GROUPE6TM

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Moselle
  3. METZ
  4. GROUPE6TM
GROUPE6TM
Dernière mise à jour : 02/05/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82845606100013 / Siren : 828456061 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 51 828456061
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
GROUPE6TM
Adresse :
23 Rue DUPONT DES LOGES
57000 METZ
Historique de l'établissement :
02/05/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
26/05/2023 : Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05723007932
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/08/2023
Date de dépôt : 10/07/2023
Date du texte : 26/05/2023
Date d'effet : 11/07/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GROUPE6TM
Siret : 82845606100013
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/03/2017
Dénomination : GROUPE6TM
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GROUPE6TM - Metz (siège)GROUPE6TM - ParisGROUPE6TM - NancyGROUPE6TM - Paris
Marques françaises :
16/10/2020 : ICOTOUR Le partenaire actif des professionnels du voyage depuis 1974
N° national/d'enregistrement : 4692271
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et par voie télématique ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse et d’informations ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux et à un centre serveur de bases de données ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d’imprimerie ; imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues et journaux ; édition de publications ; éditions de publications électroniques ; édition en ligne de livres et de périodiques ; édition multimédia ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montages et enregistrements de bandes audio et vidéo ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques ; recherches industrielles ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS
Forme juridique : SAS
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS, Madame Alexandra MAI
Adresse :
Chez GROUPE6TM
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/10/2020 : La lettre du VEGETAL
N° national/d'enregistrement : 4692274
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : L' Industrie Textile
N° national/d'enregistrement : 4692276
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : le monde des artisAns
N° national/d'enregistrement : 4692279
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET ARTISANAT
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET ARTISANAT, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842969
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

16/10/2020 : cultivar LEADERS
N° national/d'enregistrement : 4692281
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET AGRICULTURE
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : INTERNATIONAL VINTAGE
N° national/d'enregistrement : 4692283
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET AGRICULTURE
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : Le BOIS INTERNATIONAL L'Officiel du Bois
N° national/d'enregistrement : 4692287
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS
Forme juridique : SARL
Adresse :
14 RUE JACQUES PREVERT
69700 GIVORS
FR

Mandataire 1 : LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS, Madame Alexandra MAI
Adresse :
Chez ATC
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843007
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : cultivar
N° national/d'enregistrement : 4692308
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET AGRICULTURE
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : Le BOIS INTERNATIONAL L'Officiel du Bois
N° national/d'enregistrement : 4692314
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS
Forme juridique : SARL
Adresse :
14 RUE JACQUES PREVERT
69700 GIVORS
FR

Mandataire 1 : LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS, Madame Alexandra MAI
Adresse :
Chez ATC
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843007
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : VITI Cave particulière
N° national/d'enregistrement : 4692315
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET AGRICULTURE
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : culture LEGUMIERE
N° national/d'enregistrement : 4692316
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : MEDIA ET AGRICULTURE
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

16/10/2020 : VIP
N° national/d'enregistrement : 4692321
Date de dépôt : 16/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; les produits précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; les services précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; les services précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; les services précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION
Forme juridique : SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC AGRI TERROIR COMMUNICATION, Madame Alexandra MAI
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 821380
Date de demande : 06/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; les produits précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; les services précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; les services précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; les services précités n'étant pas rendus dans les domaines financier, de l'assurance et/ou de l'immobilier ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

03/05/2018 : NextStep LE MAGAZINE DE LA CROISSANCE DES ENTREPRISES
N° national/d'enregistrement : 4450871
Date de dépôt : 03/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Déposant 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS
Forme juridique : SAS
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS, Monsieur JEAN CHRISTOPHE KLEIN
Adresse :
BP 90146
DIRECTION
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

31/01/2017 : LE PECHEUR DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 4333897
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : activités culturelles  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent.

Déposant 1 : ATC
Forme juridique : SA
Adresse :
BP 90146
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, Francois GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 751277
Date de demande : 13/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757528
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

31/01/2017 : PECHE ET BATEAUX
N° national/d'enregistrement : 4333907
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education  ; formation  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ); réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent.

Déposant 1 : ATC
Forme juridique : SA
Adresse :
BP 90146
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, Francois GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 751278
Date de demande : 13/03/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757528
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

18/11/2016 : SUPPLY CHAIN MEDIA
N° national/d'enregistrement : 4315499
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .

Déposant 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, SAS
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
19 Rue Saint Georges
94700 MAISONS ALFORT
FR

Mandataire 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, M. JEAN-PHILIPPE GUILLAUME
Adresse :
19 RUE SAINT GEORGES
94700 MAISONS-ALFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

18/11/2016 : SC MEDIA
N° national/d'enregistrement : 4315506
Date de dépôt : 18/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .

Déposant 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, SAS
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
19 Rue Saint Georges
94700 MAISONS ALFORT
FR

Mandataire 1 : Mme. Cathy POLGE
Adresse :
19 Rue Saint Georges
94700 MAISONS ALFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

04/11/2016 : MASTERS MEDIACARPE
N° national/d'enregistrement : 4312035
Date de dépôt : 04/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : M. STEPHANE GONZALEZ
Adresse :
43 RUE JEAN XXIII
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : M. STEPHANE GONZALEZ
Adresse :
43 RUE JEAN XIII
12000 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702539
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : EBOO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757529
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

25/10/2016 : LES ROIS DE LA SUPPLY CHAIN
N° national/d'enregistrement : 4310051
Date de dépôt : 25/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .

Déposant 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, SAS
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
19 Rue Saint Georges
94700 MAISONS ALFORT
FR

Mandataire 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, Mme. Cathy POLGE
Adresse :
19 RUE SAINT GEORGES
94700 MAISONS-ALFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

24/10/2016 : Supply Chain MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 4309428
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences.

Déposant 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, SAS
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
19 Rue Saint Georges
94700 MAISONS ALFORT
FR

Mandataire 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, Mme POLGE Cathy
Adresse :
19 Rue Saint Georges
94700 MAISONS ALFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

16/09/2016 : MEDIACARPE
N° national/d'enregistrement : 4299970
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : livres ; journaux ; prospectus.

Déposant 1 : M. STEPHANE GONZALEZ
Adresse :
43 RUE JEAN XIII
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : M. STEPHANE GONZALEZ
Adresse :
43 RUE JEAN XIII
12000 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702538
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : EBOO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757529
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/09/2016 : PREDATORS
N° national/d'enregistrement : 4299973
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; prospectus.

Déposant 1 : M. GONZALEZ STEPHANE
Adresse :
43 RUE JEAN XXII
12000 RODEZ
FR

Mandataire 1 : M. GONZALEZ STEPHANE
Adresse :
43 RUE JEAN XIII
12000 RODEZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 702556
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : EBOO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757529
Date de demande : 23/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

12/04/2016 : NERET
N° national/d'enregistrement : 4264128
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, Monsieur Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710030
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 806746
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

12/04/2016 : ENTREPRISE & CARRIERES
N° national/d'enregistrement : 4264143
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, Monsieur Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710009
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIAL RH PUBLICATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 806750
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843003
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

21/01/2016 : DOC'ACCOMPAGNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4242471
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796066
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 823174248
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

16/12/2015 : Bus & Car Tourisme de groupe
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234329
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710032
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PRESSE INTERNATIONALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850547
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

14/12/2015 : WECONOMIE
N° national/d'enregistrement : 4233666
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente au détail de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843000
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

01/12/2015 : MACHINISME EMAG
N° national/d'enregistrement : 4230331
Date de dépôt : 01/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 1
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER Francois
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

12/11/2015 : TOP MACHINISME
N° national/d'enregistrement : 4225479
Date de dépôt : 12/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/11/2015 : TOP TRACTEUR
N° national/d'enregistrement : 4225487
Date de dépôt : 12/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

12/11/2015 : TOP TRACTEURS
N° national/d'enregistrement : 4225489
Date de dépôt : 12/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

