H2AD

Caractère employeur : Non

Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)

Prédécesseur : H2AD
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3863778
Date de dépôt : 04/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 04/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maison de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul VERDIEL
Adresse :
7, parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3862303
Date de dépôt : 28/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 28/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maison de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3830698
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maison de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3830701
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maison de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel
Adresse :
7, Parc Métrotech
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3725182
Date de dépôt : 29/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 29/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture ; décoration intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul VERDIEL, Président
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3713665
Date de dépôt : 17/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 17/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission lo reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) : périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements rie protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie : étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture ; décoration intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul VERDIEL, Président
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3708267
Date de dépôt : 28/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 28/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS ST ETIENNE METROPOLE
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul Verdiel, Président
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS ST ETIENNE METROPOLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3658665
Date de dépôt : 19/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 19/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture ; décoration intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul VERDIEL, Président
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

N° national/d'enregistrement : 3634652
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture ; décoration intérieure. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : H2AD, SAS
Numéro de SIREN : 478245897
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Mandataire 1 : H2AD, SAS, Paul VERDIEL
Adresse :
METROTECH
42650 ST JEAN BONNEFONDS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

N° national/d'enregistrement : 3595545
Date de dépôt : 27/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 27/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité ; reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro-édition.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : H2AD SAS
Numéro de SIREN : 478245897

Mandataire 1 : H2AD SAS Paul VERDIEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

N° national/d'enregistrement : 3534371
Date de dépôt : 30/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 30/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maisons de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.
  

Déposant 1 : H2AD SAS
Numéro de SIREN : 478245897

Mandataire 1 : H2AD SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-17

N° national/d'enregistrement : 3401562
Date de dépôt : 03/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Service financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation) rendus sous contrôle médical. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Maisons de retraite pour personnes âgées rendus sous contrôle médical. Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos sous contrôle médical.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : H2AD SAS
Numéro de SIREN : 478245897

Mandataire 1 : Monsieur Jean MALOT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Annonce N°1792
NOJO : 42022018RJ0389A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Identifiant client : 42022018RJ0389A4BA252F-8E43-4C6E-B0FA-8993DEA30AAA

Jugement de clôture du 2023-10-11
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3050
NOJO : 42022018RJ0389F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Identifiant client : 42022018RJ0389FAD72447-3E21-418C-A6F8-D98A74B8265A

Avis de dépôt du 2023-06-05
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2171
NOJO : 42022018RJ03898
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Identifiant client : 42022018RJ03898A6657C3-4610-400B-A1EA-110A2AEDD7FF

Avis de dépôt du 2019-10-16
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1760
NOJO : 42022018RJ03896
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Identifiant client : 42022018RJ03896321BDF1-F0C7-4000-9D01-18FB7743603A

Extrait de jugement du 2018-12-27
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°6493
NOJO : 420200000369050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°5273
NOJO : 214202397228612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°534
NOJO : 420214202397096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël ; Président : ASTEN SANTE modification le 06 Janvier 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 28 Juin 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 28 Juin 2017

Annonce N°4234
NOJO : 214202375400926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°499
NOJO : BXB153650031454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël Commissaire aux comptes titulaire : TEOREM A2C modification le 30 Décembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : CHEVALLIER Frédéric en fonction le 04 Septembre 2014 Président : ASTEN SANTE représenté par FRAYSSE Jean-Louis Rémi modification le 30 Décembre 2015

Annonce N°2027
NOJO : BXA15261002144S
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Identifiant client : 420214202352669408

Extrait de jugement du 9 septembre 2015
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3683
NOJO : 214202348732723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1068
NOJO : BXB15044001594F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6514268.00 EUR

Annonce N°420
NOJO : BXB14296001391X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël Commissaire aux comptes titulaire : TEOREM A2C modification le 04 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : CHEVALLIER Frédéric en fonction le 04 Septembre 2014 Président : ASTEN représenté par FRAYSSE Jean-Louis Rémi en fonction le 22 Octobre 2014

Annonce N°748
NOJO : BXB142480008359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERDIEL Paul Marie Elie Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël Commissaire aux comptes titulaire : TEOREM A2C modification le 04 Septembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : CHEVALLIER Frédéric en fonction le 04 Septembre 2014

