations	959 108	125 400	833 708	844 108
BD	Autres titres immobilisés	124 953	99 958	24 995	12 995
BJ	TOTAL (I)	1 763 157	355 023	1 408 134	1 069 971
BL	Matières premières, approvisionnements	74 156		74 156
BT	Marchandises				129 440
BX	Clients et comptes rattachés	142 740		142 740	132 242
BZ	Autres créances	1 606 826	87 824	1 519 002	1 597 188
CF	Disponibilités	7 708		7 708	22 369
CH	Charges constatées d’avance	6 407		6 407	24 714
CJ	TOTAL (II)	1 837 837	87 824	1 750 013	1 905 953
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	23 214		23 214	46 427
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 624 207	442 847	3 181 361	3 022 351
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	483 021	483 021
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	286 978	286 978
DH	Report à nouveau	-956 962	-501 257
DL	TOTAL (I)	-544 088	-186 963
DS	Emprunts obligataires convertibles	699 987	399 987
DT	Autres emprunts obligataires	107 424	92 854
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	967 416	1 117 757
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 210 982	923 240
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	353 966	353 385
DY	Dettes fiscales et sociales	381 436	312 795
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		2 340
EA	Autres dettes	4 237	6 956
EC	TOTAL (IV)	3 725 448	3 209 314
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 181 361	3 022 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 460 648	3 209 314
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 839	26 293
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 941
FD	Production vendue biens			75 070
FG	Production vendue services			358 010	290 321
FJ	Chiffres d’affaires nets			433 081	344 262
FN	Production immobilisée			361 804	167 566
FO	Subventions d’exploitation			95 909
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 763	12 891
FQ	Autres produits				33
FR	Total des produits d’exploitation (I)			903 557	524 752
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				168 133
FT	Variation de stock (marchandises)				-129 440
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 367
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			55 284
FW	Autres achats et charges externes			426 614	218 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 866	6 318
FY	Salaires et traitements			445 594	477 536
FZ	Charges sociales			168 070	189 553
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 204	20 349
GE	Autres charges			9 054	9 449
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 273 053	960 430
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 496	-435 678
GJ	Produits financiers de participations			36 512	130 560
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés				7 254
GP	Total des produits financiers (V)			36 542	137 814
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			63 184	123 171
GR	Intérêts et charges assimilées			89 218	70 835
GU	Total des charges financières (VI)			152 402	194 006
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-115 860	-56 192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-485 356	-491 870
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 196	85 011
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 196	-85 011
HK	Impôts sur les bénéfices	-155 427	-121 176
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/000144 du 06/01/2023
Numéro de gestion : 2012B02008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	145 764	72 585	73 179	15 275
AJ	Autres immobilisations incorporelles	427 390		427 390	167 566
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 819	51 310	45 509	24 080
AT	Autres immobilisations corporelles	9 123	5 770	3 354	5 947
CU	Autres participations	959 108	125 400	833 708	844 108
BD	Autres titres immobilisés	124 953	99 958	24 995	12 995
BJ	TOTAL (I)	1 763 157	355 023	1 408 134	1 069 971
BL	Matières premières, approvisionnements	74 156		74 156
BT	Marchandises				129 440
BX	Clients et comptes rattachés	142 740		142 740	132 242
BZ	Autres créances	1 606 826	87 824	1 519 002	1 597 188
CF	Disponibilités	7 708		7 708	22 369
CH	Charges constatées d’avance	6 407		6 407	24 714
CJ	TOTAL (II)	1 837 837	87 824	1 750 013	1 905 953
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	23 214		23 214	46 427
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 624 207	442 847	3 181 361	3 022 351
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	483 021	483 021
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	286 978	286 978
DH	Report à nouveau	-956 962	-501 257
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-357 125	-455 705
DL	TOTAL (I)	-544 088	-186 963
DS	Emprunts obligataires convertibles	699 987	399 987
DT	Autres emprunts obligataires	107 424	92 854
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	967 416	1 117 757
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 210 982	923 240
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	353 966	353 385
DY	Dettes fiscales et sociales	381 436	312 795
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		2 340
EA	Autres dettes	4 237	6 956
EC	TOTAL (IV)	3 725 448	3 209 314
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 181 361	3 022 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 460 648	3 209 314
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 839	26 293
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 941
FD	Production vendue biens			75 070
FG	Production vendue services			358 010	290 321
FJ	Chiffres d’affaires nets			433 081	344 262
FN	Production immobilisée			361 804	167 566
FO	Subventions d’exploitation			95 909
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 763	12 891
FQ	Autres produits				33
