H.D.T.

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : H.D.T.
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3505534
Date de dépôt : 06/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; courtage et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières) ; estimations immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; gérance de bien immobiliers, promotion (financement) de projet immobilier.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices, de routes, ponts ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; informations en matière de constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; montage d'échaffaudages ; installation et réparation d'entrepôts ; équipements de cuisines ; services d'étanchéïté ; informations en matière de construction ; services d'isolation ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles. Promotion (construction) de projet immobilier.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en construction ; architecture ; travaux d'ingénieries (expertises) ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation de toute étude de conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  

Déposant 1 : THIAFFEY-RENCOREL Roland
Adresse :
3 chemin d'Orgeval
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GASQUET
Adresse :
Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871048
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645094
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3414511
Date de dépôt : 02/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, armatures de portes (non métalliques), armatures pour la construction (non métalliques), matériaux à bâtir non métalliques, béton, bois d'oeuvre, bois de construction, briques, caniveaux, carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, ciment, cloisons non métalliques, conduites d'eau, pierres à bâtir, serres transportables non métalliques, chevrons pour toitures, toitures non métalliques, tuiles non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, gouttières non métalliques. Affaires immobilières ; courtage et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières), estimations immobilières, évaluation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, promotion (financement) de projet immobilier. Services de construction d'édifices, de routes, ponts, location de machine de chantier, nettoyage et réparation de chaudières, installation et réparation de chauffage, ramonage de cheminées, informations en matière de constructions, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, montage d'échafaudages, installation et réparation d'entrepôts, équipements de cuisines, services d'étanchéité, informations en matière de construction, services d'isolation, maçonnerie, nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage de fenêtre, travaux de plâtrerie, constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles. Conseil en construction, architecture ; travaux d'ingénieries (expertises), étude de projets techniques, dessin industriel, recherches techniques, réalisation de toute étude de conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : THIAFFEY-RENCOREL Roland
Adresse :
3 chemin d'Orgeval
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GASQUET
Adresse :
Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871048
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2605976
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

N° national/d'enregistrement : 3384121
Date de dépôt : 29/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, armatures de portes (non métalliques), armatures pour la construction (non métalliques), matériaux à bâtir non métalliques, béton, bois d'oeuvre, bois de construction, briques, caniveaux, carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, ciment, cloisons non métalliques, conduites d'eau, pierres à bâtir, serres transportables non métalliques, chevrons pour toitures, toitures non métalliques, tuiles non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, gouttières non métalliques. Affaires immobilières ; courtage et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières), estimations immobilières, évaluation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers. Services de construction d'édifices, de routes, ponts, location de machine de chantier, nettoyage et réparation de chaudières, installation et réparation de chauffage, ramonage de cheminées, informations en matière de constructions, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, montage d'échaffaudages, installation et réparation d'entrepôts, équipements de cuisines, services d'étanchéité, informations en matière de construction, services d'isolation, maçonnerie, nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage de fenêtre, travaux de plâtrerie, constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles. Conseil en construction, architecture ; travaux d'ingénieries (expertises), étude de projets techniques, dessin industriel, recherches techniques, réalisation de toute étude de conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : THIAFFEY-RENCOREL Roland
Adresse :
3 chemin d'Orgeval
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GASQUET
Adresse :
Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871048
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2596079
Date de demande : 31/08/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

N° national/d'enregistrement : 3190972
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; courtage et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières) ; estimations immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; gérance de bien immobiliers;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices, de routes, ponts ; réparation, services d'installation ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; informations en matière de constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; installation et réparation d'entrepôts ; équipements de cuisines ; services d'étanchéité ; informations en matière de construction ; services d'isolation ; maçonnerie ; nettoyage de maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en construction ; architecture ; travaux d'ingénieries (expertises) ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation de toute étude de conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  

Déposant 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Mandataire 1 : LAURENT ET CHARRAS, Mme GENOT Cécile
Adresse :
Les Pléiades 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871048
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506189
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2824905
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