Annonce N°3277
NOJO : 214202325801476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°482
NOJO : BXB14205001355C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5504226.00 EUR

Annonce N°1231
NOJO : BXB14190001745O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 454018.00 EUR

Annonce N°1366
NOJO : BXA14153001764D
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Identifiant client : 420214202322259787

Extrait de jugement du 21 mai 2014
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1421
NOJO : BXA14142001375L
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Identifiant client : 420214202321725698

Avis de dépôt du 7 mai 2014
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3848
NOJO : 214202316253992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1562
NOJO : BXA13158002513S
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Identifiant client : 420214202299969876

Jugement d'ouverture du 29 mai 2013
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5514
NOJO : BXC13063007447Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°927
NOJO : BXB120750030311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3632144.00 EUR

Annonce N°4092
NOJO : BXC11235024885B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1413
NOJO : BXB11082002245V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Date d'effet : 2011-03-01
Descriptif : Augmentation de capital

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERDIEL Paul Marie Elie Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël Commissaire aux comptes titulaire : A2C Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry
Montant du capital : 3030968.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 Parc Metrotech
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Etablissement principal :
Adresse :
7 Parc Metrotech
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°595
NOJO : BXB10337001118R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Date d'effet : 2010-11-09
Descriptif : Augmentation de capital

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERDIEL Paul Marie Elie Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël Commissaire aux comptes titulaire : A2C Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry
Montant du capital : 2142808.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Batiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Etablissement principal :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Batiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°5505
NOJO : BXC102230015907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Technologique Metrotec Batiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°824
NOJO : BXB100350023071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Date d'effet : 2010-01-13
Descriptif : Augmentation de capital

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERDIEL Paul Marie Elie Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël Commissaire aux comptes titulaire : A2C Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry
Montant du capital : 1577472.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Batiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Etablissement principal :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Batiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°6466
NOJO : BXC082390277451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Technologique Metrotec Batiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°967
NOJO : BXA081340060505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'effet : 13 avril 2009
Publication légale : L'ESSOR, le 08/05/2009
Oppositions : siège de la société H2AD Parc Technologique Métrotec Bâtiment 7 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS
Descriptif : Avis provisoire préalable société

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 453 382 541
Dénomination : MEDI ALPES EQUIPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEMAITRE Yves.


Etablissement secondaire :
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50.000,00 EUR

Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Batiment 7
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD

Annonce N°640
NOJO : BXA08043007003W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 08/04/2003
Date de commencement d'activité : 01/04/2003
Date d'effet : 23 décembre 2008
Publication légale : l essor de la loire, le 06/02/2009
Oppositions : à St Jean Bonnefonds -METROTEC BAT14 pour validité et au cbt AC JURIS 112 rue Garibaldi 69006 LYON pour correspondance.
Descriptif : Avis provisoire préalable société

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 421 833 195
Dénomination : ALTERNATIVE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement secondaire :
Activité : vente et location de matériels destiné à la perfusion médicale l'exécution de prestations de services connexes.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 225.000,00 EUR

Adresse :
Parc Tech. Metrotec
Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD

Annonce N°2999
NOJO : BXC08351002835X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc Technologique Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°910
NOJO : BXB083260016471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Date d'effet : 2008-10-21
Descriptif : Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : VERDIEL Paul Marie Elie.
Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noel.
Commissaire aux comptes titulaire : A2C.
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry.

Montant du capital : 1054800.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Etablissement principal :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°307
NOJO : BXB08120002757P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Date d'effet : 2008-02-28
Descriptif : Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : VERDIEL Paul Marie ElieDirecteur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noel.
Commissaire aux comptes titulaire : A2C.
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry.

Montant du capital : 909352.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Etablissement principal :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Annonce N°1374
NOJO : BXB08053003715N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)

---

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 478 245 897
Dénomination : H2AD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : VERDIEL Paul Marie Elie.
Directeur général : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noel.
Commissaire aux comptes titulaire : A2C.
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVE Thierry.

