HAYWARD POOL EUROPE SAS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2000

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42131737100043 / Siren : 421317371 / NIC : 00043

N° de TVA : FR 27 421317371

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)

28.1 : Fabrication de machines d'usage général

28.13 : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

28.13Z : Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d’air ou d’autres gaz
- la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
- la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pompes actionnées à la main

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)
- la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z) Produits associés : 28.13.11, 28.13.12, 28.13.13, 28.13.14, 28.13.21, 28.13.22, 28.13.23, 28.13.24, 28.13.25, 28.13.26, 28.13.27, 28.13.28, 28.13.31, 28.13.32, 28.13.99

Coordonnées de l'établissement :
HAYWARD POOL EUROPE SAS

Adresse :
PARC INDUSTRIEL PLAINE AIN
Allée DES CHENES
01150 SAINT-VULBAS

Historique de l'établissement :

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2002 : Succession

Prédécesseur : HAYWARD POOL EUROPE SAS
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/12/1998

Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SAS

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HAYWARD POOL EUROPE SAS - Saint-Vulbas (siège)HAYWARD POOL EUROPE SAS - Montigny-le-Bretonneux (fermé)HAYWARD POOL EUROPE SAS - Montigny-le-Bretonneux (fermé)

Marques françaises :

15/03/2000 : Aqua Pure

N° national/d'enregistrement : 3014532
Date de dépôt : 15/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des piscines. Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydraulique ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filter l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Allée des Chênes, Parc industriel de la Plaine de l'Ain
01150 Saint Vulbas
FR

Mandataire 1 : CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina
Adresse :
43 rue de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831656
Date de demande : 24/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : HAYWARD INDUSTRIES INC, Société du New Jersey
Adresse :
400 Connel Drive, Suite 6100, Berkeley Heights
07922 New Jersey
US

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436311
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742349
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

15/03/2000 : Aqua Pure

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des piscines. Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydraulique ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filter l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Allée des Chênes, Parc industriel de la Plaine de l'Ain
01150 Saint Vulbas
FR

Mandataire 1 : CLEACH Avocats, Mme VALERII Melvina
Adresse :
43 rue de Courcelles
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436311
Date de demande : 30/03/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742349
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

25/11/1999 : MAGICCLEAN

N° national/d'enregistrement : 99825307
Date de dépôt : 25/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de signalisation, de secours (sauvetage), avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, bâches de sauvetage, balises lumineuses, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, combinaisons de plongée, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, lunettes de soleil, masques de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, flotteurs pour la natation, sangles de natation, pince-nez, tampons d'oreilles pour la plongée. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filter l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Plaine de l'Ain Allée des Chênes
01150 SAINT VULBAS
FR

Mandataire 1 : CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Paul Valéry
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424040
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

25/11/1999 : POWERLINE

N° national/d'enregistrement : 99825308
Date de dépôt : 25/11/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; pompes pour piscines (machines) ; pompes pour piscines (parties de machines ou de moteurs) ; membranes de pompes ; pompes centrifugeuses ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de pression (parties de machines) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; réchauffeurs d'eau (parties de machines) ; vannes (parties de machines). Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires pour piscines ; installations pour l'approvisionnement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils de prise d'eau ; installations, appareils et machines pour la purification de l'eau des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau des piscines ; appareils de cloration pour piscines ; appareils à filtrer l'eau des piscines ; bouches à eau ; thermoplongeurs ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; jets d'eau ornementaux.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Plaine de l'Ain Allée des Chênes
01150 SAINT VULBAS
FR

Mandataire 1 : CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Paul Valéry
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-53
Date du BOPI : 31/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424041
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

09/11/1994 : NAUTYL

N° national/d'enregistrement : 94543928
Date de dépôt : 09/11/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des piscines.Produits désinfectants des eaux de piscines, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 421317371

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 281056
Date de demande : 12/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501569
Date de demande : 08/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 830698
Date de demande : 17/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain Allée des Chênes
01150 Saint Vulbas
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-50
Date du BOPI : 16/12/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275092
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570173
Date de demande : 23/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