N° national/d'enregistrement : 3190972
Date de dépôt : 21/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d'œuvre ; bois de construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques. Affaires immobilières ; courtage et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières) ; estimations immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; gérance de bien immobiliers. Services de construction d'édifices, de routes, ponts ; réparation, services d'installation ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; informations en matière de constructions ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; installation et réparation d'entrepôts ; équipements de cuisines ; services d'étanchéité ; informations en matière de construction ; services d'isolation ; maçonnerie ; nettoyage de maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles. Conseil en construction ; architecture ; exploitation de brevets ; travaux d'ingénieries (expertises) ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation de toute étude de conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : THIAFFEY-RENCOREL Roland
Adresse :
3 rue d'Orgeval
74940 ANNECY LE VIEUX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GASQUET
Adresse :
Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871048
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2506189
Date de demande : 30/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

N° national/d'enregistrement : 3060123
Date de dépôt : 20/10/2000
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; vente et location de maisons individuelles, d'appartements et d'immeubles (affaires immobilières) ; estimations immobilières ; évaluation de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, réparation, services d'installation ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; installation et réparation d'entrepôts ; équipements de cuisines ; services d'étanchéité ; informations en matière de construction ; services d'isolation ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations, réparation, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en construction ; architecture ; exploitation de brevets ; travaux d'ingénieries ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation de toute étude et conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  

Déposant 1 : M. THIAFFEY-RENCOREL Roland

Mandataire 1 : Cabinet GASQUET, Profession Libérale, M. GASQUET Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871048
Date de demande : 27/10/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451026
Date de demande : 17/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756950
Date de demande : 14/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

N° national/d'enregistrement : 94505184
Date de dépôt : 02/02/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures de portes (non métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; gouttières non métalliques. Service immobilier (vente de maisons individuelles et d'immeubles). Construction, réparation ; services d'installation : location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; informations en matière de construction ; supervision (direction de travaux de construction) ; démolition de constructions ; montage d'échafaudages ; installation et réparation d'entrepôts ; équipements de cuisines ; services d'étanchéité ; services d'isolation ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions, rénovations, service d'installation de maisons individuelles et d'immeubles. Conseil en construction ; architecture ; travaux d'ingénieries ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation de toute étude et conception de maisons individuelles et d'immeubles.
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : ARTIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350383881
Adresse :
L'Artémis, PARK NORD
74370 METZ-TESSY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GASQUET
Adresse :
Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY
74370 METZ-TESSY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429202
Date de demande : 02/03/2006
N° de BOPI : 2006-13

Bénéficiare 1 : ARTIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 871822
Date de demande : 07/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Bénéficiare 1 : H.D.T., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 452045909
Adresse :
307 ROUTE DE LA BOUVARDE
74370 EPAGNY METZ-TESSY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-12
Date du BOPI : 25/03/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257921
Date de demande : 02/02/2004
N° de BOPI : 2004-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2546578
Date de demande : 16/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Annonce N°1917
NOJO : 074010000314035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ALPHA COMPTA EXPERTISE ET CONSEIL Société à responsabilité limitée

Annonce N°2957
NOJO : 074010000312033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
THIAFFEY RENCOREL Roland nom d'usage : THIAFFEY RENCOREL n'est plus gérant.
THIAFFEY RENCOREL Roland nom d'usage : THIAFFEY RENCOREL devient président.
THIAFFEY-RENCOREL Audrey nom d'usage : THIAFFEY-RENCOREL devient directeur général

Annonce N°7213
NOJO : 740100002790140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°7214
NOJO : 740100002790150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6355
NOJO : 740100002601380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6356
NOJO : 740100002601390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1446
NOJO : 740100002280050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°1447
NOJO : 740100002280060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2059
NOJO : 740100002012850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2060
NOJO : 740100002012860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2061
NOJO : 740100002012870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2062
NOJO : 740100002012880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6787
NOJO : 740100001723560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

