HELIANTIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/12/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39274760600037 / Siren : 392747606 / NIC : 00037

N° de TVA : FR 29 392747606

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.1 : Télécommunications filaires

61.10 : Télécommunications filaires

61.10Z : Télécommunications filaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53

Coordonnées de l'établissement :
HELIANTIS

Adresse :
20 Rue JOHANNES KEPLER
64000 PAU

Marchés publics :

01/01/2021 : Marché

Objet : Fourniture d'accès internet très haut débit pour la CCI Pau Béarn et ses entités
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 1864000240001120212021S1625500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 66 060 €
Date de notification : 01/01/2021

Lieu d'exécution : (64) Pyrénées-Atlantiques
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
HELIANTIS (39274760600037)

Historique de l'établissement :

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Liens de succession de l'établissement :

15/12/2014 : Succession

Prédécesseur : HELIANTIS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/10/1993

Dénomination : HELIANTIS

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HELIANTIS - Pau (siège)HELIANTIS - Pau (fermé)HELIANTIS - Bernadets (fermé)

Marques françaises :

06/01/2017 : HELIANTIS

N° national/d'enregistrement : 4327304
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (relations publiques) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : HELIANTIS, SAS, AMA DABLAM
Numéro de SIREN : 392747606
Adresse :
20 Rue Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Mandataire 1 : heliantis, M. jean marc bayaut
Adresse :
20 RUE Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

06/01/2017 : HELIANTIS

N° national/d'enregistrement : 4327304
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (relations publiques) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : HELIANTIS, SAS, AMA DABLAM
Numéro de SIREN : 392747606
Adresse :
20 Rue Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Mandataire 1 : heliantis, M. jean marc bayaut
Adresse :
20 RUE Johannes Kepler
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/06/2002 : Hélianthis Ingénierie Informatique

N° national/d'enregistrement : 3167737
Date de dépôt : 03/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2012
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des fichiers informatiques. Conseil et assistance en ingénierie des systèmes et réseaux informatiques. Création de logiciels sur mesure.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : HELIANTIS (SARL) Technopole Hélioparc
Numéro de SIREN : 392747606

Mandataire 1 : Monsieur Jean-Marc BAYAUT HELIANTIS Technopole Hélioparc

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 378701
Date de demande : 02/10/2003
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 721517
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-28
Date du BOPI : 12/07/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-45

Publications au Bodacc :

24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8678
NOJO : 6403MYG21558100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7349
NOJO : 6403MYG19819700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1868
NOJO : 640324191500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6650
NOJO : 640322611500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°3091
NOJO : 000006403217266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN OOSTEN Dorinda, Catharina ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - Léger et associés (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA)

15/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°2164
NOJO : 000006403215844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAN OOSTEN Dorinda, Catharina ; Commissaire aux comptes titulaire : LARRIEU MANAN Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - Léger et associés (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUFFIAC Cendrine

17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8020
NOJO : 640321122200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1522
NOJO : 000006403202257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAYAUT Jean-Marc, Henri, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : LARRIEU MANAN Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - Léger et associés (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUFFIAC Cendrine

01/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5671
NOJO : 640319483400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1588
NOJO : 000006403191735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4231
NOJO : 640318224800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6253
NOJO : 640316904800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1213
NOJO : BXB15050001670I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7206
NOJO : 640315478700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7631
NOJO : BXC13190012266L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9993
NOJO : BXC12202009393T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11953
NOJO : BXC112130226227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11182
NOJO : BXC102220230494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Technopole Helioparc, 2, avenue Pierre Angot
64000 Pau

09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9116
NOJO : BXC09266014916P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Technopole Helioparc, 2, avenue Pierre Angot
64000 Pau

25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7940
NOJO : BXC082490011157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue Pierre Angot
Technopole Helioparc,
64000 Pau

06/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1116
NOJO : BXB08115000710K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Pau 392 747 606
Dénomination : HELIANTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 336815 EUR

Historique de l'unité légale :

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

31/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

15/12/2014 : code NIC

Code NIC : 00037

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

01/01/1994 : dénomination

Dénomination : HELIANTIS

Représentants légaux :

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Type : Personne Physique

Nom : BAYAUT Jean-Marc Henri Jacques
Né le 07/06/1960 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
chemin Barroque
64121 Serres-Castet
FRANCE

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Type : Personne Physique

Nom : LARRIEU MANAN Emmanuel
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue du Moulin
Espace Cristal 2
64140 Lons
FRANCE

