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de Sellières

GUGLER FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44078652300041 / Siren : 440786523 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 0 440786523
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de bois brut
- le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
- le commerce de gros de matériaux de construction : • sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
- le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
- le commerce de gros de verre plat et de miroiterie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’isolants thermiques
- le commerce de gros de mobilier urbain
- le commerce de gros de serres maraîchères Produits associés : 46.73.11, 46.73.12, 46.73.15, 46.73.16
Coordonnées de l'établissement :
GUGLER FRANCE
Adresse :
DU GRAND BOIS
4 Rue LEON FOUCAULT AUX ESSARTS

25870 LES AUXONS
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2018 : Succession
Prédécesseur : GUGLER FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/01/2002
Dénomination : GUGLER FRANCE
Dénomination usuelle: GUGLER PVC
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
15/12/2009 : La fenêtre allemande (garantie 25 ans)
N° national/d'enregistrement : 3698984
Date de dépôt : 15/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, portes battantes métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, persiennes métalliques, marquises (construction) métalliques, portes métalliques ; panneaux de portes métalliques, vérandas métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, arrêts de fenêtres, de portes ou de volets métalliques, boutons (poignées) en métal, garnitures de fenêtres et de portes métalliques, ferme-portes non électriques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées de fenêtres ou de portes, verrous de portes, serrures métalliques autres qu'électriques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres non métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, huisseries non métalliques, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, persiennes non métalliques, marquises (construction) non métalliques, portes non métalliques ; portes vitrées, panneaux de portes non métalliques, vérandas non métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur ni métalliques, ni en matières textiles, toitures vitrées, vasistas non métalliques, vitres (verre de construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitraux, volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, d'entretien ou de réparation de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres et de volets, informations en matière de construction, d'installation, de pose, d'entretien ou de réparation de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres ou de volets, supervision (direction) de travaux de construction, travaux de menuiserie métalliques et non métalliques (réparation), montage d'échafaudages, services d'étanchéité (construction), informations en matière de réparation, services d'isolation (construction).

Déposant 1 : GUGLER FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 440786523
Adresse :
4, rue Léon Foucault, Aux Essarts du Grand Bois
25870 LES AUXONS
FR

Déposant 2 : GUGLER REIMS, SARL
Numéro de SIREN : 498073501
Adresse :
23 RUE DES BLANCS MONTS
51350 CORMONTREUIL
FR

Déposant 3 : FENETRES DE PARIS OUEST, SARL
Numéro de SIREN : 801511569
Adresse :
9 RUE MAURICE BOKANOWSKI
92600 ASNIERES SUR SEINE
FR

Déposant 4 : GUGLER SAONE ET LOIRE, SARL
Numéro de SIREN : 503290793
Adresse :
2 RUE DE LA MADONE
71000 SANCE
FR

Déposant 5 : GUGLER LYON 6E, SARL
Numéro de SIREN : 452701774
Adresse :
470 ROUTE DU TILLEUL
69270 CAILLOUX SUR FONTAINES
FR

Déposant 6 : GUGLER LYON EST, SARL
Numéro de SIREN : 504548843
Adresse :
ZONE ARTISANALE DES FAVIERES
69380 LISSIEU
FR

Mandataire 1 : GUGLER FRANCE S.A., M. LUCAS JEAN YVES
Adresse :
4, rue Léon Foucault, Aux Essarts du Grand Bois
25870 LES AUXONS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515872
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ANGERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515873
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER REIMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515883
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515884
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ALSACE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515885
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER TOURS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515886
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER VAL DE MARNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515887
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER PARIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517094
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER SAONE-ET-LOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517095
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER BOURGOGNE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517646
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER METZ

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517905
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER RENNES

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517906
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON 6E

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517907
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ORLEANS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517908
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON EST

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614245
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : FENETRES DE MOSELLE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620854
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : NEXT INVEST S.A.