09/11/1994 : NAUTYL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour le traitement des piscines.Produits désinfectants des eaux de piscines, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 421317371

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 9
FR

Bénéficiare 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA

Bénéficiare 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain Allée des Chênes
01150 Saint Vulbas
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831656
Date de demande : 24/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : HAYWARD INDUSTRIES INC, Société du New Jersey
Adresse :
400 Connel Drive, Suite 6100, Berkeley Heights
07922 New Jersey
US

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-50
Date du BOPI : 16/12/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275092
Date de demande : 04/11/2004
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570173
Date de demande : 23/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

03/10/1989 : COFIES

N° national/d'enregistrement : 1554321
Date de dépôt : 03/10/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres, filtres en tant que parties de machines ou de moteurs et d'installations domestiques ou industrielles.Pompes et filtres pour piscines.Plongeoirs et échelles métalliques ou non pour piscines et projecteurs de lumière.Produits pour adoucir et déminéraliser l'eau; appareils et installations pour l'adoucissement et la déminéralisation de l'eau
N° de la classe : 01
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PALL FILTRATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 350157632
Adresse :
ZAC de Chassagne
69360 TERNAY
FR

Déposant 2 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain Allée des Chênes
01150 SAINT VULBAS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE
Référence associée à l'événement : 54884
Date de demande : 25/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 186579
Date de demande : 20/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 197728
Date de demande : 19/02/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 247631
Date de demande : 06/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 265205
Date de demande : 21/10/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 305287
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : D.G.M.

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305288
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : EPSA - EQUIPEMENTS DE PISCINES S.A.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 305289
Date de demande : 11/08/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 305290
Date de demande : 11/08/2000

Bénéficiare 1 : HAYWARD POOL EUROPE S.A.

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310472
Date de demande : 26/10/2000

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 365661
Date de demande : 17/02/2003
N° de BOPI : 2003-12

Bénéficiare 1 : PALL FRANCE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 512717
Date de demande : 28/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Bénéficiare 1 : PALL FILTRATION SAS

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 512718
Date de demande : 28/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 554901
Date de demande : 01/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : PRD FILTRATION

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559913
Date de demande : 13/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : FILTRATION

Evènement 16 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154489
Date de demande : 01/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421309
Date de demande : 23/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

06/02/1989 : NAUTYL

N° national/d'enregistrement : 1584906
Date de dépôt : 06/02/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1979 à l'INPI No 510261 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1108282
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bateaux et embarcations y compris les bateaux et les embarcations gonflables, planches et planches à voile, matelas pneumatiques;bouées;sièges, coussins de plage, fauteuils, jouets gonflables, ballons, jouets en général, bracelets de natation, ceintures et gilets de natation, piscines y compris piscines gonflables, démontables, accessoires pour embarcations, bateaux, canots et canoës tels que pagaies, avirons, dames de nage;gonfleurs;supports moteurs; gilets de sauvetage
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 28

Déposant 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 421317371
Adresse :
Parc Industriel Plaine Ain Allées des Chênes
01150 SAINT VULBAS
FR

Mandataire 1 : CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats
Adresse :
13 rue Paul Valéry
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2134804
Date de demande : 26/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 281056
Date de demande : 12/07/1999

Bénéficiare 1 : HAYWARD SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501569
Date de demande : 08/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : HAYWARD POOL EUROPE SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134804
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399761
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Publications au Bodacc :

14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG39572100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG36263600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 0101MYG36028400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG324200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLASCO MARZAL Fernando ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

02/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 0101MYG31547700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société anonyme

26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG30530600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société anonyme

24/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : 000101MYG299896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : Fernando ; Administrateur : SMITH Donald Matthew ; Administrateur : COLICCHIO Mickaël ; Administrateur : Eifion ; Administrateur : Kevin ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

26/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : 000101MYG261020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

26/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°38
NOJO : 000101MYG261022
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration, Administrateur : COLUCCI Anthony P ; Administrateur : SMITH Donald Matthew ; Administrateur : HALE Clark Randolph ; Administrateur : COLICCHIO Mickaël ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves

04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°83
NOJO : BXC09314003689A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Plaine de l'Ain allée des Chênes
01150 Saint-Vulbas

