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de Veurey-Voroize

HM CONTRACTANT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48131527300039 / Siren : 481315273 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 48 481315273
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
HM CONTRACTANT
Adresse :
IMMO ACCES ALLEE DES CHATAIGNIERS
164 Rue DES CHATAIGNIERS

83700 SAINT-RAPHAEL
Historique de l'établissement :
31/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/05/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2012 : Succession
Prédécesseur : HM CONTRACTANT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/02/2005
Dénomination : HM CONTRACTANT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4669
NOJO : 8303MYG26106800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8486
NOJO : 8303MYG23123500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3553
NOJO : 8303MYG22473400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4616
NOJO : 830320826500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4302
NOJO : 830319057000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11423
NOJO : 830317460000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°3888
NOJO : 000008303167427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOULIN BRUNO
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9031
NOJO : 830316073300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11693
NOJO : 830314735600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17635
NOJO : 830313154900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12852
NOJO : BXC13192006370A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°2934
NOJO : BXB123050015990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12733
NOJO : BXC122420040891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7726
NOJO : BXC11277006776K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13993
NOJO : BXC10281021916P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 rue Léon Basso 8 Square Gallliéni
83700 Saint-Raphaël
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9570
NOJO : BXC092820056455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 rue Léon Basso 8 Square Gallliéni
83700 Saint-Raphaël
20/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8884
NOJO : BXC08312002697J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 rue Léon Basso
8 Square Gallliéni,
83700 Saint-Raphaël
26/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4715
NOJO : BXB08061000052F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Fréjus 481 315 273
Dénomination : HM CONTRACTANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
8 Square Gallieni
27 rue Léon Basso
83700 Saint-Raphaël
Historique de l'unité légale :
02/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/08/2012 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
03/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
27/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Type : Personne Physique

Nom : MOULIN Bruno
Né le 14/05/1963 à TOURNON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
838 CH DE LA LAUVE BAT A
83700 ST RAPHAEL
FRANCE
Dépôts des actes :
14/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°5637 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
14/11/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°5637 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Entre la SARL HARDY CONSULTING d'une part et MR MOULIN Bruno d'autre part
25/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°4322 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : 83700 saint raphael, résidence azur immo accès allée des chataigniers 164 rue des chataigniers
03/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°252 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège st raphael 8 square galliéni et 27 rue leon basso
16/02/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°563 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
16/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°563 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°563 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°563 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°252 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°4322 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°5637 déposé le 27/12/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
27/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
164 rue des Châtaigniers Résidence Azur immo
Accès allée des Châtaigniers
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2005
Activité : Étude ingénierie coordination et la maîtrise d'oeuvre de toutes opérations de construction rénovation aménagement à caractère immobilier réalisation réhabilitation ou livraison clé en main de tous locaux Habiation tertiaire ainsi que toutes prestations connexes ou complémentaires afférents au secteur du bâtiment et plus généralement toutes prestations de services incluant l'activité de conseil et de suivi technique ainsi que d'expertise précontentieuse ou contentieuse en matière de bâtiment assistance à maître d'ouvrage pour toutes prestations connexes ou complémentaires afférentes au secteur du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/12/2016 : HM CONTRACTANT
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°3384 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°3702 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°2509 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°2178 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°4521 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°5105 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°5272 déposé le 01/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°4872 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°3125 déposé le 24/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°1793 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2005B00152
Dépôt : N°2193 déposé le 25/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 9507 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 2005B00152
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles10 6325 2045 4286 547
BJTOTAL (I)10 6325 2045 4286 547
BNEn cours de production de biens5 500
BXClients et comptes rattachés44 20344 20346 622
BZAutres créances9 5169 5165 550
CFDisponibilités27 95227 9522 198
CHCharges constatées d’avance518
CJTOTAL (II)81 67181 67160 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 3045 20487 10066 935
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau31 51437 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 119-5 846
DLTOTAL (I)47 43340 314
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0062 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 4672 171
DYDettes fiscales et sociales21 20322 444
EAAutres dettes3 990
ECTOTAL (IV)39 66626 621
EETOTAL GENERAL (I à V)87 10066 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an39 66626 621
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 6318 63112 950
FGProduction vendue services196 026196 026108 041
FJChiffres d’affaires nets204 657204 657120 991