03/11/2015 : LE MONDE DES BOULANGERS ET DES PATISSIERS
N° national/d'enregistrement : 4222830
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790802
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET ARTISANAT, SAS
Numéro de SIREN : 504700204
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842969
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

09/10/2015 : TRACTEURS PRO
N° national/d'enregistrement : 4216465
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

25/09/2015 : LES APARTES
N° national/d'enregistrement : 4212812
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/09/2015 : CONNEXION TRANSPORTS TERRITOIRES
N° national/d'enregistrement : 4211711
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : Atmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

15/06/2015 : Le Monde des Boulangers
N° national/d'enregistrement : 4188981
Date de dépôt : 15/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

15/06/2015 : Le Monde des Pâtissiers
N° national/d'enregistrement : 4188983
Date de dépôt : 15/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

20/03/2015 : CARRE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4166542
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 Rueil Malmaison
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

12/03/2015 : WeTourisme
N° national/d'enregistrement : 4164330
Date de dépôt : 12/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Société Nouvelle API, SARL
Adresse :
18 Allée Marie Politzer, B.P. 30229
64205 Biarritz Cedex
FR

Mandataire 1 : Société Nouvelle API, M. Jean Le Gall
Adresse :
18 Allée Marie Politzer, B.P. 30229
64205 Biarritz Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790796
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : LA FRANCAISE DU TOURISME, SAS
Numéro de SIREN : 835209354
Adresse :
24 BOULEVARD MARCEL DASSAULT
64200 BIARRITZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790797
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET TOURISME 1, SAS
Numéro de SIREN : 842354748
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842972
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

19/12/2014 : LE SPECIALISTE DES CARNASSIERS BSM BROCHET SANDRE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 4143254
Date de dépôt : 19/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

31/10/2014 : BOVIN SANTE LE MAGAZINE DE L ELEVEUR ET DE SON VETERINAIRE
N° national/d'enregistrement : 4130420
Date de dépôt : 31/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

31/10/2014 : CHIEN SANTE TOUS LES CONSEILS POUR GARDER VOS CHIENS EN PLEINE FORME
N° national/d'enregistrement : 4130426
Date de dépôt : 31/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

31/10/2014 : Bovin-santé.com
N° national/d'enregistrement : 4130430
Date de dépôt : 31/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

26/08/2014 : GTP GROS TRACTEURS PASSION
N° national/d'enregistrement : 4113531
Date de dépôt : 26/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs à l'exception de moteurs pour véhicules terrestres ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; modèles réduits ; jeux de cartes ou de tables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; Education ; divertissement ; informations liées au machinisme agricole ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, l'ensemble de ces services étant liés au machinisme agricole ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : TRACTEURS PASSION, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 503754426
Adresse :
2 Colin
51210 MORSAINS
FR

Mandataire 1 : OSBORNE CLARKE, Mme. Claire Bouchenard
Adresse :
11 Rue de Rome
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691175
Date de demande : 19/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : SDV PLURIMEDIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843002
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont ds LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

09/07/2014 : Bovin Santé
N° national/d'enregistrement : 4104313
Date de dépôt : 09/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

09/07/2014 : Chat Santé
N° national/d'enregistrement : 4104323
Date de dépôt : 09/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

12/06/2014 : MAISON
N° national/d'enregistrement : 4097255
Date de dépôt : 12/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. François GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

28/01/2014 : Les Victoires du Tourisme
N° national/d'enregistrement : 4063969
Date de dépôt : 28/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographie ; journaux, livres, périodiques, magazines, calendriers ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres et de périodiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de manifestations sportives et de concerts ; divertissement radiophonique et télévisé.

Déposant 1 : EDITIONS LARIVIERE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572071884
Adresse :
12 rue Mozart
92587 CLICHY Cedex
FR

Mandataire 1 : S.A FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788455
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET TOURISME 1, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 842354748
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842972
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

02/10/2013 : DOC AMP LA REVUE PRATIQUE DES AIDES MEDICO-PSYCHOLOGIQUES
N° national/d'enregistrement : 4036745
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. François GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796066
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 823174248
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

02/10/2013 : REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR
N° national/d'enregistrement : 4036747
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. François GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796066
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 823174248
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

02/10/2013 : DOC GERONTO JEUX
N° national/d'enregistrement : 4036750
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, Mlle François GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796066
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 823174248
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

19/09/2013 : CULTIVAR APP BOVINS
N° national/d'enregistrement : 4033603
Date de dépôt : 19/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, Mme. Sylvie HUSSON
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

04/06/2013 : Graines d'agriculteurs
N° national/d'enregistrement : 4011160
Date de dépôt : 04/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/06/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Déposant 2 : GROUPE6TM, SAS
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis Rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830111
Date de demande : 13/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

04/06/2013 : Graines d'agriculteurs
N° national/d'enregistrement : 4011160
Date de dépôt : 04/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC – AGRI TERROIR COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC – AGRI TERROIR COMMUNICATION, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

04/06/2013 : Graine d'agriculteur
N° national/d'enregistrement : 4011161
Date de dépôt : 04/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC – AGRI TERROIR COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC – AGRI TERROIR COMMUNICATION, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

28/01/2013 : LA GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3977891
Date de dépôt : 28/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis Rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790796
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : LA FRANCAISE DU TOURISME, SAS
Numéro de SIREN : 835209354
Adresse :
24 BOULEVARD MARCEL DASSAULT
64200 BIARRITZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790797
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET TOURISME 1, SAS
Numéro de SIREN : 842354748
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842972
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826349
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

28/01/2013 : LA GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3977891
Date de dépôt : 28/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SOCIETE NOUVELLE API, SARL
Numéro de SIREN : 530679083
Adresse :
18 Allée Politzer
64200 BIARRITZ
FR

Mandataire 1 : WILEGAL, M. Thomas COLLARDEAU
Adresse :
4 rue d'Armaillé
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790796
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : LA FRANCAISE DU TOURISME, SAS
Numéro de SIREN : 835209354
Adresse :
24 BOULEVARD MARCEL DASSAULT
64200 BIARRITZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790797
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET TOURISME 1, SAS
Numéro de SIREN : 842354748
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842972
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

13/11/2012 : TERROIR MEDIA
N° national/d'enregistrement : 3960518
Date de dépôt : 13/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

14/09/2012 : Mon-viti
N° national/d'enregistrement : 3945933
Date de dépôt : 14/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

17/07/2012 : Doc Géronto Jeux
N° national/d'enregistrement : 3934851
Date de dépôt : 17/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, Mme. SYLVIE HUSSON
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796066
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 823174248
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

17/07/2012 : Doc Animation sociale
N° national/d'enregistrement : 3934854
Date de dépôt : 17/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, Mme. SYLVIE HUSSON
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796066
Date de demande : 24/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS, SAS
Numéro de SIREN : 823174248
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

12/04/2012 : VITI LEADERS DE LA VIGNE AU VIN
N° national/d'enregistrement : 3912526
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

12/04/2012 : VITI LEADERS DE LA VIGNE AU VIN
N° national/d'enregistrement : 3912526
Date de dépôt : 12/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, M. FRANCOIS GRANDIDIER
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

03/04/2012 : SVTL SALON VIRTUEL TRANSPORT & LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3910355
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : renseignements d'affaires ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; agences d'informations commerciales ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de transmission d'informations par réseau Internet, Extranet, Intranet ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; services de bibliothèque ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE
Forme juridique : SAS
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 737035
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

03/04/2012 : SVTL SALON VIRTUEL TRANSPORT & LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3910355
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : renseignements d'affaires ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; agences d'informations commerciales ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de transmission d'informations par réseau Internet, Extranet, Intranet ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; services de bibliothèque ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 737035
Date de demande : 31/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810995
Date de demande : 11/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810472
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 865291
Date de demande : 17/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810472
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

05/08/2011 : L'OFFICIEL DES CHIENS DE RACE
N° national/d'enregistrement : 3851363
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

05/08/2011 : LA LETTRE DU CHIEN
N° national/d'enregistrement : 3851364
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

05/08/2011 : relations culture
N° national/d'enregistrement : 3851365
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

05/08/2011 : L'OFFICIEL DES CHIENS DE RACE
N° national/d'enregistrement : 3851363
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

05/08/2011 : LA LETTRE DU CHIEN
N° national/d'enregistrement : 3851364
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

05/08/2011 : relations culture
N° national/d'enregistrement : 3851365
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/05/2011 : LE QUOTIDIEN DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3835102
Date de dépôt : 27/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; journaux, livres, périodiques. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Editions de livres, journaux et périodiques.