13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : BDC09000300001X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE S.A
Forme juridique : S.A

Adresse :
plaine de l'Ain, allée des Chênes,
01150 Saint-Vulbas

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : BXB08063003710M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Descriptif : modification du capital social à compter du 29/06/2007, le capital social est porté à 3 623 840 euros suite à réalisation définitive de l'augmentation puis de la réduction du capital, date d'effet : 29/06/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 421 317 371
Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SA
Forme juridique : S.A.
Montant du capital : 3623840 EUR

Siège social :
Adresse :
allée des Chênes
Plaine de l'Ain
01150 Lagnieu

Historique de l'unité légale :

19/07/2021 : dénomination

Dénomination : HAYWARD POOL EUROPE SAS

15/06/2021 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres pompes et compresseurs (NAFRev2 : 28.13Z)

04/08/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres machines d'usage général (NAFRev2 : 28.29B)

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)

Représentants légaux :

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : BLASCO MARZAL Fernando
Né le 15/01/1975 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 Dha
2 Bristol Street
ESPAGNE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : BLASCO MARZAL Fernando
Né le 15/01/1975 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Dha
2 Bristol Street
ESPAGNE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : BLASCO MARZAL Fernando
Né le 15/01/1975 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Dha
2 Bristol Street
ESPAGNE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : SMITH Donald Matthew
Né le 19/01/1967 à Buffalo (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
Winston Salem
2809 Gateshead Drice
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : COLICCHIO Mickaël
Né le 23/06/1961 à Elizabeth (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
Far Hills
16 Spring Lake Drive
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : JONES Eifion
Né le 11/03/1967 à ROYAUME-UNI (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
522 South New Hampshire Street
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : HOLLERAN Kevin
Né le 03/04/1968 à PENNSYLVANIA (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine (Etats Unis)
Qualité : Administrateur

Adresse :
612 Emerald Crossing
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine Cedex
FRANCE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : BLASCO MARZAL Fernando
Né le 15/01/1975 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 Dha
2 Bristol Street
ESPAGNE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : BLASCO MARZAL Fernando
Né le 15/01/1975 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Dha
2 Bristol Street
ESPAGNE

23/11/2020 : Nouveau dirigeant

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : DIAMOND Andrew
Né le 16/08/1952 à NEW (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
620 DIVISION STREET, ELISABETH
NEW JERSEY 07207 USA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : DIAMOND Andrew
Né le 16/08/1952 à NEW (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Directeur général

Adresse :
620 DIVISION STREET, ELISABETH
NEW JERSEY 07207 USA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : DIAMOND Andrew
Né le 16/08/1952 à NEW (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : Américaine
Qualité : Président

Adresse :
620 DIVISION STREET, ELISABETH
NEW JERSEY 07207 USA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : DAVIS Robert
Né le 09/03/1950 à NEW
Nationalité : Américaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
WESTFIELD 901 WYANDOTTE TRAIL
NEW JERSEY USA
FRANCE

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Physique

Nom : DAVIS Oscar
Né le 30/12/1925 à HUNGARY
Nationalité : Américaine
Qualité : Administrateur

Adresse :
650 PARK AVENUE
NEW YORK USA
FRANCE

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Morale

Nom : HAYWARD ENTREPRISES EUROPE
Qualité : Administrateur

Adresse :
IXELLES 98 RUE GACHARD
1050 BRUXELLES BELGIQUE
FRANCE

Représentant permanent

Nom : HAYART Gery
Né le 02/08/1962 à BETHUNE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 LA MAISONNERAIE DE LA CLOSERIE - 271
MONTEE DES LISIERES
69730 GENAY
FRANCE

14/03/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSE COOPERS
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
32 RUE GUERSANT
75833 PARIS 17
FRANCE

Représentant permanent

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92208 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

Dépôts des actes :

29/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°8743 déposé le 21/09/2020
Etat : Déposé

29/07/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°8743 déposé le 21/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

29/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°8743 déposé le 21/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/12/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°5017 déposé le 29/03/2019
Etat : Déposé

