GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS

Entreprise

GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/07/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40219187800014 / Siren : 402191878 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 18 402191878
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.1 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l’exploitation de pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d’autres produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A) Produits associés : 02.10.11, 02.10.12, 02.10.20, 02.10.30 Remarque : Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Coordonnées de l'établissement :
GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Adresse :
CHEZ MR HUSSON JEAN-LOUIS
9 GRANDE RUE

88330 ZINCOURT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Sylviculture (NAF1993 : 02.0A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/07/1995
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
Catégorie juridique : Groupement forestier
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2018
NOJO : 008801MYG181747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 191 878
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé : HUSSON Jean-Louis ; Gérant, Associé : ROHMER Mathilde, Anne-Lise ; Gérant, Associé : SEGUIN Adeline, Marie, Elise
28/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°5656
NOJO : 000008801147266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 191 878
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Forme juridique : Société civile
Montant du capital : 218003.5 EUR
26/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°3804
NOJO : 000008801147258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 191 878
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé : HUSSON Jean-Louis ; Gérant, Associé : HUSSON Françoise-Marie, Ginette né(e) VIRION
Montant du capital : 169154.12 EUR
16/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1506
NOJO : BXB092820008114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 402 191 878
Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Forme juridique : Société civile

Administration :
Co-Gérant : HUSSON Françoise-Marie Ginette né(e) VIRION Co-Gérant : HUSSON Jean-Louis
Historique de l'unité légale :
09/05/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/10/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Sylviculture (NAF1993 : 02.0A)
Représentants légaux :
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande Rue
88330 Zincourt
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Grande Rue
88330 Zincourt
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (ROHMER) Mathilde, Anne-Lise
Né le 31/03/1978 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Chemin de Passerieu
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (ROHMER) Mathilde, Anne-Lise
Né le 31/03/1978 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Chemin de Passerieu
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (SEGUIN) Adeline, Marie, Elise
Né le 15/08/1976 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Impasse du Bourg
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (SEGUIN) Adeline, Marie, Elise
Né le 15/08/1976 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Impasse du Bourg
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande Rue
88330 Zincourt
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Grande Rue
88330 Zincourt
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (ROHMER) Mathilde, Anne-Lise
Né le 31/03/1978 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Chemin de Passerieu
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (ROHMER) Mathilde, Anne-Lise
Né le 31/03/1978 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Chemin de Passerieu
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (SEGUIN) Adeline, Marie, Elise
Né le 15/08/1976 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Impasse du Bourg
33270 Bouliac
FRANCE
27/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (SEGUIN) Adeline, Marie, Elise
Né le 15/08/1976 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Impasse du Bourg
33270 Bouliac
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : VIRION (HUSSON) Françoise-Marie Ginette
Né le 02/06/1950 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : VIRION (HUSSON) Françoise-Marie Ginette
Né le 02/06/1950 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (ROHMER) Mathilde, Anne-Lise
Né le 31/03/1978 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 chemin de Passerieu
33270 Bouliac
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (SEGUIN) Adeline, Marie, Elise
Né le 15/08/1976 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 impasse du Bourg
33270 Bouliac
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : VIRION (HUSSON) Françoise-Marie Ginette
Né le 02/06/1950 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : VIRION (HUSSON) Françoise-Marie Ginette
Né le 02/06/1950 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (ROHMER) Mathilde, Anne-Lise
Né le 31/03/1978 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 chemin de Passerieu
33270 Bouliac
FRANCE
28/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON (SEGUIN) Adeline, Marie, Elise
Né le 15/08/1976 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 impasse du Bourg
33270 Bouliac
FRANCE
30/09/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : VIRION (HUSSON) Françoise-Marie Ginette
Né le 02/06/1950 à THAON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 GRANDE RUE
88330 ZINCOURT
FRANCE
30/09/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Personne Physique

Nom : HUSSON Jean-Louis
Né le 08/06/1951 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
Dépôts des actes :
09/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°4149 déposé le 27/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°4149 déposé le 27/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°4149 déposé le 27/09/2022
Etat : Déposé
09/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°4149 déposé le 27/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°4149 déposé le 27/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°4149 déposé le 27/09/2022
Etat : Déposé
13/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°772 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
13/01/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
13/01/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
13/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°772 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
13/01/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/01/2020 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/01/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
13/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°772 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
13/12/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/12/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/12/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/12/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°771 déposé le 28/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport immobilier
25/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
25/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°495 déposé le 20/01/2020
Etat : Déposé
25/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport immobilier
25/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
25/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°495 déposé le 20/01/2020
Etat : Déposé
25/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Apport immobilier
25/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7784 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
25/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°495 déposé le 20/01/2020
Etat : Déposé
25/07/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/07/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
25/07/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/07/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
25/07/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/07/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7783 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : PV d'AGE du 16/10/2015 annexé
16/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : PV d'AGE du 16/10/2015 annexé
16/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/10/2015 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
Décision : PV d'AGE du 16/10/2015 annexé
16/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°7782 déposé le 22/11/2019
Etat : Déposé
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Expédition d'acte notarié du 26/12/08 et du 29/12/08
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Expédition d'acte notarié du 26/12/08 et du 29/12/08
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Expédition d'acte notarié du 26/12/08 et du 29/12/08
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
26/12/2008 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Expédition d'acte notarié du 26/12/08 et du 29/12/08
25/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°2523 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°2523 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°2523 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
25/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°2523 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/11/2002 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°20022038 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/11/2002 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°20022038 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/11/2002 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°20022038 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/07/1995 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°9500850 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
07/07/1995 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°9500850 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
07/07/1995 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°9500850 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
07/07/1995 : Acte notarié
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°9500850 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°20022038 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Dépôt : N°20022038 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D'ACTE DE CESSION DE PARTS DU 18/11/2002
Etablissements :
27/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Grande Rue
88330 Zincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1995
Activité : Conservation, constitution, équipement, amélioration et gestion des massifs forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 Grande Rue
88330 Zincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1995
Activité : Conservation, constitution, équipement, amélioration et gestion des massifs forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Siège

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
28/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1995
Activité : Conservation, constitution, équipement, amélioration et gestion des massifs forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Siège

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
30/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1995D00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Grande rue
88330 Zincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1995
Activité : Conservation, constitution, équipement, amélioration et gestion des massifs forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/09/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4373
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/12/2008 : Nouveau : HUSSON Jean-Louis, Co-Gérant Changement de qualité : HUSSON Françoise-Marie Ginette, Gérant(e) devient Co-Gérant
Personnes morales :
27/09/2022 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 218003.5
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/09/2022 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 218003.5
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/01/2020 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 218003.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/09/2009 : GROUPEMENT FORESTIER DES HAUTS CHAMPS
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 137204.12
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
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