HOME MEDICAL SERVICE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31469595800046 / Siren : 314695958 / NIC : 00046

N° de TVA : FR 78 314695958

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées

32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p

Coordonnées de l'établissement :
HOME MEDICAL SERVICE

Adresse :
PARC EURASANTE EPI DE SOIL
243 Rue SALVADOR ALLENDE
59120 LOOS

Marchés publics :

27/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Mobilier médicalisé pour établissements de santé et exécution des prestations associées - Lit hébergement
Classification : Lits médicaux (33192100)

Numéro unique d’identification : 7760564670058720202020F0486200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 27/04/2020

Lieu d'exécution : (59) Nord
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics - Département Services

Titulaire :
HOME MEDICAL SERVICE (31469595800046)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2006 : Succession

Prédécesseur : HOME MEDICAL SERVICE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/11/1978

Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Sigle : HMS

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

HOME MEDICAL SERVICE - Loos (siège)HOME MEDICAL SERVICE - Pont-à-Marcq (fermé)

Marques françaises :

12/06/2014 : PROMENEUR

N° national/d'enregistrement : 4097035
Date de dépôt : 12/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Embouts de cannes métalliques ; embouts métalliques de cannes ; attaches métalliques pour cannes ; fixations métalliques pour cannes ; viroles pour cannes et bâtons de marche ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Déambulateurs ; déambulateurs fixes ; déambulateurs réglables ; déambulateurs pliants : déambulateurs à roulettes ; déambulateurs pour infirmes ; déambulateurs pour invalides ; déambulateurs pour personnes handicapées ; déambulateurs conçus pour être utilisés comme aides à la marche ; cannes à usage médical ou paramédical ; cannes anglaises à usage médical ou paramédical ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cannes-sièges ; poignées de canne et de bâton de marche ; cannes ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Embouts de cannes non métalliques ; embouts non métalliques de cannes ; attaches non métalliques pour cannes ; fixations non métalliques pour cannes ; viroles en matériaux non métalliques pour cannes et bâtons de marche ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseillers médicaux ou paramédicaux pour le choix de fauteuils roulants, chaises percées, lève personnes, déambulateurs et lits adéquats.

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S., SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
243 Rue Salvador Allende
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCATS, M. Jean LECLERCQ
Adresse :
146 RUE NATIONALE
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 681698
Date de demande : 16/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

12/02/2009 : ANIM'

N° national/d'enregistrement : 3629389
Date de dépôt : 12/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; automates d'animation, dispositifs de commande automatique, de pilotage automatique et de simulation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits, matelas et oreillers à usage médical ; dispositifs d'aide à la marche, déambulateurs, béquilles pour infirmes ; fauteuils (non roulants) à usage médical, chaises-toilettes, chaises-percées ; appareils de levage et de transfert de malades, lève-personnes et soulève-malades.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l'exception du linge) ; lits à usage domestique ; sommiers de lits ; garnitures de lits (non métalliques) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S. Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314695958

Mandataire 1 : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

12/01/2009 : LIT-RELEVEUR

N° national/d'enregistrement : 3621982
Date de dépôt : 12/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : – literie (à l'exception du linge) ; lits à usage domestique ; sommiers de lits ; garnitures de lits (non métalliques).

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
243 rue Salvador Allendé
59120 LOOS-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : THERET & Associés, M. LECLERCQ Jean
Adresse :
12 PLACE SAINT HUBERT
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696633
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

05/04/2007 : MULTICOOL

N° national/d'enregistrement : 3493099
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : NORD PAS DE CALAIS
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits, matelas et oreillers à usage médical ; dispositifs d'aide à la marche, déambulateurs, béquilles pour infirmes ; fauteuils (non roulants) à usage médical, chaises-toilettes, chaises-percées ; appareils de levage et de transfert de malades, lève-personnes et soulève-malades.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : – meubles, chaises et fauteuils ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; matellas et oreillers ; lits, lits d'hôpital et barrière de protections de tels lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé
59120 LOOS-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ JEAN
Adresse :
146 rue Nationale
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635468
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

16/02/2007 : POTENCE 2.0

N° national/d'enregistrement : 3482143
Date de dépôt : 16/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lits à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux ; appareils de levage de malade, lèves-personnes, soulève-malades, potence de lit médicalisé.
N° de la classe : 20

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé
59120 LOOS-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ JEAN
Adresse :
146 rue Nationale
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635466
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

