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HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER - DOMAINE GASSIER - MICHEL &

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1999
Dénomination usuelle : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER - DOMAINE GASSIER - MICHEL &
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42283558700011 / Siren : 422835587 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 40 422835587
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL…
Adresse :
Chemin DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
Historique de l'établissement :
01/11/2019 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER - DOMAINE GASSIER - MICHEL &
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER
31/12/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons (NAF1993 : 52.2J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1999
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Dénomination usuelle: VIGNOBLES MICHEL GASSIER - HENRI CHASTANIER
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/05/2017 : BELLE COSTE
N° national/d'enregistrement : 4360946
Date de dépôt : 12/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : Famille Gassier, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Chemin des Canaux, Mas de Nages
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : Famille Gassier, Mme. Raphaële AKENINE
Adresse :
Chemin des Canaux, Mas de Nages
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

12/05/2017 : BELLE COSTE
N° national/d'enregistrement : 4360946
Date de dépôt : 12/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : Famille Gassier, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Chemin des Canaux, Mas de Nages
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : Famille Gassier, Mme. Raphaële AKENINE
Adresse :
Chemin des Canaux, Mas de Nages
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

13/07/2011 : CALAÏO
N° national/d'enregistrement : 3846637
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
CHATEAU DE NAGES CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Adresse :
CHATEAU DE NAGES CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

14/06/2011 : MAS D'ANGELIN
N° national/d'enregistrement : 3838920
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appelation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
MAS DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Adresse :
MAS DE NAGES, CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

01/06/2010 : MUSCAT GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3742927
Date de dépôt : 01/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Adresse :
MAS DE NAGES CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

26/05/2010 : Altervinistes
N° national/d'enregistrement : 3741241
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Mas de Nages Chemin des Canaux
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Adresse :
Mas de Nages Chemin des Canaux
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

26/05/2010 : Cabernet Gourmand
N° national/d'enregistrement : 3741242
Date de dépôt : 26/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Adresse :
CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

20/10/2009 : FAMILLE GASSIER
N° national/d'enregistrement : 3685326
Date de dépôt : 20/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : FAMILLE GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Chemin des Canaux
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : SAS FAMILLE GASSIER, M. Quartesan Audrey
Adresse :
Chemin des Canaux
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 768901
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729428
Date de demande : 29/10/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

20/10/2009 : FAMILLE GASSIER
N° national/d'enregistrement : 3685326
Date de dépôt : 20/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Mas de Nages Chemin des Canaux
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Adresse :
Mas de Nages Chemin des Canaux
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 768901
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

09/06/2009 : NOSTRE PAIS
N° national/d'enregistrement : 3656100
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FAMILLE GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
CHE DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : FAMILLE GASSIER, Mme AKENINE Raphaële
Adresse :
CHE DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2710058
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

09/06/2009 : VIOGNIER GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3656131
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FAMILLE GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
CHE DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : FAMILLE GASSIER, M. AKENINE Raphaële
Adresse :
CHE DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2710056
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

25/01/2006 : TERRES DE MOLINES
N° national/d'enregistrement : 3406565
Date de dépôt : 25/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine, spiritueux, extrait ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Mas de Nages, 0 CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, Mme AKENINE Raphaële
Adresse :
CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614326
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