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 625051
Date de demande : 16/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : FENETRES DE PARIS OUEST

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757693
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER FRANCE

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757694
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER REIMS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757695
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER SAONE-ET-LOIRE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757846
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON 6E

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757847
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON EST

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757848
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : FENETRES DE PARIS OUEST

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 777312
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : GUGLER ANGERS, SARL
Numéro de SIREN : 513165795
Adresse :
186 avenue Patton
49070 Beaucouzé
FR

15/12/2009 : La fenêtre allemande (garantie 25 ans)
N° national/d'enregistrement : 3698984
Date de dépôt : 15/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, portes battantes métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, persiennes métalliques, marquises (construction) métalliques, portes métalliques ; panneaux de portes métalliques, vérandas métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, arrêts de fenêtres, de portes ou de volets métalliques, boutons (poignées) en métal, garnitures de fenêtres et de portes métalliques, ferme-portes non électriques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées de fenêtres ou de portes, verrous de portes, serrures métalliques autres qu'électriques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres non métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, huisseries non métalliques, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, persiennes non métalliques, marquises (construction) non métalliques, portes non métalliques ; portes vitrées, panneaux de portes non métalliques, vérandas non métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur ni métalliques, ni en matières textiles, toitures vitrées, vasistas non métalliques, vitres (verre de construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitraux, volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, d'entretien ou de réparation de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres et de volets, informations en matière de construction, d'installation, de pose, d'entretien ou de réparation de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres ou de volets, supervision (direction) de travaux de construction, travaux de menuiserie métalliques et non métalliques (réparation), montage d'échafaudages, services d'étanchéité (construction), informations en matière de réparation, services d'isolation (construction).

Déposant 1 : GUGLER FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 440786523
Adresse :
4, rue Léon Foucault, Aux Essarts du Grand Bois
25870 LES AUXONS
FR

Déposant 2 : GUGLER REIMS, SARL
Numéro de SIREN : 498073501
Adresse :
23 RUE DES BLANCS MONTS
51350 CORMONTREUIL
FR

Déposant 3 : FENETRES DE PARIS OUEST, SARL
Numéro de SIREN : 801511569
Adresse :
9 RUE MAURICE BOKANOWSKI
92600 ASNIERES SUR SEINE
FR

Déposant 4 : GUGLER SAONE ET LOIRE, SARL
Numéro de SIREN : 503290793
Adresse :
2 RUE DE LA MADONE
71000 SANCE
FR

Déposant 5 : GUGLER LYON 6E, SARL
Numéro de SIREN : 452701774
Adresse :
470 ROUTE DU TILLEUL
69270 CAILLOUX SUR FONTAINES
FR

Déposant 6 : GUGLER LYON EST, SARL
Numéro de SIREN : 504548843
Adresse :
ZONE ARTISANALE DES FAVIERES
69380 LISSIEU
FR

Mandataire 1 : GUGLER FRANCE S.A., M. LUCAS JEAN YVES
Adresse :
4, rue Léon Foucault, Aux Essarts du Grand Bois
25870 LES AUXONS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515872
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ANGERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515873
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER REIMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515883
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515884
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ALSACE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515885
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER TOURS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515886
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER VAL DE MARNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515887
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER PARIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517094
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER SAONE-ET-LOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517095
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER BOURGOGNE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517646
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER METZ

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517905
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER RENNES

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517906
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON 6E

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517907
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ORLEANS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517908
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON EST

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614245
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : FENETRES DE MOSELLE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620854
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : NEXT INVEST S.A.

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 625051
Date de demande : 16/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : FENETRES DE PARIS OUEST

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757693
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER FRANCE

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757694
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER REIMS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757695
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER SAONE-ET-LOIRE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757846
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON 6E

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757847
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON EST

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757848
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : FENETRES DE PARIS OUEST

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 777312
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : GUGLER ANGERS, SARL
Numéro de SIREN : 513165795
Adresse :
186 avenue Patton
49070 Beaucouzé
FR

15/12/2009 : La fenêtre allemande (garantie 25 ans)
N° national/d'enregistrement : 3698984
Date de dépôt : 15/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, portes battantes métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, persiennes métalliques, marquises (construction) métalliques, portes métalliques ; panneaux de portes métalliques, vérandas métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, arrêts de fenêtres, de portes ou de volets métalliques, boutons (poignées) en métal, garnitures de fenêtres et de portes métalliques, ferme-portes non électriques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées de fenêtres ou de portes, verrous de portes, serrures métalliques autres qu'électriques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fenêtres non métalliques, armatures de portes, de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres, de portes et de portes-fenêtres non métalliques, encadrements de fenêtres, de portes-fenêtres et de volets non métalliques, huisseries non métalliques, verre isolant (construction), jalousies non métalliques, persiennes non métalliques, marquises (construction) non métalliques, portes non métalliques ; portes vitrées, panneaux de portes non métalliques, vérandas non métalliques, stores d'extérieur et d'intérieur ni métalliques, ni en matières textiles, toitures vitrées, vasistas non métalliques, vitres (verre de construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitraux, volets non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de pose, d'entretien ou de réparation de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres et de volets, informations en matière de construction, d'installation, de pose, d'entretien ou de réparation de fenêtres, de portes, de portes-fenêtres ou de volets, supervision (direction) de travaux de construction, travaux de menuiserie métalliques et non métalliques (réparation), montage d'échafaudages, services d'étanchéité (construction), informations en matière de réparation, services d'isolation (construction).