Montant du capital : 818448.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Etablissement principal :
Adresse :
Parc Technologique
Metrotec Bâtiment 14
42650 Saint-Jean-Bonnefonds

Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)

Code NIC : 00077

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00028

Activité principale : Aide à domicile (NAFRev1 : 85.3J)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Type : Personne Morale

Nom : ASTEN SANTE
Siren : 513565887
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
route de Dieppe
Parc d'Activités des Hauts Champs
76230 Isneauville
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Type : Personne Physique

Nom : SOUCLIER Jean-Michel Raymond Noël
Né le 24/12/1961 à Voiron
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
285 B Chemin des Michelières
38190 Bernin
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Type : Personne Morale

Nom : TEOREM A2C
Siren : 410317101
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Avenue Felix Viallet
38000 Grenoble
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALLIER Frédéric
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
31 Rue Du Souvenir
69009 Lyon
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1004 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1004 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1004 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1004 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1004 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6189 déposé le 22/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6189 déposé le 22/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6189 déposé le 22/10/2014
Etat : Déposé
Décision : ACCEPTATION FONCTIONS DE PRESIDENT

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4400 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°5203 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4081 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4081 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4081 déposé le 08/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°5203 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3744 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1306 déposé le 25/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6359 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3933 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1863 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1863 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1863 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1863 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1863 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1863 déposé le 13/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4346 déposé le 05/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3102006 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3102006 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'augmentation du capital

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3102006 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3102006 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3102006 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3102006 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3007235 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'Article 22

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3007235 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3006906 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3006906 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3006906 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3006906 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3002718 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3002718 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3001425 déposé le 01/03/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3001024 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3000638 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3000638 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3000638 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°3000638 déposé le 27/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°804720 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : réalisation de l'augmentation du capital

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°804720 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°804720 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°804720 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°804139 déposé le 07/10/2008
Etat : Déposé
Décision : SUR L APPRECIATION DES AVANTAGES PARTICULIERS.

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°803855 déposé le 23/09/2008
Etat : Déposé
Décision : et avantages particuliers.

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°802540 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
Décision : jusqu'au 30.9.08 pour tenir l'assemblée général annuelle d'aprobation de l'exercice clos le 31.12.07

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°801495 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°801495 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°801495 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : FUSION/ABSORPTION de société H2AD PARTICIPATIONS

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la FUSION/ABSORPTION de la société H2AD PARTICIPATIONS

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°704340 déposé le 07/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire à la Fusion sur la valeur des apports : FUSION/ABSORPTION : H2AD PARTICIPATION/H2AD

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°704341 déposé le 07/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire à la fusion sur la rémuné- ration des apports FUSION ABSORPTION : H2AD PARTICIPATION/H2AD

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°703765 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : FUISON/ABSORPTION de la société H2AD PARTICIPATION

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°800313 déposé le 22/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°703014 déposé le 31/07/2007
Etat : Déposé
Décision : designation commissaire a la fusion MR BECHE JEAN LUC

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°702742 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604320 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604320 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604088 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
Décision : APPORT DE LA SOCIETE AMBER MASTER FUND (CAYMAN) SPC A LA SOCIETE H2AD

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°603927 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : MR BECHE JEAN LUC

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604131 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604131 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604131 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604131 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604131 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°604131 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°602758 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°602758 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°602758 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°602758 déposé le 31/07/2006
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°503810 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°503810 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°503810 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°503810 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°503810 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°503810 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502505 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502505 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502505 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502505 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502087 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502017 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502017 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502017 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502017 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°502017 déposé le 09/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501786 déposé le 25/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Mr BECHE JEAN LUC

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501516 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°501153 déposé le 30/03/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°500523 déposé le 07/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°500523 déposé le 07/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : - 38130 ECHIROLLES - 1 RUE DE LA PROVENCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°500523 déposé le 07/02/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°500523 déposé le 07/02/2005
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B07400
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Étienne

Adresse :
Buro Club Paris Voltaire
75 avenue Parmentier
75544 Paris CEDEX 11
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2011
Activité : Prestations de services et de logistique notamment sur le secteur de la santé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Type : Siège

Adresse :
7 Parc Metrotech
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Parc Metrotech
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : prestation de services et de logistique notamment sur le secteur de la santé. Recherche solutions médicotechniques sur le maintien à domicile.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2013
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de Saint-Etienne en date du 29/05/2013, jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur SELARL AJ Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la publication au BODACC.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/12/2013
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne en date du 27/11/2013 prolongeant la période d'observation jusqu'au 21/05/2014.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 26/05/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne en date du 21/05/2014 arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan la SELARL AJ Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin, 12 rue Louis Braille 42000 Saint Etienne.

