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de Mazeley

HIATUS - ATELIER H4

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/11/2021
Dénomination usuelle : HIATUS - ATELIER H4
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37772274900068 / Siren : 377722749 / NIC : 00068
N° de TVA : FR 0 377722749
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
HIATUS - ATELIER H4
Adresse :
95 BOUL BARON DU MARAIS
42300 ROANNE
Marchés publics :
17/06/2022 : Marché

Objet : DHP-2022-15-Mission de Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 12 logements - 105 rue Albert Thomas 42300 Roanne
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 344279633000122022VnVyFHEIrd00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 52 240 €
Date de notification : 01/06/2022

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
HIATUS ATELIER H4 (37772274900068)
Liens de succession de l'établissement :
22/11/2021 : Succession
Prédécesseur : ATELIER H4
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1990
Dénomination : ATELIER H4
Dénomination usuelle: HIATUS ATELIER H4
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2296
NOJO : 4201MYG13152600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1248
NOJO : 4201MYG12808500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4064
NOJO : 4201MYG11783300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4272
NOJO : 4201MYG11142900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5910
NOJO : 4201MYG10392600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2003
NOJO : 4201MYG10071000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5796
NOJO : 114201404568247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : 420114201380665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOINY Pascal Pierre Marie modification le 25 Octobre 2016
07/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2846
NOJO : 114201378155216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3666
NOJO : 114201355260985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4664
NOJO : 114201330785012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°895
NOJO : BXB13291002183M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FOINY Pascal Pierre Marie en fonction le 17 Octobre 2013
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4596
NOJO : 114201307720737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3980
NOJO : BXC12292007843X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 rue Benoît Malon
42300 Roanne
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4080
NOJO : BXC11314017608A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4420
NOJO : BXC103190182430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 rue Benoît Malon
42300 Roanne
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3347
NOJO : BXC09324005202B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Sigle : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 rue Benoît Malon
42300 Roanne
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3985
NOJO : BXC08298013938W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Roanne 377 722 749
Dénomination : ATELIER H4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 rue Benoît Malon
42300 Roanne
Historique de l'unité légale :
22/11/2021 : code NIC
Code NIC : 00068
17/10/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
09/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Type : Personne Physique

Nom : FOINY Pascal Pierre Marie
Né le 24/06/1958 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Rue du 19 Mars 1962
42720 Vougy
FRANCE
25/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Type : Personne Physique

Nom : FOINY Pascal Pierre Marie
Né le 24/06/1958 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Rue du 19 Mars 1962
42720 Vougy
FRANCE
Dépôts des actes :
22/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2810 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2810 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2810 déposé le 09/12/2021
Etat : Déposé
07/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1217 déposé le 18/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1128 déposé le 23/02/2018
Etat : Déposé
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1702 déposé le 25/10/2016
Etat : Déposé
03/10/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1589 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation en Société par Actions Simplifée de la Société A Responsabilité Limitée
03/10/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1589 déposé le 06/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation sur la transformation en Société par Actions Simplifée de la Société A Responsabilité Limitée
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1479 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1479 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1479 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1479 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1479 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1479 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
20/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2701545 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2701545 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
20/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2701545 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2701545 déposé le 05/10/2007
Etat : Déposé
30/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2501438 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2501438 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2501438 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
30/09/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2501438 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2501438 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2501438 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2001330 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2001330 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2001330 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2001330 déposé le 16/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2000791 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LAVARENNE BERTRAND/VERNAY ANDRE-VITTORE BERNARD- FOINY PASCAL
31/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2000792 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : MME SIMONE VERNAY NEE AUBRY ET MONSIEUR ANDRE VERNAY/VITTORE Bernard-FOINY Pascal
31/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2000791 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LAVARENNE BERTRAND/VERNAY ANDRE-VITTORE BERNARD- FOINY PASCAL
31/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2000792 déposé le 19/07/2000
Etat : Déposé
Décision : MME SIMONE VERNAY NEE AUBRY ET MONSIEUR ANDRE VERNAY/VITTORE Bernard-FOINY Pascal
14/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°980880 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
14/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°980880 déposé le 23/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°960913 déposé le 15/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°960913 déposé le 15/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°941025 déposé le 21/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°941025 déposé le 21/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°931042 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
Décision : (PRECEDEMMENT A 42300 ROANNE 9, RUE G.DUCARRE)
03/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°931042 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
Décision : (PRECEDEMMENT A 42300 ROANNE 9, RUE G.DUCARRE)
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°921231 déposé le 16/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°921231 déposé le 16/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°911063 déposé le 31/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°911063 déposé le 31/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
23/03/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°900394 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/03/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°900394 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
23/03/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°900394 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
23/03/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°900394 déposé le 19/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
09/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
95 Boulevard Baron du Marais
42300 Roanne
FRANCE
Nom commercial : HIATUS - ATELIER H4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Type : Siège

Adresse :
25 Rue Benoît Malon
42300 Roanne
FRANCE
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Rue Benoît Malon
42300 Roanne
FRANCE
Nom commercial : HIATUS - ATELIER H4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/12/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS
09/12/2021 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 1096
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2019
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 07/01/2019
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 23973
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2016
Texte de l'observation : - Notification TC Macon : fermeture de l'établissement secondaire
25/10/2016 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 25416
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2016
Texte de l'observation : - Changement de forme juridique à compter du 17 Octobre 2016, anciennement Société A Responsabilité Limitée
Personnes morales :
09/12/2021 : ATELIER H4
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
25/10/2016 : ATELIER H4
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°3421 déposé le 18/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°3148 déposé le 02/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2297 déposé le 02/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°286 déposé le 11/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2799 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2382 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2382 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2611 déposé le 16/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2611 déposé le 16/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2294 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2294 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2285 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2285 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2359 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2359 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2479 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2479 déposé le 26/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2223 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2223 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2050 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°2050 déposé le 02/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1942 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1942 déposé le 26/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1924 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1924 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1776 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1776 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1848 déposé le 27/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1848 déposé le 27/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1635 déposé le 05/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1635 déposé le 05/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1949 déposé le 06/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1949 déposé le 06/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1572 déposé le 04/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1572 déposé le 04/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°11470 déposé le 09/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°11470 déposé le 09/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1663 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°1663 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°8 déposé le 04/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°8 déposé le 04/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°81261 déposé le 18/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°81261 déposé le 18/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°71265 déposé le 23/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°71265 déposé le 23/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°61361 déposé le 08/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°61361 déposé le 08/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°51572 déposé le 14/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°51572 déposé le 14/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°41331 déposé le 14/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°41331 déposé le 14/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°31402 déposé le 16/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°31402 déposé le 16/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°21360 déposé le 23/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°21360 déposé le 23/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°11155 déposé le 27/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 1990B00087
Dépôt : N°11155 déposé le 27/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 931 du 12/04/2023
Numéro de gestion : 1990B00087
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3421 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 1990B00087
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3148 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 1990B00087
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2297 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00087
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 286 du 11/02/2019
Numéro de gestion : 1990B00087
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2799 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 1990B00087
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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