Déposant 1 : GUGLER FRANCE, SA
Numéro de SIREN : 440786523
Adresse :
4, rue Léon Foucault, Aux Essarts du Grand Bois
25870 LES AUXONS
FR

Déposant 2 : GUGLER REIMS, SARL
Numéro de SIREN : 498073501
Adresse :
23 RUE DES BLANCS MONTS
51350 CORMONTREUIL
FR

Déposant 3 : FENETRES DE PARIS OUEST, SARL
Numéro de SIREN : 801511569
Adresse :
9 RUE MAURICE BOKANOWSKI
92600 ASNIERES SUR SEINE
FR

Déposant 4 : GUGLER SAONE ET LOIRE, SARL
Numéro de SIREN : 503290793
Adresse :
2 RUE DE LA MADONE
71000 SANCE
FR

Déposant 5 : GUGLER LYON 6E, SARL
Numéro de SIREN : 452701774
Adresse :
470 ROUTE DU TILLEUL
69270 CAILLOUX SUR FONTAINES
FR

Déposant 6 : GUGLER LYON EST, SARL
Numéro de SIREN : 504548843
Adresse :
ZONE ARTISANALE DES FAVIERES
69380 LISSIEU
FR

Mandataire 1 : GUGLER FRANCE S.A., M. LUCAS JEAN YVES
Adresse :
4, rue Léon Foucault, Aux Essarts du Grand Bois
25870 LES AUXONS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515872
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ANGERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515873
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER REIMS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515883
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515884
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ALSACE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515885
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER TOURS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515886
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER VAL DE MARNE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515887
Date de demande : 01/02/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER PARIS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517094
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER SAONE-ET-LOIRE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517095
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER BOURGOGNE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517646
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER METZ

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517905
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER RENNES

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517906
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON 6E

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517907
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER ORLEANS

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 517908
Date de demande : 17/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON EST

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 614245
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : FENETRES DE MOSELLE

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620854
Date de demande : 20/03/2014
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Bénéficiare 1 : NEXT INVEST S.A.

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 625051
Date de demande : 16/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : FENETRES DE PARIS OUEST

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757693
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER FRANCE

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757694
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER REIMS

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757695
Date de demande : 24/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER SAONE-ET-LOIRE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757846
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON 6E

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757847
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : GUGLER LYON EST

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 757848
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : FENETRES DE PARIS OUEST

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 777312
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : GUGLER ANGERS, SARL
Numéro de SIREN : 513165795
Adresse :
186 avenue Patton
49070 Beaucouzé
FR

Publications au Bodacc :
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1997
NOJO : 2501MYG24816000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1998
NOJO : 2501MYG24816100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
15/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : 002501MYG226925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Nom commercial : GUGLER PVC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : LUCAS Jean-Yves, Daniel ; Administrateur : RONDEL Vincent ; Administrateur : DESHAIES Frédéric, Philippe
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1076
NOJO : 2501MYG21189800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1077
NOJO : 2501MYG21189900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°669
NOJO : 000002501205462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2622
NOJO : 250117625800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : BXB14216000605L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : LUCAS Jean-Yves, Daniel Administrateur : RONDEL Vincent Administrateur : DESHAIES Frédéric, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : THOMAS Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : VIEILLE CESSAY Paul-Henri
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4114
NOJO : 250115313700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
11/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°796
NOJO : BXB14035000095M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : LUCAS Jean-Yves, Daniel Administrateur : RONDEL Vincent Administrateur : MOHN Xavier Commissaire aux comptes titulaire : THOMAS Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : VIEILLE CESSAY Paul-Henri
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3740
NOJO : BXC13190007737H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3272
NOJO : BXC12264005418X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
13/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°749
NOJO : BXB121250016885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : LUCAS Jean-Yves, Daniel Administrateur : RONDEL Vincent Administrateur : MOHN Xavier Administrateur : BESSAH David Commissaire aux comptes titulaire : THOMAS Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : VIEILLE CESSAY Paul-Henri
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3299
NOJO : BXC11326011747J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Espace Valentin Immeuble Dimo
25048 Besançon
10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : BXB11215000240K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BESSAH David Administrateur : RONDEL Vincent Administrateur : MOHN Xavier Commissaire aux comptes titulaire : THOMAS Sylvain Commissaire aux comptes suppléant : VIEILLE CESSAY Paul-Henri
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2196
NOJO : BXC10347000940N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Espace Valentin Immeuble Dimo
25048 Besançon
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2061
NOJO : BXC08105003019J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Espace Valentin Immeuble Dimo,
25048 Besançon Cedex
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2579
NOJO : BXC08107005788K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 440 786 523
Dénomination : GUGLER FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Espace Valentin Immeuble Dimo,
25048 Besançon Cedex
Historique de l'unité légale :
27/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00041
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
Représentants légaux :
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : LUCAS Jean-Yves, Daniel
Né le 10/02/1970 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8B rue de Cademène
25870 Geneuille
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : LUCAS Jean-Yves, Daniel
Né le 10/02/1970 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
8B rue de Cademène
25870 Geneuille
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : LUCAS Jean-Yves, Daniel
Né le 10/02/1970 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8B rue de Cademène
25870 Geneuille
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : RONDEL Vincent
Né le 14/11/1975 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
49 quai Georges Clémenceau
69300 Caluire et cuire
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : DESHAIES Frédéric, Philippe
Né le 11/02/1981 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue Roger Bacon
75017 Paris
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Sylvain
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
allée de l'Europe
67960 Entzheim
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Personne Physique