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 14/09/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne en date du 9 septembre 2015 , modifiant le plan de redressement

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2017
Texte de l'observation : Ordonnance du Tribunal de Commerce de Saint Etienne en date du 9 janvier 2017 nommant SELARL Aj Up prise en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne commissaire à l'exécution du plan à la place du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/02/2005 : Constitution RCS GRENOBLE (38) du 20.8.2004 Mention du 07/02/2005 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL RESTE SECONDAIRE : A COMPTER DU : 1.1.2005 ANCIEN SIEGE : - 38130 ECHIROLLES - 1 Rue DE PROVENCE RCS GRENOBLE - 2004B1313 - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU 07.04.2005 ANCIENNE FORME : EURL Mention du 25/10/2005 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.10.2005 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 35 RUE PONCHARDIER ESPACE FAURIEL

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2008
Texte de l'observation : : FUSION/ABSORPTION de société H2AD PARTICIPATIONS RCS 454 017 112 avec effet au 1.01.2007

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2008
Texte de l'observation : : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A 42000 SAINT ETIENNE 11 RUE DE LA RESISTANCE A COMPTER DU 15/12/2007

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 04/03/2011
Texte de l'observation : : Modification de l'adresse du siège social suite à décision de la Mairie de SAINT JEAN BONNEFONDS : Parc Technologique Metrotec Bâtiment 14 devient 7 Parc Metrotech 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS.

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 25182
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2013
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 28/12/2012

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 28336
Date d’ajout de l’observation : 30/05/2013
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne , prononce en date du 29/05/2013 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2013J00285 , date de cessation des paiements le 29/05/2013 désigne Administrateur SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne avec pour mission : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion , Mandataire judiciaire SELASU Mj-Lex pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Étienne , , et ouvre une période d'observation expirant le 27/11/2013 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 33853
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Saint Etienne en date du 27/11/2013 prolongeant la période d'observation jusqu'au 21/05/2014

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 39920
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2014
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne en date du 21/05/2014 , arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 9 ans , nomme commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 55483
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2015
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Saint Etienne en date du 09/09/2015 , modifiant le plan de redressement