20/09/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

20/09/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

20/09/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

20/09/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

20/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

20/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°29122 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/06/2018 : Ordonnance du président

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°16811 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé

26/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151699 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé

26/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151699 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151112 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151112 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151351 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151351 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

15/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151351 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

15/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151351 déposé le 21/07/2003
Etat : Déposé

12/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

12/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

29/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé

29/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé

25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé

25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé

13/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

13/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151699 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : PV des délibérations du Conseil d'Administration en date du 10/07/2006

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151699 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur, de Président et de Représentant permanent d'unadministrateur de la Sté HAYWARD POOL EUROPE à compter du 26/06/2006.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Attestation d'augmentation du capital en date du 03/07/2007

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire établi par le commissaire aux comptes.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151387 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 18/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°915124 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Attestation d'augmentation du capital en date du 03/07/2007

N.C : Divers

Etablissements :

23/11/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Allée des Chênes
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain
01150 Saint-Vulbas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Commercialisation fabrication conception usage entretien achat location importation exportation de toute machine, tout matériel, tout équipement de traitement de l'eau, de l'huile, du pétrole et de tout autre liquide ou fluide + conception, fabrication et commercialisation de pompes à chaleur pour piscines
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/03/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Siège

Adresse :
PLAINE DE L'AIN ALLEE DES CHENES
01150 ST VULBAS
FRANCE

14/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Type : Etablissement principal

Adresse :
PARC INDUSTRIEL DE LA PLAINE DE L'AIN
ALLEE DES CHENES
01150 SAINT VULBAS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : COMMERCIALISATION FABRICATION CONCEPTION USAGE ENTRETIEN ACHAT LOCATION IMPORTATION EXPORTATION DE TOUTE MACHINE, TOUT MATERIEL, TOUT EQUIPEMENT DE TRAITEMENT DE L'EAU, DE L'HUILE, DU PETROLE ET DE TOUT AUTRE LIQUIDE OU FLUIDE + CONCEPTION, FABRICATION ET COMMERCIALISATION DE POMPES A CHALEUR POUR PISCINES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/11/2020 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2001
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social.

23/11/2020 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 643
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2002
Texte de l'observation : TRASNFERT DE 2 AV DES CHAUMES 78 MONTIGNY LE BRETONNEUX à PLAINE DE L'AIN ALLEE DES CHENES 01 ST VULBAS A COMPTER DU 1.06.02

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 643
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2002
Texte de l'observation : ETS SECONDAIRE DEVIENT SIEGE - DEPOT AU GREFFE LE 19.06.02 Nø387 COURRIER ECONOMIE DU 20.06.02

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 1259
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2002
Texte de l'observation : DEPART DE MR LUC BERNARD BLANPAIN DE SES FONCTIONS D'ADMINISTRATEUR ET PCA A COMPTER DU 31.10.2002 NOMINATION DE MR EDWARD VAN GEREWEY EN TANT QU'ADMINISTRATEUR ET PDG A COMPTER DU 01.11.2002

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1259
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2002
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE Nø774 COURRIER ECONOMIE DU 12.12.2002

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 556
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2003
Texte de l'observation : démission de la SA HAYWARD de ses fonctions d'administrateur à compter du 6.12.2002 - à compter du 27.6.2003 :démission de Mr Yves NICOLAS de ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant - nomination de la sté PRICEWATERHOUSE COOPERS 32 rue guersant 75017 PARIS en qualité de commissaire aux compte suppléant Date d'effet : 06/12/2002

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 556
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2003
Texte de l'observation : dépôt 351/03 - courrier économie du 17.7.2003

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 216
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2006
Texte de l'observation : Modification de(s) commissaires aux comptes Modification des commissaires aux comptes suite à la fusion intervenue en date du 30 juin 2003 entre les sociétés COOPERS & LYBRAND AUDIT et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT dont l'une était commissaire aux comptes titulaire et l'autre commissaire aux comptes suppléant. L'AGO réunie le 24/06/2004 décide de nommer en remplacement du commissaire aux comptes suppléant devenu commissaire aux comptes titulaire, M. YVES NICOLAS, en qualité de commissaire aux comptes suppléant. Date d'effet : 27/05/2005