25/01/2006 : LES PILIERS
N° national/d'enregistrement : 3406584
Date de dépôt : 25/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extrait ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : VIGNOBLES MICHELGASSIER, SAS
Numéro de SIREN : 422835587
Adresse :
Mas de Nages, 0 CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Mandataire 1 : VIGNOBLES MICHEL GASSIER, Mme AKENINE Raphaële
Adresse :
CHEMIN DES CANAUX
30132 CAISSARGUES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614325
Date de demande : 30/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2001
NOJO : 300300004743170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1403
NOJO : 300300004170130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1383
NOJO : 300300003449310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1384
NOJO : 300300003449320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1385
NOJO : 300300003449330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°309
NOJO : 030030000340265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Nom commercial : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER - DOMAINE GASSIER - MICHEL & TINA GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2757
NOJO : 300300002586450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2758
NOJO : 300300002586460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2759
NOJO : 300300002586470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1099
NOJO : 030030000258282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : FAMILLE GASSIER
Nom commercial : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : BXB14176002365D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Nom commercial : VIGNOBLES MICHEL GASSIER - HENRI CHASTANIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VITRAT Jean-Charles nom d'usage : VITRAT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
B.
F.
A.
- BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 500000.00 EUR
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1276
NOJO : 300300001961010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3788
NOJO : BXC12264001721E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3789
NOJO : BXC12264001722G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : BXB08148005605R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification du nom commercial. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 422 835 587
Dénomination : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Nom commercial : VIGNOBLES MICHEL GASSIER - HENRI CHASTANIER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GASSIER Michel nom d'usage : GASSIER Michel n'est plus gérant.
.
GASSIER Michel nom d'usage : GASSIER Michel devient président.
.
DIDERON Anne nom d'usage : DIDERON Anne devient commissaire aux comptes titulaire.
.
VITRAT Jean-Charles nom d'usage : VITRAT Jean-Charles devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
01/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2017 : dénomination
Dénomination : FAMILLE GASSIER
13/03/2009 : dénomination, dénomination usuelle, catégorie juridique
Dénomination : VIGNOBLES MICHEL GASSIER
Dénomination usuelle : VIGNOBLES MICHEL GASSIER - HENRI CHASTANIER
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de boissons (NAF1993 : 52.2J)
Représentants légaux :
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Type : Personne Physique

Nom : GASSIER Michel
Né le 04/10/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
MAS Saint PIERRE
30900 Nîmes
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Type : Personne Physique

Nom : DIDERON Anne
Né le 31/01/1977 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
115- 116 Allée Norbert Wiener
Parc George Besse
30000 Nîmes
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Type : Personne Morale

Nom : B.F.A. - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT
Siren : 413656331
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Boulevard Gambetta
30000 Nîmes
France
Dépôts des actes :
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°010168 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
02/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°004209 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°003732 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
14/01/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°003732 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
01/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°001795 déposé le 04/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/03/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°001795 déposé le 04/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°003732 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°004209 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°010168 déposé le 14/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Type : Siège