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 73143
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Ordonnance du Tribunal de Commerce de Saint Etienne en date du 09/01/2017 nommant SELARL Aj Up prise en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne commissaire à l'exécution du plan à la place du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : prestation de services et de logistique notamment sur le secteur de la santé. Recherche solutions médicotechniques sur le maintien à domicile.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/08/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 6514268.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°8255 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°5873 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6335 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°829 déposé le 07/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°1060 déposé le 14/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6647 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°5952 déposé le 26/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°5218 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°6068 déposé le 13/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°2337 déposé le 19/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B00108
Dépôt : N°4834 déposé le 12/10/2006
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007959 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 2005B00108
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	15 223 627	11 112 613	4 111 015	4 120 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	167 325	159 017	8 308	12 872
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 850		16 850
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	300 937	292 984	7 953	268
AT	Autres immobilisations corporelles	639 754	548 576	91 178	113 731
CU	Autres participations	203 909	1 000	202 909	3 000
BB	Créances rattachées à des participations	277 813	277 813
BH	Autres immobilisations financières	35 382		35 382	42 099
BJ	TOTAL (I)	16 865 597	12 392 003	4 473 594	4 292 469
BT	Marchandises	147 799		147 799	114 972
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 026		5 026	131 964
BX	Clients et comptes rattachés	221 774	119 540	102 233	164 613
BZ	Autres créances	656 166	15 000	641 166	655 892
CF	Disponibilités	158 013		158 013	267 028
CH	Charges constatées d’avance	17 196		17 196	50 672
CJ	TOTAL (II)	1 205 973	134 540	1 071 433	1 385 142
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 071 570	12 526 543	5 545 027	5 677 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 514 268	6 514 268
DH	Report à nouveau	-6 855 793	-5 570 686
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 384 781	-1 285 107
DL	TOTAL (I)	-1 726 307	-341 525
DP	Provisions pour risques	99 835	114 835
DR	TOTAL (III)	99 835	114 835
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	293 605	351 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 977 908	2 257 428
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	62 516	227 920
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	497 024	567 065
DY	Dettes fiscales et sociales	2 207 429	2 300 989
EA	Autres dettes	2 178	1 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	130 840	197 500
EC	TOTAL (IV)	7 171 499	5 904 302
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 545 027	5 677 611
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 049 785	3 456 261
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 547	1 876
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	360 681	1 725	362 406	1 080 602
FG	Production vendue services	1 193 984	15 372	1 209 356	875 220
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 554 665	17 097	1 571 762	1 955 821
FN	Production immobilisée			1 336 978	1 344 892
FO	Subventions d’exploitation			4 000	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 407	180 267
FQ	Autres produits			78	685
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 988 225	3 484 666
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			268 254
FT	Variation de stock (marchandises)			-32 826
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				965 762
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				-23 393
FW	Autres achats et charges externes			1 057 444	1 128 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 584	70 566
FY	Salaires et traitements			1 518 673	1 496 323
FZ	Charges sociales			681 701	671 689
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 412 475	1 414 031
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 458	18 191
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				49 731
GE	Autres charges			25 473	25 533
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 001 237	5 817 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 013 011	-2 332 651
GL	Autres intérêts et produits assimilés			41 889	367 421
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			202 909	1 387 901
GN	Différences positives de change			1 354	415
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7	116
GP	Total des produits financiers (V)			246 158	1 755 852
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			9 003	92 048
GR	Intérêts et charges assimilées			69 644	1 169 546
GS	Différences négatives de change			4 134	354
GU	Total des charges financières (VI)			82 781	1 261 948
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			163 377	493 905
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 849 634	-1 838 746
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 503	17 089
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		505 982
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 503	523 072
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 976	83 972
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 893	383 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 869	467 306
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-28 366	55 766
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-493 218	-497 873
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 240 887	5 763 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 625 668	7 048 698
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 384 781	-1 285 107
A1	Renvois : Transfert de charges	29 004	29 049
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	546	1 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	9 766 149	1 346 463		11 112 613
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	152 337	6 679		159 017
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	782 228	59 332		841 560
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 700 715	1 412 475		12 113 189
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				99 835
5Z	Total Provisions pour risques et charges	114 835		15 000	99 835
9U	sur immobilisations – titres de participation				278 813
6N	Sur stocks et en cours	18 353		18 353
6T	Sur comptes clients	132 132	458	13 050	119 540
6X	Autres provisions pour dépréciation		15 000		15 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	623 205	24 461	234 312	413 354
7C	TOTAL GENERAL	738 040	24 461	249 312	513 189
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 458	46 403
UG	- Financières		9 003	202 909
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	277 813
UT	Autres immobilisations financières	35 382
VA	Clients douteux ou litigieux	142 972
UX	Autres créances clients	78 801
UY	Personnel et comptes rattachés	4 700
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 783
VM	Impôts sur les bénéfices	542 236
VB	T. V. A.	71 530
VP	Divers	12 916
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	15 001
VS	Charges constatées d’avance	17 196
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 208 331	895 136	313 195
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 547	1 547
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	292 058	22 222	152 378
8A	Emprunts et dettes financières divers	229 035	229 035
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	497 024	223 130	154 669
8C	Personnel et comptes rattachés	246 550	246 550
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 070	315 860	820 071
VW	T.V.A.	77 355	14 096	35 723
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 455	115 455
VI	Groupe et associés	3 748 873	3 748 873
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 178	2 178
8L	Produits constatés d’avance	130 840	130 840
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 108 983	5 049 785	1 162 841	896 357
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	31 585