Déposant 1 : EDITIONS LARIVIERE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572071884
Adresse :
12 Rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788455
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET TOURISME 1, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 842354748
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842972
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

27/05/2011 : LE QUOTIDIEN DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3835102
Date de dépôt : 27/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; journaux, livres, périodiques. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Editions de livres, journaux et périodiques.

Déposant 1 : EDITIONS LARIVIERE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572071884
Adresse :
12 Rue Mozart
92587 CLICHY CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788455
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET TOURISME 1, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 842354748
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842972
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

28/02/2011 : BROCHET SANDRE MAG BSM LE MAGAZINE DE TOUS LES CARNASSIERS
N° national/d'enregistrement : 3810829
Date de dépôt : 28/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SODENAT', SARL
Numéro de SIREN : 495113060
Adresse :
13 rue des Granges Galand
37550 SAINT AVERTIN
FR

Mandataire 1 : SODENAT'
Adresse :
13 rue des Granges Galand
37550 SAINT AVERTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641427
Date de demande : 27/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754360
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

29/09/2010 : CHEVAL Santé
N° national/d'enregistrement : 3770058
Date de dépôt : 29/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 29/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157

Mandataire 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS, Mme MAI Alexandra

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790794
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754281
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

18/06/2009 : La Lettre de L'ARBORICULTURE FRUITIERE
N° national/d'enregistrement : 3658101
Date de dépôt : 18/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706917
Date de demande : 19/02/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

12/06/2009 : Trophée Coup de Coeur élu par les professionnels de l'animal de compagnie
N° national/d'enregistrement : 3657057
Date de dépôt : 12/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J, SARL A ASSOCIE UNIQUE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706915
Date de demande : 19/02/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

13/03/2009 : JARD'INNOV
N° national/d'enregistrement : 3636832
Date de dépôt : 13/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J, SARL A ASSOCIE UNIQUE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706946
Date de demande : 19/02/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

15/09/2008 : Agriculture magazine LES NOUVEAUX ENJEUX DE L'AGRICULTURE
N° national/d'enregistrement : 3598509
Date de dépôt : 15/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 15/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de piodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700031
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

04/09/2008 : afrique agriculture
N° national/d'enregistrement : 3596673
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2700027
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

25/08/2008 : CIRCUITS CULTURE
N° national/d'enregistrement : 3595239
Date de dépôt : 25/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 25/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703225
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

25/08/2008 : VITI
N° national/d'enregistrement : 3595244
Date de dépôt : 25/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 25/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758413
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA ET INNOVATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791953
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : MEDIA ET AGRICULTURE, SAS
Numéro de SIREN : 801138157
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842968
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699775
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

29/03/2007 : LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER
N° national/d'enregistrement : 3491658
Date de dépôt : 29/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, progiciels, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; matériel de télécommunication ; dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs. Lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Compacts disques. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Centres serveurs de bases de données. Appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Système de réception par satellite.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, agendas, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Photographies.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité télévisée, radiophonique, par correspondance. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Conseils professionnels et élaboration de plans concernant la gestion d'entreprises de transport. Conseil en organisation et direction des affaires notamment dans le domaine du transport. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Aide aux entreprises commerciales et industrielles dans la direction de leurs affaires notamment dans le domaine du transport. Expertises en affaires. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) dans le domaine du transport. Location de machines et de d'appareils de bureau. Location de matériel publicitaire. Location d'espaces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement (recueil, systématisation) de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affichage. Etude de marché. Recherche de marché. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel. Reproduction de documents. Mise à jour de documentation publicitaire. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service d'abonnement à des journaux pour des tiers. Localisation de véhicules de marchandises par ordinateurs. Analyse du prix de revient. Services de secrétariat. Vérification de compte. Bureaux de placement. Services de comptabilité et services de mercatiques (marketing) notamment dans le domaine du transport. Enregistrement (saisie) de commandes. Services de conseils aux entreprises en matière de gestion commerciale pour répondre à leurs besoins ou obligations dans le domaine du transport.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet, Extranet) ou par voie téléphonique et télématique services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès et de temps d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de fourniture d'accès et de temps d'accès à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet et/ou Extranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de fourniture d'accès à Internet transmission d'informations par voie télématique. Diffusion de données multimédia en réseau. Services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet, Extranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Agence de presse et d'informations (nouvelles).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Fret (transport de marchandises). Affrètement. Services de chauffeurs routiers. Conditionnement de produits. Location de conteneurs d'entreposage. Courtage de fret et de transport. Réservations pour le transport. Bourse de fret. Organisation et gestion du transport de fret et de marchandises. Gestion de réseaux de distribution (livraison) de marchandises et de transport. Services de gestion logistique pour l'entreposage et le stockage de marchandises et leurs emballages et transport. Déchargement de marchandises. Distribution (livraison) de marchandises. Emballage et emmagasinage de marchandises. Informations en matière de transport routier, d'entreposage de marchandises. Location de garages. Location de véhicules. Services de parc de stationnement. Location de places de stationnements. Assistance en cas de panne de véhicule (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux. Prêt de livres. Publication de textes autre que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement et notamment du transport. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement et notamment du transport. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine du transport. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.

Déposant 1 : INFO6TM, SAS
Numéro de SIREN : 815380498
Adresse :
RDC, 137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641327
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

29/03/2007 : LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER
N° national/d'enregistrement : 3491662
Date de dépôt : 29/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, progiciels, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; matériel de télécommunication ; dispositifs de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs. Lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Compacts disques. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Centres serveurs de bases de données. Appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Système de réception par satellite.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, agendas, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Photographies.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité télévisée, radiophonique, par correspondance. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Conseils professionnels et élaboration de plans concernant la gestion d'entreprises de transport. Conseil en organisation et direction des affaires notamment dans le domaine du transport. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Aide aux entreprises commerciales et industrielles dans la direction de leurs affaires notamment dans le domaine du transport. Expertises en affaires. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) dans le domaine du transport. Location de machines et de d'appareils de bureau. Location de matériel publicitaire. Location d'espaces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement (recueil, systématisation) de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affichage. Etude de marché. Recherche de marché. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel. Reproduction de documents. Mise à jour de documentation publicitaire. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Service d'abonnement à des journaux pour des tiers. Localisation de véhicules de marchandises par ordinateurs. Analyse du prix de revient. Services de secrétariat. Vérification de compte. Bureaux de placement. Services de comptabilité et services de mercatiques (marketing) notamment dans le domaine du transport. Enregistrement (saisie) de commandes. Services de conseils aux entreprises en matière de gestion commerciale pour répondre à leurs besoins ou obligations dans le domaine du transport.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet, Extranet) ou par voie téléphonique et télématique services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès et de temps d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de fourniture d'accès et de temps d'accès à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet et/ou Extranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique. Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Services de fourniture d'accès à Internet. Transmission d'informations par voie télématique. Diffusion de données multimédia en réseau. Services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet, Extranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Agence de presse et d'informations (nouvelles).
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Fret (transport de marchandises). Affrètement. Services de chauffeurs routiers. Conditionnement de produits. Location de conteneurs d'entreposage. Courtage de fret et de transport. Réservations pour le transport. Bourse de fret. Organisation et gestion du transport de fret et de marchandises. Gestion de réseaux de distribution (livraison) de marchandises et de transport. Services de gestion logistique pour l'entreposage et le stockage de marchandises et leurs emballages et transport. Déchargement de marchandises. Distribution (livraison) de marchandises. Emballage et emmagasinage de marchandises. Informations en matière de transport routier, d'entreposage de marchandises. Location de garages. Location de véhicules. Services de parc de stationnement. Location de places de stationnements. Assistance en cas de panne de véhicule (remorquage).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux. Prêt de livres. Publication de textes autre que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement et notamment du transport. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement et notamment du transport. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine du transport. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.