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Type : Personne Morale

Nom : BDO FRANCE - Léger et associés
Siren : 480307131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
113 rue de l'Université
75007 Paris
FRANCE

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Type : Personne Physique

Nom : ROUFFIAC Cendrine
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue du Moulin
Espace Cristal 2
64140 Lons
FRANCE

Dépôts des actes :

02/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1383 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

02/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1383 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/03/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1383 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé

15/12/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°488 déposé le 10/02/2015
Etat : Déposé
Décision : PAU 20 RUE JOHANNES KEPLER

30/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°833 déposé le 22/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°961 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3216 déposé le 28/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2195 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS [TEXTE2]

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2195 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2195 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

21/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1189 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/02/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2448 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Cession de parts

27/02/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2448 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Cession de parts

27/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2448 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Cession de parts

29/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1667 déposé le 23/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PAU, TECHNOPOLE HELIOPARC, 2 AV PIERRE ANGOT Changement de dénomination en celle de HELIANTIS Modification de l'objet social Cession de parts

29/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

29/06/1994 : Acte sous seing privé

01/10/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1833 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1833 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2448 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1189 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2195 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2195 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°961 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°961 déposé le 25/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°488 déposé le 10/02/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

27/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue Johannes Kepler
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Héliantis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1993
Activité : Développement et exploitation de services et de systèmes de traitement de l'information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

27/03/2017 : HELIANTIS

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 336815.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3730 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°4378 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3251 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2823 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3101 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2976 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3282 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°4764 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3106 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3465 déposé le 20/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°3920 déposé le 31/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2621 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°2118 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°958 déposé le 24/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°625 déposé le 15/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1003 déposé le 30/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°1092 déposé le 28/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°844 déposé le 16/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°856 déposé le 23/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°743 déposé le 28/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°774 déposé le 29/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1993B00403
Dépôt : N°749 déposé le 24/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 8921 du 17/11/2022
Numéro de gestion : 1993B00403
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	145 568	145 568
AF	Concessions, brevets et droits similaires	131 894	130 790	1 104	2 556
AH	Fonds commercial	7 622		7 622	7 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	26 350		26 350	63 700
AN	Terrains	216 009		216 009	216 009
AP	Constructions	1 640 491	139 934	1 500 557	1 566 177
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 546	74 546
AT	Autres immobilisations corporelles	622 294	242 350	379 944	370 000
CU	Autres participations	727 715		727 715	724 715
BD	Autres titres immobilisés	357		357	357
BH	Autres immobilisations financières	52 271		52 271	45 618
BJ	TOTAL (I)	3 645 118	733 188	2 911 930	2 996 755
BT	Marchandises	6 831		6 831	1 730
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 000		1 000	1 000
BX	Clients et comptes rattachés	912 553	31 381	881 173	1 083 423
BZ	Autres créances	83 647		83 647	18 317
CF	Disponibilités	106 951		106 951	104 934
CH	Charges constatées d’avance	16 171		16 171	14 339
CJ	TOTAL (II)	1 127 153	31 381	1 095 773	1 223 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 772 271	764 569	4 007 702	4 220 499
CP	Parts à moins d’un an	52 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	336 815	336 815
DC	Ecarts de réévaluation	432 075	432 075
DD	Réserve légale (1)	5 914	5 914
DG	Autres réserves	43 456	43 456
DH	Report à nouveau	-19 987	-154 669
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	916 319	134 682
DJ	Subventions d’investissement	132 215	151 573
DL	TOTAL (I)	1 846 808	949 847
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 335 851	1 457 065
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	143 353	987 603
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 173	372 833
DY	Dettes fiscales et sociales	436 160	440 022
EA	Autres dettes	13 358	6 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 580
EC	TOTAL (IV)	2 160 895	3 270 652
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 007 702	4 220 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	952 684	1 937 845
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 851 549	472	1 852 021	600 632
FG	Production vendue services	1 257 495		1 257 495	2 645 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 109 044	472	3 109 516	3 246 039
FN	Production immobilisée			26 350	20 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			181 892	246 662
FQ	Autres produits			202	111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 317 960	3 513 461
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 311 463	1 382 399
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 101	16 246
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 300	7 032
FW	Autres achats et charges externes			282 708	332 763
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			36 093	38 304
FY	Salaires et traitements			981 444	908 434
FZ	Charges sociales			441 607	398 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			142 133	133 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				177
GE	Autres charges			51	63 937
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 196 698	3 281 493
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			121 262	231 968
GJ	Produits financiers de participations			857 700
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 023	10
GP	Total des produits financiers (V)			865 723	10
GR	Intérêts et charges assimilées			60 897	74 699
GU	Total des charges financières (VI)			60 897	74 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			804 826	-74 689
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			926 088	157 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	37 727	484
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 358	23 166
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 085	23 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 076	183
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 213	3 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 290	3 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	29 796	19 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	39 565	42 255
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 240 768	3 537 120
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 324 449	3 402 438
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	916 319	134 682
A1	Renvois : Transfert de charges	181 892	184 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	178 662		33 094	145 568
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	128 774	2 016		130 790
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	393 109	140 117	76 396	456 830
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	700 546	142 133	109 490	733 188
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	31 381			31 381
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 381			31 381
7C	TOTAL GENERAL	31 381			31 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	52 271	52 271
VA	Clients douteux ou litigieux	37 532
UX	Autres créances clients	875 021
VM	Impôts sur les bénéfices	20 268
VB	T. V. A.	11 499
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	51 880
VS	Charges constatées d’avance	16 171
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 064 641	1 064 641
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 043	3 043
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 332 807	124 597	480 392
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	232 173	232 173
8C	Personnel et comptes rattachés	91 579	91 579
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	91 036	91 036
VW	T.V.A.	231 978	231 978
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	21 566	21 566
VI	Groupe et associés	143 353	143 353
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 358	13 358
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 160 895	952 684	480 392	727 818
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 955

