HERVE LEBETTE ARCHITECTE

Entreprise

HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Dernière mise à jour : 01/01/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51049928800031 / Siren : 510499288 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 87 510499288
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Adresse :
92 bis Rue D ACHERES
78600 MAISONS-LAFFITTE
Marchés publics :
16/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission de maitrise d'œuvre pour des opérations de ravalement de façades et de rénovation de toitures
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 775671886000642022AOO20220700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 178 250 €
Date de notification : 15/08/2022

Lieu d'exécution : paris
Acheteur : CRPCEN

Titulaire :
HERVE LEBETTE ARCHITECTURE (51049928800031)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2021 : Succession
Prédécesseur : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/01/2009
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5515
NOJO : 7803MYG92130300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7621
NOJO : 7803MYG87400400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3173
NOJO : 7803MYG79082800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7695
NOJO : 7803MYG73383900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7694
NOJO : 7803MYG73384300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7693
NOJO : 7803MYG73384400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11398
NOJO : 317803394271853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4022
NOJO : 317803372662944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9740
NOJO : 317803349339326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6813
NOJO : 317803327068803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9608
NOJO : 317803302551229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9916
NOJO : BXC123270113074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5538
NOJO : BXC122350136114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6575
NOJO : BXC10180019943C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue des Plantes
78600 Maisons-Laffitte
24/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2196
NOJO : BXB08077006436C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 20/01/2009
Descriptif : Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Versailles 510 499 288
Dénomination : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
01/01/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00031
Economie sociale et solidaire : Oui
31/05/2017 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
22/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Personne Physique

Nom : LEBETTE Hervé
Né le 25/05/1967 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
39 Rue Saint-Nicolas
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
16/03/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Personne Physique

Nom : LEBETTE Hervé
Né le 25/05/1967 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Rue des Plantes
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
Dépôts des actes :
18/12/2020 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°28501 déposé le 24/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°28501 déposé le 24/12/2020
Etat : Déposé
18/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2323 déposé le 29/01/2021
Etat : Déposé
18/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2323 déposé le 29/01/2021
Etat : Déposé
14/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°49353 déposé le 26/09/2018
Etat : Déposé
30/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9436 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
10/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9436 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/05/2017
10/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9436 déposé le 31/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2551 déposé le 14/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2551 déposé le 14/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2551 déposé le 14/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
05/01/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2551 déposé le 14/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
22/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
92B Rue d'Achères
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2009
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier lafonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtiret à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Plantes
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
16/03/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Plantes
78600 Maisons-Laffitte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2009
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/07/2022 : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : .

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/03/2009 : HERVE LEBETTE ARCHITECTE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°19451 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9286 déposé le 12/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°6490 déposé le 15/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°6493 déposé le 15/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°6494 déposé le 15/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°7794 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9021 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9021 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°13008 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°13008 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°12166 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°12166 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9778 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°9778 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°12932 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°12932 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°18577 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°18577 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°7101 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°7101 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7753 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19451 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9286 du 12/04/2021
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6490 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6493 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6494 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7794 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial1 0001 0001 000
ATAutres immobilisations corporelles16 12715 548580891
BHAutres immobilisations financières2 4302 4302 430
BJTOTAL (I)19 55715 5484 0104 321
BXClients et comptes rattachés30 45130 45137 376
BZAutres créances27 88427 88427 542
CFDisponibilités2 1512 1512 003
CHCharges constatées d’avance668668454
CJTOTAL (II)61 15461 15467 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)80 71115 54865 16471 695
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau29 03720 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8438 432
DLTOTAL (I)32 07931 237
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)15 55716 418
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 3993 683
DYDettes fiscales et sociales14 12918 132
EAAutres dettes1 442
ECTOTAL (IV)33 08540 459
EETOTAL GENERAL (I à V)65 16471 695
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services188 015188 015172 326
FJChiffres d’affaires nets188 015188 015172 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges800960
FQAutres produits4
FRTotal des produits d’exploitation (I)188 820173 286
FWAutres achats et charges externes41 89234 066
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6641 706
FYSalaires et traitements94 53886 741
FZCharges sociales37 18540 261
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements311113
GEAutres charges9 625-3
GFTotal des charges d’exploitation (II)188 216162 885
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)60310 401
GRIntérêts et charges assimilées17383
GUTotal des charges financières (VI)17383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17-383
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)58710 018
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 191
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 191
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 935440
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 935440
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256-440
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)191 010173 286
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)190 168164 854
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8438 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 23731115 548
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 23731115 548

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