FMProduction stockée-5 5005 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 125
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 282126 508
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 9327 928
FWAutres achats et charges externes88 73245 898
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 1205 232
FYSalaires et traitements60 12750 728
FZCharges sociales25 23119 920
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6192 540
GEAutres charges16 405108
GFTotal des charges d’exploitation (II)202 164132 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 118-5 847
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 119-5 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 283126 509
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)202 164132 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 119-5 846
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 3672 126
A1Renvois : Transfert de charges2 098
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 03311 998
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 5171 6195 9325 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 5171 6195 9325 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0278 027
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0278 027
7CTOTAL GENERAL8 0278 027
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 027
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients44 203
VMImpôts sur les bénéfices1 329
VBT. V. A.4 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 71953 719
8BFournisseurs et comptes rattaché10 46710 467
8CPersonnel et comptes rattachés4 2054 205
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 6108 610
VWT.V.A.7 6077 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés780780
VIGroupe et associés4 0064 006
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9903 990
VYTOTAL – ETAT DES DETTES39 66639 666
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 2783 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 2005B00152
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles10 6325 2045 4286 547
BJTOTAL (I)10 6325 2045 4286 547
BNEn cours de production de biens5 500
BXClients et comptes rattachés44 20344 20346 622
BZAutres créances9 5169 5165 550
CFDisponibilités27 95227 9522 198
CHCharges constatées d’avance518
CJTOTAL (II)81 67181 67160 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 3045 20487 10066 935
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau31 51437 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 119-5 846
DLTOTAL (I)47 43340 314
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0062 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 4672 171
DYDettes fiscales et sociales21 20322 444
EAAutres dettes3 990
ECTOTAL (IV)39 66626 621
EETOTAL GENERAL (I à V)87 10066 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an39 66626 621
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 6318 63112 950
FGProduction vendue services196 026196 026108 041
FJChiffres d’affaires nets204 657204 657120 991
FMProduction stockée-5 5005 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 125
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 282126 508
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 9327 928
FWAutres achats et charges externes88 73245 898
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 1205 232
FYSalaires et traitements60 12750 728
FZCharges sociales25 23119 920
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6192 540
GEAutres charges16 405108
GFTotal des charges d’exploitation (II)202 164132 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 118-5 847
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 119-5 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 283126 509
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)202 164132 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 119-5 846
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 3672 126
A1Renvois : Transfert de charges2 098
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 03311 998
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 5171 6195 9325 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 5171 6195 9325 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0278 027
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0278 027
7CTOTAL GENERAL8 0278 027
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 027
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients44 203
VMImpôts sur les bénéfices1 329
VBT. V. A.4 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 71953 719
8BFournisseurs et comptes rattaché10 46710 467
8CPersonnel et comptes rattachés4 2054 205
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 6108 610
VWT.V.A.7 6077 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés780780
VIGroupe et associés4 0064 006
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9903 990
VYTOTAL – ETAT DES DETTES39 66639 666
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7196 du 18/12/2020
Numéro de gestion : 2005B00152
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles10 6325 2045 4286 547
BJTOTAL (I)10 6325 2045 4286 547
BNEn cours de production de biens5 500
BXClients et comptes rattachés44 20344 20346 622
BZAutres créances9 5169 5165 550
CFDisponibilités27 95227 9522 198
CHCharges constatées d’avance518
CJTOTAL (II)81 67181 67160 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 3045 20487 10066 935
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau31 51437 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 119-5 846
DLTOTAL (I)47 43340 314
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0062 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 4672 171
DYDettes fiscales et sociales21 20322 444
EAAutres dettes3 990
ECTOTAL (IV)39 66626 621
EETOTAL GENERAL (I à V)87 10066 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an39 66626 621
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 6318 63112 950
FGProduction vendue services196 026196 026108 041
FJChiffres d’affaires nets204 657204 657120 991
FMProduction stockée-5 5005 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 125
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 282126 508
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 9327 928
FWAutres achats et charges externes88 73245 898
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 1205 232
FYSalaires et traitements60 12750 728
FZCharges sociales25 23119 920
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6192 540
GEAutres charges16 405108
GFTotal des charges d’exploitation (II)202 164132 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 118-5 847
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 119-5 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 283126 509
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)202 164132 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 119-5 846
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 3672 126
A1Renvois : Transfert de charges2 098
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 03311 998