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 441
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2006
Texte de l'observation : Adjonction d'activité EXTENSION A L'ACTIVITE LIE A "POMPES A CHALEUR POUR PISCINES SUITE AL'ACHAT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE RELATIVE A LA CONCEPTION, A LA FABRICATION ET A LA COMMERCIALISATION DE "POMPES A CHALEUR POUR PISCINES" SISE A SAINT JEAN DE VEDAS (34430) RN 113 - LE POINT DE LA BARRE (RCS MONTPELLIER 318 007 564). HERAULT JURIDIQUE & ECONOMIQUE DU 02/03/2006. Date d'effet : 25/01/2006

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1125
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2006
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration A compter du 26/06/2006, il a été décidé de nommer en qualité d'administrateur Monsieur Andrew DIAMOND, en remplacement de M. GERREWEY. Le Conseil d'Administration a décidé de nommer M. Andrew DIAMOND en qualité de Président Directeur Général, en remplacement de M. Edward Van GERREWEY. M. Géry HAYART a été nommé en qualité de représentant permanent à compter du 01/06/2006, en remplacement de M. HEYNINCK. LA VOIX DE L'AIN DU 06/10/2006. Date d'effet : 26/06/2006

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 43
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2008
Texte de l'observation : Modification du capital social A compter du 29/06/2007, le capital social est porté à 3.623.840 euros suite à réalisation définitive de l'augementation puis de la réduction du capital. LA VOIX DE L'AIN DU 19/10/2007. Date d'effet : 29/06/2007

14/03/2014 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECEDENT SIEGE : 2 AV DES CHAUùMESQQMES 78 MONTIGNY LE BRETONNEUX JUSQU'AU 31.05.02 RCS VERSAILLES 99 B 01 MENTION DU 19.10.2001 VERSAILLES : CONTINUATION DE LA SOCIéTé MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR à LA MOTIE DU CAPITAL SOCIAL

Personnes morales :

23/11/2020 : HAYWARD POOL EUROPE SA

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 3623840.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

14/03/2014 : HAYWARD POOL EUROPE SA

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 3623840.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°11491 déposé le 23/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°8057 déposé le 22/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151996 déposé le 30/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151774 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151105 déposé le 15/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151413 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1999B40134
Dépôt : N°9151418 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12600 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 1999B40134
Code activité : 2813Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	527 027	526 632	395	3 799
AH	Fonds commercial	1 769 080	1 374 785	394 295	394 295
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 544 283	2 364 750	179 533	273 903
AT	Autres immobilisations corporelles	1 772 337	1 680 526	91 812	71 174
AV	Immobilisations en cours	37 559		37 559	37 559
CU	Autres participations	152	152
BF	Prêts	6 700		6 700	5 500
BH	Autres immobilisations financières	159 898	1 101	158 797	156 742
BJ	TOTAL (I)	6 817 038	5 947 946	869 090	942 971
BL	Matières premières, approvisionnements	3 693 278		3 693 278	3 870 870
BR	Produits intermédiaires et finis	1 444 336		1 444 336	2 741 577
BT	Marchandises	11 126 651	1 492 968	9 633 683	7 673 617
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 456 253		1 456 253	2 722 008
BX	Clients et comptes rattachés	10 655 759	421 638	10 234 121	6 363 390
BZ	Autres créances	2 429 565		2 429 565	1 746 369
CF	Disponibilités	1 101 094		1 101 094	2 671 103
CH	Charges constatées d’avance	3 811 814		3 811 814	1 882 094
CJ	TOTAL (II)	35 718 750	1 914 606	33 804 144	29 671 029
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 907		59 907	-60 871
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 595 694	7 862 553	34 733 141	30 553 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 623 840	3 623 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	714	714
DD	Réserve légale (1)	362 384	362 384
DG	Autres réserves	10 821 828	12 299 404
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	825 922	-1 477 576
DK	Provisions réglementées	2 459	2 459
DL	TOTAL (I)	15 637 146	14 811 224
DP	Provisions pour risques	302 505	711 934
DQ	Provisions pour charges	616 813	563 349
DR	TOTAL (III)	919 318	1 275 283
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 454 183	10 162 544
DY	Dettes fiscales et sociales	1 342 495	1 990 809
EA	Autres dettes	2 237 367	2 226 467
EB	Produits constatés d’avance (2)	142 633	86 801
EC	TOTAL (IV)	18 176 678	14 466 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 733 141	30 553 129
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 951 870	23 833 772	49 785 642	46 671 043
FG	Production vendue services	85 429	41 984	127 413	117 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 037 299	23 875 757	49 913 055	46 788 784
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 510 361	3 092 263
FQ	Autres produits			100 472	1 224 832
FR	Total des produits d’exploitation (I)			52 523 888	51 105 879
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 878 311	35 641 567
FT	Variation de stock (marchandises)			87 678	460 360
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			328 872	383 162
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				-43 805
FW	Autres achats et charges externes			6 750 444	6 061 037
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			722 312	386 025
FY	Salaires et traitements			3 318 818	4 614 630
FZ	Charges sociales			1 369 044	1 910 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			117 437	157 260
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 639 205	1 782 023
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			559 736	923 811
GE	Autres charges			747 010	275 013
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 518 867	52 551 619
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 005 021	-1 445 740
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 682	7 360
GP	Total des produits financiers (V)			7 682	7 360
GR	Intérêts et charges assimilées			36 761	36 021
GU	Total des charges financières (VI)			36 761	36 021
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29 079	-28 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			975 942	-1 474 401
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		125
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	102 851	3 300
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 170
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	150 021	3 300
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-150 021	-3 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 531 570	51 113 239
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	51 705 648	52 590 815
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	825 922	-1 477 576

