GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES ROSES

Entreprise

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES ROSES
Dernière mise à jour : 25/11/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50138618900010 / Siren : 501386189 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 46 501386189
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/02/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN…
Adresse :
12 GRANDE RUE
88600 NONZEVILLE
Historique de l'établissement :
25/11/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2007
Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES ROSES
Dénomination usuelle: GAEC DES ROSES
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Sigle : GAEC DES ROSES
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Représentants légaux :
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Personne Physique

Nom : MARQUIS Nicolas, Charles, Paul
Né le 20/05/1986 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4Bis Grande Rue
88600 Nonzeville
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Personne Physique

Nom : MARQUIS Benoit, Nicolas, Cyrille
Né le 08/05/1992 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Grande Rue
88600 Nonzeville
FRANCE
17/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Personne Physique

Nom : DENIS (MARQUIS) Hélène, Marie, Luce
Né le 09/06/1962 à Lunéville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Grande Rue
88600 Nonzeville
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Personne Physique

Nom : MARQUIS Dominique Marie Paul
Né le 01/07/1961 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Grande rue
88600 Nonzeville
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Personne Physique

Nom : MARQUIS Nicolas, Charles, Paul
Né le 20/05/1986 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4Bis Grande rue
88600 Nonzeville
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Personne Physique

Nom : MARQUIS Benoit, Nicolas, Cyrille
Né le 08/05/1992 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 Grande rue
88600 Nonzeville
FRANCE
Dépôts des actes :
04/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Retrait d'un associé
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert de parts sociales
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
04/01/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°275 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°7276 déposé le 05/11/2019
Etat : Déposé
26/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
01/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : par Mademoiselle Aurélie JURION au profit de Monsieur Benoit MARQUIS - par Mademoiselle Aurélie JURION au profit de Monsieur Nicolas MARQUIS
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : par Mademoiselle Aurélie JURION au profit de Monsieur Benoit MARQUIS- par Mademoiselle Aurélie JURION au profit de Monsieur Nicolas MARQUIS
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°46 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1935 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1935 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1935 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1935 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
04/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1890 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES GERANTS
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1890 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES GERANTS
30/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1890 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/11/2007 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1890 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1935 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°935 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°1935 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Dépôt : N°558 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 Grande Rue
88600 Nonzeville
FRANCE
Nom commercial : GAEC DES ROSES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2007
Activité : Exploitation de biens agricoles apportés ou mis à disposition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007D00273
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 Grande rue
88600 Nonzeville
FRANCE
Nom commercial : GAEC DES ROSES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2007
Activité : Exploitation de biens agricoles apportés ou mis à disposition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/01/2022 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ROSES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DES ROSES
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 465610.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/02/2016 : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ROSES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : GAEC DES ROSES
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 565610.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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