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 5171 6195 9325 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 5171 6195 9325 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0278 027
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0278 027
7CTOTAL GENERAL8 0278 027
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 027
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients44 203
VMImpôts sur les bénéfices1 329
VBT. V. A.4 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 71953 719
8BFournisseurs et comptes rattaché10 46710 467
8CPersonnel et comptes rattachés4 2054 205
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 6108 610
VWT.V.A.7 6077 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés780780
VIGroupe et associés4 0064 006
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9903 990
VYTOTAL – ETAT DES DETTES39 66639 666
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 5859 du 19/09/2019
Numéro de gestion : 2005B00152
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles10 6325 2045 4286 547
BJTOTAL (I)10 6325 2045 4286 547
BNEn cours de production de biens5 500
BXClients et comptes rattachés44 20344 20346 622
BZAutres créances9 5169 5165 550
CFDisponibilités27 95227 9522 198
CHCharges constatées d’avance518
CJTOTAL (II)81 67181 67160 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 3045 20487 10066 935
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau31 51437 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 119-5 846
DLTOTAL (I)47 43340 314
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0062 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 4672 171
DYDettes fiscales et sociales21 20322 444
EAAutres dettes3 990
ECTOTAL (IV)39 66626 621
EETOTAL GENERAL (I à V)87 10066 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an39 66626 621
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 6318 63112 950
FGProduction vendue services196 026196 026108 041
FJChiffres d’affaires nets204 657204 657120 991
FMProduction stockée-5 5005 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 125
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 282126 508
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 9327 928
FWAutres achats et charges externes88 73245 898
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 1205 232
FYSalaires et traitements60 12750 728
FZCharges sociales25 23119 920
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6192 540
GEAutres charges16 405108
GFTotal des charges d’exploitation (II)202 164132 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 118-5 847
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 119-5 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 283126 509
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)202 164132 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 119-5 846
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 3672 126
A1Renvois : Transfert de charges2 098
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 03311 998
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 5171 6195 9325 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 5171 6195 9325 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0278 027
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0278 027
7CTOTAL GENERAL8 0278 027
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 027
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients44 203
VMImpôts sur les bénéfices1 329
VBT. V. A.4 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 71953 719
8BFournisseurs et comptes rattaché10 46710 467
8CPersonnel et comptes rattachés4 2054 205
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 6108 610
VWT.V.A.7 6077 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés780780
VIGroupe et associés4 0064 006
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9903 990
VYTOTAL – ETAT DES DETTES39 66639 666
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 2951 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00152
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles10 6325 2045 4286 547
BJTOTAL (I)10 6325 2045 4286 547
BNEn cours de production de biens5 500
BXClients et comptes rattachés44 20344 20346 622
BZAutres créances9 5169 5165 550
CFDisponibilités27 95227 9522 198
CHCharges constatées d’avance518
CJTOTAL (II)81 67181 67160 388
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 3045 20487 10066 935
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau31 51437 360
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 119-5 846
DLTOTAL (I)47 43340 314
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 0062 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 4672 171
DYDettes fiscales et sociales21 20322 444
EAAutres dettes3 990
ECTOTAL (IV)39 66626 621
EETOTAL GENERAL (I à V)87 10066 935
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an39 66626 621
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 6318 63112 950
FGProduction vendue services196 026196 026108 041
FJChiffres d’affaires nets204 657204 657120 991
FMProduction stockée-5 5005 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 125
FQAutres produits16
FRTotal des produits d’exploitation (I)209 282126 508
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 9327 928
FWAutres achats et charges externes88 73245 898
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 1205 232
FYSalaires et traitements60 12750 728
FZCharges sociales25 23119 920
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 6192 540
GEAutres charges16 405108
GFTotal des charges d’exploitation (II)202 164132 354
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 118-5 847
GLAutres intérêts et produits assimilés11
GPTotal des produits financiers (V)11
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 119-5 846
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)209 283126 509
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)202 164132 354
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 119-5 846
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 3672 126
A1Renvois : Transfert de charges2 098
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant18 03311 998
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)40
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 5171 6195 9325 204
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 5171 6195 9325 204
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0278 027
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0278 027
7CTOTAL GENERAL8 0278 027
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 027
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients44 203
VMImpôts sur les bénéfices1 329
VBT. V. A.4 272
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 915
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES53 71953 719
8BFournisseurs et comptes rattaché10 46710 467
8CPersonnel et comptes rattachés4 2054 205
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 6108 610
VWT.V.A.7 6077 607
VQAutres impôts, taxes et assimilés780780
VIGroupe et associés4 0064 006
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9903 990
VYTOTAL – ETAT DES DETTES39 66639 666

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