FR	Total des produits d’exploitation (I)			903 557	524 752
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				168 133
FT	Variation de stock (marchandises)				-129 440
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 367
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			55 284
FW	Autres achats et charges externes			426 614	218 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 866	6 318
FY	Salaires et traitements			445 594	477 536
FZ	Charges sociales			168 070	189 553
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 204	20 349
GE	Autres charges			9 054	9 449
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 273 053	960 430
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 496	-435 678
GJ	Produits financiers de participations			36 512	130 560
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés				7 254
GP	Total des produits financiers (V)			36 542	137 814
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			63 184	123 171
GR	Intérêts et charges assimilées			89 218	70 835
GU	Total des charges financières (VI)			152 402	194 006
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-115 860	-56 192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-485 356	-491 870
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 196	85 011
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 196	-85 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-155 427	-121 176
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	940 099	662 567
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 297 223	1 118 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-357 125	-455 705
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 509	72 585	28 509	72 585
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 337	50 743		57 080
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	34 846	123 328	28 509	129 666
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				125 400
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	99 958			99 958
6X	Autres provisions pour dépréciation	77 439	10 385		87 824
7B	Total Provisions pour dépréciation	277 396	35 785		313 181
7C	TOTAL GENERAL	277 396	35 785		313 181
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 385
UG	- Financières		25 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	142 740
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 147
VM	Impôts sur les bénéfices	164 718
VB	T. V. A.	71 187
VP	Divers	93 909
VC	Groupe et associés	1 233 020
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	41 844
VS	Charges constatées d’avance	6 407
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 755 973	1 755 973
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	699 987	435 187	264 800
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	107 424	107 424
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 839	1 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	965 576	965 576
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	353 966	353 966
8C	Personnel et comptes rattachés	26 256	26 256
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	296 074	296 074
VW	T.V.A.	46 311	46 311
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 795	12 795
VI	Groupe et associés	1 210 982	1 210 982
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 237	4 237
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 725 448	3 460 648	264 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	314 570
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	124 365

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011312 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2012B02008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	145 764	72 585	73 179	15 275
AJ	Autres immobilisations incorporelles	427 390		427 390	167 566
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 819	51 310	45 509	24 080
AT	Autres immobilisations corporelles	9 123	5 770	3 354	5 947
CU	Autres participations	959 108	125 400	833 708	844 108
BD	Autres titres immobilisés	124 953	99 958	24 995	12 995
BJ	TOTAL (I)	1 763 157	355 023	1 408 134	1 069 971
BL	Matières premières, approvisionnements	74 156		74 156
BT	Marchandises				129 440
BX	Clients et comptes rattachés	142 740		142 740	132 242
BZ	Autres créances	1 606 826	87 824	1 519 002	1 597 188
CF	Disponibilités	7 708		7 708	22 369
CH	Charges constatées d’avance	6 407		6 407	24 714
CJ	TOTAL (II)	1 837 837	87 824	1 750 013	1 905 953
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	23 214		23 214	46 427
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 624 207	442 847	3 181 361	3 022 351
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	483 021	483 021
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	286 978	286 978
DH	Report à nouveau	-956 962	-501 257
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-357 125	-455 705
DL	TOTAL (I)	-544 088	-186 963
DS	Emprunts obligataires convertibles	699 987	399 987
DT	Autres emprunts obligataires	107 424	92 854
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	967 416	1 117 757
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 210 982	923 240
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	353 966	353 385
DY	Dettes fiscales et sociales	381 436	312 795
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		2 340
EA	Autres dettes	4 237	6 956
EC	TOTAL (IV)	3 725 448	3 209 314
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 181 361	3 022 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 460 648	3 209 314
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 839	26 293
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 941
FD	Production vendue biens			75 070
FG	Production vendue services			358 010	290 321
FJ	Chiffres d’affaires nets			433 081	344 262