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13917 du 20/10/2022
Numéro de gestion : 1999B40134
Code activité : 2813Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	527 027	526 632	395	3 799
AH	Fonds commercial	1 769 080	1 374 785	394 295	394 295
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 544 283	2 364 750	179 533	273 903
AT	Autres immobilisations corporelles	1 772 337	1 680 526	91 812	71 174
AV	Immobilisations en cours	37 559		37 559	37 559
CU	Autres participations	152	152
BF	Prêts	6 700		6 700	5 500
BH	Autres immobilisations financières	159 898	1 101	158 797	156 742
BJ	TOTAL (I)	6 817 038	5 947 946	869 090	942 971
BL	Matières premières, approvisionnements	3 693 278		3 693 278	3 870 870
BR	Produits intermédiaires et finis	1 444 336		1 444 336	2 741 577
BT	Marchandises	11 126 651	1 492 968	9 633 683	7 673 617
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 456 253		1 456 253	2 722 008
BX	Clients et comptes rattachés	10 655 759	421 638	10 234 121	6 363 390
BZ	Autres créances	2 429 565		2 429 565	1 746 369
CF	Disponibilités	1 101 094		1 101 094	2 671 103
CH	Charges constatées d’avance	3 811 814		3 811 814	1 882 094
CJ	TOTAL (II)	35 718 750	1 914 606	33 804 144	29 671 029
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 907		59 907	-60 871
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 595 694	7 862 553	34 733 141	30 553 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 623 840	3 623 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	714	714
DD	Réserve légale (1)	362 384	362 384
DG	Autres réserves	10 821 828	12 299 404
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	825 922	-1 477 576
DK	Provisions réglementées	2 459	2 459
DL	TOTAL (I)	15 637 146	14 811 224
DP	Provisions pour risques	302 505	711 934
DQ	Provisions pour charges	616 813	563 349
DR	TOTAL (III)	919 318	1 275 283
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 454 183	10 162 544
DY	Dettes fiscales et sociales	1 342 495	1 990 809
EA	Autres dettes	2 237 367	2 226 467
EB	Produits constatés d’avance (2)	142 633	86 801
EC	TOTAL (IV)	18 176 678	14 466 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 733 141	30 553 129
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 951 870	23 833 772	49 785 642	46 671 043
FG	Production vendue services	85 429	41 984	127 413	117 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 037 299	23 875 757	49 913 055	46 788 784
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 510 361	3 092 263
FQ	Autres produits			100 472	1 224 832
FR	Total des produits d’exploitation (I)			52 523 888	51 105 879
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 878 311	35 641 567
FT	Variation de stock (marchandises)			87 678	460 360
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			328 872	383 162
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				-43 805
FW	Autres achats et charges externes			6 750 444	6 061 037
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			722 312	386 025
FY	Salaires et traitements			3 318 818	4 614 630
FZ	Charges sociales			1 369 044	1 910 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			117 437	157 260
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 639 205	1 782 023
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			559 736	923 811
GE	Autres charges			747 010	275 013
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 518 867	52 551 619
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 005 021	-1 445 740
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 682	7 360
GP	Total des produits financiers (V)			7 682	7 360
GR	Intérêts et charges assimilées			36 761	36 021
GU	Total des charges financières (VI)			36 761	36 021
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29 079	-28 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			975 942	-1 474 401
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		125
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	102 851	3 300
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 170
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	150 021	3 300
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-150 021	-3 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 531 570	51 113 239
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	51 705 648	52 590 815
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	825 922	-1 477 576