29/05/2006 : FORTISSIMO

N° national/d'enregistrement : 3431150
Date de dépôt : 29/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits, matelas et oreillers à usage médical ; dispositifs d'aide à la marche, déambulateurs, béquilles pour infirmes ; fauteuils (non roulant) à usage médical, chaises-toilettes, chaises-percées ; appareils de levage et de transfert de malades, lève-personnes et soulève-malades.– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules pour les handicapés, fauteuils roulants pour malades ; parties constitutives de véhicules autres que : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, tapis.– cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes et bâtons de marche.Meubles, chaises et fauteuils ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; matelas et oreillers ; lits, lits d'hôpital et barrières de protections de tels lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.Jeux, appareils de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; machines de marche pour exercices physiques, engins pour exercices corporels ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
N° de la classe : 10
N° de la classe : 12
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 28

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
PARC EURASANTE – EPI DE SOIL, 243 RUE SALVADOR ALLENDE
59120 LOOS-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCATS, M. LECLERCQ Jean
Adresse :
146 RUE NATIONALE
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 667297
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : HOME MEDICAL SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611704
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

09/03/2006 : HOME MEDICAL SERVICE

N° national/d'enregistrement : 3415381
Date de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 20

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé
59120 LOOS-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCATS, M. LECLERCQ JEAN
Adresse :
146 rue Nationale
59800 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : HOME MEDICAL SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611828
Date de demande : 02/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

09/03/2006 : H.M.S. Home Médical Service

N° national/d'enregistrement : 3415380
Date de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 20

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
Parc Eurasanté – Epi de Soil, 243 rue Salvador Allendé
59120 LOOS-LEZ-LILLE
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCAT, M. LECLERCQ JEAN
Adresse :
146 rue Nationale
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 659610
Date de demande : 17/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Bénéficiare 1 : HOME MEDICAL SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599540
Date de demande : 12/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

12/08/2005 : FORTISSIMO

N° national/d'enregistrement : 3375267
Date de dépôt : 12/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge), lits, lits d'hôpital et barrières de protection de tels lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 20

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
Parc Eurasanté, 233 Rue Salvador Allende
59120 LOOS LES LILLE
FR

Mandataire 1 : LECLERCQ AVOCATS, M. LECLERCQ Jean
Adresse :
146 rue Nationale
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498372
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-37
Date du BOPI : 16/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582122
Date de demande : 23/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

15/03/2002 : SECURIS

N° national/d'enregistrement : 3153932
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits. - Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; literie (à l'exception du linge) , lits, lits d'hôpital et barrières de protection de tels lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 20

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
Parc Eurasanté Epi de Soil, 243 rue Salvador Allende
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : SARL THERET & ASSOCIES,
Adresse :
12 PLACE SAINT HUBERT
59800 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 837012
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

Bénéficiare 1 : SARL THERET & ASSOCIES,
Adresse :
12 PLACE SAINT HUBERT
59800 LILLE
FR

15/03/2002 : SECURIS

N° national/d'enregistrement : 3153932
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 15/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; lits construits spécialement pour les soins médicaux et barrières de protection de tels lits. - Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; literie (à l'exception du linge) , lits, lits d'hôpital et barrières de protection de tels lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
N° de la classe : 10
N° de la classe : 20

Déposant 1 : HOME MEDICAL SERVICE, SAS
Numéro de SIREN : 314695958
Adresse :
243 RUE SALVADOR ALLENDE
59120 LOOS
FR

Mandataire 1 : SARL THERET & ASSOCIES, M. LECLERCQ Jean
Adresse :
12 PLACE SAINT HUBERT
59800 Lille
FR

Bénéficiare 1 : SARL THERET & ASSOCIES,
Adresse :
12 PLACE SAINT HUBERT
59800 LILLE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2515299
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801953
Date de demande : 12/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Publications au Bodacc :

09/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1361
NOJO : 59102022S001502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 314 695 958
Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4039
NOJO : 59102017S018983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 314 695 958
Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°491
NOJO : BXB13255000167A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 314 695 958
Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ACEA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FLANDRE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Toulemonde, Cédric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Suing, Vincent
Montant du capital : 200000 EUR

29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7488
NOJO : BXC112220084741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 314 695 958
Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7034
NOJO : BXC10242008593M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 314 695 958
Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
243 rue Salvador Allende Parc Eurasanté Epi de Soil
59120 Loos

30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6362
NOJO : BXC08202000573C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6034
NOJO : BXC08291005179Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

01/06/2006 : code NIC

Code NIC : 00046

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : HOME MEDICAL SERVICE

Représentants légaux :

04/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Type : Personne Physique

Nom : JUDE Patrick
Né le 18/08/1949 à ALTKIRCH (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
46 rue Faidherbe
59139 Wattignies
France

04/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Type : Personne Physique

Nom : JUDE Christian
Né le 09/06/1973 à NANCY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 rue de l'Abbé Lemire
59110 La Madeleine
France