FN	Production immobilisée			361 804	167 566
FO	Subventions d’exploitation			95 909
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 763	12 891
FQ	Autres produits				33
FR	Total des produits d’exploitation (I)			903 557	524 752
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				168 133
FT	Variation de stock (marchandises)				-129 440
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 367
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			55 284
FW	Autres achats et charges externes			426 614	218 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 866	6 318
FY	Salaires et traitements			445 594	477 536
FZ	Charges sociales			168 070	189 553
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 204	20 349
GE	Autres charges			9 054	9 449
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 273 053	960 430
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 496	-435 678
GJ	Produits financiers de participations			36 512	130 560
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés				7 254
GP	Total des produits financiers (V)			36 542	137 814
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			63 184	123 171
GR	Intérêts et charges assimilées			89 218	70 835
GU	Total des charges financières (VI)			152 402	194 006
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-115 860	-56 192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-485 356	-491 870
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 196	85 011
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 196	-85 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-155 427	-121 176
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	940 099	662 567
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 297 223	1 118 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-357 125	-455 705
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 509	72 585	28 509	72 585
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 337	50 743		57 080
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	34 846	123 328	28 509	129 666
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				125 400
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	99 958			99 958
6X	Autres provisions pour dépréciation	77 439	10 385		87 824
7B	Total Provisions pour dépréciation	277 396	35 785		313 181
7C	TOTAL GENERAL	277 396	35 785		313 181
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 385
UG	- Financières		25 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	142 740
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 147
VM	Impôts sur les bénéfices	164 718
VB	T. V. A.	71 187
VP	Divers	93 909
VC	Groupe et associés	1 233 020
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	41 844
VS	Charges constatées d’avance	6 407
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 755 973	1 755 973
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	699 987	435 187	264 800
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	107 424	107 424
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 839	1 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	965 576	965 576
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	353 966	353 966
8C	Personnel et comptes rattachés	26 256	26 256
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	296 074	296 074
VW	T.V.A.	46 311	46 311
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 795	12 795
VI	Groupe et associés	1 210 982	1 210 982
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 237	4 237
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 725 448	3 460 648	264 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	314 570
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	124 365

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011313 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2012B02008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	145 764	72 585	73 179	15 275
AJ	Autres immobilisations incorporelles	427 390		427 390	167 566
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 819	51 310	45 509	24 080
AT	Autres immobilisations corporelles	9 123	5 770	3 354	5 947
CU	Autres participations	959 108	125 400	833 708	844 108
BD	Autres titres immobilisés	124 953	99 958	24 995	12 995
BJ	TOTAL (I)	1 763 157	355 023	1 408 134	1 069 971
BL	Matières premières, approvisionnements	74 156		74 156
BT	Marchandises				129 440
BX	Clients et comptes rattachés	142 740		142 740	132 242
BZ	Autres créances	1 606 826	87 824	1 519 002	1 597 188
CF	Disponibilités	7 708		7 708	22 369
CH	Charges constatées d’avance	6 407		6 407	24 714
CJ	TOTAL (II)	1 837 837	87 824	1 750 013	1 905 953
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	23 214		23 214	46 427
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 624 207	442 847	3 181 361	3 022 351
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	483 021	483 021
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	286 978	286 978
DH	Report à nouveau	-956 962	-501 257
DL	TOTAL (I)	-544 088	-186 963
DS	Emprunts obligataires convertibles	699 987	399 987
DT	Autres emprunts obligataires	107 424	92 854
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	967 416	1 117 757
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 210 982	923 240
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	353 966	353 385
DY	Dettes fiscales et sociales	381 436	312 795
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		2 340
EA	Autres dettes	4 237	6 956
EC	TOTAL (IV)	3 725 448	3 209 314
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 181 361	3 022 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 460 648	3 209 314
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 839	26 293
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 941