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3455 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 1999B40134
Code activité : 2813Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	527 027	526 632	395	3 799
AH	Fonds commercial	1 769 080	1 374 785	394 295	394 295
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 544 283	2 364 750	179 533	273 903
AT	Autres immobilisations corporelles	1 772 337	1 680 526	91 812	71 174
AV	Immobilisations en cours	37 559		37 559	37 559
CU	Autres participations	152	152
BF	Prêts	6 700		6 700	5 500
BH	Autres immobilisations financières	159 898	1 101	158 797	156 742
BJ	TOTAL (I)	6 817 038	5 947 946	869 090	942 971
BL	Matières premières, approvisionnements	3 693 278		3 693 278	3 870 870
BR	Produits intermédiaires et finis	1 444 336		1 444 336	2 741 577
BT	Marchandises	11 126 651	1 492 968	9 633 683	7 673 617
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 456 253		1 456 253	2 722 008
BX	Clients et comptes rattachés	10 655 759	421 638	10 234 121	6 363 390
BZ	Autres créances	2 429 565		2 429 565	1 746 369
CF	Disponibilités	1 101 094		1 101 094	2 671 103
CH	Charges constatées d’avance	3 811 814		3 811 814	1 882 094
CJ	TOTAL (II)	35 718 750	1 914 606	33 804 144	29 671 029
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 907		59 907	-60 871
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 595 694	7 862 553	34 733 141	30 553 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 623 840	3 623 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	714	714
DD	Réserve légale (1)	362 384	362 384
DG	Autres réserves	10 821 828	12 299 404
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	825 922	-1 477 576
DK	Provisions réglementées	2 459	2 459
DL	TOTAL (I)	15 637 146	14 811 224
DP	Provisions pour risques	302 505	711 934
DQ	Provisions pour charges	616 813	563 349
DR	TOTAL (III)	919 318	1 275 283
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 454 183	10 162 544
DY	Dettes fiscales et sociales	1 342 495	1 990 809
EA	Autres dettes	2 237 367	2 226 467
EB	Produits constatés d’avance (2)	142 633	86 801
EC	TOTAL (IV)	18 176 678	14 466 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 733 141	30 553 129
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 951 870	23 833 772	49 785 642	46 671 043
FG	Production vendue services	85 429	41 984	127 413	117 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 037 299	23 875 757	49 913 055	46 788 784
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 510 361	3 092 263
FQ	Autres produits			100 472	1 224 832
FR	Total des produits d’exploitation (I)			52 523 888	51 105 879
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 878 311	35 641 567
FT	Variation de stock (marchandises)			87 678	460 360
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			328 872	383 162
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				-43 805
FW	Autres achats et charges externes			6 750 444	6 061 037
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			722 312	386 025
FY	Salaires et traitements			3 318 818	4 614 630
FZ	Charges sociales			1 369 044	1 910 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			117 437	157 260
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 639 205	1 782 023
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			559 736	923 811
GE	Autres charges			747 010	275 013
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 518 867	52 551 619
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 005 021	-1 445 740
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 682	7 360
GP	Total des produits financiers (V)			7 682	7 360
GR	Intérêts et charges assimilées			36 761	36 021
GU	Total des charges financières (VI)			36 761	36 021
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29 079	-28 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			975 942	-1 474 401
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		125
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	102 851	3 300
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 170
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	150 021	3 300
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-150 021	-3 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 531 570	51 113 239
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	51 705 648	52 590 815
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	825 922	-1 477 576