Nom : VIEILLE CESSAY Paul-Henri
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21B rue Aristide Briand
90300 Offemont
FRANCE
Dépôts des actes :
07/07/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2662 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
07/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°384 déposé le 02/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Nouvel administrateur
30/06/2014 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2662 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission du mandat d'administrateur
19/12/2013 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°195 déposé le 21/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°1554 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°1554 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°1554 déposé le 30/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2359 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2359 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/06/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°71 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°46 déposé le 01/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2885 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
29/10/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2885 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
20/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°893 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2872 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ESPACE VALENTIN IMMEUBLE DIMO 25048 BESANCON CEDEX
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2872 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
17/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2870 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2870 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
09/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°412 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/01/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°412 déposé le 05/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2872 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2872 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU SIGLE : PKNOM COMMERCIAL GUGLER PVC - AU LIEU DE PK FENETRES PVC
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2359 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Espace Valentin
IMMEUBLE Dimo
25048 Besançon
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : BSS ENTREPRISES
Siren : 417659521
Nom commercial : GUGLER PVC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2002
Activité : Achat négoce vente et pose de fermetures en bâtiment et ce par tous moyens et procédés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B00195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
15 AV D ALTKIRCH
90000 BELFORT
FRANCE
Nom commercial : GUGLER PVC
Enseigne : GUGLER PVC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2002
Activité : ACHATS NEGOCE VENTE ET POSE DE FERMETURES EN BATIMENT ET CE PAR TOUS MOYENS ET PROCEDES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/04/2016 : GUGLER FRANCE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/01/2016 : GUGLER FRANCE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°1656 déposé le 19/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2764 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2332 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°4707 déposé le 03/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°6265 déposé le 07/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°5812 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°745 déposé le 16/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°797 déposé le 28/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°925 déposé le 10/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°820 déposé le 04/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°592 déposé le 17/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°768 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2002B00061
Dépôt : N°2713 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7070 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 2002B00061
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires326 3304 360321 969
ATAutres immobilisations corporelles128 482104 71423 767
BHAutres immobilisations financières15 25015 250
BJTOTAL (I)470 062109 075360 987
BTMarchandises23 49823 498
BXClients et comptes rattachés316 579316 579
BZAutres créances27 02227 022
CDValeurs mobilières de placement51 98051 980
CFDisponibilités1 8491 849
CJTOTAL (II)420 930420 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)890 992109 075781 917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)9 000
DHReport à nouveau183 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)268 618
DLTOTAL (I)551 141
DPProvisions pour risques62 183
DRTOTAL (III)62 183
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 137
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 760
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 604
DYDettes fiscales et sociales134 091
ECTOTAL (IV)168 593
EETOTAL GENERAL (I à V)781 917
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an149 832
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 417 5622 417 562
FJChiffres d’affaires nets2 417 5622 417 562
FQAutres produits1 018
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 418 580
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)952 272
FTVariation de stock (marchandises)-441
FWAutres achats et charges externes345 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 254
FYSalaires et traitements403 126
FZCharges sociales177 695
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 768
GEAutres charges143 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372 925
GLAutres intérêts et produits assimilés973
GPTotal des produits financiers (V)973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)373 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 960
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 128
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)116 542
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 434 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 166 326
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)268 618
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7069 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 2002B00061
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires326 3304 360321 969
ATAutres immobilisations corporelles128 482104 71423 767
BHAutres immobilisations financières15 25015 250
BJTOTAL (I)470 062109 075360 987
