HECABARD

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Activité principale : Hôtels touristiques sans restaurant (NAFRev1 : 55.1C)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Hôtels de préfecture (NAF1993 : 55.1D)

Successeur : HOTEL BELLE EPOQUE
Continuité économique

Prédécesseur : HOTEL BELLE EPOQUE
Continuité économique

Annonce N°708
NOJO : 2104MYG37452100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2245
NOJO : 2104MYG36491800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1017
NOJO : 2104MYG35116500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°323
NOJO : 002104MYG329701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 450000.00 EUR

Annonce N°1023
NOJO : 2104MYG32712900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2109
NOJO : 210429594100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°408
NOJO : 210427757000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°675
NOJO : 000002104247804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°696
NOJO : 210424500300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°577
NOJO : 000002104242977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion S.A.R.L. HECABARD Société à responsabilité limitée au capital de 150 000 euros Siège social : 15, faubourg Bretonnière - 21200 BEAUNE 391 941 333 R.C.S. DIJON 391 941 333 00018 S.A.R.L. BELLE EPOQUE Société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros Siège social : 15, rue du faubourg Bretonnière - 21200 BEAUNE 823 125 059 R.C.S. DIJON 823 125 059 00019 AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF La société HECABARD et la société BELLE EPOQUE, sus-désignées, ont établi le 10 Novembre 2016 à BEAUNE (21200) un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L.236-23 et L.236-24 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. Aux termes de ce projet, la société HECABARD ferait apport à la société BELLE EPOQUE de sa branche complète et autonome d'activité d'hôtel, café restaurant, salle de congrès, hall d'expositions, produits régionaux et toutes activités connexes ou complémentaires se rapportant aux activités ci-dessus, située et exploitée à BEAUNE (21200) 15, faubourg Bretonnière, pour laquelle la société HECABARD est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON sous le numéro 391 941 333, à l'INSEE sous le numéro SIRET 391 941 333 00018, dont l'actif est évalué à 145 650 euros et le passif à 90 400 euros, soit un actif net apporté de 55 250 euros. Il a été convenu que le passif pris en charge par la société BELLE EPOQUE ne serait pas garanti solidairement par la société HECABARD, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L.236-21 du Code de commerce. En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société HECABARD 5 525 parts sociales de 10 euros de nominal chacune, créées par la société BELLE EPOQUE, au titre d'une augmentation de capital de 55 250 euros. Il n'y aura pas lieu de constituer une prime d'apport. La société apporteuse s'engage expressément à garantir l'actif net prévu dans le cas où l'actif net définitif serait inférieur à l'actif net provisoire. La date de réalisation de l'apport est prévue, au plus tard, le 1er janvier 2017. L'apport est soumis à la condition suspensive de l'approbation du projet d'apport par les Assemblées Générales des deux sociétés (ou leur associé unique le cas échéant). Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L.236-21 du Code de commerce. Le projet d'apport partiel d'actif a été déposé au Greffe du Tribunal de commerce de Dijon le 24/11/2016. Pour avis.

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 150000 EUR

Annonce N°380
NOJO : BXB16250000652S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 150000 EUR

Annonce N°1577
NOJO : 210422457800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°958
NOJO : 210420546600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2501
NOJO : 210418738000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2046
NOJO : BXC123000021839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2638
NOJO : BXC11326006180C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15-17 Faubourg Bretonniere
21200 Beaune

Annonce N°351
NOJO : BXC10231001463T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

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Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 Faubourg Bretonniere
21200 Beaune

Annonce N°1200
NOJO : BXC082310139786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

---

Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 Faubourg Bretonniere
21200 Beaune

Annonce N°349
NOJO : BXB080760021332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Dijon 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2226
NOJO : BXC08273006497F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

---

Numéro d'identification : RCS Beaune 391 941 333
Dénomination : HECABARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 Faubourg Bretonniere
21200 Beaune

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Activité principale : Hôtels touristiques sans restaurant (NAFRev1 : 55.1C)

Dénomination : HECABARD

Dénomination : SECABARD

Activité principale : Hôtels de préfecture (NAF1993 : 55.1D)

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Type : Personne Physique

Nom : GABARD Herve Jean Bernard
Né le 07/10/1968 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 rue des Rôles
21200 Beaune
FRANCE

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1663 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1663 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : PV De Sarl Belle Epoque RCS Dijon 823 125 059

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°7391 déposé le 24/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Traité entre Sarl Hecabard (sté apporteuse) et Sarl Belle Epoque (RCS Dijon 823 125 059) sté bénéficiaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1663 déposé le 14/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport entre la Sarl Hecabard (sté apporteuse) et la Sarl Belle Epoque (sté bénéficiaire)

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°5639 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°5639 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°5639 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°5639 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1873 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1873 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1440 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102279 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1124 déposé le 27/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1124 déposé le 27/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°210245 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS DE MR ET MME JEAN-BERNARD GABARD A MR HERVE GABARD

