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de Cerville

HEALTIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79009985700050 / Siren : 790099857 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 17 790099857
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
HEALTIS
Adresse :
CHRU NANCY BRABOIS REZ DE CHAUSSE
Rue DU MORVAN

54511 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2021 : Succession
Prédécesseur : HEALTIS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/12/2012
Dénomination : HEALTIS
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
31/03/2015 : HEALTIS MRI Safety
N° national/d'enregistrement : 4169510
Date de dépôt : 31/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 31/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dosimètre en Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation du personnel évoluant dans l'environnement Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) à la sécurité IRM ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service d'évaluation de la compatibilité en Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) pour des implants et dispositifs médicaux ; expertise, tests dans l'environnement IRM, rédaction de rapports d'expertise [travaux d'ingénieurs].

Déposant 1 : HEALTIS, SAS, C/O INCUBATEUR LORRAIN
Numéro de SIREN : 790099857
Adresse :
27-30 rue Lionnois, BP 60120
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Audit Conseil Défense, M. COLNAT Olivier
Adresse :
165 boulevard d'Haussonville, CS 34120
54041 NANCY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 791183
Date de demande : 23/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : HEALTIS, Société par actions simplifée
Numéro de SIREN : 790099857
Adresse :
Immeubles les Thiers 4 rue Piroux
54000 NANCY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4080
NOJO : 5402MYG27245900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2642
NOJO : 5402MYG25779300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2054
NOJO : 005402MYG237718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2354
NOJO : 5402MYG23464300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1022
NOJO : 540222839700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2392
NOJO : 000005402218928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7375
NOJO : 540220909600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°582
NOJO : 540218875000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8065
NOJO : 540217270100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°944
NOJO : BXB16257000296G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PONVIANNE Yannick
Montant du capital : 100000 EUR
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5210
NOJO : 540215493900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6224
NOJO : 540213991300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2553
NOJO : 540212913600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°801
NOJO : BXA12361001216D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 21/12/2012
Date de commencement d'activité : 17/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 790 099 857
Dénomination : HEALTIS
Nom commercial : HEALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PONVIANNE Yannick
Montant du capital : 17800 EUR
Historique de l'unité légale :
01/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00050
01/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00043
Economie sociale et solidaire : Oui
09/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00027
03/06/2013 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Représentants légaux :
29/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Type : Personne Physique

Nom : PONVIANNE Yannick
Né le 23/08/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Place des Fontenottes
54136 Bouxières-aux-Dames
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Type : Personne Physique

Nom : PONVIANNE Yannick
Né le 23/08/1979 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 place des Fontenottes
54136 Bouxieres-aux-Dames
FRANCE
Dépôts des actes :
23/11/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°7837 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/11/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°7837 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°7837 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°1157 déposé le 05/02/2020
Etat : Déposé
09/12/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°1155 déposé le 05/02/2020
Etat : Déposé
Décision : de 2 avenue de la Forêt de Haye - C/O Incubateur Lorraine 54500 Vandoeuvre à Immeubles Les Thiers - 4 rue Piroux 54000 Nancy
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°14793 déposé le 31/07/2018
Etat : Déposé
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : du 24-30, rue Lionnois C/O Incubateur Lorrain 54000 NANCY au 2 Avenue de la Forêt de Haye C/O Incubateur Lorrain 54500 VANDOEUVRE LES NANCY
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : du 24-30, rue Lionnois C/O Incubateur Lorrain 54000 NANCY au 2 Avenue de la Forêt de Haye C/O Incubateur Lorrain 54500 VANDOEUVRE LES NANCY
09/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4143 déposé le 09/09/2016
Etat : Déposé
17/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°5984 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/12/2012 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°5984 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
17/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°5984 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/12/2012 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°5984 déposé le 21/12/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°1155 déposé le 05/02/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
29/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Type : Siège

Adresse :
Chru de Nancy Brabois-Hôpital des Adultes-Rez de Chaussée -
Rue du Morvan
54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
29/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chru de Nancy Brabois-Hôpital des Adultes-Rez de Chaussée -
Rue du Morvan
54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex
FRANCE
Nom commercial : HEALTIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2012
Activité : Prestations de services relatives à l'imagerie par résonance magnétique et à l'imagerie médicale, prestations de services et activités de développement, d'achat, de vente, de location de produits afférents à l'Irm et à l'imagerie médicale, formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Type : Siège

Adresse :
2 avenue de la Forêt de Haye
C/O Incubateur Lorrain
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Type : Etablissement principal

Adresse :
1er Etage rue du Movan
CHRU de Nancy Brabois - Hôpital des Adultes
54511 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Nom commercial : HEALTIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2012
Activité : Prestations de services relatives à l'imagerie par résonance magnétique et à l'imagerie médicale, prestations de services et activités de développement, d'achat, de vente, de location de produits afférents à l'IRM et à l'imagerie médicale, formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/11/2021 : HEALTIS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestations de services relatives à l'imagerie par résonance magnétique et à l'imagerie médicale, prestations de services et activités de dé

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/09/2016 : HEALTIS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°10241 déposé le 15/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°5927 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°5702 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4274 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4359 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°3054 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°3054 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4144 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°4144 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°6110 déposé le 30/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2012B01138
Dépôt : N°6110 déposé le 30/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8741 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 2012B01138
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 10241 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 2012B01138
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5927 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 2012B01138
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5702 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 2012B01138
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4274 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2012B01138
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4359 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2012B01138
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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