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 9263 du 12/11/2021
Numéro de gestion : 1993B00403
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	145 568	145 568
AF	Concessions, brevets et droits similaires	131 894	130 790	1 104	2 556
AH	Fonds commercial	7 622		7 622	7 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	26 350		26 350	63 700
AN	Terrains	216 009		216 009	216 009
AP	Constructions	1 640 491	139 934	1 500 557	1 566 177
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 546	74 546
AT	Autres immobilisations corporelles	622 294	242 350	379 944	370 000
CU	Autres participations	727 715		727 715	724 715
BD	Autres titres immobilisés	357		357	357
BH	Autres immobilisations financières	52 271		52 271	45 618
BJ	TOTAL (I)	3 645 118	733 188	2 911 930	2 996 755
BT	Marchandises	6 831		6 831	1 730
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 000		1 000	1 000
BX	Clients et comptes rattachés	912 553	31 381	881 173	1 083 423
BZ	Autres créances	83 647		83 647	18 317
CF	Disponibilités	106 951		106 951	104 934
CH	Charges constatées d’avance	16 171		16 171	14 339
CJ	TOTAL (II)	1 127 153	31 381	1 095 773	1 223 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 772 271	764 569	4 007 702	4 220 499
CP	Parts à moins d’un an	52 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	336 815	336 815
DC	Ecarts de réévaluation	432 075	432 075
DD	Réserve légale (1)	5 914	5 914
DG	Autres réserves	43 456	43 456
DH	Report à nouveau	-19 987	-154 669
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	916 319	134 682
DJ	Subventions d’investissement	132 215	151 573
DL	TOTAL (I)	1 846 808	949 847
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 335 851	1 457 065
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	143 353	987 603
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 173	372 833
DY	Dettes fiscales et sociales	436 160	440 022
EA	Autres dettes	13 358	6 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 580
EC	TOTAL (IV)	2 160 895	3 270 652
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 007 702	4 220 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	952 684	1 937 845
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 851 549	472	1 852 021	600 632
FG	Production vendue services	1 257 495		1 257 495	2 645 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 109 044	472	3 109 516	3 246 039
FN	Production immobilisée			26 350	20 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			181 892	246 662
FQ	Autres produits			202	111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 317 960	3 513 461
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 311 463	1 382 399
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 101	16 246
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 300	7 032
FW	Autres achats et charges externes			282 708	332 763
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			36 093	38 304
FY	Salaires et traitements			981 444	908 434
FZ	Charges sociales			441 607	398 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			142 133	133 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				177
GE	Autres charges			51	63 937
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 196 698	3 281 493
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			121 262	231 968
GJ	Produits financiers de participations			857 700
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 023	10
GP	Total des produits financiers (V)			865 723	10
GR	Intérêts et charges assimilées			60 897	74 699
GU	Total des charges financières (VI)			60 897	74 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			804 826	-74 689
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			926 088	157 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	37 727	484
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 358	23 166
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 085	23 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 076	183
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 213	3 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 290	3 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	29 796	19 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	39 565	42 255
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 240 768	3 537 120
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 324 449	3 402 438
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	916 319	134 682
A1	Renvois : Transfert de charges	181 892	184 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	178 662		33 094	145 568
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	128 774	2 016		130 790
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	393 109	140 117	76 396	456 830
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	700 546	142 133	109 490	733 188
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	31 381			31 381
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 381			31 381
7C	TOTAL GENERAL	31 381			31 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	52 271	52 271
VA	Clients douteux ou litigieux	37 532
UX	Autres créances clients	875 021
VM	Impôts sur les bénéfices	20 268
VB	T. V. A.	11 499
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	51 880
VS	Charges constatées d’avance	16 171
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 064 641	1 064 641
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 043	3 043
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 332 807	124 597	480 392
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	232 173	232 173
8C	Personnel et comptes rattachés	91 579	91 579
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	91 036	91 036
VW	T.V.A.	231 978	231 978
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	21 566	21 566
VI	Groupe et associés	143 353	143 353
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 358	13 358
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 160 895	952 684	480 392	727 818
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 955