Déposant 1 : INFO6TM, SAS
Numéro de SIREN : 815380498
Adresse :
RDC, 137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641324
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

15/03/2006 : ASSISES DE LA LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3416582
Date de dépôt : 15/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en organisation et direction des affaires. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services de recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de comptabilité et services de mercatiques (marketing). Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Service de courrier électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de fourniture d'accès et de temps d'accés à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de fourniture d'accès et de temps d'accés à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet et/ou Extranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de logiciels, de Céderoms. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612596
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

16/02/2006 : TIC ET +
N° national/d'enregistrement : 3410474
Date de dépôt : 16/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, prospectus, brochures, calendriers, cartes, affiches. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiophonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunication), raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publlication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Mandataire 1 : ATC, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES, BP 90146
57004 METZ CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 591526
Date de demande : 14/12/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Bénéficiare 1 : JB PRESSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612714
Date de demande : 04/11/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Bénéficiare 1 : AGRI-TERROIR COMMUNICATION (ATC)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607733
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

11/03/2005 : JARDINPLUS
N° national/d'enregistrement : 3346345
Date de dépôt : 11/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postales. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Emissions radiophoniques, émissions télévisées. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique, voie télématique. Transmission de données relatives à la publicité, à l'achat, à la vente, au transfert de produits et services financiers. Edition, publication de livres, revues, magazines ; éducation ; formation. Enseignement, enseignement par correspondance. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite de colloques, organisations de compétitions sportives, organisation de congrès, de séminaires, organisations de concours (éducations ou divertissement), divertissement télévisé ou radiophonique ; organisation de spectacles, divertissement. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Services d'éducation rendus en matière financière sur les réseaux informatiques. Divertissement ; activités sportives et culturelles.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MEDIA ET JARDIN – GROUPE J, SARL
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN – GROUPE J, M. GRANDIDIER FRANCOIS
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581484
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

04/08/2004 : LES ETOILES DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3307047
Date de dépôt : 04/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en organisation et direction des affaires. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services de recrutement de personnel. Consultation et aide pour la direction des affaires. Estimations en affaires commerciales. Recueil de données dans un fichier central. Comptabilité. Sondage d'opinion. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Prêt de livres. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine du transport et de la logistique. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine du transport et de la logistique. Services d'organisation de concours, de cérémonies de remise de prix et de récompense notamment dans le domaine du transport et de la logistique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-37
Date du BOPI : 10/09/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556496
Date de demande : 24/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

18/06/2004 : LJA
N° national/d'enregistrement : 3298525
Date de dépôt : 18/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. Bases et banques de données. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires. Systématisation et recueil de données dans un répertoire central. Diffusion d'annonces publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un site Internet. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Education, formation ; divertissement ; activités et culturelles. Edition de livres, de revues. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-30
Date du BOPI : 23/07/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556495
Date de demande : 24/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

10/07/2003 : Les Journées du Recrutement de l'Action Sociale
N° national/d'enregistrement : 3235926
Date de dépôt : 10/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en organisation et direction des affaires. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires, notamment dans le domaine médical. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Prêt de livres. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Société d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710030
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-33
Date du BOPI : 14/08/2003

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529359
Date de demande : 17/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

30/01/2003 : LE BOIS INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3207756
Date de dépôt : 30/01/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, photographies, clichés. Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; presse, à savoir publications de périodiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électroniques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : LE BOIS INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 574502977
Adresse :
14 RUE JACQUES PREVERT
69700 GIVORS
FR

Mandataire 1 : LE BOIS INTERNATIONAL
Adresse :
14 RUE JACQUES PREVERT
69700 GIVORS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791951
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 574502977
Adresse :
17 RUE JACQUES PREVERT
69700 GIVORS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843007
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-11
Date du BOPI : 14/03/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520176
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

30/01/2003 : LE BOIS INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3207756
Date de dépôt : 30/01/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, produits de l'imprimerie, photographies, clichés. Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; presse, à savoir publications de périodiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électroniques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 Bis Rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 791951
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 574502977
Adresse :
17 RUE JACQUES PREVERT
69700 GIVORS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843007
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-11
Date du BOPI : 14/03/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520176
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826353
Date de demande : 20/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

22/05/2002 : ASH MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3165286
Date de dépôt : 22/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Machines à calculer. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines. Publicité, gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Conseil de gestion informatique. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Prêt de livres. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710030
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500096
Date de demande : 25/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

15/11/2001 : L'OFFICIEL DES CHIENS DE CHASSE
N° national/d'enregistrement : 3132218
Date de dépôt : 15/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; administration commerciale Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions d'informations par site internet Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs ; Locations de temps d'accès à un site internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482207
Date de demande : 06/10/2008

Bénéficiare 1 : ZOOTHEQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482210
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION ATC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477491
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

15/11/2001 : L'OFFICIEL DES CHIENS DE CHASSE
N° national/d'enregistrement : 3132218
Date de dépôt : 15/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; administration commerciale Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions d'informations par site internet Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs ; Locations de temps d'accès à un site internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705792
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482207
Date de demande : 06/10/2008

Bénéficiare 1 : ZOOTHEQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482210
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION ATC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477491
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

05/08/1999 : Logistiques MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 99806724
Date de dépôt : 05/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, magazines, journaux, revues et périodiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, magazines, journaux, revues et périodiques. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, SAS
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 766983
Date de demande : 23/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-37
Date du BOPI : 10/09/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412039
Date de demande : 02/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722876
Date de demande : 06/08/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

29/09/1998 : La pêche et les poissons
N° national/d'enregistrement : 98751827
Date de dépôt : 29/09/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique, numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques. Services de télécommunications et, notamment, agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, services de télex, télégrammes ; téléscription, services d'information par réseau télématique ; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'appareils informatiques et de systèmes d'exploitation de produits multimédias ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MEDIA et NATURE ACTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 791060809
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 331235
Date de demande : 18/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 425682
Date de demande : 09/01/2006
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480988
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496983
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS PECHE ET NATURE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499900
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : CHLOROPHYLLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 499901
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS PECHE ET NATURE EPN

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 507588
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : GEOPHILE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573058
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604342
Date de demande : 02/07/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383808
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703286
Date de demande : 15/01/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

26/05/1998 : LES PROS DE LA ROUTE
N° national/d'enregistrement : 98734039
Date de dépôt : 26/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques, programmation pour ordinateurs, consultation professionnelle et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, SAS
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : GROUPE6TM, M. KLEIN JEAN CHRISTOPHE
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295046
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295047
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373893
Date de demande : 26/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697281
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

28/10/1997 : FRANCE TRANSPORT
N° national/d'enregistrement : 97701600
Date de dépôt : 28/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : INFO6TM
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396791
Date de demande : 02/08/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396792
Date de demande : 02/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396793
Date de demande : 02/08/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470572
Date de demande : 14/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470573
Date de demande : 14/12/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358179
Date de demande : 14/12/2007
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657288
Date de demande : 17/08/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

28/02/1997 : QUI TRANSPORTE
N° national/d'enregistrement : 97666396
Date de dépôt : 28/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Annuaire Publicité - Gestion de fichiers informatiques Transport - Distribution de journaux Edition de livres, de revues
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : INFO6TM, SAS
Numéro de SIREN : 815380498
Adresse :
RDC, 137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 293128
Date de demande : 10/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333663
Date de demande : 06/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641330
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

