HITCLIC

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Cette classe comprend :
-la fabrication de condensateurs électroniques ;
-la fabrication de résistances électroniques ;
-la fabrication de circuits imprimés nus ;
-la fabrication de composants électroniques actifs : composants électroniques discrets (diodes, transistors et dispositifs discrets connexes) ; diodes électroluminescentes (LED) ; composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) ; tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation ; tubes électroniques divers ; cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques ; circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) ; microprocesseurs ;
-la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique : connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc. ;
-la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques ;
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques ;
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z) ;
-la fabrication de cartes " à puce " et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z) ;
-la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z) ;
-la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z) ;
- la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z) ;
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z) ;
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z) ;
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z) ;
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27) ;
- la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)