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4740 du 04/09/2020
Numéro de gestion : 1993B00403
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	145 568	145 568
AF	Concessions, brevets et droits similaires	131 894	130 790	1 104	2 556
AH	Fonds commercial	7 622		7 622	7 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	26 350		26 350	63 700
AN	Terrains	216 009		216 009	216 009
AP	Constructions	1 640 491	139 934	1 500 557	1 566 177
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 546	74 546
AT	Autres immobilisations corporelles	622 294	242 350	379 944	370 000
CU	Autres participations	727 715		727 715	724 715
BD	Autres titres immobilisés	357		357	357
BH	Autres immobilisations financières	52 271		52 271	45 618
BJ	TOTAL (I)	3 645 118	733 188	2 911 930	2 996 755
BT	Marchandises	6 831		6 831	1 730
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 000		1 000	1 000
BX	Clients et comptes rattachés	912 553	31 381	881 173	1 083 423
BZ	Autres créances	83 647		83 647	18 317
CF	Disponibilités	106 951		106 951	104 934
CH	Charges constatées d’avance	16 171		16 171	14 339
CJ	TOTAL (II)	1 127 153	31 381	1 095 773	1 223 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 772 271	764 569	4 007 702	4 220 499
CP	Parts à moins d’un an	52 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	336 815	336 815
DC	Ecarts de réévaluation	432 075	432 075
DD	Réserve légale (1)	5 914	5 914
DG	Autres réserves	43 456	43 456
DH	Report à nouveau	-19 987	-154 669
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	916 319	134 682
DJ	Subventions d’investissement	132 215	151 573
DL	TOTAL (I)	1 846 808	949 847
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 335 851	1 457 065
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	143 353	987 603
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 173	372 833
DY	Dettes fiscales et sociales	436 160	440 022
EA	Autres dettes	13 358	6 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 580
EC	TOTAL (IV)	2 160 895	3 270 652
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 007 702	4 220 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	952 684	1 937 845
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 851 549	472	1 852 021	600 632
FG	Production vendue services	1 257 495		1 257 495	2 645 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 109 044	472	3 109 516	3 246 039
FN	Production immobilisée			26 350	20 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			181 892	246 662
FQ	Autres produits			202	111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 317 960	3 513 461
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 311 463	1 382 399
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 101	16 246
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 300	7 032
FW	Autres achats et charges externes			282 708	332 763
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			36 093	38 304
FY	Salaires et traitements			981 444	908 434
FZ	Charges sociales			441 607	398 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			142 133	133 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				177
GE	Autres charges			51	63 937
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 196 698	3 281 493
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			121 262	231 968
GJ	Produits financiers de participations			857 700
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 023	10
GP	Total des produits financiers (V)			865 723	10
GR	Intérêts et charges assimilées			60 897	74 699
GU	Total des charges financières (VI)			60 897	74 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			804 826	-74 689
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			926 088	157 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	37 727	484
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 358	23 166
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 085	23 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 076	183
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 213	3 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 290	3 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	29 796	19 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	39 565	42 255
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 240 768	3 537 120
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 324 449	3 402 438
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	916 319	134 682
A1	Renvois : Transfert de charges	181 892	184 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	178 662		33 094	145 568
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	128 774	2 016		130 790
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	393 109	140 117	76 396	456 830
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	700 546	142 133	109 490	733 188
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	31 381			31 381
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 381			31 381
7C	TOTAL GENERAL	31 381			31 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	52 271	52 271
VA	Clients douteux ou litigieux	37 532
UX	Autres créances clients	875 021
VM	Impôts sur les bénéfices	20 268
VB	T. V. A.	11 499
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	51 880
VS	Charges constatées d’avance	16 171
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 064 641	1 064 641
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 043	3 043
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 332 807	124 597	480 392
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	232 173	232 173
8C	Personnel et comptes rattachés	91 579	91 579
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	91 036	91 036
VW	T.V.A.	231 978	231 978
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	21 566	21 566
VI	Groupe et associés	143 353	143 353
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 358	13 358
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 160 895	952 684	480 392	727 818
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 955