FD	Production vendue biens			75 070
FG	Production vendue services			358 010	290 321
FJ	Chiffres d’affaires nets			433 081	344 262
FN	Production immobilisée			361 804	167 566
FO	Subventions d’exploitation			95 909
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 763	12 891
FQ	Autres produits				33
FR	Total des produits d’exploitation (I)			903 557	524 752
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				168 133
FT	Variation de stock (marchandises)				-129 440
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 367
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			55 284
FW	Autres achats et charges externes			426 614	218 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 866	6 318
FY	Salaires et traitements			445 594	477 536
FZ	Charges sociales			168 070	189 553
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 204	20 349
GE	Autres charges			9 054	9 449
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 273 053	960 430
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 496	-435 678
GJ	Produits financiers de participations			36 512	130 560
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés				7 254
GP	Total des produits financiers (V)			36 542	137 814
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			63 184	123 171
GR	Intérêts et charges assimilées			89 218	70 835
GU	Total des charges financières (VI)			152 402	194 006
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-115 860	-56 192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-485 356	-491 870
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 196	85 011
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 196	-85 011
HK	Impôts sur les bénéfices	-155 427	-121 176
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012808 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2012B02008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	145 764	72 585	73 179	15 275
AJ	Autres immobilisations incorporelles	427 390		427 390	167 566
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 819	51 310	45 509	24 080
AT	Autres immobilisations corporelles	9 123	5 770	3 354	5 947
CU	Autres participations	959 108	125 400	833 708	844 108
BD	Autres titres immobilisés	124 953	99 958	24 995	12 995
BJ	TOTAL (I)	1 763 157	355 023	1 408 134	1 069 971
BL	Matières premières, approvisionnements	74 156		74 156
BT	Marchandises				129 440
BX	Clients et comptes rattachés	142 740		142 740	132 242
BZ	Autres créances	1 606 826	87 824	1 519 002	1 597 188
CF	Disponibilités	7 708		7 708	22 369
CH	Charges constatées d’avance	6 407		6 407	24 714
CJ	TOTAL (II)	1 837 837	87 824	1 750 013	1 905 953
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	23 214		23 214	46 427
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 624 207	442 847	3 181 361	3 022 351
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	483 021	483 021
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	286 978	286 978
DH	Report à nouveau	-956 962	-501 257
DL	TOTAL (I)	-544 088	-186 963
DS	Emprunts obligataires convertibles	699 987	399 987
DT	Autres emprunts obligataires	107 424	92 854
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	967 416	1 117 757
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 210 982	923 240
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	353 966	353 385
DY	Dettes fiscales et sociales	381 436	312 795
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		2 340
EA	Autres dettes	4 237	6 956
EC	TOTAL (IV)	3 725 448	3 209 314
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 181 361	3 022 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 460 648	3 209 314
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 839	26 293
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 941
FD	Production vendue biens			75 070
FG	Production vendue services			358 010	290 321
FJ	Chiffres d’affaires nets			433 081	344 262
FN	Production immobilisée			361 804	167 566
FO	Subventions d’exploitation			95 909
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 763	12 891
FQ	Autres produits				33
FR	Total des produits d’exploitation (I)			903 557	524 752
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				168 133
FT	Variation de stock (marchandises)				-129 440
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 367
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			55 284
FW	Autres achats et charges externes			426 614	218 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 866	6 318
FY	Salaires et traitements			445 594	477 536
FZ	Charges sociales			168 070	189 553
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 204	20 349
GE	Autres charges			9 054	9 449
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 273 053	960 430
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 496	-435 678
GJ	Produits financiers de participations			36 512	130 560
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés				7 254
GP	Total des produits financiers (V)			36 542	137 814
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			63 184	123 171
GR	Intérêts et charges assimilées			89 218	70 835
GU	Total des charges financières (VI)			152 402	194 006
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-115 860	-56 192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-485 356	-491 870
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 196	85 011
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 196	-85 011
HK	Impôts sur les bénéfices	-155 427	-121 176
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/012807 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2012B02008
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	145 764	72 585	73 179	15 275
AJ	Autres immobilisations incorporelles	427 390		427 390	167 566