---

Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5934
NOJO : 740100001683970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : H.D.T.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6784
NOJO : 740100001222590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6850
NOJO : 740100001079360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°9486
NOJO : BXC13190018320V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°11513
NOJO : BXC13070012595G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2224
NOJO : BXB12298002662D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Société à responsabilité limitée C.
H.
D.
VAL DE LOIRE devient commissaire aux comptes titulaire représenté(e) par PAUTRAT Jacky nom d'usage : PAUTRAT.
AUBRY Johanne nom d'usage : AUBRY devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce N°10512
NOJO : BXC122230023332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°966
NOJO : BXB102180060746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Annecy 452 045 909
Dénomination : IMOTIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 96000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route De la Bouvarde
- l'Artémis
74370 Metz-Tessy

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Dénomination : H.D.T.

Catégorie juridique : 5498

Code NIC : 00028

Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)

Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)

Dénomination : IMOTIS

Activité principale : Marchands de biens immobiliers (NAFRev1 : 70.1F)

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY RENCOREL Roland
Né le 18/05/1959 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
3 Chemin D'ORGEVAL
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY-RENCOREL Audrey
Né le 12/10/1994 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
67 Rue Carnot
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA AUDIT ET CONSEIL
Siren : 437966799
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Rue Antoine Roybet
69740 Genas
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY RENCOREL Roland
Né le 18/05/1959 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
3 Chemin D'ORGEVAL
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY-RENCOREL Audrey
Né le 12/10/1994 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
67 Rue Carnot
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA AUDIT ET CONSEIL
Siren : 437966799
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Rue Antoine Roybet
69740 Genas
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY RENCOREL Roland
Né le 18/05/1959 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
3 Chemin d'Orgeval
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY-RENCOREL Audrey
Né le 12/10/1994 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
67 Rue Carnot
74000 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA AUDIT ET CONSEIL
Siren : 437966799
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Rue Antoine Roybet
69740 Genas
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY RENCOREL Roland
Né le 18/05/1959 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Chemin D'ORGEVAL
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA COMPTA EXPERTISES & CONSEILS
Siren : 480446707
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Danton
69740 Genas
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY RENCOREL Roland
Né le 18/05/1959 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Chemin D'ORGEVAL
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : ALPHA COMPTA EXPERTISES & CONSEILS
Siren : 480446707
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue Danton
69740 Genas
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : THIAFFEY RENCOREL Roland
Né le 18/05/1959 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Chemin D'ORGEVAL
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Morale

Nom : C.H.D. VAL DE LOIRE
Siren : 350515854
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 Allée du Clos Fleuri
45000 Orléans
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Personne Physique

Nom : AUBRY Johanne
Né le 01/03/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Esplanade de la Gare
95110 Sannois
France

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005912 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005912 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005912 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005912 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005912 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005912 déposé le 31/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006887 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006887 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006887 déposé le 28/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004636 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000014 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000014 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000014 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000014 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005254 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003892 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003892 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003892 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003892 déposé le 31/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011113 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011113 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011113 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°005014 déposé le 12/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011113 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000011 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000011 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000011 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000011 déposé le 09/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000278 déposé le 13/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003022 déposé le 06/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001964 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001964 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001964 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001964 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001964 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°007918 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°007918 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°007918 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°007918 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°007918 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000344 déposé le 16/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006780 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006780 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006780 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006780 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°006780 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004372 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000676 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000676 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000676 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000676 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000676 déposé le 19/02/2004
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000085 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000085 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000085 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000010 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001584 déposé le 09/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000085 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Siège

Adresse :
307 Route de la Bouvarde
74370 Epagny Metz-Tessy
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
307 Route de la Bouvarde
74370 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : La participation active à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou libérale et la fourniture de toutes prestations de services en matières administrative, financière, comptable, logistique, commerciale, informatique ou de gestion, et notamment la gestion de trésorerie, au profit de ses filiales ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation ; la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, groupements ou entreprises, quels que soient leur objet social et leur activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Siège