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4480 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1993B00403
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	145 568	145 568
AF	Concessions, brevets et droits similaires	131 894	130 790	1 104	2 556
AH	Fonds commercial	7 622		7 622	7 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	26 350		26 350	63 700
AN	Terrains	216 009		216 009	216 009
AP	Constructions	1 640 491	139 934	1 500 557	1 566 177
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 546	74 546
AT	Autres immobilisations corporelles	622 294	242 350	379 944	370 000
CU	Autres participations	727 715		727 715	724 715
BD	Autres titres immobilisés	357		357	357
BH	Autres immobilisations financières	52 271		52 271	45 618
BJ	TOTAL (I)	3 645 118	733 188	2 911 930	2 996 755
BT	Marchandises	6 831		6 831	1 730
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 000		1 000	1 000
BX	Clients et comptes rattachés	912 553	31 381	881 173	1 083 423
BZ	Autres créances	83 647		83 647	18 317
CF	Disponibilités	106 951		106 951	104 934
CH	Charges constatées d’avance	16 171		16 171	14 339
CJ	TOTAL (II)	1 127 153	31 381	1 095 773	1 223 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 772 271	764 569	4 007 702	4 220 499
CP	Parts à moins d’un an	52 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	336 815	336 815
DC	Ecarts de réévaluation	432 075	432 075
DD	Réserve légale (1)	5 914	5 914
DG	Autres réserves	43 456	43 456
DH	Report à nouveau	-19 987	-154 669
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	916 319	134 682
DJ	Subventions d’investissement	132 215	151 573
DL	TOTAL (I)	1 846 808	949 847
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 335 851	1 457 065
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	143 353	987 603
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 173	372 833
DY	Dettes fiscales et sociales	436 160	440 022
EA	Autres dettes	13 358	6 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 580
EC	TOTAL (IV)	2 160 895	3 270 652
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 007 702	4 220 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	952 684	1 937 845
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 851 549	472	1 852 021	600 632
FG	Production vendue services	1 257 495		1 257 495	2 645 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 109 044	472	3 109 516	3 246 039
FN	Production immobilisée			26 350	20 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			181 892	246 662
FQ	Autres produits			202	111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 317 960	3 513 461
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 311 463	1 382 399
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 101	16 246
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 300	7 032
FW	Autres achats et charges externes			282 708	332 763
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			36 093	38 304
FY	Salaires et traitements			981 444	908 434
FZ	Charges sociales			441 607	398 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			142 133	133 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				177
GE	Autres charges			51	63 937
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 196 698	3 281 493
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			121 262	231 968
GJ	Produits financiers de participations			857 700
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 023	10
GP	Total des produits financiers (V)			865 723	10
GR	Intérêts et charges assimilées			60 897	74 699
GU	Total des charges financières (VI)			60 897	74 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			804 826	-74 689
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			926 088	157 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	37 727	484
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 358	23 166
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 085	23 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 076	183
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 213	3 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 290	3 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	29 796	19 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	39 565	42 255
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 240 768	3 537 120
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 324 449	3 402 438
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	916 319	134 682
A1	Renvois : Transfert de charges	181 892	184 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	178 662		33 094	145 568
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	128 774	2 016		130 790
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	393 109	140 117	76 396	456 830
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	700 546	142 133	109 490	733 188
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	31 381			31 381
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 381			31 381
7C	TOTAL GENERAL	31 381			31 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	52 271	52 271
VA	Clients douteux ou litigieux	37 532
UX	Autres créances clients	875 021
VM	Impôts sur les bénéfices	20 268
VB	T. V. A.	11 499
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	51 880
VS	Charges constatées d’avance	16 171
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 064 641	1 064 641
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 043	3 043
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 332 807	124 597	480 392
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	232 173	232 173
8C	Personnel et comptes rattachés	91 579	91 579
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	91 036	91 036
VW	T.V.A.	231 978	231 978
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	21 566	21 566
VI	Groupe et associés	143 353	143 353
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 358	13 358
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 160 895	952 684	480 392	727 818
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 955