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5514 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2005B00108
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	15 223 627	11 112 613	4 111 015	4 120 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	167 325	159 017	8 308	12 872
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 850		16 850
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	300 937	292 984	7 953	268
AT	Autres immobilisations corporelles	639 754	548 576	91 178	113 731
CU	Autres participations	203 909	1 000	202 909	3 000
BB	Créances rattachées à des participations	277 813	277 813
BH	Autres immobilisations financières	35 382		35 382	42 099
BJ	TOTAL (I)	16 865 597	12 392 003	4 473 594	4 292 469
BT	Marchandises	147 799		147 799	114 972
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 026		5 026	131 964
BX	Clients et comptes rattachés	221 774	119 540	102 233	164 613
BZ	Autres créances	656 166	15 000	641 166	655 892
CF	Disponibilités	158 013		158 013	267 028
CH	Charges constatées d’avance	17 196		17 196	50 672
CJ	TOTAL (II)	1 205 973	134 540	1 071 433	1 385 142
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 071 570	12 526 543	5 545 027	5 677 611
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 514 268	6 514 268
DH	Report à nouveau	-6 855 793	-5 570 686
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 384 781	-1 285 107
DL	TOTAL (I)	-1 726 307	-341 525
DP	Provisions pour risques	99 835	114 835
DR	TOTAL (III)	99 835	114 835
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	293 605	351 695
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 977 908	2 257 428
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	62 516	227 920
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	497 024	567 065
DY	Dettes fiscales et sociales	2 207 429	2 300 989
EA	Autres dettes	2 178	1 704
EB	Produits constatés d’avance (2)	130 840	197 500
EC	TOTAL (IV)	7 171 499	5 904 302
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 545 027	5 677 611
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	5 049 785	3 456 261
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 547	1 876
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	360 681	1 725	362 406	1 080 602
FG	Production vendue services	1 193 984	15 372	1 209 356	875 220
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 554 665	17 097	1 571 762	1 955 821
FN	Production immobilisée			1 336 978	1 344 892
FO	Subventions d’exploitation			4 000	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 407	180 267
FQ	Autres produits			78	685
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 988 225	3 484 666
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			268 254
FT	Variation de stock (marchandises)			-32 826
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				965 762
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				-23 393
FW	Autres achats et charges externes			1 057 444	1 128 885
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			54 584	70 566
FY	Salaires et traitements			1 518 673	1 496 323
FZ	Charges sociales			681 701	671 689
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 412 475	1 414 031
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			15 458	18 191
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				49 731
GE	Autres charges			25 473	25 533
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 001 237	5 817 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 013 011	-2 332 651
GL	Autres intérêts et produits assimilés			41 889	367 421
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			202 909	1 387 901
GN	Différences positives de change			1 354	415
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7	116
GP	Total des produits financiers (V)			246 158	1 755 852
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			9 003	92 048
GR	Intérêts et charges assimilées			69 644	1 169 546
GS	Différences négatives de change			4 134	354
GU	Total des charges financières (VI)			82 781	1 261 948
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			163 377	493 905
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 849 634	-1 838 746
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	6 503	17 089
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		505 982
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 503	523 072
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	29 976	83 972
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 893	383 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	34 869	467 306
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-28 366	55 766
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-493 218	-497 873
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 240 887	5 763 590
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 625 668	7 048 698
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 384 781	-1 285 107
A1	Renvois : Transfert de charges	29 004	29 049
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	546	1 824
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	9 766 149	1 346 463		11 112 613
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	152 337	6 679		159 017
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	782 228	59 332		841 560
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 700 715	1 412 475		12 113 189
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				99 835
5Z	Total Provisions pour risques et charges	114 835		15 000	99 835
9U	sur immobilisations – titres de participation				278 813
6N	Sur stocks et en cours	18 353		18 353
6T	Sur comptes clients	132 132	458	13 050	119 540
6X	Autres provisions pour dépréciation		15 000		15 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	623 205	24 461	234 312	413 354
7C	TOTAL GENERAL	738 040	24 461	249 312	513 189
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		15 458	46 403
UG	- Financières		9 003	202 909
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	277 813
UT	Autres immobilisations financières	35 382
VA	Clients douteux ou litigieux	142 972
UX	Autres créances clients	78 801
UY	Personnel et comptes rattachés	4 700
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	9 783
VM	Impôts sur les bénéfices	542 236
VB	T. V. A.	71 530
VP	Divers	12 916
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	15 001
VS	Charges constatées d’avance	17 196
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 208 331	895 136	313 195
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 547	1 547
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	292 058	22 222	152 378
8A	Emprunts et dettes financières divers	229 035	229 035
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	497 024	223 130	154 669
8C	Personnel et comptes rattachés	246 550	246 550
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 070	315 860	820 071
VW	T.V.A.	77 355	14 096	35 723
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 455	115 455
VI	Groupe et associés	3 748 873	3 748 873
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 178	2 178
8L	Produits constatés d’avance	130 840	130 840
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 108 983	5 049 785	1 162 841	896 357
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	31 585