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11491 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1999B40134
Code activité : 2813Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	527 027	526 632	395	3 799
AH	Fonds commercial	1 769 080	1 374 785	394 295	394 295
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	2 544 283	2 364 750	179 533	273 903
AT	Autres immobilisations corporelles	1 772 337	1 680 526	91 812	71 174
AV	Immobilisations en cours	37 559		37 559	37 559
CU	Autres participations	152	152
BF	Prêts	6 700		6 700	5 500
BH	Autres immobilisations financières	159 898	1 101	158 797	156 742
BJ	TOTAL (I)	6 817 038	5 947 946	869 090	942 971
BL	Matières premières, approvisionnements	3 693 278		3 693 278	3 870 870
BR	Produits intermédiaires et finis	1 444 336		1 444 336	2 741 577
BT	Marchandises	11 126 651	1 492 968	9 633 683	7 673 617
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 456 253		1 456 253	2 722 008
BX	Clients et comptes rattachés	10 655 759	421 638	10 234 121	6 363 390
BZ	Autres créances	2 429 565		2 429 565	1 746 369
CF	Disponibilités	1 101 094		1 101 094	2 671 103
CH	Charges constatées d’avance	3 811 814		3 811 814	1 882 094
CJ	TOTAL (II)	35 718 750	1 914 606	33 804 144	29 671 029
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 907		59 907	-60 871
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	42 595 694	7 862 553	34 733 141	30 553 129
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 623 840	3 623 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	714	714
DD	Réserve légale (1)	362 384	362 384
DG	Autres réserves	10 821 828	12 299 404
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	825 922	-1 477 576
DK	Provisions réglementées	2 459	2 459
DL	TOTAL (I)	15 637 146	14 811 224
DP	Provisions pour risques	302 505	711 934
DQ	Provisions pour charges	616 813	563 349
DR	TOTAL (III)	919 318	1 275 283
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	14 454 183	10 162 544
DY	Dettes fiscales et sociales	1 342 495	1 990 809
EA	Autres dettes	2 237 367	2 226 467
EB	Produits constatés d’avance (2)	142 633	86 801
EC	TOTAL (IV)	18 176 678	14 466 621
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 733 141	30 553 129
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 951 870	23 833 772	49 785 642	46 671 043
FG	Production vendue services	85 429	41 984	127 413	117 741
FJ	Chiffres d’affaires nets	26 037 299	23 875 757	49 913 055	46 788 784
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 510 361	3 092 263
FQ	Autres produits			100 472	1 224 832
FR	Total des produits d’exploitation (I)			52 523 888	51 105 879
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 878 311	35 641 567
FT	Variation de stock (marchandises)			87 678	460 360
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			328 872	383 162
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)				-43 805
FW	Autres achats et charges externes			6 750 444	6 061 037
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			722 312	386 025
FY	Salaires et traitements			3 318 818	4 614 630
FZ	Charges sociales			1 369 044	1 910 537
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			117 437	157 260
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 639 205	1 782 023
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			559 736	923 811
GE	Autres charges			747 010	275 013
GF	Total des charges d’exploitation (II)			51 518 867	52 551 619
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 005 021	-1 445 740
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 682	7 360
GP	Total des produits financiers (V)			7 682	7 360
GR	Intérêts et charges assimilées			36 761	36 021
GU	Total des charges financières (VI)			36 761	36 021
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-29 079	-28 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			975 942	-1 474 401
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		125
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		125
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	102 851	3 300
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	47 170
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	150 021	3 300
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-150 021	-3 175
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	52 531 570	51 113 239
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	51 705 648	52 590 815
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	825 922	-1 477 576

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