04/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Type : Personne Morale

Nom : FLANDRE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 424491801
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
117 rue Nationale
59700 Marcq-en-Baroeul
France

04/09/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Type : Personne Physique

Nom : SUING Vincent
Né le 12/08/1960 à Linselles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
117 rue Nationale
59700 Marcq en Baroeul
France

Etablissements :

04/09/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
243 rue Salvador Allende Parc Eurasanté Epi de Soil
59120 Loos
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/1978
Activité : Matériel médical, location et vente de matériel hospitalier et médical de service après vente, la réparation du matériel hospitalier, la prospection des petites collectivités. La fabrication de tout matériel et mobilier hospitalier et médical
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

04/09/2013 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/12/1978
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DE LA REGION DU NORD DES 30 ET 31.10.1978 NOM COMMERCIA L : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.

Personnes morales :

04/09/2013 : HOME MEDICAL SERVICE H.M.S.

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1978
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/12/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°4484 déposé le 01/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°4799 déposé le 12/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2967 déposé le 22/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°5905 déposé le 01/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2974 déposé le 29/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°3518 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°4580 déposé le 26/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°3414 déposé le 01/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°4225 déposé le 18/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2474 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2634 déposé le 17/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2242 déposé le 11/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°91904 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°82271 déposé le 13/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°76355 déposé le 21/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°63490 déposé le 12/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°61370 déposé le 13/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°42856 déposé le 29/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°33555 déposé le 17/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°3550 déposé le 03/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2463 déposé le 29/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1978B00442
Dépôt : N°2436 déposé le 30/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1502 du 24/01/2022
Numéro de gestion : 1978B00442
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	19 370	18 547	822
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 512	54 078	41 434
AN	Terrains	12 725	12 725
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 162 158	915 168	246 989
AT	Autres immobilisations corporelles	581 484	369 054	212 430
CU	Autres participations	2 521 900		2 521 900
BH	Autres immobilisations financières	87 765		87 765
BJ	TOTAL (I)	4 480 915	1 369 573	3 111 342
BL	Matières premières, approvisionnements	957 608		957 608
BX	Clients et comptes rattachés	2 959 596	45 674	2 913 921
BZ	Autres créances	253 677		253 677
CD	Valeurs mobilières de placement	500 000		500 000
CF	Disponibilités	1 484 742		1 484 742
CH	Charges constatées d’avance	24 734		24 734
CJ	TOTAL (II)	6 180 358	45 674	6 134 684
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 162		2 162
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 663 436	1 415 247	9 248 188
CR	Parts à plus d’un an	53 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	5 135 383
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	564 139
DJ	Subventions d’investissement	35 971
DL	TOTAL (I)	5 955 494
DP	Provisions pour risques	2 162
DR	TOTAL (III)	2 162
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	335 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	107 677
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 634 120
DY	Dettes fiscales et sociales	882 995
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 829
EA	Autres dettes	309 934
EC	TOTAL (IV)	3 274 557
ED	(V)	15 973
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 248 188
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 041 896
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	13 260 827	1 974 006	15 234 834
FG	Production vendue services	48 444	8 972	57 416
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 309 272	1 982 978	15 292 250
FO	Subventions d’exploitation			15 916
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			277 729
FQ	Autres produits			14 330
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 600 227
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 711 313
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			8 861
FW	Autres achats et charges externes			4 942 019
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			274 415
FY	Salaires et traitements			2 606 507
FZ	Charges sociales			996 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			173 237
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 976
GE	Autres charges			4 629
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 720 436
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			879 791
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 540
GN	Différences positives de change			10 892
GP	Total des produits financiers (V)			47 432
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 162
GR	Intérêts et charges assimilées			8 548
GU	Total des charges financières (VI)			10 711
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			36 721
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			916 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	8 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 227
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	32 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	590
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 743
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	30 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	55 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	327 411
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 680 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 115 917
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	564 139
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	30 278
A1	Renvois : Transfert de charges	270 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	16 096	2 451		18 547
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	36 469	17 608		54 078
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 150 600	153 177	6 830	1 296 948
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 166	173 237	6 830	1 369 573
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 162
5Z	Total Provisions pour risques et charges		2 162		2 162
6T	Sur comptes clients	49 642	2 976	6 944	45 674
7B	Total Provisions pour dépréciation	49 642	2 976	6 944	45 674
7C	TOTAL GENERAL	49 642	5 139	6 944	47 836
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 976	6 944
UG	- Financières		2 162
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	87 765
VA	Clients douteux ou litigieux	53 233
UX	Autres créances clients	2 906 362
UY	Personnel et comptes rattachés	5 519
VM	Impôts sur les bénéfices	162 440
VB	T. V. A.	64 733
VP	Divers	4 629
VC	Groupe et associés	8 101
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 254
VS	Charges constatées d’avance	24 734
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 325 773	3 184 774	140 998
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 010	1 010
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	333 990	173 728	160 261
8A	Emprunts et dettes financières divers	72 400		36 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 634 120	1 634 120
8C	Personnel et comptes rattachés	268 279	268 279
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	410 900	410 900
VW	T.V.A.	169 003	169 003
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 812	34 812
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 829	4 829
VI	Groupe et associés	35 277	35 277
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	309 934	309 934
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 274 557	3 041 896	196 461	36 200
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	103 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	149 554