BTMarchandises23 49823 498
BXClients et comptes rattachés316 579316 579
BZAutres créances27 02227 022
CDValeurs mobilières de placement51 98051 980
CFDisponibilités1 8491 849
CJTOTAL (II)420 930420 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)890 992109 075781 917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)9 000
DHReport à nouveau183 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)268 618
DLTOTAL (I)551 141
DPProvisions pour risques62 183
DRTOTAL (III)62 183
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 137
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 760
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 604
DYDettes fiscales et sociales134 091
ECTOTAL (IV)168 593
EETOTAL GENERAL (I à V)781 917
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an149 832
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 417 5622 417 562
FJChiffres d’affaires nets2 417 5622 417 562
FQAutres produits1 018
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 418 580
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)952 272
FTVariation de stock (marchandises)-441
FWAutres achats et charges externes345 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 254
FYSalaires et traitements403 126
FZCharges sociales177 695
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 768
GEAutres charges143 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372 925
GLAutres intérêts et produits assimilés973
GPTotal des produits financiers (V)973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)373 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 960
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 128
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)116 542
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 434 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 166 326
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)268 618
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1462 du 25/02/2019
Numéro de gestion : 2002B00061
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires326 3304 360321 969
ATAutres immobilisations corporelles128 482104 71423 767
BHAutres immobilisations financières15 25015 250
BJTOTAL (I)470 062109 075360 987
BTMarchandises23 49823 498
BXClients et comptes rattachés316 579316 579
BZAutres créances27 02227 022
CDValeurs mobilières de placement51 98051 980
CFDisponibilités1 8491 849
CJTOTAL (II)420 930420 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)890 992109 075781 917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)9 000
DHReport à nouveau183 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)268 618
DLTOTAL (I)551 141
DPProvisions pour risques62 183
DRTOTAL (III)62 183
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 137
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 760
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 604
DYDettes fiscales et sociales134 091
ECTOTAL (IV)168 593
EETOTAL GENERAL (I à V)781 917
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an149 832
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 417 5622 417 562
FJChiffres d’affaires nets2 417 5622 417 562
FQAutres produits1 018
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 418 580
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)952 272
FTVariation de stock (marchandises)-441
FWAutres achats et charges externes345 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 254
FYSalaires et traitements403 126
FZCharges sociales177 695
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 768
GEAutres charges143 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372 925
GLAutres intérêts et produits assimilés973
GPTotal des produits financiers (V)973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)373 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 960
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 128
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)116 542
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 434 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 166 326
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)268 618
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1461 du 25/02/2019
Numéro de gestion : 2002B00061
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires326 3304 360321 969
ATAutres immobilisations corporelles128 482104 71423 767
BHAutres immobilisations financières15 25015 250
BJTOTAL (I)470 062109 075360 987
BTMarchandises23 49823 498
BXClients et comptes rattachés316 579316 579
BZAutres créances27 02227 022
CDValeurs mobilières de placement51 98051 980
CFDisponibilités1 8491 849
CJTOTAL (II)420 930420 930
COTOTAL GENERAL (0 à V)890 992109 075781 917
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 000
DDRéserve légale (1)9 000
DHReport à nouveau183 522
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)268 618
DLTOTAL (I)551 141
DPProvisions pour risques62 183
DRTOTAL (III)62 183
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 137
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours18 760
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 604
DYDettes fiscales et sociales134 091
ECTOTAL (IV)168 593
EETOTAL GENERAL (I à V)781 917
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an149 832
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 417 5622 417 562
FJChiffres d’affaires nets2 417 5622 417 562
FQAutres produits1 018
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 418 580
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)952 272
FTVariation de stock (marchandises)-441
FWAutres achats et charges externes345 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 254
FYSalaires et traitements403 126
FZCharges sociales177 695
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 768
GEAutres charges143 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 045 655
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)372 925
GLAutres intérêts et produits assimilés973
GPTotal des produits financiers (V)973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)373 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 390
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 390
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 168
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 960
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 128
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 261
HKImpôts sur les bénéfices (X)116 542
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 434 944
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 166 326
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)268 618
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