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 4393 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1993B00403
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	145 568	145 568
AF	Concessions, brevets et droits similaires	131 894	130 790	1 104	2 556
AH	Fonds commercial	7 622		7 622	7 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	26 350		26 350	63 700
AN	Terrains	216 009		216 009	216 009
AP	Constructions	1 640 491	139 934	1 500 557	1 566 177
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 546	74 546
AT	Autres immobilisations corporelles	622 294	242 350	379 944	370 000
CU	Autres participations	727 715		727 715	724 715
BD	Autres titres immobilisés	357		357	357
BH	Autres immobilisations financières	52 271		52 271	45 618
BJ	TOTAL (I)	3 645 118	733 188	2 911 930	2 996 755
BT	Marchandises	6 831		6 831	1 730
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 000		1 000	1 000
BX	Clients et comptes rattachés	912 553	31 381	881 173	1 083 423
BZ	Autres créances	83 647		83 647	18 317
CF	Disponibilités	106 951		106 951	104 934
CH	Charges constatées d’avance	16 171		16 171	14 339
CJ	TOTAL (II)	1 127 153	31 381	1 095 773	1 223 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 772 271	764 569	4 007 702	4 220 499
CP	Parts à moins d’un an	52 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	336 815	336 815
DC	Ecarts de réévaluation	432 075	432 075
DD	Réserve légale (1)	5 914	5 914
DG	Autres réserves	43 456	43 456
DH	Report à nouveau	-19 987	-154 669
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	916 319	134 682
DJ	Subventions d’investissement	132 215	151 573
DL	TOTAL (I)	1 846 808	949 847
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 335 851	1 457 065
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	143 353	987 603
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 173	372 833
DY	Dettes fiscales et sociales	436 160	440 022
EA	Autres dettes	13 358	6 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 580
EC	TOTAL (IV)	2 160 895	3 270 652
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 007 702	4 220 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	952 684	1 937 845
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 851 549	472	1 852 021	600 632
FG	Production vendue services	1 257 495		1 257 495	2 645 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 109 044	472	3 109 516	3 246 039
FN	Production immobilisée			26 350	20 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			181 892	246 662
FQ	Autres produits			202	111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 317 960	3 513 461
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 311 463	1 382 399
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 101	16 246
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 300	7 032
FW	Autres achats et charges externes			282 708	332 763
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			36 093	38 304
FY	Salaires et traitements			981 444	908 434
FZ	Charges sociales			441 607	398 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			142 133	133 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				177
GE	Autres charges			51	63 937
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 196 698	3 281 493
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			121 262	231 968
GJ	Produits financiers de participations			857 700
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 023	10
GP	Total des produits financiers (V)			865 723	10
GR	Intérêts et charges assimilées			60 897	74 699
GU	Total des charges financières (VI)			60 897	74 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			804 826	-74 689
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			926 088	157 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	37 727	484
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 358	23 166
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 085	23 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 076	183
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 213	3 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 290	3 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	29 796	19 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	39 565	42 255
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 240 768	3 537 120
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 324 449	3 402 438
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	916 319	134 682
A1	Renvois : Transfert de charges	181 892	184 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	178 662		33 094	145 568
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	128 774	2 016		130 790
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	393 109	140 117	76 396	456 830
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	700 546	142 133	109 490	733 188
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	31 381			31 381
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 381			31 381
7C	TOTAL GENERAL	31 381			31 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	52 271	52 271
VA	Clients douteux ou litigieux	37 532
UX	Autres créances clients	875 021
VM	Impôts sur les bénéfices	20 268
VB	T. V. A.	11 499
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	51 880
VS	Charges constatées d’avance	16 171
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 064 641	1 064 641
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 043	3 043
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 332 807	124 597	480 392
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	232 173	232 173
8C	Personnel et comptes rattachés	91 579	91 579
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	91 036	91 036
VW	T.V.A.	231 978	231 978
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	21 566	21 566
VI	Groupe et associés	143 353	143 353
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 358	13 358
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 160 895	952 684	480 392	727 818
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 955