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 18983 du 13/11/2017
Numéro de gestion : 1978B00442
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	19 370	18 547	822
AF	Concessions, brevets et droits similaires	95 512	54 078	41 434
AN	Terrains	12 725	12 725
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 162 158	915 168	246 989
AT	Autres immobilisations corporelles	581 484	369 054	212 430
CU	Autres participations	2 521 900		2 521 900
BH	Autres immobilisations financières	87 765		87 765
BJ	TOTAL (I)	4 480 915	1 369 573	3 111 342
BL	Matières premières, approvisionnements	957 608		957 608
BX	Clients et comptes rattachés	2 959 596	45 674	2 913 921
BZ	Autres créances	253 677		253 677
CD	Valeurs mobilières de placement	500 000		500 000
CF	Disponibilités	1 484 742		1 484 742
CH	Charges constatées d’avance	24 734		24 734
CJ	TOTAL (II)	6 180 358	45 674	6 134 684
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 162		2 162
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	10 663 436	1 415 247	9 248 188
CR	Parts à plus d’un an	53 233
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	200 000
DD	Réserve légale (1)	20 000
DG	Autres réserves	5 135 383
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	564 139
DJ	Subventions d’investissement	35 971
DL	TOTAL (I)	5 955 494
DP	Provisions pour risques	2 162
DR	TOTAL (III)	2 162
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	335 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	107 677
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 634 120
DY	Dettes fiscales et sociales	882 995
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 829
EA	Autres dettes	309 934
EC	TOTAL (IV)	3 274 557
ED	(V)	15 973
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 248 188
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 041 896
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	13 260 827	1 974 006	15 234 834
FG	Production vendue services	48 444	8 972	57 416
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 309 272	1 982 978	15 292 250
FO	Subventions d’exploitation			15 916
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			277 729
FQ	Autres produits			14 330
FR	Total des produits d’exploitation (I)			15 600 227
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			5 711 313
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			8 861
FW	Autres achats et charges externes			4 942 019
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			274 415
FY	Salaires et traitements			2 606 507
FZ	Charges sociales			996 475
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			173 237
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 976
GE	Autres charges			4 629
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 720 436
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			879 791
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 540
GN	Différences positives de change			10 892
GP	Total des produits financiers (V)			47 432
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 162
GR	Intérêts et charges assimilées			8 548
GU	Total des charges financières (VI)			10 711
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			36 721
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			916 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	8 168
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 227
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	32 396
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	590
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 743
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	30 063
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	55 026
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	327 411
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	15 680 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 115 917
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	564 139
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	30 278
A1	Renvois : Transfert de charges	270 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	16 096	2 451		18 547
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	36 469	17 608		54 078
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 150 600	153 177	6 830	1 296 948
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 203 166	173 237	6 830	1 369 573
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 162
5Z	Total Provisions pour risques et charges		2 162		2 162
6T	Sur comptes clients	49 642	2 976	6 944	45 674
7B	Total Provisions pour dépréciation	49 642	2 976	6 944	45 674
7C	TOTAL GENERAL	49 642	5 139	6 944	47 836
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 976	6 944
UG	- Financières		2 162
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	87 765
VA	Clients douteux ou litigieux	53 233
UX	Autres créances clients	2 906 362
UY	Personnel et comptes rattachés	5 519
VM	Impôts sur les bénéfices	162 440
VB	T. V. A.	64 733
VP	Divers	4 629
VC	Groupe et associés	8 101
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 254
VS	Charges constatées d’avance	24 734
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 325 773	3 184 774	140 998
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 010	1 010
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	333 990	173 728	160 261
8A	Emprunts et dettes financières divers	72 400		36 200
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 634 120	1 634 120
8C	Personnel et comptes rattachés	268 279	268 279
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	410 900	410 900
VW	T.V.A.	169 003	169 003
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	34 812	34 812
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 829	4 829
VI	Groupe et associés	35 277	35 277
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	309 934	309 934
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 274 557	3 041 896	196 461	36 200
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	103 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	149 554

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