Adresse :
Chemin des Canaux
30132 Caissargues
France
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin des Canaux
30132 Caissargues
France
Nom commercial : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Commercialisation du vin de l'exploitation dans le prolongement de son activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F16/018676
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2016
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : VIGNOBLES MICHEL GASSIER Nouvelle mention : FAMILLE GASSIER à compter du 01/01/2017
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/018676
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2016
Texte de l'observation : Modification du nom commercial de l'établissement sis : Chemin des Canaux 30132 CAISSARGUES Ancien nom commercial : VIGNOBLES MICHEL GASSIER - HENRI CHASTANIER Nouveau nom commercial : HENRI CHASTANIER - CHATEAU DE NAGES - MICHEL GASSIER - HALOS DE JUPITER à compter du 01/01/2017
Personnes morales :
19/12/2016 : FAMILLE GASSIER
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commercialisation du vin de l'exploitation dans le prolongement de son activité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1999
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°011902 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°011901 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°011900 déposé le 07/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°003605 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°009784 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1999B00408
Dépôt : N°009783 déposé le 14/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/005251 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 1999B00408
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 98931 5395 4505 450
ATAutres immobilisations corporelles116 43980 55335 88631 312
AVImmobilisations en cours23 47123 471
BDAutres titres immobilisés22 50022 50022 500
BHAutres immobilisations financières909090
BJTOTAL (I)199 488112 09187 39759 352
BLMatières premières, approvisionnements115 42116 71698 70594 780
BTMarchandises1 694 99815 5461 679 4521 515 449
BVAvances et acomptes versés sur commandes801 674801 674642 058
BXClients et comptes rattachés736 176736 176629 638
BZAutres créances466 975466 975273 216
CFDisponibilités425 714425 714585 811
CJTOTAL (II)4 240 95832 2624 208 6963 740 952
CNEcarts de conversion actif (V)2 2712 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 442 717144 3534 298 3643 800 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves1 778 5521 569 491
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 186409 061
DLTOTAL (I)2 740 7382 628 552
DPProvisions pour risques2 27150 916
DRTOTAL (III)2 27150 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)266 159352 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)236 92541 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés820 021608 037
DYDettes fiscales et sociales186 258162 538
EAAutres dettes42 80057 099
ECTOTAL (IV)1 552 1621 220 836
ED(V)3 193
EETOTAL GENERAL (I à V)4 298 3643 800 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises521 6496 585 7466 552 515
FGProduction vendue services26 28026 2809 738
FJChiffres d’affaires nets547 9286 612 0266 562 253
FOSubventions d’exploitation200 000211 905
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 12917 037
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 849 1656 791 195
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 874 0862 743 673
FTVariation de stock (marchandises)-158 05994 156
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements969 699960 654
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 474-16 109
FWAutres achats et charges externes1 822 7671 642 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 53352 490
FYSalaires et traitements530 392431 241
FZCharges sociales183 614163 609
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 22526 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 26223 962
GEAutres charges1 352
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 295 3876 127 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)653 769663 614
GNDifférences positives de change44 18932 472
GPTotal des produits financiers (V)44 18932 472
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 271916
GRIntérêts et charges assimilées38 75444 587
GSDifférences négatives de change25 63655 371
GUTotal des charges financières (VI)66 660100 875
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 471-68 402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)531 287595 212
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 709126
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 626126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1132 627
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1132 627
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 51369 513
HKImpôts sur les bénéfices (X)188 614163 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 966 9766 823 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 554 7846 414 733
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 186409 061
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/000775 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 1999B00408
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 98931 5395 4505 450
ATAutres immobilisations corporelles116 43980 55335 88631 312
AVImmobilisations en cours23 47123 471
BDAutres titres immobilisés22 50022 50022 500
BHAutres immobilisations financières909090
BJTOTAL (I)199 488112 09187 39759 352
BLMatières premières, approvisionnements115 42116 71698 70594 780
BTMarchandises1 694 99815 5461 679 4521 515 449
BVAvances et acomptes versés sur commandes801 674801 674642 058
BXClients et comptes rattachés736 176736 176629 638
BZAutres créances466 975466 975273 216
CFDisponibilités425 714425 714585 811
CJTOTAL (II)4 240 95832 2624 208 6963 740 952
CNEcarts de conversion actif (V)2 2712 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 442 717144 3534 298 3643 800 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves1 778 5521 569 491
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 186409 061
DLTOTAL (I)2 740 7382 628 552
DPProvisions pour risques2 27150 916
DRTOTAL (III)2 27150 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)266 159352 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)236 92541 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés820 021608 037
DYDettes fiscales et sociales186 258162 538
EAAutres dettes42 80057 099
ECTOTAL (IV)1 552 1621 220 836
ED(V)3 193
EETOTAL GENERAL (I à V)4 298 3643 800 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises521 6496 585 7466 552 515
FGProduction vendue services26 28026 2809 738
FJChiffres d’affaires nets547 9286 612 0266 562 253
FOSubventions d’exploitation200 000211 905
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 12917 037
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 849 1656 791 195
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 874 0862 743 673
FTVariation de stock (marchandises)-158 05994 156
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements969 699960 654
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 474-16 109
FWAutres achats et charges externes1 822 7671 642 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 53352 490
FYSalaires et traitements530 392431 241
FZCharges sociales183 614163 609
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 22526 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 26223 962
GEAutres charges1 352
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 295 3876 127 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)653 769663 614
GNDifférences positives de change44 18932 472
GPTotal des produits financiers (V)44 18932 472
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 271916
GRIntérêts et charges assimilées38 75444 587
GSDifférences négatives de change25 63655 371