Adresse :
307 Route de la Bouvarde
74370 Epagny Metz-Tessy
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
307 Route de la Bouvarde
74370 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : La participation active à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou libérale et la fourniture de toutes prestations de services en matières administrative, financière, comptable, logistique, commerciale, informatique ou de gestion, et notamment la gestion de trésorerie, au profit de ses filiales ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation ; la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, groupements ou entreprises, quels que soient leur objet social et leur activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Siège

Adresse :
307 Route de la Bouvarde
74370 Epagny Metz-Tessy
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
307 Route de la Bouvarde
74370 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : La participation active à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou libérale et la fourniture de toutes prestations de services en matières administrative, financière, comptable, logistique, commerciale, informatique ou de gestion, et notamment la gestion de trésorerie, au profit de ses filiales ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation ; la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, groupements ou entreprises, quels que soient leur objet social et leur activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Siège

Adresse :
Route De la Bouvarde
74330 Epagny Metz-Tessy
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route De la Bouvarde
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : Achat et revente en l'état de tous immeubles à usage professionnel, commercial, industriel ou d'habitation, acquisition de terrains et leur revente par lots ou en totalité, prise de participation dans toutes sociétés, toutes prestations de direction, de services administratifs, techniques, commerciaux, financiers en matière de gestion, de ressources humaines, d'informatique, de services commun dans le cadre de la holding.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Siège

Adresse :
Route De la Bouvarde
74330 Epagny Metz-Tessy
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route De la Bouvarde
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : Achat et revente en l'état de tous immeubles à usage professionnel, commercial, industriel ou d'habitation, acquisition de terrains et leur revente par lots ou en totalité, prise de participation dans toutes sociétés, toutes prestations de direction, de services administratifs, techniques, commerciaux, financiers en matière de gestion, de ressources humaines, d'informatique, de services commun dans le cadre de la holding.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La participation active à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou libérale et la fourniture de toutes prestations de services en matières administrative, financière, comptable, logistique, commerciale, informatique ou de gestion, et notamment la gestion de trésorerie, au profit de ses filiales ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation ; la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, groupements ou entreprises, quels que soient leur objet social et leur activité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La participation active à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou libérale et la fourniture de toutes prestations de services en matières administrative, financière, comptable, logistique, commerciale, informatique ou de gestion, et notamment la gestion de trésorerie, au profit de ses filiales ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation ; la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, groupements ou entreprises, quels que soient leur objet social et leur activité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La participation active à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou libérale et la fourniture de toutes prestations de services en matières administrative, financière, comptable, logistique, commerciale, informatique ou de gestion, et notamment la gestion de trésorerie, au profit de ses filiales ou de toutes autres sociétés dans lesquelles elle détiendrait une participation ; la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, civiles ou commerciales, groupements ou entreprises, quels que soient leur objet social et leur activité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Achat et revente en l'état de tous immeubles à usage professionnel, commercial, industriel ou d'habitation, acquisition de terrains et leur revente par lots ou en totalité, prise de participation dans toutes sociétés, toutes prestations de direction, de services administratifs, techniques, commerciaux, financiers en matière de gestion, de ressources humaines, d'informatique, de services commun dans le cadre de la holding.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat et revente en l'état de tous immeubles à usage professionnel, commercial, industriel ou d'habitation, acquisition de terrains et leur revente par lots ou en totalité, prise de participation dans toutes sociétés, toutes prestations de direction, de services administratifs, techniques, commerciaux, financiers en matière de gestion, de ressources humaines, d'informatique, de services commun dans le cadre de la holding.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004416 déposé le 26/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004416 déposé le 26/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004416 déposé le 26/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008180 déposé le 11/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008180 déposé le 11/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008180 déposé le 11/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004862 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004862 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004862 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004862 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003698 déposé le 17/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003698 déposé le 17/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003698 déposé le 17/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003698 déposé le 17/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000907 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000907 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000907 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000907 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°000907 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°013388 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°013388 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°013388 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°013388 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°013388 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011814 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011814 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011814 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011814 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°011814 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003006 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003006 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003006 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003006 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°003006 déposé le 17/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001154 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001154 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001154 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001154 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°001154 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008805 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008805 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008805 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008805 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°008805 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004699 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004699 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004699 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004699 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2004B00161
Dépôt : N°004699 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/004416 du 26/04/2021
Numéro de gestion : 2004B00161
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	162 543	139 597	22 947
AH	Fonds commercial	22 900		22 900
AN	Terrains	205 201		205 201
AP	Constructions	673 714	185 758	487 956
AT	Autres immobilisations corporelles	2 138 660	1 446 078	692 581
CU	Autres participations	1 320 578		1 320 578
BF	Prêts	380 000		380 000
BH	Autres immobilisations financières	42 042		42 042
BJ	TOTAL (I)	4 945 638	1 771 433	3 174 204
BN	En cours de production de biens	28 564 140		28 564 140
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 305		1 305
BX	Clients et comptes rattachés	906 268		906 268
BZ	Autres créances	3 471 390		3 471 390
CD	Valeurs mobilières de placement	3 000 000		3 000 000
CF	Disponibilités	3 740 178		3 740 178
CH	Charges constatées d’avance	2 033 718		2 033 718
CJ	TOTAL (II)	41 716 999		41 716 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	46 662 637	1 771 433	44 891 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 550
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 942 850
DG	Autres réserves	4 395 902
DH	Report à nouveau	4 572 783
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 083 130
DL	TOTAL (I)	19 185 215
DP	Provisions pour risques	639 725
DQ	Provisions pour charges	30 696
DR	TOTAL (III)	670 421
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	49 013
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	318 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 994 311
DY	Dettes fiscales et sociales	2 094 516
EA	Autres dettes	8 296 039
EB	Produits constatés d’avance (2)	7 278 148
EC	TOTAL (IV)	25 035 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 891 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 035 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	38 762 052		38 762 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 762 052		38 762 052
FM	Production stockée			-1 320 804
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			235 337
FQ	Autres produits			43
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 676 627
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 661 737
FW	Autres achats et charges externes			27 125 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 623
FY	Salaires et traitements			2 422 371
FZ	Charges sociales			1 194 054
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 771
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			208 640
GE	Autres charges			19
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 145 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 530 728
GJ	Produits financiers de participations			-119 501
GL	Autres intérêts et produits assimilés			132 077
GP	Total des produits financiers (V)			12 576
GR	Intérêts et charges assimilées			24 746
GU	Total des charges financières (VI)			24 746
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 518 558
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	23 125
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 660
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 071
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 393
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	138 669
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 313 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 714 328
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 631 199
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 083 130
A1	Renvois : Transfert de charges	63 506

