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de Besançon

GROUPEMENT FORESTIER DE CITA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/08/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43960813400011 / Siren : 439608134 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 95 439608134
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/01/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.1 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l’exploitation de pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d’autres produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A) Produits associés : 02.10.11, 02.10.12, 02.10.20, 02.10.30 Remarque : Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Coordonnées de l'établissement :
GROUPEMENT FORESTIER DE CITA
Adresse :
8 Rue FERDINAND BUISSON
70000 NAVENNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Sylviculture (NAF1993 : 02.0A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/08/2001
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DE CITA
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
Catégorie juridique : Groupement forestier
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
30/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Sylviculture (NAF1993 : 02.0A)
Représentants légaux :
15/03/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Type : Personne Physique

Nom : PAHIN (TUPIN) Marie-Claude, Geneviève
Né le 17/03/1963 à VESOUL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue Ferdinand Buisson
70000 Navenne
FRANCE
15/03/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Type : Personne Physique

Nom : TUPIN Jean-Claude
Né le 21/08/1948 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
8 rue Ferdinand Buisson
70000 Navenne
FRANCE
15/03/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Type : Personne Physique

Nom : PAHIN Jean-Claude
Né le 01/08/1942 à Vesoul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
3 chemin de Solborde
Chalet de Solborde
70000 Echenoz-la-Méline
FRANCE
Dépôts des actes :
14/08/2001 : Acte notarié
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Dépôt : N°844 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Dépôt : N°875 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS
N.C             : Divers
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Dépôt : N°875 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DONATION ENTRE VIFS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Dépôt : N°875 déposé le 20/11/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
15/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2001D00121
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue Ferdinand Buisson
Chez Mr Tupin Jean-Claude
70000 Navenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/08/2001
Activité : Constitution, amélioration, équipement, conservation ou gestion de massifs forestiers, sylviculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/03/2013 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 837
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2013
Texte de l'observation : Régularisation relative aux associés à compter du 12/03/2013 : Maintenue : TUPIN Marie-Claude, Gérant Maintenu : TUPIN Jean-Claude, Associé indéfiniment responsable Maintenu : PAHIN Jean-Claude, Associé indéfiniment responsable
Personnes morales :
15/03/2013 : GROUPEMENT FORESTIER DE CITA
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement forestier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 1300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Entreprises similaires :
Sylviculture et exploitation forestière

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