09/12/1996 : ASH ACTUALITES SOCIALES HEBDOMADAIRES
N° national/d'enregistrement : 96654452
Date de dépôt : 09/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque comportant un hologramme

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés ou vierges, cassettes à bande magnétique et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audivisuels; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images supports d'informations impressionnés ou non; programmes d'ordinateurs; logiciels sur tous supports matériels; équipements pour le traitement de l'information; banques de données. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fasicules et de mises à jour, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, albums, atlas, agendas; articles pour reliures, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles); clichés, papier, cartons, cartes magnétiques, caractères d'imprimerie; matière plastique pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Services de publicité; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; services liés à une activité de promotion sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés: services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance, services de saisie et de traitement de données; services d'abonnement à des publications en tout genre et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines; entreprises à façon de travaux statistiques; comptabilité; reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale (tracts, échantillons, prospectus, imprimés). Service de communication à savoir agence de presse et d'informations;services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques et en particulier sur terminaux ou périphériques d'ordinateur; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées; telex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématiques; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services de télécommunication destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général activités culturelles et sportives; services destinés à la récréation du public; distribution de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, programmes et émissions télévisées); cours par correspondance; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montages de programmes radiophoniques et télévisés; publications de livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images; prêts de livres et autres publications spectacles; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel. Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des Affaires; consultations juridiques et administratives; organisation d'expositions, de foires et de salons; salons d'échange de correspondances; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences; conception et élaboration de banques de données; bureaux de rédaction; reportages; traductions; imprimeries; programmation pour ordinateurs: services de saisie et de traitement de données; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : INFO6TM, SAS
Numéro de SIREN : 815380498
Adresse :
RDC, 137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 304583
Date de demande : 31/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710030
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842998
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318568
Date de demande : 03/07/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641313
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

23/05/1996 : GROUPE J
N° national/d'enregistrement : 96626740
Date de dépôt : 23/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciales, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, communication téléphonique, informations en matière de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Imprimerie. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, décoration intérieure ; gestion de lieux d'exposition. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture. Maisons de repos et de convalescence. Location de matériel pour exploitation agricole ; élevage d'animaux ; chirurgie des arbres, composition florale, confection de couronnes, destruction des mauvaises herbes, entretien de pelouses, jardinage, service de jardiniers, paysagistes, services de pépiniéristes.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MEDIA ET JARDINS GROUPE J
Numéro de SIREN : 803655067
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN, M. GRANDIDIER Francois
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431525
Date de demande : 06/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 431526
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2312637
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617392
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

23/05/1996 : GRAINES D'OR
N° national/d'enregistrement : 96626742
Date de dépôt : 23/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches. Cartes à jouer. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciales, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Location d'appareils distributeurs. Imprimerie. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours, de colloques, de congrès, conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, jardins zoologiques, jardins d'attractions. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, décoration intérieure ; gestion de lieux d'exposition. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture. Maisons de repos et de convalescence. Location de matériel pour exploitation agricole ; élevage d'animaux ; chirurgie des arbres, composition florale, confection de couronnes, destruction des mauvaises herbes, entretien de pelouses, jardinage, service de jardiniers, paysagistes, services de pépiniéristes.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J
Numéro de SIREN : 803655067
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN, M. GRANDIDIER Francois
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431525
Date de demande : 06/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 431526
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2312636
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617389
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

19/01/1995 : DROIT DU PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 95554120
Date de dépôt : 19/01/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques et vidéo ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 278370
Date de demande : 31/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 405030
Date de demande : 03/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-08
Date du BOPI : 24/02/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2278880
Date de demande : 10/01/2005
N° de BOPI : 2005-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2576564
Date de demande : 22/01/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

13/09/1994 : PALMARES LES ETOILES DU TRANSPORT
N° national/d'enregistrement : 94535855
Date de dépôt : 13/09/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. -Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. -Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite decolloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles. - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202032
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-43
Date du BOPI : 28/10/1994

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2269316
Date de demande : 16/07/2004
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2556493
Date de demande : 24/04/2014
N° de BOPI : 2014-26
Date du BOPI : 27/06/2014

31/03/1994 : DOCUMENTATION EXPRESSE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS
N° national/d'enregistrement : 94513673
Date de dépôt : 31/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement sonore; Bandes vidéo Imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, magazines Services de communication Services d'édition et d'éducation
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191838
Date de demande : 14/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 278370
Date de demande : 31/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-19
Date du BOPI : 13/05/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2259278
Date de demande : 17/02/2004
N° de BOPI : 2004-17

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554386
Date de demande : 28/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

23/03/1994 : LA LETTRE DES JURISTES D'AFFAIRES
N° national/d'enregistrement : 94512403
Date de dépôt : 23/03/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinémato-graphiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; clichés. Travaux de bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de matinées-débat.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 278370
Date de demande : 31/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-18
Date du BOPI : 06/05/1994

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2259277
Date de demande : 17/02/2004
N° de BOPI : 2004-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554389
Date de demande : 28/03/2014
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

29/03/1993 : DROIT & PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 93461633
Date de dépôt : 29/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement sonore; Bandes vidéo Imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, magazines Services de communication Services d'édition et d'éducation
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis Rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191838
Date de demande : 14/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 278370
Date de demande : 31/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-19
Date du BOPI : 14/05/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238687
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525727
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825231
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

29/03/1993 : DROIT & PATRIMOINE
N° national/d'enregistrement : 93461633
Date de dépôt : 29/03/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement sonore; Bandes vidéo Imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, magazines Services de communication Services d'édition et d'éducation
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Société d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 191838
Date de demande : 14/11/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 278370
Date de demande : 31/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 475907
Date de demande : 19/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 475908
Date de demande : 19/03/2008
N° de BOPI : 2008-29

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-19
Date du BOPI : 14/05/1993

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238687
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2525727
Date de demande : 27/03/2013
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

19/08/1992 : LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER
N° national/d'enregistrement : 92431526
Date de dépôt : 19/08/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et périodiques, imprimés, livres.Publicité, distribution de matériel publicitaire: Prospectus, imprimés, échantillons; affichages, services d'agences de publicité; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires.Abonnement à des journaux.Agences de presse et d'information, communication radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques.Diffusion de programmes de radio et de télévision; transmission de messages.Distribution de journaux.Edition de textes ou de messages; divertissements radiophoniques, télévision ou télématique.Imprimerie, services de consultations professionnelles, services d'échanges et de correspondance; travaux d'ingénieurs (expertise); programmation pour ordinateurs; organisation d'exposition; reportages; reportage photographique; bureaux de rédaction
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175697
Date de demande : 29/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 176983
Date de demande : 06/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 855396
Date de demande : 25/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : AGENCE LIAISONS, SA
Adresse :
1 AVENUE EDOUARD BELIN
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-35
Date du BOPI : 09/10/1992

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224007
Date de demande : 04/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504805
Date de demande : 16/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810553
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

19/08/1992 : LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER
N° national/d'enregistrement : 92431526
Date de dépôt : 19/08/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et périodiques, imprimés, livres.Publicité, distribution de matériel publicitaire: Prospectus, imprimés, échantillons; affichages, services d'agences de publicité; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires.Abonnement à des journaux.Agences de presse et d'information, communication radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques.Diffusion de programmes de radio et de télévision; transmission de messages.Distribution de journaux.Edition de textes ou de messages; divertissements radiophoniques, télévision ou télématique.Imprimerie, services de consultations professionnelles, services d'échanges et de correspondance; travaux d'ingénieurs (expertise); programmation pour ordinateurs; organisation d'exposition; reportages; reportage photographique; bureaux de rédaction
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175697
Date de demande : 29/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 176983
Date de demande : 06/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Erratum
Référence associée à l'événement : 855396
Date de demande : 25/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : AGENCE LIAISONS, SA
Adresse :
1 AVENUE EDOUARD BELIN
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-35
Date du BOPI : 09/10/1992