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/004417 du 26/04/2021
Numéro de gestion : 2004B00161
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	162 543	139 597	22 947
AH	Fonds commercial	22 900		22 900
AN	Terrains	205 201		205 201
AP	Constructions	673 714	185 758	487 956
AT	Autres immobilisations corporelles	2 138 660	1 446 078	692 581
CU	Autres participations	1 320 578		1 320 578
BF	Prêts	380 000		380 000
BH	Autres immobilisations financières	42 042		42 042
BJ	TOTAL (I)	4 945 638	1 771 433	3 174 204
BN	En cours de production de biens	28 564 140		28 564 140
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 305		1 305
BX	Clients et comptes rattachés	906 268		906 268
BZ	Autres créances	3 471 390		3 471 390
CD	Valeurs mobilières de placement	3 000 000		3 000 000
CF	Disponibilités	3 740 178		3 740 178
CH	Charges constatées d’avance	2 033 718		2 033 718
CJ	TOTAL (II)	41 716 999		41 716 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	46 662 637	1 771 433	44 891 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 550
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 942 850
DG	Autres réserves	4 395 902
DH	Report à nouveau	4 572 783
DL	TOTAL (I)	19 185 215
DP	Provisions pour risques	639 725
DQ	Provisions pour charges	30 696
DR	TOTAL (IV)	670 421
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	49 013
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	318 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 994 311
DY	Dettes fiscales et sociales	2 094 516
EA	Autres dettes	8 296 039
EB	Produits constatés d’avance (2)	7 278 148
EC	TOTAL (IV)	25 035 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 891 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 035 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	38 762 052		38 762 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 762 052		38 762 052
FM	Production stockée			-1 320 804
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			235 337
FQ	Autres produits			43
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 676 627
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 661 737
FW	Autres achats et charges externes			27 125 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 623
FY	Salaires et traitements			2 422 371
FZ	Charges sociales			1 194 054
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 771
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			208 640
GE	Autres charges			19
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 145 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 530 728
GJ	Produits financiers de participations			-119 501
GL	Autres intérêts et produits assimilés			132 077
GP	Total des produits financiers (V)			12 576
GR	Intérêts et charges assimilées			24 746
GU	Total des charges financières (VI)			24 746
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 518 558
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	63 506
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	23 125
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 660
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 071
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 393
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	138 669
HK	Impôts sur les bénéfices	1 313 153