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	96 819	51 310	45 509	24 080
AT	Autres immobilisations corporelles	9 123	5 770	3 354	5 947
CU	Autres participations	959 108	125 400	833 708	844 108
BD	Autres titres immobilisés	124 953	99 958	24 995	12 995
BJ	TOTAL (I)	1 763 157	355 023	1 408 134	1 069 971
BL	Matières premières, approvisionnements	74 156		74 156
BT	Marchandises				129 440
BX	Clients et comptes rattachés	142 740		142 740	132 242
BZ	Autres créances	1 606 826	87 824	1 519 002	1 597 188
CF	Disponibilités	7 708		7 708	22 369
CH	Charges constatées d’avance	6 407		6 407	24 714
CJ	TOTAL (II)	1 837 837	87 824	1 750 013	1 905 953
CM	Primes de remboursement des obligations (IV)	23 214		23 214	46 427
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 624 207	442 847	3 181 361	3 022 351
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	483 021	483 021
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	286 978	286 978
DH	Report à nouveau	-956 962	-501 257
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-357 125	-455 705
DL	TOTAL (I)	-544 088	-186 963
DS	Emprunts obligataires convertibles	699 987	399 987
DT	Autres emprunts obligataires	107 424	92 854
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	967 416	1 117 757
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 210 982	923 240
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	353 966	353 385
DY	Dettes fiscales et sociales	381 436	312 795
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		2 340
EA	Autres dettes	4 237	6 956
EC	TOTAL (IV)	3 725 448	3 209 314
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 181 361	3 022 351
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 460 648	3 209 314
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 839	26 293
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 941
FD	Production vendue biens			75 070
FG	Production vendue services			358 010	290 321
FJ	Chiffres d’affaires nets			433 081	344 262
FN	Production immobilisée			361 804	167 566
FO	Subventions d’exploitation			95 909
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			12 763	12 891
FQ	Autres produits				33
FR	Total des produits d’exploitation (I)			903 557	524 752
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				168 133
FT	Variation de stock (marchandises)				-129 440
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			56 367
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			55 284
FW	Autres achats et charges externes			426 614	218 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			6 866	6 318
FY	Salaires et traitements			445 594	477 536
FZ	Charges sociales			168 070	189 553
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 204	20 349
GE	Autres charges			9 054	9 449
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 273 053	960 430
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-369 496	-435 678
GJ	Produits financiers de participations			36 512	130 560
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			29
GL	Autres intérêts et produits assimilés				7 254
GP	Total des produits financiers (V)			36 542	137 814
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			63 184	123 171
GR	Intérêts et charges assimilées			89 218	70 835
GU	Total des charges financières (VI)			152 402	194 006
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-115 860	-56 192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-485 356	-491 870
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 196	85 011
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 196	-85 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-155 427	-121 176
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	940 099	662 567
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 297 223	1 118 271
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-357 125	-455 705
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 509	72 585	28 509	72 585
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 337	50 743		57 080
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	34 846	123 328	28 509	129 666
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				125 400
06	sur immobilisations –autres immobilisations financières	99 958			99 958
6X	Autres provisions pour dépréciation	77 439	10 385		87 824
7B	Total Provisions pour dépréciation	277 396	35 785		313 181
7C	TOTAL GENERAL	277 396	35 785		313 181
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 385
UG	- Financières		25 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	142 740
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 147
VM	Impôts sur les bénéfices	164 718
VB	T. V. A.	71 187
VP	Divers	93 909
VC	Groupe et associés	1 233 020
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	41 844
VS	Charges constatées d’avance	6 407
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 755 973	1 755 973
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	699 987	435 187	264 800
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	107 424	107 424
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 839	1 839
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	965 576	965 576
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	353 966	353 966
8C	Personnel et comptes rattachés	26 256	26 256
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	296 074	296 074
VW	T.V.A.	46 311	46 311
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	12 795	12 795
VI	Groupe et associés	1 210 982	1 210 982
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 237	4 237
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 725 448	3 460 648	264 800
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	314 570
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	124 365