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224007
Date de demande : 04/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504805
Date de demande : 16/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

19/08/1992 : LA CENTRALE DU TRANSPORT ROUTIER
N° national/d'enregistrement : 92431526
Date de dépôt : 19/08/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux et périodiques, imprimés, livres.Publicité, distribution de matériel publicitaire: Prospectus, imprimés, échantillons; affichages, services d'agences de publicité; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires.Abonnement à des journaux.Agences de presse et d'information, communication radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques.Diffusion de programmes de radio et de télévision; transmission de messages.Distribution de journaux.Edition de textes ou de messages; divertissements radiophoniques, télévision ou télématique.Imprimerie, services de consultations professionnelles, services d'échanges et de correspondance; travaux d'ingénieurs (expertise); programmation pour ordinateurs; organisation d'exposition; reportages; reportage photographique; bureaux de rédaction
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 175697
Date de demande : 29/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 176983
Date de demande : 06/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-35
Date du BOPI : 09/10/1992

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224007
Date de demande : 04/07/2002
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504805
Date de demande : 16/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

03/07/1992 : PECHE PRATIQUE
N° national/d'enregistrement : 92425522
Date de dépôt : 03/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; fournitures pour écrire, crayons, stylos, taille-crayons, gommes à effacer, coupe-papier, porte-crayons, porte-plume, presse-papiers, règles à dessiner, serre-livres, sous-main; cartes à jouer
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 bis rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 326842
Date de demande : 13/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 480987
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43

Bénéficiare 1 : P & C

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480988
Date de demande : 22/09/2008

Bénéficiare 1 : DIANA SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496983
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS PECHE ET NATURE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499900
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : CHLOROPHYLLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 499901
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS PECHE ET NATURE EPN

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 507588
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : GEOPHILE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573058
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604342
Date de demande : 02/07/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-27
Date du BOPI : 14/08/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224157
Date de demande : 03/07/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492715
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810564
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

03/07/1992 : PECHE PRATIQUE
N° national/d'enregistrement : 92425522
Date de dépôt : 03/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; fournitures pour écrire, crayons, stylos, taille-crayons, gommes à effacer, coupe-papier, porte-crayons, porte-plume, presse-papiers, règles à dessiner, serre-livres, sous-main; cartes à jouer
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : GEOPHILE, SA
Numéro de SIREN : 876732223

Mandataire 1 : GEOPHILE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 326842
Date de demande : 13/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 480987
Date de demande : 22/09/2008
N° de BOPI : 2008-43

Bénéficiare 1 : P & C

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480988
Date de demande : 22/09/2008

Bénéficiare 1 : DIANA SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496983
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS PECHE ET NATURE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499900
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : CHLOROPHYLLE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 499901
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : EDITIONS PECHE ET NATURE EPN

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 507588
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Bénéficiare 1 : GEOPHILE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 573058
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604342
Date de demande : 02/07/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Bénéficiare 1 : MEDIA ET NATURE ACTIVE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843005
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-27
Date du BOPI : 14/08/1992

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224157
Date de demande : 03/07/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492715
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

10/02/1992 : DROIT ET PATRIMOINE LE JOURNAL DES NOTAIRES DES AVOCATS
N° national/d'enregistrement : 92404870
Date de dépôt : 10/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir Imprimés, journaux, périodiques livres, revues, magazines, produits de l'imprimerie Edition de livres, d'éducation et divertissement
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 Rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme JEAN Myriam
Adresse :
2 BIS rue Winston Churchill
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 287611
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-07
Date du BOPI : 27/03/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213704
Date de demande : 16/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489506
Date de demande : 20/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810543
Date de demande : 05/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

10/02/1992 : DROIT ET PATRIMOINE LE JOURNAL DES NOTAIRES DES AVOCATS
N° national/d'enregistrement : 92404870
Date de dépôt : 10/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir Imprimés, journaux, périodiques livres, revues, magazines, produits de l'imprimerie Edition de livres, d'éducation et divertissement
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 287611
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-07
Date du BOPI : 27/03/1992

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213704
Date de demande : 16/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2489506
Date de demande : 20/01/2012
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

10/07/1991 : BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR
N° national/d'enregistrement : 1678100
Date de dépôt : 10/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AVRIL 1981 à l'INPI No 595016 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168350
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 153439
Date de demande : 11/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172620
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202032
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192897
Date de demande : 27/02/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469043
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

10/07/1991 : BUS ET CAR GUIDE DU TOURISME EN AUTOCAR
N° national/d'enregistrement : 1678100
Date de dépôt : 10/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 AVRIL 1981 à l'INPI No 595016 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168350
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, Cabinet d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 153439
Date de demande : 11/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172620
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202032
Date de demande : 10/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192897
Date de demande : 27/02/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469043
Date de demande : 26/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

29/04/1991 : TUT
N° national/d'enregistrement : 1658983
Date de dépôt : 29/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie notamment journaux, livres, revues, périodiques et magazines;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Education et divertissement notamment abonnements, distribution et diffusion, publication de journaux, livres, périodiques et magazines. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) conseils, organisation d'expositions, foires, salons, forums et congrès
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705972
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172548
Date de demande : 17/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 317707
Date de demande : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482206
Date de demande : 06/10/2008

Bénéficiare 1 : SIPPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482209
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION ATC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189363
Date de demande : 10/01/2001
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477493
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

29/04/1991 : TUT
N° national/d'enregistrement : 1658983
Date de dépôt : 29/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie notamment journaux, livres, revues, périodiques et magazines;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Education et divertissement notamment abonnements, distribution et diffusion, publication de journaux, livres, périodiques et magazines. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) conseils, organisation d'expositions, foires, salons, forums et congrès
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ATC, SA
Numéro de SIREN : 394705972
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : ATC
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172548
Date de demande : 17/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 317707
Date de demande : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482206
Date de demande : 06/10/2008

Bénéficiare 1 : SIPPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482209
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : AGRI TERROIR COMMUNICATION ATC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842999
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189363
Date de demande : 10/01/2001
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477493
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

11/02/1991 : L'ESSENTIEL JARDIN
N° national/d'enregistrement : 1648413
Date de dépôt : 11/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, produits de l'imprimerie, journaux Edition de livres, revues, abonnements de journaux, distribution de journaux
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SAS GROUPE J
Adresse :
11 ROUTE DE LA BUTTE DU MOULIN
78125 POIGNY LA FORET
FR

Mandataire 1 : CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES
Adresse :
18 AVENUE DE L'OPERA
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 315271
Date de demande : 06/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2191803
Date de demande : 08/02/2001
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462343
Date de demande : 08/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

17/01/1989 : TOURHEBDO
N° national/d'enregistrement : 1509074
Date de dépôt : 17/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 FEVRIER 1979 A L'I.N.P.I. No 503758 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1097165.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs.Papier, carton et articles en ces matières (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Transport et entrepôt.Education et divertissement. Services divers en général.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS, SNC
Numéro de SIREN : 823175229
Adresse :
23 Rue DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOY, M. Grandidier François
Adresse :
23 Rue DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 172621
Date de demande : 19/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 200162
Date de demande : 12/04/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203002
Date de demande : 25/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-26

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2132954
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395590
Date de demande : 23/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690084
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

19/10/1987 : TROPHEE LE TRANSPORTEUR DE L'ANNEE
N° national/d'enregistrement : 1431266
Date de dépôt : 19/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Publicité et affaires.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : INFO6TM
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 239050
Date de demande : 23/06/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247319
Date de demande : 23/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470572
Date de demande : 14/12/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470573
Date de demande : 14/12/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099397
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358181
Date de demande : 14/12/2007
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657298
Date de demande : 17/08/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