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/008181 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 2004B00161
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	162 543	139 597	22 947
AH	Fonds commercial	22 900		22 900
AN	Terrains	205 201		205 201
AP	Constructions	673 714	185 758	487 956
AT	Autres immobilisations corporelles	2 138 660	1 446 078	692 581
CU	Autres participations	1 320 578		1 320 578
BF	Prêts	380 000		380 000
BH	Autres immobilisations financières	42 042		42 042
BJ	TOTAL (I)	4 945 638	1 771 433	3 174 204
BN	En cours de production de biens	28 564 140		28 564 140
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 305		1 305
BX	Clients et comptes rattachés	906 268		906 268
BZ	Autres créances	3 471 390		3 471 390
CD	Valeurs mobilières de placement	3 000 000		3 000 000
CF	Disponibilités	3 740 178		3 740 178
CH	Charges constatées d’avance	2 033 718		2 033 718
CJ	TOTAL (II)	41 716 999		41 716 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	46 662 637	1 771 433	44 891 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 550
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 942 850
DG	Autres réserves	4 395 902
DH	Report à nouveau	4 572 783
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 083 130
DL	TOTAL (I)	19 185 215
DP	Provisions pour risques	639 725
DQ	Provisions pour charges	30 696
DR	TOTAL (III)	670 421
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	49 013
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	318 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 994 311
DY	Dettes fiscales et sociales	2 094 516
EA	Autres dettes	8 296 039
EB	Produits constatés d’avance (2)	7 278 148
EC	TOTAL (IV)	25 035 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 891 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 035 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	38 762 052		38 762 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 762 052		38 762 052
FM	Production stockée			-1 320 804
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			235 337
FQ	Autres produits			43
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 676 627
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 661 737
FW	Autres achats et charges externes			27 125 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 623
FY	Salaires et traitements			2 422 371
FZ	Charges sociales			1 194 054
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 771
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			208 640
GE	Autres charges			19
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 145 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 530 728
GJ	Produits financiers de participations			-119 501
GL	Autres intérêts et produits assimilés			132 077
GP	Total des produits financiers (V)			12 576
GR	Intérêts et charges assimilées			24 746
GU	Total des charges financières (VI)			24 746
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 518 558
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	23 125
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 660
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 071
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 393
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	138 669
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 313 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 714 328
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 631 199
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 083 130
A1	Renvois : Transfert de charges	63 506