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°210245 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS DE MR ET MME JEAN-BERNARD GABARD A MR HERVE GABARD

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102423 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102423 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102423 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°210245 déposé le 16/01/2001
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS DE MR ET MME JEAN-BERNARD GABARD A MR HERVE GABARD

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1124 déposé le 27/09/2006
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102279 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1440 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 Faubourg Bretonniere
21200 Beaune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/1993
Activité : Entretien immobilier, espaces verts, petits travaux de jardinage, acquisition, cession, construction et propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, agricole, commercial ou industriel, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, location, sous-location sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés, dont elle aura la propriété ou la jouissance, participation active en tant que holding animatrice au contrôle des filiales et à la conduite de la politique du groupe qu'elle constitue avec ses filiales, accomplissement de toutes prestations de services en matière gestion, d'administration et d'assistance en faveur des filiales, et ce en tous domaines, notamment en matière juridique, comptable, financière et immobilière.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - EPRESENTEE PAR ME CURE, LIQUIDATEU
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Entretien immobilier, espaces verts, petits travaux de jardinage, acquisition, cession, construction et propriété de tous biens imobiliers à usage d'habitation, professionnel, agricole, commercial ou industriel, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, location, sous-location sous quelque forme que ce soit, de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés, dont elle aura la propriété ou la jouissance, participation active en tant que holding animatrice au contrôle des filiales et à la conduite de la politique du groupe qu'elle constitue avec ses filiales, accomplissement de toutes prestations de services en matière gestion, d'administration et d'assistance en faveur des filiales, et ce en tous domaines, notamment en matière juridique, comptable, financière et immobilière.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°387 déposé le 11/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°12534 déposé le 07/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°653 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°9201 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°8590 déposé le 16/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°9689 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°5349 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°5121 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1543 déposé le 09/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1095 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102907 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102950 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102695 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1069 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102855 déposé le 01/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°1184 déposé le 10/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102513 déposé le 28/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102280 déposé le 17/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102532 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102449 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102453 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1993B80088
Dépôt : N°2102431 déposé le 24/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 12440 du 23/11/2022
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
AP	Constructions	2 950 210	1 477 801	1 472 409
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 165	18 897	7 268
AT	Autres immobilisations corporelles	379 801	255 654	124 147
CU	Autres participations	8 400		8 400
BH	Autres immobilisations financières		1
BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
DY	Dettes fiscales et sociales	94 056
EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6510 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
AP	Constructions	2 950 210	1 477 801	1 472 409
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 165	18 897	7 268
AT	Autres immobilisations corporelles	379 801	255 654	124 147
CU	Autres participations	8 400		8 400
BH	Autres immobilisations financières		1
BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
DY	Dettes fiscales et sociales	94 056
EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 13348 du 09/12/2021
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
AP	Constructions	2 950 210	1 477 801	1 472 409
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 165	18 897	7 268
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CU	Autres participations	8 400		8 400
BH	Autres immobilisations financières		1
BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
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EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10113 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
AP	Constructions	2 950 210	1 477 801	1 472 409
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 165	18 897	7 268
AT	Autres immobilisations corporelles	379 801	255 654	124 147
CU	Autres participations	8 400		8 400
BH	Autres immobilisations financières		1
BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
DY	Dettes fiscales et sociales	94 056
EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 8801 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
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CU	Autres participations	8 400		8 400
BH	Autres immobilisations financières		1
BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
DY	Dettes fiscales et sociales	94 056
EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6888 du 03/10/2018
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
AP	Constructions	2 950 210	1 477 801	1 472 409
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CU	Autres participations	8 400		8 400
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BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
DY	Dettes fiscales et sociales	94 056
EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 387 du 11/01/2017
Numéro de gestion : 1993B80088
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 965	7 516	448
AH	Fonds commercial	51 502		51 502
AN	Terrains	73 008		73 008
AP	Constructions	2 950 210	1 477 801	1 472 409
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	26 165	18 897	7 268
AT	Autres immobilisations corporelles	379 801	255 654	124 147
CU	Autres participations	8 400		8 400
BH	Autres immobilisations financières		1
BJ	TOTAL (I)	3 497 053	1 759 869	1 737 184
BT	Marchandises	4 211		4 211
BX	Clients et comptes rattachés	35 380		35 380
BZ	Autres créances	317 351		317 351
CF	Disponibilités	34 775		34 775
CH	Charges constatées d’avance	15 124		15 124
CJ	TOTAL (II)	406 842		406 842
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 903 896	1 759 869	2 144 026
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	150 000
DD	Réserve légale (1)	3 048
DG	Autres réserves	2 528
DH	Report à nouveau	-12 017
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	32 503
DK	Provisions réglementées	191
DL	TOTAL (I)	176 254
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 501 042
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	289 419
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	10 655
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 044
DY	Dettes fiscales et sociales	94 056
EA	Autres dettes	30 554
EC	TOTAL (IV)	1 967 772
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 144 026
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	602