19/10/1987 : GRAND PRIX CAMION COURSES DE CAMIONS
N° national/d'enregistrement : 1431267
Date de dépôt : 19/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : INFO6TM, SAS
Numéro de SIREN : 815380498
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 156527
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245167
Date de demande : 04/11/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247319
Date de demande : 23/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470572
Date de demande : 14/12/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470573
Date de demande : 14/12/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709794
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715605
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099396
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358175
Date de demande : 14/12/2007
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662013
Date de demande : 17/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

16/03/1987 : FRANCE ROUTES
N° national/d'enregistrement : 1398829
Date de dépôt : 16/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, magazines, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : INFO6TM, SAS
Numéro de SIREN : 815380498
Adresse :
RDC, 137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : INFO6TM, M. Grandidier François
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 156528
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 234927
Date de demande : 27/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247319
Date de demande : 23/12/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086502
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333664
Date de demande : 06/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641315
Date de demande : 22/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

24/06/1986 : TRANSPORTS ACTUALITES CFE
N° national/d'enregistrement : 1360359
Date de dépôt : 24/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3071976 A L'INPI sous le no 224425 ET ENREGISTRE SOUS LE No 963623.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs ; Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires ; Transport et entrepôt ; Education et divertissement.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 47400

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 47401

Bénéficiare 1 : GROUPE USINE NOUVELLE

Bénéficiare 2 : GROUPE USINE NOUVELLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 47400
Date de demande : 17/08/1990

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 47401
Date de demande : 17/08/1990

Bénéficiare 1 : GROUPE USINE NOUVELLE

Bénéficiare 2 : GROUPE USINE NOUVELLE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RESILIATION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 168821
Date de demande : 01/02/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 172965
Date de demande : 02/06/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 199056
Date de demande : 15/03/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 201827
Date de demande : 04/06/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247319
Date de demande : 23/12/1997

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287613
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 290398
Date de demande : 16/11/1999

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470643
Date de demande : 13/03/2008

Bénéficiare 1 : WK A

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 470644
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 740232
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842976
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 19 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070245
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2307391
Date de demande : 08/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620573
Date de demande : 10/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

22/04/1986 : JARDINERIES
N° national/d'enregistrement : 1414571
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUIN 1976 A L'INPI No 220224 ET ENREGISTRE SOUS LE No 958317
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations économiques et commerciales sur le marché du jardin, en particulier un journal mensuel.

Déposant 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J
Numéro de SIREN : 803655067
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Mandataire 1 : MEDIA ET JARDIN, M. GRANDIDIER Francois
Adresse :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 37371

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 431525
Date de demande : 06/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 431526
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 635737
Date de demande : 18/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : MEDIA ET JARDIN GROUPE J

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842971
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067157
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312638
Date de demande : 13/04/2006
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617394
Date de demande : 03/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1630
NOJO : 002023120400043
Déposée au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Identifiant client : 2023120400043

Jugement d'ouverture du 2023-11-08
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire - Administrateur judiciaire : la SCP CHANEL-BAYLE, prise en la personne de Me Elodie BAYLE, sis 1 place du Pont à Seille, 57000 Metz, avec mission d’assistance - Mandataire judiciaire : la SAS KOCH &
ASSOCIES, prise en la personne de Maître CAPELLE, 15 quai Félix Maréchal, 57000 Metz - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire - Date de cessation des paiements fixée au 30 septembre 2023 - N° RG : 23/00807
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : SASU GROUPE6TM
Forme juridique : SASU
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4556
NOJO : 575116887400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : GROUPE6TM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2625
NOJO : 575113957400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : GROUPE6TM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°335
NOJO : 000005751135110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : GROUPE6TM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT (SARL) ; Directeur général : GRANDIDIER François ; Commissaire aux comptes titulaire : B2A AUDIT ET CONSEIL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : PETTE Dominique
05/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1318
NOJO : 000005751106484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : GROUPE6TM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2257564 EUR
01/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : 002017072400013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date de commencement d'activité : 14/06/2017
Descriptif : modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : GROUPE6TM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 30000 EUR
21/04/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°492
NOJO : 002017041000092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 16/03/2017
Numéro d'identification : RCS Metz 828 456 061
Dénomination : GROUPE6TM
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT (SARLh) ; directeur général : KLEIN (Jean-Christophe, Georges, Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : B2A AUDIT ET CONSEIL (SARLh) ; commissaire aux comptes suppléant : PETTE (Dominique)
Montant du capital : 1000 EUR
Historique de l'unité légale :
15/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
05/01/2018 : 57512017B00351 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351

Numéro de RCS : B82845606
Raison sociale : GROUPE6TM
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ

Date d’immatriculation au greffe : 22/03/2017
Code activité : 7022Z - Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Montant du capital : 3000000 EUR
Durée de la personne morale : 99 années
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principaleDate de clôture du 1er exercice : 31/12/2017


Représentant 1 :
Qualité : Directeur général (0400)
Nom, dénomination, prénoms : KLEIN JEAN CHRISTOPHE GEORGES ROGER
Nom ou dénomination : KLEIN
Prénom : JEAN CHRISTOPHE GEORGES ROGER
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 16/03/2017
Adresse du représentant :
6 RUE LEON SIMON
57000 METZ
Lieu naissance : METZ

Représentant 2 :
Qualité : Commissaire aux comptes - suppléant (1500)
Nom, dénomination, prénoms : PETTE DOMINIQUE
Nom ou dénomination : PETTE
Prénom : DOMINIQUE
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 16/03/2017
Adresse du représentant :
3 RUE ERCKMANN-CHATRIAN
57951 MONTIGNY LES METZ MONTIGNY-LES-METZ

Lieu naissance : METZ

Représentant 3 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Nom ou dénomination : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Type de dirigeant : Personne Morale (PM)
Date de création du représentant : 16/03/2017
Adresse du représentant :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)

Représentant 4 :
Qualité : Commissaire aux comptes - titulaire (1400)
Nom, dénomination, prénoms : B2A AUDIT ET CONSEIL
Nom ou dénomination : B2A AUDIT ET CONSEIL
Type de dirigeant : Personne Morale (PM)
Date de création du représentant : 16/03/2017
Adresse du représentant :
3 RUE ERCKMANN CHATRIAN
57950 MONTIGNY LES METZ MONTIGNY-LES-METZ

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 82845606100013
Code NAF : 7022Z - Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Adresse de l'établissement :
23 RUE DUPONT DES LOGES
57000 METZ
Origine du fonds : 01

Dépôt des actes 1 :
Type d’événement : Statuts
Date du dépôt : 22/03/2017
Numéro de dépôt manuel : 1375

Dépôt des actes 2 :
Type d’événement : Formation de Société
Date du dépôt : 22/03/2017
Numéro de dépôt manuel : 1375

Dépôt des actes 3 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 22/03/2017
Numéro de dépôt manuel : 1375

Dépôt des actes 4 :
Type d’événement : Certificat de dépôt des fonds
Date du dépôt : 22/03/2017
Numéro de dépôt manuel : 1375

Dépôt des actes 5 :
Type d’événement : Statuts mis à jour
Date du dépôt : 04/07/2017
Numéro de dépôt manuel : 2966

Dépôt des actes 6 :
Type d’événement : Augmentation de Capital
Date du dépôt : 04/07/2017
Numéro de dépôt manuel : 2966

Dépôt des actes 7 :
Type d’événement : Acte SSP
Date du dépôt : 04/07/2017
Numéro de dépôt manuel : 2966

Dépôt des actes 8 :
Type d’événement : P.V. d'Assemblée
Date du dépôt : 04/07/2017
Numéro de dépôt manuel : 2966