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/008181 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 2004B00161
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	162 543	139 597	22 947
AH	Fonds commercial	22 900		22 900
AN	Terrains	205 201		205 201
AP	Constructions	673 714	185 758	487 956
AT	Autres immobilisations corporelles	2 138 660	1 446 078	692 581
CU	Autres participations	1 320 578		1 320 578
BF	Prêts	380 000		380 000
BH	Autres immobilisations financières	42 042		42 042
BJ	TOTAL (I)	4 945 638	1 771 433	3 174 204
BN	En cours de production de biens	28 564 140		28 564 140
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 305		1 305
BX	Clients et comptes rattachés	906 268		906 268
BZ	Autres créances	3 471 390		3 471 390
CD	Valeurs mobilières de placement	3 000 000		3 000 000
CF	Disponibilités	3 740 178		3 740 178
CH	Charges constatées d’avance	2 033 718		2 033 718
CJ	TOTAL (II)	41 716 999		41 716 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	46 662 637	1 771 433	44 891 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 550
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 942 850
DG	Autres réserves	4 395 902
DH	Report à nouveau	4 572 783
DL	TOTAL (I)	19 185 215
DP	Provisions pour risques	639 725
DQ	Provisions pour charges	30 696
DR	TOTAL (IV)	670 421
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	49 013
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	318 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 994 311
DY	Dettes fiscales et sociales	2 094 516
EA	Autres dettes	8 296 039
EB	Produits constatés d’avance (2)	7 278 148
EC	TOTAL (IV)	25 035 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 891 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 035 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	38 762 052		38 762 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 762 052		38 762 052
FM	Production stockée			-1 320 804
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			235 337
FQ	Autres produits			43
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 676 627
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 661 737
FW	Autres achats et charges externes			27 125 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 623
FY	Salaires et traitements			2 422 371
FZ	Charges sociales			1 194 054
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 771
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			208 640
GE	Autres charges			19
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 145 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 530 728
GJ	Produits financiers de participations			-119 501
GL	Autres intérêts et produits assimilés			132 077
GP	Total des produits financiers (V)			12 576
GR	Intérêts et charges assimilées			24 746
GU	Total des charges financières (VI)			24 746
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 518 558
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	63 506
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	23 125
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 660
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 071
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 393
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	138 669
HK	Impôts sur les bénéfices	1 313 153

Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/004863 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 2004B00161
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	162 543	139 597	22 947
AH	Fonds commercial	22 900		22 900
AN	Terrains	205 201		205 201
AP	Constructions	673 714	185 758	487 956
AT	Autres immobilisations corporelles	2 138 660	1 446 078	692 581
CU	Autres participations	1 320 578		1 320 578
BF	Prêts	380 000		380 000
BH	Autres immobilisations financières	42 042		42 042
BJ	TOTAL (I)	4 945 638	1 771 433	3 174 204
BN	En cours de production de biens	28 564 140		28 564 140
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 305		1 305
BX	Clients et comptes rattachés	906 268		906 268
BZ	Autres créances	3 471 390		3 471 390
CD	Valeurs mobilières de placement	3 000 000		3 000 000
CF	Disponibilités	3 740 178		3 740 178
CH	Charges constatées d’avance	2 033 718		2 033 718
CJ	TOTAL (II)	41 716 999		41 716 999
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	46 662 637	1 771 433	44 891 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	190 550
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 942 850
DG	Autres réserves	4 395 902
DH	Report à nouveau	4 572 783
DL	TOTAL (I)	19 185 215
DP	Provisions pour risques	639 725
DQ	Provisions pour charges	30 696
DR	TOTAL (IV)	670 421
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	49 013
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	318 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 994 311
DY	Dettes fiscales et sociales	2 094 516
EA	Autres dettes	8 296 039
EB	Produits constatés d’avance (2)	7 278 148
EC	TOTAL (IV)	25 035 568
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 891 203
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 035 568
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	38 762 052		38 762 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 762 052		38 762 052
FM	Production stockée			-1 320 804
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			235 337
FQ	Autres produits			43
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 676 627
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 661 737
FW	Autres achats et charges externes			27 125 685
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 623
FY	Salaires et traitements			2 422 371
FZ	Charges sociales			1 194 054
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195 771
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			208 640
GE	Autres charges			19
GF	Total des charges d’exploitation (II)			34 145 899
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 530 728
GJ	Produits financiers de participations			-119 501
GL	Autres intérêts et produits assimilés			132 077
GP	Total des produits financiers (V)			12 576
GR	Intérêts et charges assimilées			24 746
GU	Total des charges financières (VI)			24 746
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-12 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 518 558
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	63 506
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	23 125
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3 660
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	5 071
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 731
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	16 393
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	138 669
HK	Impôts sur les bénéfices	1 313 153