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 3136 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 1993B00403
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	145 568	145 568
AF	Concessions, brevets et droits similaires	131 894	130 790	1 104	2 556
AH	Fonds commercial	7 622		7 622	7 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	26 350		26 350	63 700
AN	Terrains	216 009		216 009	216 009
AP	Constructions	1 640 491	139 934	1 500 557	1 566 177
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	74 546	74 546
AT	Autres immobilisations corporelles	622 294	242 350	379 944	370 000
CU	Autres participations	727 715		727 715	724 715
BD	Autres titres immobilisés	357		357	357
BH	Autres immobilisations financières	52 271		52 271	45 618
BJ	TOTAL (I)	3 645 118	733 188	2 911 930	2 996 755
BT	Marchandises	6 831		6 831	1 730
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 000		1 000	1 000
BX	Clients et comptes rattachés	912 553	31 381	881 173	1 083 423
BZ	Autres créances	83 647		83 647	18 317
CF	Disponibilités	106 951		106 951	104 934
CH	Charges constatées d’avance	16 171		16 171	14 339
CJ	TOTAL (II)	1 127 153	31 381	1 095 773	1 223 743
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 772 271	764 569	4 007 702	4 220 499
CP	Parts à moins d’un an	52 271
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	336 815	336 815
DC	Ecarts de réévaluation	432 075	432 075
DD	Réserve légale (1)	5 914	5 914
DG	Autres réserves	43 456	43 456
DH	Report à nouveau	-19 987	-154 669
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	916 319	134 682
DJ	Subventions d’investissement	132 215	151 573
DL	TOTAL (I)	1 846 808	949 847
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 335 851	1 457 065
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	143 353	987 603
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	232 173	372 833
DY	Dettes fiscales et sociales	436 160	440 022
EA	Autres dettes	13 358	6 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		6 580
EC	TOTAL (IV)	2 160 895	3 270 652
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 007 702	4 220 499
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	952 684	1 937 845
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 851 549	472	1 852 021	600 632
FG	Production vendue services	1 257 495		1 257 495	2 645 407
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 109 044	472	3 109 516	3 246 039
FN	Production immobilisée			26 350	20 650
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			181 892	246 662
FQ	Autres produits			202	111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 317 960	3 513 461
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 311 463	1 382 399
FT	Variation de stock (marchandises)			-5 101	16 246
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 300	7 032
FW	Autres achats et charges externes			282 708	332 763
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			36 093	38 304
FY	Salaires et traitements			981 444	908 434
FZ	Charges sociales			441 607	398 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			142 133	133 447
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				177
GE	Autres charges			51	63 937
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 196 698	3 281 493
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			121 262	231 968
GJ	Produits financiers de participations			857 700
GL	Autres intérêts et produits assimilés			8 023	10
GP	Total des produits financiers (V)			865 723	10
GR	Intérêts et charges assimilées			60 897	74 699
GU	Total des charges financières (VI)			60 897	74 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			804 826	-74 689
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			926 088	157 279
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	37 727	484
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 358	23 166
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	57 085	23 650
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 076	183
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	8 213	3 808
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 290	3 991
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	29 796	19 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	39 565	42 255
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 240 768	3 537 120
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 324 449	3 402 438
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	916 319	134 682
A1	Renvois : Transfert de charges	181 892	184 571
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	178 662		33 094	145 568
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	128 774	2 016		130 790
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	393 109	140 117	76 396	456 830
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	700 546	142 133	109 490	733 188
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	31 381			31 381
7B	Total Provisions pour dépréciation	31 381			31 381
7C	TOTAL GENERAL	31 381			31 381
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	52 271	52 271
VA	Clients douteux ou litigieux	37 532
UX	Autres créances clients	875 021
VM	Impôts sur les bénéfices	20 268
VB	T. V. A.	11 499
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	51 880
VS	Charges constatées d’avance	16 171
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 064 641	1 064 641
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	3 043	3 043
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 332 807	124 597	480 392
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	232 173	232 173
8C	Personnel et comptes rattachés	91 579	91 579
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	91 036	91 036
VW	T.V.A.	231 978	231 978
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	21 566	21 566
VI	Groupe et associés	143 353	143 353
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 358	13 358
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 160 895	952 684	480 392	727 818
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	120 955

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