Représentants légaux :
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Siren : 423705979
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : GRANDIDIER François
Né le 08/08/1960 à Rabat (MAROC)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Général de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : B2A AUDIT ET CONSEIL
Siren : 323253666
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : PETTE Dominique
Né le 04/09/1964 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Siren : 423705979
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : GRANDIDIER François
Né le 08/08/1960 à Rabat (MAROC)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Général de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : B2A AUDIT ET CONSEIL
Siren : 323253666
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : PETTE Dominique
Né le 04/09/1964 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Siren : 423705979
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : GRANDIDIER François
Né le 08/08/1960 à Rabat (MAROC)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Général de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : B2A AUDIT ET CONSEIL
Siren : 323253666
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : PETTE Dominique
Né le 04/09/1964 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Siren : 423705979
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : GRANDIDIER François
Né le 08/08/1960 à Rabat (MAROC)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Général de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : B2A AUDIT ET CONSEIL
Siren : 323253666
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : PETTE Dominique
Né le 04/09/1964 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Siren : 423705979
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : GRANDIDIER François
Né le 08/08/1960 à Rabat (MAROC)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Général de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : B2A AUDIT ET CONSEIL
Siren : 323253666
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : PETTE Dominique
Né le 04/09/1964 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
Siren : 423705979
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : GRANDIDIER François
Né le 08/08/1960 à Rabat (MAROC)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue Général de Gaulle
57950 Montigny-lès-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Morale

Nom : B2A AUDIT ET CONSEIL
Siren : 323253666
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
27/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Personne Physique

Nom : PETTE Dominique
Né le 04/09/1964 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Erckmann-Chatrian
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Dépôts des actes :
29/11/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°5897 déposé le 27/10/2020
Etat : Déposé
29/11/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°5897 déposé le 27/10/2020
Etat : Déposé
29/11/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°5897 déposé le 27/10/2020
Etat : Déposé
19/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°3356 déposé le 08/03/2019
Etat : Déposé
19/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°3356 déposé le 08/03/2019
Etat : Déposé
19/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°3356 déposé le 08/03/2019
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titre
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titre
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titre
29/12/2017 : Contrat d'apport
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°9825 déposé le 26/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6859 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernnat l'apport en nature par la société RAISIN BLANC
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6860 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernant l'apport devant être effectué par M GRANDIDIER Francois
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6861 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernnat l'apport en nature par la société FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6859 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernnat l'apport en nature par la société RAISIN BLANC
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6860 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernant l'apport devant être effectué par M GRANDIDIER Francois
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6861 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernnat l'apport en nature par la société FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6859 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernnat l'apport en nature par la société RAISIN BLANC
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6860 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernant l'apport devant être effectué par M GRANDIDIER Francois
21/12/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°6861 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports concernnat l'apport en nature par la société FG CONSEIL ET INVESTISSEMENT
14/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°2966 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°2966 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
14/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°2966 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°2966 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
14/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°2966 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°2966 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
16/03/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
16/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/03/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
16/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/03/2017 : Liste des souscripteurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
16/03/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/03/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
15/03/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
15/03/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Dépôt : N°1375 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
27/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2017
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion prestations de services d'assistance et de conseils gestion direction administration de toute société gestion de projets participation a toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2017
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion prestations de services d'assistance et de conseils gestion direction administration de toute société gestion de projets participation a toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00351
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2017
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion prestations de services d'assistance et de conseils gestion direction administration de toute société gestion de projets participation a toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l'objet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/10/2020 : GROUPE6TM
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion prestations de services d'assistance et de conseils gestion direction administration de toute société gestion de projets participation a toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/03/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/03/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 2257564.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/10/2020 : GROUPE6TM
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion prestations de services d'assistance et de conseils gestion direction administration de toute société gestion de projets participation a toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/03/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/03/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 2257564.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/10/2020 : GROUPE6TM
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion prestations de services d'assistance et de conseils gestion direction administration de toute société gestion de projets participation a toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer pouvant se rattacher à l objet

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/03/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 16/03/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 2257564.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 6917 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2017B00351
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement16 417
AFConcessions, brevets et droits similaires5 516 29758 0555 458 242
ATAutres immobilisations corporelles75 90872 2963 6129 776
CUAutres participations6 695 36111 0006 684 3616 685 361
BHAutres immobilisations financières56 88856 8888 957
BJTOTAL (I)12 344 455141 35112 203 1036 720 510
BXClients et comptes rattachés433 545433 5451 485 292
BZAutres créances13 568 9297 215 0856 353 84318 846 706
CFDisponibilités5 477 8575 477 857267 088
CHCharges constatées d’avance86 20286 20295 885
CJTOTAL (II)19 566 5337 215 08512 351 44720 694 971
COTOTAL GENERAL (0 à V)31 910 9877 356 43724 554 55027 415 482
CRParts à plus d’un an290 543
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 257 5642 257 564
DDRéserve légale (1)36 90636 906
DHReport à nouveau-8 272 999-7 137 965
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 318 767-1 135 034
DKProvisions réglementées5 6692 969
DLTOTAL (I)-7 291 628-5 975 561
DPProvisions pour risques4 871 1028 893 304
DRTOTAL (III)4 871 1028 893 304
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 194 00014 194 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 992 4228 990 526
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours292
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés414 749494 739
DYDettes fiscales et sociales331 502807 704
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 64910 476
EAAutres dettes20 755
ECTOTAL (IV)26 975 07724 497 738
EETOTAL GENERAL (I à V)24 554 55027 415 482
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 022 1643 1583 025 3213 220 910
FJChiffres d’affaires nets3 022 1643 1583 025 3213 220 910
FOSubventions d’exploitation4 117-56 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 3277 487
FQAutres produits1 064287
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 034 8293 172 685
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 45648 721
FWAutres achats et charges externes1 495 4031 607 794
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 21161 831
FYSalaires et traitements1 078 3531 095 006
FZCharges sociales369 901396 905
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements50 90530 934
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 000
GEAutres charges7 1575 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 037 3863 250 595
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 557-77 910
GLAutres intérêts et produits assimilés180 599106 165
GMReprises sur provisions et transferts de charges35 330268 063
GPTotal des produits financiers (V)215 929374 228
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 323 601521 802
GRIntérêts et charges assimilées224 833128 706
GUTotal des charges financières (VI)6 548 434650 508
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 332 505-276 280
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 335 063-354 191
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 203
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 018 202194 768
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 018 202197 971
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9090
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital770
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 7001 243 154
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 7901 244 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 015 412-1 046 043
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 000 883-265 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 268 9593 744 884
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 587 7274 879 918
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 318 767-1 135 034
HPRenvois : Crédit-bail mobilier90 48861 576
A1Renvois : Transfert de charges3277 487
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1755 355
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche13 884-13 884
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 05558 055
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles65 5646 73372 296
0NAMORTISSEMENTS Total Général79 44850 904130 351
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires5 669
3ZTotal Provisions réglementées2 9692 7005 669
5VAutres provisions pour risques et charges4 871 102
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 893 3044 022 2024 871 102
9Usur immobilisations – titres de participation11 000
6XAutres provisions pour dépréciation926 8146 323 60135 3307 215 085
7BTotal Provisions pour dépréciation937 8146 323 60135 3307 226 085
7CTOTAL GENERAL9 834 0876 326 3014 057 53212 102 856
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 000
UG- Financières6 323 60135 330
UJ- Exceptionnelles2 7004 018 202
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières56 88856 888
UXAutres créances clients433 545433 545
VMImpôts sur les bénéfices909 771619 228290 543
VBT. V. A.45 79045 790
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 37715 377
VCGroupe et associés12 597 86112 597 861
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)130130
VSCharges constatées d’avance86 20286 202
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES14 145 56413 855 021290 543
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 194 0002 111 36612 043 834
8AEmprunts et dettes financières divers701 6571 490700 167
8BFournisseurs et comptes rattaché414 749414 749
8CPersonnel et comptes rattachés91 64391 643
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux117 433117 433
VWT.V.A.118 400118 400
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 0264 026
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés21 64921 649
VIGroupe et associés11 290 76511 290 765
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 75520 755
VYTOTAL – ETAT DES DETTES26 975 07714 192 27612 744 00138 800
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