GUTotal des charges financières (VI)66 660100 875
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 471-68 402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)531 287595 212
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 709126
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 626126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1132 627
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1132 627
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 51369 513
HKImpôts sur les bénéfices (X)188 614163 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 966 9766 823 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 554 7846 414 733
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 186409 061
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/000774 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 1999B00408
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 98931 5395 4505 450
ATAutres immobilisations corporelles116 43980 55335 88631 312
AVImmobilisations en cours23 47123 471
BDAutres titres immobilisés22 50022 50022 500
BHAutres immobilisations financières909090
BJTOTAL (I)199 488112 09187 39759 352
BLMatières premières, approvisionnements115 42116 71698 70594 780
BTMarchandises1 694 99815 5461 679 4521 515 449
BVAvances et acomptes versés sur commandes801 674801 674642 058
BXClients et comptes rattachés736 176736 176629 638
BZAutres créances466 975466 975273 216
CFDisponibilités425 714425 714585 811
CJTOTAL (II)4 240 95832 2624 208 6963 740 952
CNEcarts de conversion actif (V)2 2712 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 442 717144 3534 298 3643 800 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves1 778 5521 569 491
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 186409 061
DLTOTAL (I)2 740 7382 628 552
DPProvisions pour risques2 27150 916
DRTOTAL (III)2 27150 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)266 159352 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)236 92541 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés820 021608 037
DYDettes fiscales et sociales186 258162 538
EAAutres dettes42 80057 099
ECTOTAL (IV)1 552 1621 220 836
ED(V)3 193
EETOTAL GENERAL (I à V)4 298 3643 800 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises521 6496 585 7466 552 515
FGProduction vendue services26 28026 2809 738
FJChiffres d’affaires nets547 9286 612 0266 562 253
FOSubventions d’exploitation200 000211 905
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 12917 037
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 849 1656 791 195
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 874 0862 743 673
FTVariation de stock (marchandises)-158 05994 156
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements969 699960 654
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 474-16 109
FWAutres achats et charges externes1 822 7671 642 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 53352 490
FYSalaires et traitements530 392431 241
FZCharges sociales183 614163 609
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 22526 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 26223 962
GEAutres charges1 352
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 295 3876 127 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)653 769663 614
GNDifférences positives de change44 18932 472
GPTotal des produits financiers (V)44 18932 472
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 271916
GRIntérêts et charges assimilées38 75444 587
GSDifférences négatives de change25 63655 371
GUTotal des charges financières (VI)66 660100 875
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 471-68 402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)531 287595 212
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 709126
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 626126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1132 627
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1132 627
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 51369 513
HKImpôts sur les bénéfices (X)188 614163 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 966 9766 823 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 554 7846 414 733
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 186409 061
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/000773 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 1999B00408
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 98931 5395 4505 450
ATAutres immobilisations corporelles116 43980 55335 88631 312
AVImmobilisations en cours23 47123 471
BDAutres titres immobilisés22 50022 50022 500
BHAutres immobilisations financières909090
BJTOTAL (I)199 488112 09187 39759 352
BLMatières premières, approvisionnements115 42116 71698 70594 780
BTMarchandises1 694 99815 5461 679 4521 515 449
BVAvances et acomptes versés sur commandes801 674801 674642 058
BXClients et comptes rattachés736 176736 176629 638
BZAutres créances466 975466 975273 216
CFDisponibilités425 714425 714585 811
CJTOTAL (II)4 240 95832 2624 208 6963 740 952
CNEcarts de conversion actif (V)2 2712 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 442 717144 3534 298 3643 800 304
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves1 778 5521 569 491
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)412 186409 061
DLTOTAL (I)2 740 7382 628 552
DPProvisions pour risques2 27150 916
DRTOTAL (III)2 27150 916
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)266 159352 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)236 92541 001
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés820 021608 037
DYDettes fiscales et sociales186 258162 538
EAAutres dettes42 80057 099
ECTOTAL (IV)1 552 1621 220 836
ED(V)3 193
EETOTAL GENERAL (I à V)4 298 3643 800 304
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises521 6496 585 7466 552 515
FGProduction vendue services26 28026 2809 738
FJChiffres d’affaires nets547 9286 612 0266 562 253
FOSubventions d’exploitation200 000211 905
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 12917 037
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 849 1656 791 195
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 874 0862 743 673
FTVariation de stock (marchandises)-158 05994 156
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements969 699960 654
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 474-16 109
FWAutres achats et charges externes1 822 7671 642 468
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 53352 490
FYSalaires et traitements530 392431 241
FZCharges sociales183 614163 609
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 22526 437
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions32 26223 962
GEAutres charges1 352
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 295 3876 127 581
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)653 769663 614
GNDifférences positives de change44 18932 472
GPTotal des produits financiers (V)44 18932 472
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 271916
GRIntérêts et charges assimilées38 75444 587
GSDifférences négatives de change25 63655 371
GUTotal des charges financières (VI)66 660100 875
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 471-68 402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)531 287595 212
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion22 709126
HCReprises sur provisions et transferts de charges50 916
HDTotal des produits exceptionnels (VII)73 626126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1132 627
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 1132 627
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)69 51369 513
HKImpôts sur les bénéfices (X)188 614163 650
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 966 9766 823 794
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 554 7846 414 733
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)412 186409 061
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